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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « politique des ressources humaines »

INSTRUCTION N° 102/DEF/EMM/PRH relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire de la marine nationale.

Du 05 décembre 2011
NOR D E F B 1 1 5 2 3 9 8 J

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) :

Voir annexe V.

Pièce(s) jointe(s) :     Cinq annexes et quatre appendices.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  323.6., 510-4.1.6.2.

Référence de publication : BOC n°5 du 27/1/2012

Préambule.

Les conditions médicales d\'aptitude relatives au recrutement dans la marine nationale font l\'objet d\'un arrêté ministériel. Le champ de la présente instruction couvre celles requises pour le maintien au service du personnel militaire et celles exigées pour accéder à certaines spécialités et certificats en cours de carrière.

1. PRINCIPES GÉNÉRAUX.

Les conditions médicales d\'aptitude sont exprimées sous la forme d\'un profil médical (SIGYCOP), et de critères complémentaires éventuels en fonction de la nature ou des conditions d\'exercice de la spécialité, du métier ou de l\'emploi.

L\'aptitude au service à la mer (SAM) est l\'aptitude minimale exigée pour servir dans la marine, sauf en ce qui concerne le corps en voie d\'extinction des marins des ports et quelques spécialités sans emplois embarqués.

Le profil SAM est défini par :

S

I

G

Y

C

O

P

3

2

2

5

3

3

1

Les critères suivants sont exigés :

  • le cœfficient de mastication doit être égal ou supérieur à 30 p. 100 ;
  • le personnel doit pouvoir subir les vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal des armées fixé par instruction du service de santé des armées.

L\'aptitude au SAM vaut aptitude pour les opérations extérieures (OPEX).

La réévaluation de l\'aptitude médicale en cours de carrière intervient :

  • systématiquement, au cours de la visite médicale périodique à laquelle est soumis le personnel militaire [référence b)] ;
  • occasionnellement, lors de l\'examen d\'une demande de renouvellement de contrat, d\'une demande d\'accès au statut de carrière, d\'une demande d\'accès à certains cours ou certaines formations, d\'une demande de changement de corps, de spécialité ou de filière d\'emploi ;
  • à la demande du commandant, par exemple en cas de survenue de maladies, de blessures, de traumatismes.

Ces visites médicales peuvent entraîner des conclusions médico-militaires, dont certaines relèvent de la compétence des conseils régionaux de santé.

En cas de perte d\'aptitude, la logique de restauration est précisée au point 4., avec comme ultime étape la saisine de la commission de réforme.

2. CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ACCÈS À CERTAINES SPÉCIALITÉS, BREVETS ET CERTIFICATS.

Les conditions médicales d\'aptitude exigées pour l\'accès à certaines spécialités, brevets et certificats sont fixées en annexe II. de la présente instruction.

Son appendice II.A. concerne le corps des officiers de marine, pour lesquels la spécialité d\'emploi n\'est en majorité pas déterminée lors du recrutement dans le corps. L\'appendice II.B. traite le cas particulier de certificats d\'officiers-mariniers qui exigent des aptitudes spécifiques.

3. CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE POUR LE MAINTIEN AU SERVICE.

Les conditions médicales d\'aptitude exigées pour le maintien au titre d\'une spécialité ou d\'un emploi sont fixées en annexe III. pour le personnel d\'active et en annexe IV. pour le personnel de la réserve opérationnelle. Conformément au principe du point 1., elles sont normalement d\'une exigence supérieure à celle du profil SAM.

3.1. Aptitude au quart.

Les conditions d\'aptitude pour l\'obtention du brevet de chef de quart passerelle sont définies en annexe II.

Ultérieurement, pour l\'exécution du quart en passerelle et pour le commandement à la mer, la norme révisionnelle Y = 4*, précisée au point 2. de l\'annexe I., est suffisante.

Le profil est identique pour le quart en passerelle aviation sur bâtiment porte-hélicoptères.

3.2. Aptitude outre-mer.

L\'aptitude au service outre-mer (SOM) permet d\'être désigné puis autorisé à rallier un poste outre-mer ou à l\'étranger.

