Sommaire du BOC n°36 du 24/08/2012

Texte signalé

Administration Centrale
09 juillet 1998

Archivé Arrêté du 09 juillet 1998 relatif à la tutelle et aux élections des membres du conseil d'administration du Cercle national des armées (à jour de son 1er modificatif : décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 21).

NOR : D E F D 9 8 0 1 6 8 7 A
Référence de publication : JO n° 166 du 21 juillet 1998, p. 11159 ; signalé au BOC 36/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4. , 110.8.1.2.
Administration Centrale
21 mai 2012

Archivé Arrêté du 21 mai 2012 portant création de la commission centrale de prévention du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 2 2 3 8 1 6 A
Référence de publication : JO n° 136 du 13 juin 2012, texte n° 21 ; signalé au BOC 36/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.4.1. , 111.2.3.3. , 125.1.
Administration Centrale
20 juin 2012

Arrêté du 20 juin 2012 pris en application du I. de l'article 15. du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique.

NOR : E F I P 1 2 2 5 2 5 4 A
Référence de publication : JO n° 146 du 24 juin 2012, texte n° 11 ; signalé au BOC 36/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.8. , 250.7.3.1.
Administration Centrale
15 juin 2012

Arrêté du 15 juin 2012 portant organisation des aumôneries militaires.

NOR : D E F D 1 2 2 1 9 6 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 mars 2005 pris pour l'application du décret n° 64-498 du 1 er juin 1964 relatif aux ministres du culte attachés aux forces armées. Référence de publication : JO n° 145 du 23 juin 2012, texte n° 21 ; signalé au BOC 36/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.2.1.
Administration Centrale
23 décembre 2010
Administration Centrale
11 juin 2012

Archivé Arrêté du 11 juin 2012 fixant pour le secrétariat général pour l'administration la liste des chefs d'organismes prévue par l'article 1er. du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 2 2 5 6 9 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 144 du 22 juin 2012, texte n° 19 ; signalé au BOC 36/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 300.1.2.4.1. , 111.2.3.3. , 125.1. , 404.3.2.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 6
15 mars 2012

Archivé Autre N° 1305/DEF/SCA/SESU du 15 mars 2012 relative à la notification au personnel militaire de la marine des décisions afférentes à la solde et indemnités de solde.

NOR : D E F E 1 2 5 1 0 6 6 X
Abrogé le 02 septembre 2014 par : DÉLÉGATION DE GESTION N° 5325/DEF/DCSCA/SESU relative à la notification au personnel militaire de la marine des décisions afférentes à la solde et indemnités de solde. Texte(s) abrogé(s) :

Annule et remplace : délégation de signature n° 4297/SCA/SESU/ADJ du 22 septembre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.3. , 523-0.3.
Texte 9
15 juin 2012

Décision N° 1419/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 juin 2012 portant création de l'atelier de maintenance de l'établissement central des matériels du service de santé - site de Bordeaux.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 4 6 S
Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 10
15 juin 2012

Décision N° 1420/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 juin 2012 portant création de l'échelon de recherche de Lyon.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 4 5 S
Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 15
01 juin 2012

Archivé Instruction N° 505423/DEF/SIMMT/SDTL/EQT/GRE-DEF/DGA/DO du 01 juin 2012 relative à la mise à disposition de matériels relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle de matériels terrestres au profit des organismes relevant de la direction des opérations de la direction générale de l'armement.

