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MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :

ARRÊTÉ relatif à la commission armées-jeunesse.

Du 25 mai 2016
NOR D E F D 1 6 1 4 0 7 9 A

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 55-814 du 22 juin 1955 relatif aux commissions ministérielles de la jeunesse ;

Vu l'arrêté du 22 novembre 1955 modifié fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission de la jeunesse au ministère de la défense nationale et des forces armées,

Arrête : 

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 22 novembre 1955 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - A compter du 1er juin 2016, les mots : « elle est présidée par l'officier général inspecteur général des armées » sont remplacés par les mots : « son président est nommé par arrêté du ministre de la défense ».

II. - A compter du 1er juillet 2016, les mots : « son président est nommé par arrêté du ministre de la défense » sont remplacés par les mots : « elle est présidée par le directeur du service national ». 

Art. 2.  - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. 

Fait le 25 mai 2016. 

Jean-Yves LE DRIAN.