Le profil SOM est le même que celui exigé pour le maintien au service dans la spécialité (annexe III.). De plus, le personnel doit être à jour des vaccinations spécifiques figurant au calendrier vaccinal des armées.

Les conditions particulières d\'exercice du métier de marin outre-mer doivent être prises en considération : pénibilité accrue, conditions climatiques exigeantes, isolement relatif, conditions d\'accueil des familles variables ou, parfois, ressources médicales à terre limitées.

Dans la perspective d\'une désignation outre-mer, le classement « P » du marin doit être considéré au regard de tous les faits susceptibles de le fragiliser, notamment des conditions d\'éloignement auxquelles il sera soumis. En cas de doute sur l\'adaptation future de ce marin, le médecin doit faire procéder à une consultation spécialisée.

La décision d\'aptitude au SOM figure sur le certificat médical selon une formulation précisée par circulaire du service de santé des armées.

3.3. Cas particulier de la grossesse.

La constatation d\'un état de grossesse entraîne une inaptitude SAM temporaire jusqu\'à l\'expiration du délai correspondant à la durée légale du congé de maternité. Elle n\'entraîne pas de modification du profil SIGYCOP. Des règles particulières complémentaires pour déterminer l\'aptitude au service du personnel féminin en état de grossesse sont fixées par instruction modifiée, du service de santé des armées [référence e)].

4. PRINCIPES DE RESTAURATION D'APTITUDE.

Les évaluations médicales prévues au point 1. peuvent conduire à des restrictions d\'aptitude ou à des inaptitudes au service, dans la spécialité ou dans l\'emploi, lorsque les conditions d\'aptitude du marin ne satisfont plus aux profils définis en annexe III.

4.1. Inaptitude définitive à la spécialité ou à l'emploi.

Toute inaptitude temporaire supérieure à trois mois fait normalement l\'objet d\'une saisine du conseil régional de santé, dans les conditions de l\'instruction modifiée, de référence b). Le conseil propose le cas échéant le nouveau SIGYCOP du marin.

Si ce profil n\'est pas compatible avec le service à la mer, l\'intéressé est proposé pour un classement « inapte SAM temporaire ». S\'il est compatible avec le service à la mer, le commandement peut, avec avis de l\'employeur direct sur le potentiel militaire et professionnel de l\'intéressé, choisir au regard des perspectives d\'employabilité du marin et des besoins en gestion :

  • de maintenir l\'intéressé dans sa spécialité ou dans son emploi, par dérogation, celle-ci devant alors être renouvelée avant chaque mutation ;
  • de le réorienter vers une autre spécialité.

Cette situation fait l\'objet d\'une décision du ministre (direction du personnel militaire de la marine).

4.2. Inaptitude définitive à la mer.

Si l\'aptitude SAM n\'est pas recouvrée à l\'issue de deux périodes d\'inaptitude consécutives, soit six mois, l\'intéressé est classé en service à terre (SAT) définitif.

Dans ce cas, le ministre (DPMM) peut décider au regard des perspectives d\'employabilité du marin, des besoins en gestion et des circonstances de son inaptitude :

  • de maintenir l\'intéressé en service, par dérogation, celle-ci devant alors être renouvelée avant chaque mutation ;
  • de saisir la commission de réforme des militaires en vue d\'exclure l\'intéressé de la marine. Dans l\'attente du passage devant la commission de réforme, et sauf restriction particulière fixée par son médecin, le marin peut être employé dans les formations à terre.

Le marin candidat à un changement de corps ou de statut et bénéficiant d\'une décision de maintien dans sa spécialité par dérogation aux normes médicales en vigueur, est adressé en consultation spécialisée pour nouvel avis sur cette décision de maintien.

5. DISPOSITIONS DIVERSES.

L\'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 modifiée, relative aux normes médicales d\'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale, est abrogée.

La présente instruction fera l\'objet d\'une publication au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Olivier LAJOUS.

Annexes

Annexe I. LE PROFIL MÉDICAL SIGYCOP.

1. LES SIGLES.

Une instruction ministérielle [référence e)] détaille les sept sigles définissant le profil médical :

SIGLE.