NOR : D E F T 1 2 5 1 0 8 6 J
Abrogé le 15 mars 2016 par : INSTRUCTION N° 505602/DEF/SIMMT/SDTL/BEQT/GECP relative à la mise à disposition de biens relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle de matériels terrestres. Référence(s) : Décret N° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique. Arrêté du 06 avril 2005 modifiant l'arrêté du 14 août 1996 (BOC, p. 3996) relatif aux délégations de pouvoirs du ministère chargé des armées aux directeurs, chefs de service, chefs d'établissement et commandants de formation administrative de l'armée de terre pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Instruction N° 27001/DEF/DCMAT/SDA/ RM/RD du 12 octobre 2001 relative à la comptabilité et à la gestion du matériel ressortissant au matériel de l'armée de terre en approvisionnement, en attente ou mis à la disposition d'organismes extérieurs. Instruction N° 10081/DEF/SGA/DAF/SDFFC2 du 20 juin 2006 relative aux mises à disposition de matériels entre organismes relevant du ministère de la défense. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 505421/DEF/DCMAT/SDT/AP N° 162/DEF/DGA/DCE/D du 10 mai 1999 concernant les modalités à mettre en œuvre pour les mises à disposition temporaire de matériels relevant de la direction centrale du matériel de l'armée de terre au profit des organismes relevant de la direction des centres d'expertise et d'essais. Instruction N° 505422/DEF/DCMAT/SDT/CM - DEF/DGA/DSA du 02 septembre 2005 concernant les modalités à mettre en œuvre pour les mises à disposition temporaire de matériels terrestres relevant de la direction centrale du matériel de l'armée de terre, au profit des organismes relevant de la direction des systèmes d'armes de la délégation générale pour l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et un appendice. Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 465.2.2.
Texte 16
25 juin 2012

Archivé Instruction N° 512/DEF/RH-AT/PMF/DS du 25 juin 2012 relative au domaine de spécialités « combat et techniques du génie » et la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine.

NOR : D E F T 1 2 5 1 2 2 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 241.4.1.1. , 630.2.5.1.
Texte 21
02 juillet 2012

Arrêté N° 0-15975-2012 du 02 juillet 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 7 9 A
Texte 23
02 juillet 2012

