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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur

ARRÊTÉ N° 0-15975-2012 portant abrogation de textes.

Du 02 juillet 2012
NOR D E F B 1 2 5 1 2 7 9 A

Art. 1er.

 

Les arrêtés mentionnés ci-dessous sont abrogés :

Art. 2.

 Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral,
directeur adjoint du personnel militaire de la marine,

Benoît LUGAN.