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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : Bureau activités sociales et sportives

DÉCISION N° 5/DEF/DPMM/ASS relative à la création du foyer commun club sportif et de loisirs de Brest.

Abrogé le 02 juillet 2012 par : DÉCISION N° 0-15996-2012/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de textes. Du 27 janvier 1987
NOR D E F B 8 7 5 1 0 1 6 S

Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.

b). Instruction n° 100/DEF/DPMM/ASS/FC du 2 avril 1983 (2) modifiée.

Circulaire N° 50/DEF/DPMM/ASS/FC du 29 mars 1985 relative aux clubs sportifs et artistiques. Clubs de loisirs socio-éducatifs.

d). Lettre n° 172/PREMAR DEUX/AG/ORG du 10 décembre 1986 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 145.1.

Référence de publication : BOC, p. 723.

1.

Sur proposition du préfet maritime de la 2e région, commandant en chef pour l'Atlantique, j'ai décidé de créer à Brest un foyer commun sous l'appellation de « Foyer commun club sportif et de loisirs de Brest ».

2.

Ce foyer regroupe le service récréatif, éducatif et sportif (RES) ainsi que le club sportif des armées qui fonctionnaient au sein de la direction des foyers de l'arrondissement de Brest maintenant dissoute.

3.

Le fonctionnement de ce foyer est régi par l'instruction et la circulaire citées en référence.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral, directeur du personnel militaire de la marine,

LE MELEDO.