Circulaire N° 0-15993-2012/DEF/DPMM/DIR du 02 juillet 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 7 7 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1747/M/PM/1 du 22 juin 1967 relative aux enquêtes et sondages en milieu militaire. Circulaire N° 970/DN/PM/4 du 29 mai 1972 relative aux nouvelles appellations des organismes du service des engagements de la marine. Circulaire N° 1116/DEF/DPMM/2/E du 31 mars 1982 - N° 271/SHOM/PERS relative à la gestion du personnel officier marinier hydrographe. Circulaire N° 4/DEF/DPMM/OM du 10 janvier 1984 relative à la mise en service de données FIMAPERS (sous-ensemble officiers) au centre informatique du personnel militaire de la marine (CIPM). Circulaire N° 3400/DEF/DPMM/2/A du 28 octobre 1987 relative à la carte d'identité militaire du personnel non officier de carrière ou engagé. Circulaire N° 1826/DEF/DPMM/2/A du 18 avril 1991 relative à la commission de réforme du service national. Circulaire N° 1343/DEF/DPMM/2/E du 30 octobre 1991 relative à l'organisation de la filière « analystes de signaux acoustiques et électromagnétiques ». Circulaire N° 219/DEF/DPMM/EG du 27 juillet 1995 portant sur la répartition des unités de la marine ayant un officier conseil. Circulaire N° 11/DEF/DPMM/EG du 06 février 1997 relative à l'entretien annuel des officiers. Circulaire N° 2272/DEF/DPMM/2/A du 07 mai 1997 relative aux règles d'attribution pour la marine du pécule prévu au titre premier de la loi n° 96-1111 du 19 décembre 1996 et à la constitution et la transmission des dossiers de candidature. Circulaire N° 374/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 03 avril 2002 relative au recrutement d'un musicien de la flotte. Circulaire N° 306/DEF/DPMM/SICM/OFF du 08 avril 2002 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2003. Circulaire N° 315/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 avril 2002 relative à la préparation par correspondance des concours d'admission à l'école militaire, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine, en 2003 (à jour de son 1er modificatif du 26 avril 2002). Circulaire N° 413/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 17 avril 2002 relative au recrutement d'un musicien de la flotte. Circulaire N° 413/DEF/DPMM/1/A du 25 avril 2002 relative à l'admission, en 2003, des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de la marine et d'officiers spécialisés de la marine. Circulaire N° 334/DEF/DPMM/SICM/OFF du 03 mai 2002 relative aux concours d'admission à l'école militaire, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine, en 2003. Circulaire N° 541/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 12 juin 2002 relative au recrutement de musiciens de la flotte. Circulaire N° 494/DEF/DPMM/SICM/OFF du 25 juillet 2002 relative au recrutement d'un enseigne de vaisseau de 2e classe sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine, dans la spécialité sécurité. Circulaire N° 520/DEF/DPMM/SICM/OFF du 08 août 2002 relative aux concours d'admission en première année de l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2003. Circulaire N° 50/DEF/DPMM/GST/1/E du 05 septembre 2002 - N° 50/DEF/DPMM/GST/2/E relative à la souscription d'une déclaration d'engagement à rester au service après une formation spécialisée des militaires de la marine. Circulaire N° 576/DEF/DPMM/SICM/OFF du 08 octobre 2002 relative au recrutement d'officiers sous contrat et d'élèves officiers sous contrat (contrat initial long) en 2003. Circulaire N° 655/DEF/DPMM/SICM/OFF du 19 novembre 2002 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2004. Programme de français. Circulaire N° 101/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 06 janvier 2003 relative au recrutement de musiciens de la flotte. Circulaire N° 170/DEF/DPMM/SICM/OFF du 24 janvier 2003 relative au recrutement au choix d'un enseigne de vaisseau de deuxième classe sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine, dans la spécialité « commandement et services » en 2003. Circulaire N° 321/DEF/DPMM/SICM/OFF du 21 mars 2003 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2004. Circulaire N° 501/DEF/DPMM/1/RA/NP du 05 mai 2003 relative à l'admission, en 2004, des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine. Circulaire N° 524/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 20 mai 2003 relative au recrutement d'un musicien de la flotte (Toulon). Circulaire N° 462/DEF/DPMM/SICM/OFF du 26 mai 2003 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, en 2004. Circulaire N° 690/DEF/DPMM/SICM/OFF du 30 juillet 2003 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2004. Circulaire N° 823/DEF/DPMM/SICM/OFF du 19 septembre 2003 relative au recrutement d'officiers sous contrat et d'élèves officiers sous contrat (contrat initial long) en 2004. Circulaire N° 918/DEF/DPMM/SICM/OFF du 20 octobre 2003 relative au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'école navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine, en 2004. Circulaire N° 1074/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 28 novembre 2003 relative au recrutement de musiciens de la flotte (Brest et Toulon). Circulaire N° 1011/DEF/DPMM/SICM/OFF du 09 décembre 2003 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2005. Programme de français. Circulaire N° 150/DEF/DPMM/SICM/OFF du 21 janvier 2004 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine, en 2005. Circulaire N° 475/DEF/DPMM/1/RA du 25 mai 2004 relative à l'admission en 2005, des officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine. Circulaire N° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 09 juillet 2004 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2005. Circulaire N° 544/DEF/DPMM/SICM/OFF du 12 juillet 2004 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, en 2005. Circulaire N° 590/DEF/DPMM/SICM/OFF du 04 août 2004 relative au recrutement d'officiers sous contrat et d'élèves officiers sous contrat en 2005. Circulaire N° 634/DEF/DPMM/SIC/OFF du 16 septembre 2004 relative au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'école navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine, en 2005. Circulaire N° 1147/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 28 octobre 2004 relative au recrutement de musiciens de la flotte (Brest et Toulon). Circulaire N° 786 du 26 novembre 2004 / DEF/DPMM/SICM/OFF relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2006. Programme de français. Circulaire N° 206/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 02 février 2005 relative au recrutement d'un musicien de la flotte (Brest). Circulaire N° 143/DEF/DPMM/SICM/OFF du 07 février 2005 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine, en 2006. Circulaire N° 519/DEF/DPMM/1/RA du 31 mai 2005 relative à l'admission, en 2006, des officiers sous contrat dans les corps d'officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine. Circulaire N° 353/DEF/DPMM/SICM/OFF du 16 juin 2005 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2006. Circulaire N° 394/DEF/DPMM/SICM/OFF du 29 juin 2005 relative au recrutement d'officiers sous contrat et d'élèves officiers sous contrat en 2006. Circulaire N° 413/DEF/DPMM/SICM/OFF du 11 juillet 2005 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte en 2006. Circulaire N° 1237/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 21 novembre 2005 relative au recrutement de musiciens de la flotte (Brest et Toulon). Circulaire N° 583/DEF/DPMM/FORM du 16 décembre 2005 relative à la liste des cours et stages correspondant aux objectifs généraux de formation du personnel militaire de la marine, année 2006. Circulaire N° 656/DEF/DPMM/SICM/OFF du 20 décembre 2005 relative aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine, en 2007. Programme de français. Circulaire N° 0-21198-2010/DEF/DPMM/DA du 11 mai 2010 relative à la prime journalière d'habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière, le personnel non officier volontaire, les aspirants volontaires et les mousses. Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 23.
Texte 24
02 juillet 2012

