Sommaire du BOC n°5 du 27/01/2012

Texte signalé

Administration Centrale
08 novembre 2011

Décret N° 2011-1459 du 08 novembre 2011 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération en Afghanistan.

NOR : D E F X 1 1 2 9 9 7 6 D
Référence de publication : JO n° 260 du 9 novembre 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 5/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 262-0.2.
Administration Centrale
09 novembre 2011

Décret N° 2011-1486 du 09 novembre 2011 portant attributions et organisation de l'Observatoire de la santé des vétérans.

NOR : D E F D 1 1 2 2 7 8 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2004-524 du 10 juin 2004 portant attributions et organisation de l'observatoire de la santé des vétérans. Référence de publication : JO n° 262 du 11 novembre 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 5/2012.
Administration Centrale
09 novembre 2011

Archivé Décret N° 2011-1467 du 09 novembre 2011 relatif aux importations et aux exportations hors du territoire de l'Union européenne de matériels de guerre, armes et munitions et de matériels assimilés et aux transferts intracommunautaires de produits liés à la défense.

NOR : D E F D 1 1 1 5 0 6 2 D
Abrogé le 20 juillet 2012 par : DÉCRET N° 2012-901 relatif aux importations et aux exportations hors du territoire de l'Union européenne de matériels de guerre, armes et munitions et de matériels assimilés et aux transferts intracommunautaires de produits liés à la défense. Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense ( à compter du 30 juin 2012).

Décret N° 95-589 du 06 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.

Décret n° 2001-907 du 3 octobre 2001 (n.i. BO ; JO du 6 octobre 2001, p. 15737).

Décret n° 97-1184 du 19 décembre 1997 (n.i. BO ; JO du 27 décembre 1997, p. 18916).

Décret n° 97-1194 du 19 décembre 1997 (n.i. BO ; JO du 27 décembre 1997, p. 18924).

Référence de publication : JO n° 261 du 10 novembre 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 5/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 mai 2011

Archivé Circulaire N° 422201/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P/AS du 25 mai 2011 modifiant la circulaire n° 504813/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 26 septembre 2005 relative à la prestation éducation.

NOR : D E F P 1 1 5 2 3 3 6 C
Référence(s) : Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 504813/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 26 septembre 2005 relative à la prestation éducation. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 1.
Texte 2
21 décembre 2011

Archivé Arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 1 5 2 3 2 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 2.
Texte 3
19 janvier 2012

Autre du 19 janvier 2012 à la circulaire n° 230939/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 3 novembre 2011 modifiant la circulaire n° 230125/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 12 février 2010 relative à la constitution, à l'instruction et à la liquidation des dossiers de pension d'invalidité du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.

NOR : D E F D 1 1 5 2 2 7 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 230939/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 03 novembre 2011 modifiant la circulaire n° 230125/DEF/DGA/DRH-MD/SPGRH/FM4 du 12 février 2010 relative à la constitution, à l'instruction et à la liquidation des dossiers de pension d'invalidité du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 3.
Texte 4
29 novembre 2011

Instruction N° 4946/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 du 29 novembre 2011 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 2 3 3 9 J
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 01 août 2011 portant application de l'article D. 4136-1-1. du code de la défense et fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.
Texte 5
05 janvier 2012

Archivé Instruction N° 5434/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 05 janvier 2012 relative aux modalités d'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 1 1 1 J
Abrogé le 22 août 2018 par : INSTRUCTION N° 1729/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'État relevant du régime général des retraites. Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle. Décret N° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d'une prime de service et d'une prime de qualification en faveur des sous-officiers.

Décret n° 2006-465 du 21 avril 2006 (n.i. BO ; JO n° 96 du 23 avril 2006, texte n° 1 ; JO/126/2006. ; BOEM 520-03) ;

Arrêté du 25 novembre 2004 fixant le montant de la prime de haute technicité à certains majors et sous-officiers particulièrement qualifiés comptant au moins vingt ans de services militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 105/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 11 janvier 2005 relative aux modalités d'attribution de la prime de haute technicité aux majors et sous-officiers du service des essences des armées ainsi que les majors et sous-officiers « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.6.3.
Texte 6
19 janvier 2012

Autre du 19 janvier 2012 à l'arrêté n° 6408/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 15 décembre 2011 portant dissolution du foyer du détachement de 1re catégorie groupement tactique interarmées France de l'opération « EUFOR Tchad/RCA ».

NOR : D E F D 1 2 5 0 0 0 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 6408/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 15 décembre 2011 portant dissolution du foyer du détachement de 1re catégorie groupement tactique interarmées France de l'opération « EUFOR Tchad/RCA ». Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 6.
Texte 7
19 janvier 2012

Autre du 19 janvier 2012 à l'arrêté n° 6334/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 décembre 2011 portant dissolution du cercle mixte du 515e régiment du train.

NOR : D E F D 1 2 5 0 0 1 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 6334/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 décembre 2011 portant dissolution du cercle mixte du 515e régiment du train. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 7.
Texte 8
19 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 300287/DEF/RH-AT/PRH/PG du 19 décembre 2011 relative aux modalités d'attribution de la deuxième fraction du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière.

NOR : D E F T 1 1 5 2 3 2 6 C
Abrogé le 27 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 10514/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence(s) :

Code général des impôts, notamment son article 81. (n.i. BO).

Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (articles 149 et 150). Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Instruction N° 230108/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM du 13 février 2009 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière institué par l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 300287/DEF/RH-AT/PRH/PG du 21 juillet 2009 relative aux modalités d'attribution de la deuxième fraction du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 522.1.3.
Texte 9
19 janvier 2012

Archivé Autre du 19 janvier 2012 à la circulaire n° 275024/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FGNO du 2 novembre 2011 relative au déroulement de l'action de formation et à l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

NOR : D E F D 1 1 5 2 1 0 3 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 275024/DEF/RH-AT/SDFE/IF/FGNO du 02 novembre 2011 relative au déroulement de l'action de formation et à l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 9.
Texte 10
05 décembre 2011

Archivé Instruction N° 102/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2011 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 2 3 9 8 J
Référence(s) :

Voir annexe V.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et quatre appendices. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.6. , 510-4.1.6.2.
Texte 11
22 décembre 2011

Archivé Décision N° 0-33400-2011/DEF/EMM/PMS du 22 décembre 2011 fixant la répartition des postes ouvrant droits à l'indemnité mensuelle de dépiégeage attribuée aux artificiers militaires de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 1 5 2 3 3 3 S
Abrogé le 19 décembre 2012 par : DÉCISION N° 0-28495-2012/DEF/EMM/PMS fixant la répartition des postes ouvrant droits à l'indemnité mensuelle de dépiégeage attribuée aux artificiers militaires de la marine nationale. Référence(s) : Décret N° 88-490 du 02 mai 1988 relatif au régime indemnitaire des fonctionnaires civils et des ouvriers du ministère de la défense employés à des travaux de déminage et de dépiégeage. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 28 janvier 1991 fixant le nombre de militaires susceptibles de bénéficier de l'indemnité de dépiégeage allouée aux artificiers militaires Nedex. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 167/DEF/EMM/PL/FIN/-- du 23 mars 2001 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 523-0.1.
Texte 12
23 décembre 2011

Décision N° 0-33229-2011/DEF/EMM/STN du 23 décembre 2011 portant changement de position du chaland de transport de matériel n° 19 « Do Ha ».

NOR : D E F B 1 1 5 2 3 3 2 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Lettre d’intention n° 14356/DEF/CM22 du 22 novembre 2011 (n.i. BO).

Lettre n° 0-27544-2011/DEF/EMM/CCB du 11 octobre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 13
23 décembre 2011

Décision N° 0-33226-2011/DEF/EMM/STN du 23 décembre 2011 portant changement de position du transport de chalands de débarquement « Foudre ».

NOR : D E F B 1 1 5 2 3 2 9 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Lettre d’intention n° 14356/DEF/CM22 du 22 novembre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
19 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 5259/DEF/DCSEA/SDA2/PM du 19 décembre 2011 modifiant la circulaire n° 3136/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFPM du 15 juillet 2011 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 2 4 1 8 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 3136/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFPM du 15 juillet 2011 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2012. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 14.
Texte 15
19 janvier 2012

Autre du 19 janvier 2012 à l'arrêté du 5 décembre 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F D 1 2 5 0 0 0 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 décembre 2011 portant abrogation d'un texte. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 15.
Texte 16
01 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 275450/DEF/RH-AT/FS/SLM du 01 décembre 2011 relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2012-2013.

NOR : D E F T 1 1 5 2 2 2 1 C
Abrogé le 28 novembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 274285/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2013-2014. Référence(s) :

Code de l'éducation, articles R. 425-1. et suivant (n.i. BO).

Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 276927/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2011-2012. Circulaire N° 276928/DEF/RH-AT/FS/SLM du 09 décembre 2010 relative à l'admission en classes préparatoires aux grandes écoles des lycées de la défense relevant de l'armée de terre et du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2011-2012. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 16.
Texte 17
05 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 275511/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 05 décembre 2011 relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2013.

NOR : D E F T 1 1 5 2 3 8 4 C
Abrogé le 29 novembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 274301/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2014. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 01 août 2011 relatif aux concours d'admission à l'école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du 2° de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 270295/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 24 janvier 2011 relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2012. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 17.
Texte 18
07 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 275554/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 07 décembre 2011 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2013.

NOR : D E F T 1 1 5 2 4 3 4 C
Abrogé le 24 mars 2014 par : CIRCULAIRE N° 270901/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2015. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Instruction N° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme militaire supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 9462/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 23 décembre 2009 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N° 5 du 27 janvier 2012, texte 18.
Texte 19
04 janvier 2012

Circulaire N° 115016/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 04 janvier 2012 relative à l'attribution du brevet technique d'études militaires générales en 2012.

NOR : D E F T 1 2 5 0 1 0 4 C
Référence(s) : Instruction N° 60/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 14 janvier 2004 relative aux conditions d'obtention du brevet technique d'études militaires générales. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 19.
Texte 20
13 septembre 2011

Archivé Circulaire N° 1523/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO du 13 septembre 2011 relative aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'école militaire de l'air en 2012.

NOR : D E F L 1 1 5 2 0 8 5 C
Abrogé le 05 juillet 2012 par : CIRCULAIRE N° 3313/EOAA/EM 20.601/BFO portant sur les œuvres littéraires inscrites au programme de français des concours d'admission au cours de l'école militaire de l'air en 2014. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 2050/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 10 juillet 2009 relative à la candidature et admission à l'école militaire de l'air. Circulaire N° 904/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA2012 du 07 juin 2010 portant sur les œuvres littéraires inscrites au programme des concours d'admision au cours de l'école militaire de l'air en 2012. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1346/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC du 27 août 2010 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 20.
Texte 21
15 septembre 2011

Circulaire N° 1546/DEF/DRH-AA/EOAA/EM20-601/BFO du 15 septembre 2011 relative aux œuvres littéraires inscrites au programme des concours d'admission au cours de l'école militaire de l'air en 2013.

NOR : D E F L 1 1 5 2 1 9 2 C
Référence(s) : Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air. Référence de publication : BOC N°5 du 27 janvier 2012, texte 21.