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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : Bureau des corps et agents divers, du recrutement et des réserves

CIRCULAIRE N° 970/DN/PM/4 relative aux nouvelles appellations des organismes du service des engagements de la marine.

Abrogé le 02 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-15993-2012/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de textes. Du 29 mai 1972
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 113.4.

Référence de publication : BOC/M, 1972, p. 877.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée sous la rubrique Référence de publication ci-dessus.