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Archivé DIRECTION DU GÉNIE : Bureau du matériel

CIRCULAIRE relative à la signalisation des chemins militaires.

Abrogé le 14 février 2013 par : INSTRUCTION N° 302/DEF/SGA/DMPA/SDIE relative à la politique immobilière du ministère de la défense. Du 01 août 1932
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  400.5.3.

Référence de publication : BO/G, p. 2417.

L'attention du ministre a été appelée sur les inconvénients que pourrait présenter une signalisation insuffisante des chemins militaires.

En effet, de bonne foi, soit la nuit, soit en temps de brouillard, soit même le jour, des automobiles peuvent s'engager dans les zones interdites parce qu'ils ne voient pas bien en évidence, sur le bord de la route, aux endroits où se trouvent habituellement les panneaux de signalisation routière, un panneau mentionnant cette interdiction.

Il est rappelé que tous les chemins militaires (stratégiques et autres) interdits, doivent être munis d'écriteaux indiquant cette interdiction et placés dans des conditions optima de visibilité.

De plus, dans le cas où des sentinelles seraient placées sur des chemins interdits, une lanterne, ou toute autre source lumineuse dont l'adoption paraîtrait judicieuse dans chaque cas particulier, sera placée à proximité de l'écriteau.

Ce signal devra, d'une part, permettre la lecture de l'écriteau, d'autre part constituer un avertissement appelant l'attention des automobiles sur la présence d'une sentinelle.

Cette sentinelle devra, en conséquence, se tenir à une certaine distance en arrière de ce signal.

Les frais afférents à ces installations seront supportés par le budget des services pour les besoins desquels la sentinelle est installée.

Les services intéressés devront prendre sans retard toutes mesures utiles en vue de l'application des prescriptions ci-dessus.