COEFFICIENT.

PROFIL MÉDICAL CONCERNÉ.

S

1 à 6

Ceinture scapulaire et membres supérieurs.

I

1 à 6

Ceinture pelvienne et membres inférieurs.

G

1 à 6

État général.

Y

1 à 6

Yeux et vision (sens chromatique exclu).

C

1 à 5

Sens chromatique.

O

1 à 6

Oreilles et audition.

P

0 à 5

Psychisme.

2. LE SIGLE Y.

En cas de correction, le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

Les interventions de chirurgie réfractive par photokératectomie font l\'objet d\'une instruction ministérielle.

La cotation Y = 4* implique les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10 pour chaque oeil corrigible à 8/10 pour chaque œil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), mais avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre - 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries, avec correction obligatoire par verres correcteurs ou lentilles précornéennes. Pour le personnel adapté par lentilles, obligation lui est faite de posséder une paire de lunettes de secours sur lui. Ce sont les conditions d\'aptitude visuelle tolérée en cours de carrière, après obtention du brevet de chef de quart.

3. LE SIGLE P.

Classement P = 2.

En cours de service, le classement P = 2 consacre une restriction temporaire d\'aptitude induite par des troubles mineurs de l\'adaptation ou des difficultés psychosociales conjoncturelles. Une telle restriction concerne essentiellement l\'aptitude au service à la mer et outre-mer ; si les troubles perdurent, il revient à la direction du personnel militaire d\'en évaluer les conséquences en terme d\'emploi et de gestion et ce par le maintien ou non dans la spécialité par dérogation aux normes d\'aptitude.

Classement P = 3.

En cours de service, le classement P = 3 conduit à la mise en congé de maladie de la position d\'activité et si nécessaire à la position de non activité. En cours de congé ou à l\'épuisement des droits à congés auxquels il peut prétendre, l\'intéressé peut être reclassé selon l\'évolution clinique :

  • P = 1 apte à la reprise du service ;
  • P = 2 si persistent de façon temporaire quelques restrictions d\'emploi ;
  • P = 4 ou 5 inapte définitif.

Annexe II. CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE EXIGÉES POUR L'ACCÈS À CERTAINES SPÉCIALITÉS, BREVETS ET CERTIFICATS.

Appendice II.A. PERSONNELS OFFICIERS.

CONDITIONS MÉDICALES POUR L'OBTENTION DU BREVET DE CHEF DE QUART EN PASSERELLE.

APTITUDE.

S

I

G

Y

C

O

P

POINTS PARTICULIERS.

Obtention du brevet.

2

2

2

3

2

2

1

 

CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE AUX SPECIALITÉS D'OFFICIERS DE MARINE.

CODE.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCE ET  POINTS PARTICULIERS.

AVIAT.

Aéronautique navale.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

C.OPS.

Conduite des opérations.

2

2

2

3

2

2

1

 

DETEC.

Détection.

2

2

2

3

2

2

1

ENERA.

Énergie aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

ENERG.

Énergie.

2

2

2

5

3

3

1

 

ENPRO.

Énergie - propulsion.

2

2

2

5

3

3

1

Y5 : si compatible avec exposition aux rayonnements ionisants.

FCO.

Fusilier commando.

1

1

2

3

2

2

1

(1) (2) et référence j).

LSM.

Lutte sous la mer.

2

2

2

3

2

2

1

 

MISAR.

Missiles - artillerie.

2

2

2

3

2

2

1

NUC.

Nucléaire.

2

2

2

5

3

2

1

Y5 : si compatible avec exposition aux rayonnements ionisants.

SIC.

Système d\'information et de commandement.

2

2

2

3

2

2

1

 

SCFCO.

Combat - fusiliers marins et commandos.

1

1

2

3

2

2

1

(1) (2) et référence j).

SCGDM.

Combat - guerre des mines.

1

1

1

2

2

2

1

 

SCLAS.

Combat - lutte au-dessus de la surface.

2

2

2

4*

2

3

1

SCLSM.

Combat - lutte sous la mer.

2

2

2

4*

2

3

1

Références i) et k).

SCSIC.

Combat - système d\'information et de communication.