Décision N° 0-15996-2012/DEF/DPMM/DIR du 02 juillet 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 7 6 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 1571/M/1/PM/4 du 21 juillet 1966 portant suppression de l'inscription maritime. Décision N° 145/MA/DPMM/PF du 29 mai 1973 portant intégration dans le corps du personnel féminin de la marine. Décision N° 529/DEF/DPMM/2/A du 12 février 1975 relative au cadre de maîtrise. Décision N° 5/DEF/DPMM/ASS du 27 janvier 1987 relative à la création du foyer commun club sportif et de loisirs de Brest. Décision N° 147/DEF/DPMM/ASS du 30 mai 1994 relative à la création d'un foyer d'unité au bataillon des marins pompiers de Marseille. Décision N° 211/DEF/EMM/PL/EMC du 18 avril 1996 relative à la création de la spécialité de mécanicien d'armes par regroupement des spécialités de missilier anti-sous-marin et de missilier. Décision N° 162/DEF/DPMM/ASS du 22 septembre 1997 relative à la réorganisation des foyers du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier. Décision N° 194/DEF/DPMM/ASS du 30 novembre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement du club nautique de la marine à Cherbourg. Décision N° 101/DEF/DPMM/ASS du 02 janvier 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement du club nautique de la marine à Lorient. Décision N° 117/DEF/DPMM/ASS du 23 février 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement du club nautique de la marine à Brest. Décision N° 184/DEF/DPMM/ASS du 13 août 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement du club nautique de la marine à Toulon. Décision N° 357/DEF/DPMM/FORM du 10 septembre 2003 relative à la création d'un détachement de l'école de l'aéronautique navale au Luc-en-Provence. Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 24.
Texte 25
02 juillet 2012

