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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur

DÉCISION N° 0-15996-2012/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de textes.

Du 02 juillet 2012
NOR D E F B 1 2 5 1 2 7 6 S

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 1571/M/1/PM/4 du 21 juillet 1966 portant suppression de l'inscription maritime. Décision N° 145/MA/DPMM/PF du 29 mai 1973 portant intégration dans le corps du personnel féminin de la marine. Décision N° 529/DEF/DPMM/2/A du 12 février 1975 relative au cadre de maîtrise. Décision N° 5/DEF/DPMM/ASS du 27 janvier 1987 relative à la création du foyer commun club sportif et de loisirs de Brest. Décision N° 147/DEF/DPMM/ASS du 30 mai 1994 relative à la création d'un foyer d'unité au bataillon des marins pompiers de Marseille. Décision N° 211/DEF/EMM/PL/EMC du 18 avril 1996 relative à la création de la spécialité de mécanicien d'armes par regroupement des spécialités de missilier anti-sous-marin et de missilier. Décision N° 162/DEF/DPMM/ASS du 22 septembre 1997 relative à la réorganisation des foyers du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier. Décision N° 194/DEF/DPMM/ASS du 30 novembre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement du club nautique de la marine à Cherbourg. Décision N° 101/DEF/DPMM/ASS du 02 janvier 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement du club nautique de la marine à Lorient. Décision N° 117/DEF/DPMM/ASS du 23 février 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement du club nautique de la marine à Brest. Décision N° 184/DEF/DPMM/ASS du 13 août 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement du club nautique de la marine à Toulon. Décision N° 357/DEF/DPMM/FORM du 10 septembre 2003 relative à la création d'un détachement de l'école de l'aéronautique navale au Luc-en-Provence.

Référence de publication : BOC n°36 du 24/8/2012

1. Les décisions mentionnées ci-dessous sont abrogées :

2. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral,
directeur adjoint du personnel militaire de la marine,

Benoît LUGAN.