CABINET DU MINISTRE :

DÉCRET relatif à l'établissement des tableaux d'avancement des officiers des différents corps de la marine et des tableaux de commandement des éléments navals ou aériens des forces maritimes. (A jour de ses 13 modificatifs à sa parution au BOR/M.)

Du 14 novembre 1924
NOR

Précédent modificatif : Décret du 8 septembre 1952 (BO/M, 1953/1, p. 2309). , Décret n° 53-489 du 21 mai 1953 (BO/M, p. 2339). , Décret n° 55-1318 du 5 octobre 1955 (BO/M, p. 3173). , Décret du 30 octobre 1958 (BO/M, p. 4025). , Décret n° 61-1075 du 20 septembre 1961 (BO/M, p. 3945). , Décret n° 61-1088 du 26 septembre 1961 (BO/M, p. 3947). , Décret n° 65-385 du 18 mai 1965 (BOC/SC, p. 849). , Décret n° 68-1234 du 17 décembre 1968 (BOC/M, p. 1308). , Décret n° 74-385 du 22 avril 1974 (BOC, p. 1216).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 220.3.

Référence de publication : BO/M, p. 845 ; BOR/M, p. 432.

Nota.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données.

Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.