2

2

2

4*

2

3

1

 

STING.

Techniques de l\'ingénieur.

3

2

2

5

3

3

1

STSIC.

Technique - système d\'information et de communication.

3

2

2

5

3

3

1

TACAE.

Tactique aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

Absence de bégaiement exigée.


Appendice II.B. PERSONNEL NON OFFICIER.

1 CONDITIONS MÉDICALES POUR L'OBTENTION DU BREVET DE CHEF DE QUART EN PASSERELLE.

APTITUDE.

S

I

G

Y

C

O

P

POINTS PARTICULIERS.

Obtention du brevet.

2

2

2

3

2

2

1

 

2 CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION DANS LES SPÉCIALITÉS RÉSERVÉES AU RECRUTEMENT INTERNE.

CODE.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCES ET POINTS PARTICULIERS.

EMPRO.

Électromécanicien de propulsion de sous-marin.

3

2

2

5

3

2

1

Références i) et k).

HYDRO.

Hydrographe.

3

2

2

3

2

3

1

 

INSEN.

Inspecteur de la sûreté de défense.

3

2

3

5

5

3

1

(3)

Absence de bégaiement exigée pour les spécialités d\'EMPRO et d\'INSEN.

3 CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION DANS CERTAINS CERTIFICATS ET MENTIONS AYANT DES EXIGENCES PHYSIQUES DIFFÉRENTES DE LA SPÉCIALITÉ D'ORIGINE.

CODE.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCES ET POINTS PARTICULIERS.

C ANALBRUIT.

Certificat d\'analyse acoustique.

3

2

2

5

2

1

1

 

C CLASBRUIT.

Certificat classificateur de bruiteurs.

3

2

2

5

2

1

1

C CM.

Certificat d\'opérateur en vol « conduite machine ».

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

C COMMANDO.

Certificat de commando.

1

1

2

3

2

2

1

(4) (5)

C CYNEXPLO.

Certificat d\'équipe cynotechnique d\'aide à la recherche et à la détection des explosifs.

2

2

2

3

3

2

1

(4)

C CYNSTUP.

Certificat d\'équipe cynotechnique d\'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants.

2

2

2

3

3

3

1

(4)

C DIRPONSUP /C DIRPONVOL.

Directeur de pont d\'envol.

2

2

2

2

2

2

1

(1) (4)

C IMOSPA.

Certificat d\'interception d\'imagerie d\'origine spatiale.

3

2

2

3

2

3

1

 

CMAITCHIEN.

Certificat de maître chien.

2

2

2

3

3

2

1

(4)

C OPECOUT1.

Certificat d\'opérateur d\'écoute du 1er et 2e degré.

3

2

2

5

3

1

1

 

C OPLIN.

Certificat opérateur linguistique.

3

2

2

5

3

1

1

C REPORTERIMAGE.

Certificat de reporter d\'images.

3

2

2

3

2

3

1

CSUP ATOMICIEN.

Certificat supérieur d\'atomicien.

3

2

2

5

3

2

1

Références i) et k).

CSUP ELECTRO.

Certificat supérieur d\'électronicien.

3

2

2

5

3

3

1

 

C TIRELITE.

Certificat de tireur d\'élite.

1

1

2

2

2

2

1

(4)

M ECOUT.

Mention d\'écouteur.

3

2

2

3

3

1

1

 

C TECRAP.

Technicien en radioprotection.

2

2

2

5

3

3

1

Y5 : si compatible avec exposition aux rayonnements ionisants.

Les conditions exigées pour les différents certificats de plongeur sont fixées dans les instructions de référence f) et h).

Annexe III. CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE EXIGÉES POUR LE MAINTIEN AU SERVICE DANS UNE SPECIALITÉ OU DANS UN EMPLOI.

Appendice III.A. PERSONNELS OFFICIERS.

CONDITIONS MÉDICALES POUR LE MAINTIEN À L'ÉCOLE NAVALE ET DANS LA FORMATION des élèves français à l'école navale allemande.

APTITUDE.

S

I

G

Y

C

O

P

POINTS PARTICULIERS.

Au maintien.

