CIRCULAIRE N° 1350-3/EMG fixant les règles à observer pour l'organisation et la célébration des fêtes régimentaires.
Abrogé le 21 juillet 2015 par : CIRCULAIRE N° 201506/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Du 11 août 1933NOR
1.
— Dans le but de célébrer l'événement le plus saillant de leur histoire militaire, de consacrer les souvenirs glorieux du drapeau et d'entretenir l'esprit de corps des formations, des fêtes pourront, après autorisation du commandant de région aérienne intéressée, être organisées chaque année dans les différentes garnisons.
Elles devront avoir un caractère exclusivement militaire et leur organisation sera arrêté de manière à garantir, tant la sécurité des exécutants que celle des spectateurs.
2.
— Le programme général de ces fêtes, ainsi que la liste des invitations projetées, devront être soumis pour approbation au général commandant la région aérienne intéressée. Ils seront établis suivant les modalités et d'après les principes généraux exposés ci-après :
2.1.
La préparation et la célébration des fêtes ne devront ni retarder l'instruction, ni apporter d'entrave au service.
Les détails de leur organisation seront établis, sous l'autorité du chef de corps, par une commission composée d'un officier supérieur, président, d'un officier subalterne (capitaine ou lieutenant) et d'un sous-officier.
Ces fêtes régimentaires auront lieu dans l'intérieur des casernes ou sur les aérodromes.
Les exercices aériens qui pourront être organisés à cette occasion devront répondre à des buts militaires et devront être considérés comme le couronnement de l'instruction.
Seuls, devront être organisés des exercices tels que : concours d'atterrissage, de photographies, de passage à la verticale, de lancement de messages lestés, etc., à l'exclusion d'évolutions d'ordre purement spectaculaire (simulacres de ravitaillement en vol, acrobaties à faible altitude, descentes en parachutes, etc.).
Au cours de l'exécution de ces vols, les mesures de sécurité fixées par les règlements en vigueur et, en particulier, celles qui sont relatives aux acrobaties, aux intervalles entre les avions dans un vol de peloton, devront être strictement observées.
Seuls, les équipages appartenant aux formations locales pourront participer aux exercices aériens.
Enfin, en ce qui concerne le déroulement du programme aérien de la fête, l'exécution des exercices autorisés ne devra, en aucun cas, avoir lieu au-dessus des spectateurs, mais au contraire au-delà de la foule et suivant un axe parallèle au seul côté de l'aérodrome sur lequel cette foule devra obligatoirement être groupée.
2.2.
Les invitations devront, en principe, être limitées aux autorités civiles et militaires, aux familles des officiers et sous-officiers de la garnison, aux associations d'anciens combattants.
Cette règle, à Paris et dans les grands centres, ne paraît pas devoir subir d'exception.
Aucun droit d'entrée ne devra être perçu.
2.3.
Les invités militaires des formations aériennes extérieures, désirant assister à une fête de cette nature, ne devront, qu'à titre exceptionnel et sous la conduite d'un officier, être autorisés à utiliser la voie aérienne. Dans ce cas, l'autorisation est accordée par le général commandant la région aérienne ou, pour les pays d'outre-mer, par les commandants d'aéronautique locaux.