Archivé Instruction N° 0-16006-2012/DEF/DPMM/DIR du 02 juillet 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 7 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 313/M/PM/3 du 07 novembre 1960 relative aux gendarmes maritimes auxiliaires. Instruction N° 2013/DEF/DPMM/2/A du 06 juin 1977 relative aux congés de fin de campagne du personnel non officier de la marine (personnel de carrière ou servant sous contrat). Instruction N° 2808/DEF/DPMM/2/A du 19 juillet 1977 relative à l'organisation des spécialités des télécommunications. Instruction N° 377/DEF/DPMM/2/A du 26 janvier 1979 relative au livret matricule et livret d'instruction pour appelé. Instruction N° 1/DEF/DPMM/OM du 11 janvier 1982 relative à la mission, à l'organisation et au fonctionnement du centre informatique du personnel militaire (CIPM) dans l'établissement de la marine à Colombes. Instruction N° 122/DEF/DPMM/PA du 11 octobre 1983 relative à la venue des familles des marins dans les départements et territoires d'outre-mer. Instruction N° 2574/DEF/DPMM/2/A du 01 août 1984 relative au service militaire féminin. Instruction N° 53/DEF/DPMM/2/A du 09 janvier 1985 relative à l'organisation de la spécialité d'électromécanicien de sécurité. Instruction N° 17/DEF/DPMM/PS du 02 octobre 1985 relative au dossier de base à l'usage des commandants. Instruction N° 978/DEF/DPMM/1/E du 09 octobre 1986 relative à la qualification en communication audiovisuelle d'officiers de la marine. Instruction N° 4960/DEF/DCSSA/PERS/RA N° 33/DEF/DPMM/IRAM du 03 avril 1987 relative au recrutement et aux attributions des officiers de réserve du service de santé des armées, adjoints aux commandants des centres d'instruction des réserves de l'armée de mer. Instruction N° 283/DEF/DPMM/1/REC du 30 mars 1988 relative au régime des scientifiques du contingent incorporés dans la marine nationale. Instruction N° 3658/DEF/DPMM/2/E du 19 décembre 1988 relative à la gestion et à l'administration des appelés admis au stage du certificat pratique de maître de chien. Instruction N° 5228/DEF/DPMM/2/A du 13 décembre 1989 relative à la qualification professionnelle des marins des ports des spécialités autres que marin pompier et musicien. Instruction N° 765/DEF/DPMM/2/A du 16 février 1990 relative au cours par correspondance préparant au concours d'admission dans les corps des majors. Instruction N° 365/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 1991 relative aux stages de formation spécialisée. Instruction N° 306/DEF/DPMM/1/E du 31 mars 1994 relative aux fonctions assimilables à un commandement. Instruction N° 886/DEF/DPMM/2/E du 19 juillet 1994 relative à l'organisation de la spécialité d'informaticien d'informatique générale. Instruction N° 947/DEF/DPMM/2/E du 29 juillet 1994 relative à l'organisation de la spécialité d'agent postal. Instruction N° 181/DEF/DPMM/2/CTG du 05 mai 1995 relative au volontariat service long (VSL) du personnel appelé non officier : filière « VSL spécialistes » (CTS). Instruction N° 209/DEF/DPMM/EG du 05 juillet 1995 portant sur la sélection et formation des officiers-conseils. Instruction N° 218/DEF/DPMM/EG du 27 juillet 1995 relative à la sélection et à la formation du personnel relevant des officiers-conseils. Instruction N° 397/DEF/DPMM/SAIRM du 27 novembre 1995 relative au rôle et à la formation des assistants de promotion sociale. Instruction PROVISOIRE N° 207/DEF/DPMM/2/E du 26 janvier 1996 relative à l'organisation de la spécialité d'infirmier. Instruction N° 14/DEF/DPMM/1/REC du 06 février 1996 relative à l'habilitation des élèves officiers de réserve (EOR) et aspirants de réserve de la marine. Instruction N° 127/DEF/DPMM/FORM du 13 février 1996 relative à l'attribution du brevet élémentaire au personnel appelé de spécialité marin pompier. Instruction N° 209/DEF/DPMM/2/CTG du 19 mars 1996 relative à la nomination à la distinction de première classe des matelots et à l'avancement des militaires non officiers effectuant le service national. Instruction N° 12/DEF/DPMM/1/REC du 21 mars 1996 relative au recrutement et à la gestion des élèves officiers de réserve (EOR) dans le cadre du service militaire actif. Instruction N° 9/DEF/DPMM/EG du 13 septembre 1996 relative à la mission, à l'organisation et au fonctionnement des cellules « emplois ». Instruction N° 1994/DEF/DPMM/2/E du 05 novembre 1996 relative à l'organisation de la spécialité de mécanicien d'armes (MEARM). Instruction N° 101/DEF/DPMM/2/E du 05 janvier 1998 relative à l'organisation de la spécialité de mécanicien de bord d'aéronautique. Instruction N° 172/DEF/DPMM/1/PRA du 23 février 1999 relative au dossier individuel et à la fiche générale du personnel officier de la marine nationale géré par la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 150/DEF/DPMM/FORM du 08 février 2000 relative à l'organisation de la formation au sein de la section marine école de Meridian. Instruction N° 11/DEF/DPMM/SICM du 28 février 2000 relative au volontariat service long des officiers du service national (élèves officiers de réserve) et des cadres du service national (assistants scientifiques et techniques du contingent ; scientifique du contingent). Instruction N° 787/DEF/DPMM/2/E du 18 avril 2000 relative aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier du personnel non officier de la marine. Instruction N° 101/DEF/DPMM/IDENT du 01 septembre 2000 relative à la procédure de délivrance et de retrait de la carte de circulation et de la carte de réduction famille militaire sur le réseau de la société nationale des chemins de fer français au profit du personnel militaire de la marine. Instruction N° 482/DEF/DPMM/FORM du 04 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement de la section marine école de Meridian (Etats-Unis). Instruction N° 661/DEF/EMM/PL/ORA du 29 novembre 2000 relative à l'établissement des chaînes de notation du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 11/DEF/DPMM/SICM du 28 février 2000 relative au volontariat service long des officiers du service national (élèves officiers de réserve) et des cadres du service national (assistants scientifiques et techniques du contingent ; scientifique du contingent). Instruction N° 161/DEF/DPMM/EG du 05 juillet 2001 relative au recueil et au contrôle des données de ressources humaines. Instruction N° 375/DEF/DPMM/FORM du 30 mai 2002 relative à l'organisation de la formation au sein de l'école de l'aéronautique navale de Salon-de Provence. Instruction N° 683/DEF/DPMM/SICM/OFF du 03 décembre 2002 relative au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'école navale et concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine, en 2003. Instruction N° 5/DEF/DPMM/1/RA du 19 mars 2003 relative aux conditions d'application aux officiers de la marine de l'article 5 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975. Instruction N° 392/DEF/DPMM/FORM du 27 juillet 2004 relative aux filières de formation des pilotes de la marine, suivi des élèves pilotes. Instruction N° 163/DEF/DCCM/PERS/FORM du 30 mai 2005 relative à la délégation d'attributions du domaine de compétences professionnelles du directeur central du commissariat de la marine aux directeurs du commissariat de la marine de Toulon et Brest. Instruction N° 123/DEF/DPMM/MMD du 09 mai 2006 relative à l'insertion professionnelle du personnel militaire non officier engagé initial de courte durée. Instruction N° 0-8858-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 23 février 2009 relative au recrutement des officiers sous contrat et volontaires officiers aspirants gérés par la direction centrale du commissariat de la marine. Instruction N° 0-48531-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 18 novembre 2010 relative au concours pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine ouvert aux militaires titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire (recrutement semi-direct). Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 25.
Texte 26
04 juillet 2012