2

2

2

5

3

2

1

(1)

2 CONDITIONS MÉDICALES DE MAINTIEN DANS CERTAINES FORMATIONS ET ORGANISMES MILITAIRES.

CATÉGORIE.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCE ET POINTS PARTICULIERS.

Classes préparatoires du lycée naval.

2

2

2

5

3

2

1

Référence a).

3 CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE POUR LE MAINTIEN DANS LES SPÉCIALITÉS D'OFFICIER DE LA MARINE.

CODE.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCE ET POINTS PARTICULIERS.

ADMIN.

Administration.

3

2

3

5

5

3

1

(1)

ADVIS.

Audiovisuel.

3

2

3

3

3

3

1

(1)

ARMEQ.

Armes - équipement.

2

2

2

5

3

3

1

 

AVIAT.

Aéronautique navale.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

C.OPS.

Conduite des opérations.

2

2

2

4*

2

2

1

 

CCA.

Contrôleur de circulation aérienne.

3

2

2

3

2

3

1

(2)

COA.

Contrôleur d\'opérations aériennes.

3

2

2

5

2

2

1

(2)

COSER.

Commandement et services.

3

2

3

5

5

3

1

(1)

DETEC.

Détection.

2

2

2

4*

2

2

1

 

DIRFO.

Directeur de foyer.

3

2

3

5

5

3

1

(1)

ELECT.

Électricité.

2

2

2

5

3

3

1

 

EMSER.

État-major et services.

3

2

2

5

5

3

1

(1)

ENERA.

Énergie aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

ENERG.

Énergie.

2

2

2

5

3

3

1

 

ENPRO.

Énergie - propulsion.

2

2

2

5

3

3

1

ENSER.

Enseignement.

3

2

3

5

5

3

1

(1)

ENSUP.

Enseignement supérieur.

3

2

3

5

5

3

1

(1)

EPNUC.

Énergie - propulsion nucléaire.

3

2

2

5

3

3

1

 

ETMAJ.

État-major.

3

2

2

5

5

3

1

(1)

FCO.

Fusilier commando.

1

1

2

3

2

2

1

(3) (4) et référence j).

FUPRO.

Fusilier - protection.

2

2

2

3

3

2

1

(3) (4)

FUSIL.

Fusilier marin commando.

2

2

2

3

3

2

1

(3) (4) et référence j).

INFOG.

Informatique générale

3

2

2

5

3

3

1

 

INFSM.

Informatique sous-marine

2

2

2

5

3

3

1

Références i) et k).

INSEN.

Sûreté navale.

3

2

3

5

3

3

1

(1)

LSM.

Lutte sous la mer.

2

2

2

4*

2

2

1

 

MAERO.

Maintenance aéronautique.

3

2

2

5

3

3

1

MECAN.

Mécanique.

2

2

2

5

3

3

1

MISAR.

Missiles - artillerie.

2

2

2

4*

3

3

1

MISSM.

Missiles sous marins.

2

2

2

4*

3

3

1

Références i) et k).

NAUTI.

Conduite nautique.

2

2

2

4*

2

2

1

 

NUC.

Nucléaire.

2

2

2

5

3

3

1

OPENV.

Opérations - environnement.

3

2

2

5

3

3

1

OPGDM.

Opérations de guerre des mines.

2

2

2

4

3

2

1

OPINF.

Opérations - informatique.

3

2

2

5

5

3

1

OPLAS.

Opérations de lutte au dessus de la surface.

2

2

2

5

3

3

1

OPLSM.

Opérations de lutte sous la mer.

2

2

2

5

3

3

1

OPTRA.

Opérations - transmissions.

3

2

2

5

3

3

1

PILAE.

Pilote d\'aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

PSYAP.

Psychologie appliquée.

3

2

2

5

3

3

1

 

R.PUB.

Relations publiques.

3

2

3

5

5

3

1

(1)

RECOL.

Restauration de collectivité.

3

2

2

5

3

3

1

 

RENRI.

Renseignement - relations internationales.

3

2

2

5

3

3

1

SCFCO.

Combat - fusiliers marins et commandos.

1

1

2

3

2

2

1

(3) (4) et référence j).

