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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur

CIRCULAIRE N° 0-15993-2012/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de textes.

Du 02 juillet 2012
NOR D E F B 1 2 5 1 2 7 7 C

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1747/M/PM/1 du 22 juin 1967 relative aux enquêtes et sondages en milieu militaire. Circulaire N° 970/DN/PM/4 du 29 mai 1972 relative aux nouvelles appellations des organismes du service des engagements de la marine. Circulaire N° 1116/DEF/DPMM/2/E du 31 mars 1982 - N° 271/SHOM/PERS relative à la gestion du personnel officier marinier hydrographe. Circulaire N° 4/DEF/DPMM/OM du 10 janvier 1984 relative à la mise en service de données FIMAPERS (sous-ensemble officiers) au centre informatique du personnel militaire de la marine (CIPM). Circulaire N° 3400/DEF/DPMM/2/A du 28 octobre 1987 relative à la carte d'identité militaire du personnel non officier de carrière ou engagé. Circulaire N° 1826/DEF/DPMM/2/A du 18 avril 1991 relative à la commission de réforme du service national. Circulaire N° 1343/DEF/DPMM/2/E du 30 octobre 1991 relative à l'organisation de la filière « analystes de signaux acoustiques et électromagnétiques ». Circulaire N° 219/DEF/DPMM/EG du 27 juillet 1995 portant sur la répartition des unités de la marine ayant un officier conseil. Circulaire N° 11/DEF/DPMM/EG du 06 février 1997 relative à l'entretien annuel des officiers. Circulaire N° 2272/DEF/DPMM/2/A du 07 mai 1997 relative aux règles d'attribution pour la marine du pécule prévu au titre premier de la loi n° 96-1111 du 19 décembre 1996 et à la constitution et la transmission des dossiers de candidature. Circulaire N° 374/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 03 avril 2002 relative au recrutement d'un musicien de la flotte. Circulaire N° 306/DEF/DPMM/SICM/OFF du 08 avril 2002 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2003. Circulaire N° 315/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 avril 2002 relative à la préparation par correspondance des concours d'admission à l'école militaire, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine, en 2003 (à jour de son 1er modificatif du 26 avril 2002). Circulaire N° 413/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 17 avril 2002 relative au recrutement d'un musicien de la flotte. Circulaire N° 413/DEF/DPMM/1/A du 25 avril 2002 relative à l'admission, en 2003, des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de la marine et d'officiers spécialisés de la marine. Circulaire N° 334/DEF/DPMM/SICM/OFF du 03 mai 2002 relative aux concours d'admission à l'école militaire, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine, en 2003. Circulaire N° 541/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 12 juin 2002 relative au recrutement de musiciens de la flotte. Circulaire N° 494/DEF/DPMM/SICM/OFF du 25 juillet 2002 relative au recrutement d'un enseigne de vaisseau de 2e classe sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine, dans la spécialité sécurité. Circulaire N° 520/DEF/DPMM/SICM/OFF du 08 août 2002 relative aux concours d'admission en première année de l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2003. Circulaire N° 50/DEF/DPMM/GST/1/E du 05 septembre 2002 - N° 50/DEF/DPMM/GST/2/E relative à la souscription d'une déclaration d'engagement à rester au service après une formation spécialisée des militaires de la marine. Circulaire N° 576/DEF/DPMM/SICM/OFF du 08 octobre 2002 relative au recrutement d'officiers sous contrat et d'élèves officiers sous contrat (contrat initial long) en 2003. Circulaire N° 655/DEF/DPMM/SICM/OFF du 19 novembre 2002 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2004. Programme de français. Circulaire N° 101/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 06 janvier 2003 relative au recrutement de musiciens de la flotte. Circulaire N° 170/DEF/DPMM/SICM/OFF du 24 janvier 2003 relative au recrutement au choix d'un enseigne de vaisseau de deuxième classe sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine, dans la spécialité « commandement et services » en 2003. Circulaire N° 321/DEF/DPMM/SICM/OFF du 21 mars 2003 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2004. Circulaire N° 501/DEF/DPMM/1/RA/NP du 05 mai 2003 relative à l'admission, en 2004, des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine. Circulaire N° 524/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 20 mai 2003 relative au recrutement d'un musicien de la flotte (Toulon). Circulaire N° 462/DEF/DPMM/SICM/OFF du 26 mai 2003 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, en 2004. Circulaire N° 690/DEF/DPMM/SICM/OFF du 30 juillet 2003 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2004. Circulaire N° 823/DEF/DPMM/SICM/OFF du 19 septembre 2003 relative au recrutement d'officiers sous contrat et d'élèves officiers sous contrat (contrat initial long) en 2004. Circulaire N° 918/DEF/DPMM/SICM/OFF du 20 octobre 2003 relative au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'école navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine, en 2004. Circulaire N° 1074/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 28 novembre 2003 relative au recrutement de musiciens de la flotte (Brest et Toulon). Circulaire N° 1011/DEF/DPMM/SICM/OFF du 09 décembre 2003 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2005. Programme de français. Circulaire N° 150/DEF/DPMM/SICM/OFF du 21 janvier 2004 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine, en 2005. Circulaire N° 475/DEF/DPMM/1/RA du 25 mai 2004 relative à l'admission en 2005, des officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine. Circulaire N° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 09 juillet 2004 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2005. Circulaire N° 544/DEF/DPMM/SICM/OFF du 12 juillet 2004 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, en 2005. Circulaire N° 590/DEF/DPMM/SICM/OFF du 04 août 2004 relative au recrutement d'officiers sous contrat et d'élèves officiers sous contrat en 2005. Circulaire N° 634/DEF/DPMM/SIC/OFF du 16 septembre 2004 relative au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'école navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine, en 2005. Circulaire N° 1147/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 28 octobre 2004 relative au recrutement de musiciens de la flotte (Brest et Toulon). Circulaire N° 786 du 26 novembre 2004 / DEF/DPMM/SICM/OFF relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2006. Programme de français. Circulaire N° 206/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 02 février 2005 relative au recrutement d'un musicien de la flotte (Brest). Circulaire N° 143/DEF/DPMM/SICM/OFF du 07 février 2005 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine, en 2006. Circulaire N° 519/DEF/DPMM/1/RA du 31 mai 2005 relative à l'admission, en 2006, des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine. Circulaire N° 353/DEF/DPMM/SICM/OFF du 16 juin 2005 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2006. Circulaire N° 394/DEF/DPMM/SICM/OFF du 29 juin 2005 relative au recrutement d'officiers sous contrat et d'élèves officiers sous contrat en 2006. Circulaire N° 413/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 juillet 2005 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte en 2006. Circulaire N° 1237/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 21 novembre 2005 relative au recrutement de musiciens de la flotte (Brest et Toulon). Circulaire N° 583/DEF/DPMM/FORM du 16 décembre 2005 relative à la liste des cours et stages correspondant aux objectifs généraux de formation du personnel militaire de la marine, année 2006. Circulaire N° 656/DEF/DPMM/SICM/OFF du 20 décembre 2005 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2007. Programme de français. Circulaire N° 0-21198-2010/DEF/DPMM/DA du 11 mai 2010 relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière, le personnel non officier volontaire, les aspirants volontaires et les mousses.

Référence de publication : BOC n°36 du 24/8/2012

1. Les circulaires mentionnées ci-dessous sont abrogées :

2. La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.


Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral,
directeur adjoint du personnel militaire de la marine,

Benoît LUGAN.