Archivé Décision N° 0-14769-2012/DEF/EMM/ROJ du 04 juillet 2012 portant dissolution d'un détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 5 9 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 366/DEF/EMM/PL/ORA du 5 mai 2000 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5.
Texte 27
04 juillet 2012

Archivé Décision N° 0-14761-2012/DEF/EMM/ROJ du 04 juillet 2012 portant création d'un détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 5 8 S
Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5.
Texte 28
10 juillet 2012

Archivé Décision N° 0-15010-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 juillet 2012 portant dissolution de l'échelon de démantèlement de Nîmes-Garons.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 9 0 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-12115-2011/DEF/EMM/ROJ du 13 mai 2011 portant création de l'échelon de démantèlement de Nîmes-Garons. Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5. , 480.1.3.
Texte 29
01 août 2012

Archivé Instruction N° 456/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 01 août 2012 relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au sein de l'armée de l'air, de ses écoles et centres de formation.

NOR : D E F L 1 2 5 1 2 5 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 524-2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 33
26 juin 2012

Archivé Circulaire N° 0-14620-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 26 juin 2012 relative au concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2013 et sa préparation par correspondance.

NOR : D E F B 1 2 5 1 1 9 6 C
Abrogé le 16 juillet 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-14643-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2014 et sa préparation par correspondance. Référence(s) : Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 06 janvier 2009 relatif aux concours d'admission à l'École militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Arrêté N° 0-5002-2012 du 19 mars 2012 fixant la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier pour son admission par concours à l'école militaire de la flotte. Instruction N° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 relative aux cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine. Instruction N° 102/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2011 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire de la marine nationale. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-16186-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 14 juin 2011 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2012 et sa préparation par correspondance. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 33.