SCFLS.

Flotteur - logistique - sécurité.

2

2

2

5

3

3

1

 

SCGDM.

Combat - guerre des mines.

1

1

1

2

2

2

1

SCLAS.

Combat - lutte au-dessus de la surface.

2

2

2

4*

2

3

1

SCLSM.

Combat - lutte sous la mer.

2

2

2

4*

2

3

1

Références i) et k).

SCSIC.

Combat - système d\'information et de communication.

2

2

2

4*

2

3

1

 

SECUR.

Sécurité.

2

2

2

5

3

2

1

SIC.

Système d\'information et de commandement.

2

2

2

4*

2

2

1

SPORT.

Sport.

2

2

2

5

3

3

1

STING.

Techniques de l\'ingénieur.

3

2

2

5

3

3

1

STSIC.

Technique - système d\'information et de communication.

3

2

2

5

3

3

1

TACAE.

Tactique aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

TRANS.

Transmission.

3

2

2

5

3

3

1

 

Appendice III.B. PERSONNELS NON OFFICIERS.

1 CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE POUR LE MAINTIEN À L'ÉCOLE DES MOUSSES.

APTITUDES.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCE ET POINTS PARTICULIERS.

Au maintien.

2

2

2

3

2

2

1

 

2 CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE POUR LE MAINTIEN DANS LES MÉTIERS ET SPÉCIALITÉS OUVERTES AU RECRUTEMENT EXTERNE.

2.1 Métiers de quartiers-maîtres et matelots de la flotte.

CODE.

MÉTIERS DE QUARTIERS - MAÎTRES ET MATELOTS DE LA FLOTTE.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCE ET POINTS PARTICULIERS.

MOBUREAU.

Bureautique.

3

2

2

5

3

3

1

 

MOFUSIL.

Fusilier.

2

2

2

3

3

2

1

(4) (5)

MOMACHINE.

Machine.

2

2

2

5

3

2

1

 

MOMAINTAE.

Maintenance aéronautique.

2

2

2

5

3

2

1

MOOPSNAV.

Opérations navales.

2

2

2

4*

2

2

1

(6)

MOPOMPI.

Pompiers.

2

2

2

3

3

2

1

(5)

MOPONT.

Pont.

2

2

2

3

2

3

1

 

MOPONTVOL.

Piste pont d\'envol.

2

2

2

2

2

2

1

(7)

MORESTAU.

Restauration.

3

2

2

5

3

3

1

(8)

2.2 Spécialités de volontaires.

CODE.

SPÉCIALITÉ DE VOLONTAIRES.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCE ET POINTS PARTICULIERS.

EQUIV.

Équipage.

3

2

2

5

3

3

1

 

MAPOV.

Pompier volontaire.

2

2

2

3

3

2

1

(5)

OPNAV.

Opération et navigation.

3

2

2

5

3

2

1

 

SELOG.

Sécurité et logistique.

3

2

2

5

3

3

1

SPORTHN
(rugby/judo).

Sportif de haut niveau.

2

2

2

5

3

3

1

(9)

VIVRE.

Alimentation.

3

2

2

5

3

3

1

(8)

Absence de bégaiement exigé pour les spécialités OPNAV et MAPOV.

2.3 Spécialités d'officiers-mariniers.

CODE.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCE ET POINTS PARTICULIERS.

ASCOM.

Assistant du commandement.

3

2

2

5

3

3

1

 

ATNAV.

Spécialiste d\'atelier naval.

2

2

2

5

3

3

1

(7)

AUSPB.

Auxiliaire des services des ports et bases.

3

2

3

5

5

3

1

(1)

AVIONIQUE.

Maintenance avionique aéronautique.

3

2

2

5

3

3

1

 

COMLOG.

Comptable logisticien.

3

2

2

5

3

3

1

 

CONTA.

Contrôleur d\'aéronautique.

3

2

2

3

2

2

1

(2)

DEASM.

Détecteur anti sous-marins.

3

2

2

4*

3

2

1

(3)

DENAE.

Radariste navigateur aérien.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

DETEC.

Détecteur.

3

2

2

4*

3

3

1

(3)

ELARM.

Électronicien d\'armes.

3

2

2

4*

3

3

1

(3)

ELBOR.

Électrotechnicien de bord d\'aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

ELECT.

Électrotechnicien.

2

2

2

5

3

3

1

 

EPMS.

Entrainement militaire physique et sportif.

1

1

2

5

3

3

1

Référence g).

ENERGNUC.

énergie nucléaire.

3

2

2

5

3

2

1

Références i) et k).

FUSIL.

Fusilier.

2

2

2

3

3

2

1

(4) (5) et référence j).

 GECOLL.Gérant de collectivité.25(8) 
GESTRH. Gestionnaire des ressources humaines.2 
GUETF.Guetteur de la flotte. 4* (5) 
 INFIR.Infirmier.  
MANEU.Manœuvrier. 4*  (7)
 MAPOM.Marin pompier de Marseille. (5) 
MARPOM.Marin Pompier. 22(7) (5) 
 MEARM.Mécanicen d\'armes. 4*  
MECAN. Mécanicien naval. (7)
 METOC.Météorologiste-océanographe  4*  
MUSIF.Musicien de la flotte (y compris BAGADOU).  (1)
NAVIT.Navigateur-timonier. 4*  (5)
OPS.Opérations. 4*  

 PILAV
(EOPAN).

Pilote d\'aéronautique navale.        Références c) et d).
PLONG.Plongeur démineur. 2(5)  et références h) et f).
 PORTEUR.Maintenance porteur aéronautique.2 
SITEL.Systèmes d\'information et des télécommunications. (3)

SPORTHN
(voile).

Sportif de haut niveau - voile. (1)

3 CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE POUR LE MAINTIEN DANS LES SPÉCIALITÉS RÉSERVÉES AU RECRUTEMENT INTERNE.

CODE.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCES ET POINTS PARTICULIERS.

EMPRO.

Électromécanicien de propulsion de sous-marin.

3

2

2

5

3

3

1

Références i) et k).

HYDRO.

Hydrographe.

3

2

2

3

2

3

1

 

INSEN.

Inspecteur de la sûreté de défense.

3

2

3

5

5

3

1

(1)


4 CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE POUR LE MAINTIEN DANS LES SPÉCIALITÉS FERMÉES AU RECRUTEMENT.

CODE.

SPÉCIALITÉ.

S

I

G

Y

C

O

P

TEXTES DE RÉFÉRENCES ET POINTS PARTICULIERS.

ARMAE.

Maintenance armement aéronautique.

3

2

2

5

3

3

1

 

CAVO.

Charpentier voilier d\'atelier militaire de la flotte.

2

2

2

3

2

3

1

COTO.

Conducteur automobile.

3

2

3

4*

3

2

1

DARAE.

Électronicien d\'aéronautique.

3

2

2

5

3

3

1

ELAER.

Électromécanicien d\'aéronautique.

3

2

2

5

3

3

1

INFOR.

Informaticien d\'informatique générale.

3

2

3

5

3

3

1

INFSM.

Informaticien d\'informatique spécifique
branche sous-marin.

3

2

2

5

3

3

1

Références i) et k).

MANE.

Manœuvrier de base navale.

2

2

2

4*

2

3

1

 

MAPO.

Marin pompier des ports.

2

2

2

3

3

2

1

MECAE.

Mécanicien d\'aéronautique.

2

2

2

5

3

3

1

MECBO.

Mécanicien de bord d\'aéronautique.

 

 

 

 

 

 

 

Références c) et d).

MEDE.

Mécanicien électricien de base navale.

2

2

3

5

3

3

1

 

MEFE.

Mécanicien électricien d\'atelier militaire de la flotte (AMF).

2

2

3

5

3

3

1

MELO.

Mécanicien électricien de centre automobile.

2

2

3

5

3

3

1

MOCO.

Moniteur de conduite automobile.

3

2

3

4*

3

2

1

Référence e).

MUFO.

Musicien des forces maritimes.

3

2

3

5

5

2

1

 

MUPO.

Musicien des ports.

3

2

3

5

5

2

1

NAVIS.

Navigateur.

3

2

2

4*

2

2

1

(5)

PHOTO.

Photographe audiovisuel.

3

2

2

3

2

3

1

 

RADIO.

Radiotélégraphiste.

3

2

2

5

5

2

1

SEMA-.

Guetteur sémaphorique des ports.

3

2

2

4*

2

2

1

TAILL.

Tailleur.

3

2

2

5

5

3

1

TIMON.

Timonier.

2

2

2

4*

2

2

1

TRAFI.

Transfiliste.

3

2

3

5

3

3

1

TRANS.

Transmetteur.

3

2

3

5

5

3

1

Annexe iv. RÉSERVE OPÉRATIONNELLE.

Les conditions médicales d\'aptitude à un engagement à servir dans la réserve (ESR) sont celles en vigueur pour les personnels d\'active lorsque l\'emploi ne s\'en distingue pas.

Cependant, les emplois de réserviste sont généralement restreints à des fonctions plus limitées qui n\'exigent pas une aptitude à servir en tous lieux et sans restrictions. Ces emplois sont donc regroupés en trois catégories A, B et C ci-dessous. Il appartient aux antennes pour l\'emploi des réservistes (APER) de renseigner les imprimés de visite en fonction des fiches de poste des ESR.

Les visites de contrôle, à l\'initiative des unités d\'emploi des réservistes, sont conformes à l\'instruction de référence b).

CATÉGORIE.

DÉFINITION.

S

I

G

Y

C

O

P

A.

Emplois sédentaires à terre en métropole.

Emplois en état-major, école, service de soutien ou embarqués sans séjours à la mer (gardiennage).

3

3

3

5

5

3

1

B.

Emplois pouvant comporter des travaux et activités physiques :

- embarquement ponctuel sur un bâtiment de surface, sur un sous-marin  ou dans une base aéronavale ;

- protection des installations militaires, sécurité incendie.

3

2

2

5

5

3

1

C.

Emplois déployables (les seuls à exiger l\'aptitude SAM y compris vaccins) :

- opérations extérieures, affectation outre-mer, mission à l\'étranger.

3

2

2

5

3

3

1

Annexe V. Liste des références.

a) Instruction n° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS du 5 août 1986 [BOC, p. 4904 et son erratum du 25 septembre 1986 (BOC, p. 5548) ; BOEM 620-4.1.2.2., 620-6.1.3.3., 751.2.1.] modifiée.

b) Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, 2002, p. 1319 ; BOEM 620-4.1.2.2., 810.6.) modifiée.

c) Instruction n° 109/DEF/DPMM/SPAHMM du 22 juillet 2002 (BOC, p. 6155 ; BOEM 590.2.5., 620-4.1.6.2.) modifiée.

d) Instruction n° 119/DEF/DPMM/SPAHMM du 16 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 201 ; BOEM 590.2.5., 620-4.1.6.2.) modifiée.

e) Instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 [Mention au BOC, p. 7118 (notification n° 3122/DEF/DCSSA/AST/AME du 14 octobre 2003) ; BOEM 620-4.1.1.] modifiée.

f) Instruction n° 22/DEF/DPMM/SPAHMM du 22 juillet 2004 (BOC, 2004, p. 4650 ; BOEM 620-4.1.6.2.).

g) Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4748 ; BOEM 683.2.) modifiée.

h) Instruction n° 900/DEF/DCSSA/AST/AME du 15 janvier 2006 (BOC/PP 10, 2006, texte 1 ; BOEM 620-4.1.2.2.) modifiée.

i) Instruction n° 600/DEF/DCSSA/AST/AME du 10 avril 2007 (BOC N° 18 du 30 juillet 2007, texte 24 ; BOEM 620-4.1.6.2.).

j) Instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 juillet 2008 (BOC N° 36 du 26 septembre 2008, texte 5 ; BOEM 620-4.1.5.2.) modifiée.

k) Instruction n° 4916/DEF/CAB du 30 mars 2009 (BOC N° 12 du 4 mai 2009, texte 11 ; BOEM 126.1., 170.1.1., 627.1.2., 628.3.2.2.5.) modifiée.