Sommaire du BOC n°24 du 02/06/2016

Texte signalé

Administration Centrale
25 mai 2016
Administration Centrale
20 mai 2016

Archivé Arrêté du 20 mai 2016 fixant la liste des fonctions correspondant aux emplois ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2012-534 du 20 avril 2012 relatif à l'indemnité de départ volontaire des ouvriers de l'Etat mis à la disposition de l'entreprise DCNS ou d'une des sociétés mentionnées à l'article 78 de la loi n° 2001-1276 du 28 décembre 2001 de finances rectificative pour 2001.

NOR : D E F H 1 6 1 3 9 5 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.6. , 254-0.2.6.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
24 juin 2015
Texte 5
15 mars 2016

Circulaire N° 123456/DEF/DCSSA/RH/PIL du 15 mars 2016 relative au compte individuel retraite des militaires relevant de la chaîne ressources humaines du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 0 4 1 7 C
Référence(s) :

Code de la défense.

Code des pensions civiles et militaires de retraite.

Loi N° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites (art. 67, 69 à 73). Loi N° 2010-1330 du 09 novembre 2010 portant réforme des retraites (articles 22, 28, 29, 30, 31, 33, 35, 41, 47, 48, 54, 107 et 118). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Décret n° 2010-981 du 28 août 2010 (n.i. BO ; JO n° 199 du 28 août 2010, texte n° 40) modifié.

Décret n° 2013-39 du 10 janvier 2013 (n.i. BO ; JO n° 10 du 12 janvier 2013, texte n° 53).

Décret n° 2014-393 du 29 mars 2014 (n.i. JO ; JO n° 77 du 1er avril 2014, texte n° 63).

Décret n° 2015-691 du 18 juin 2015 (n.i. BO ; JO n° 141 du 20 juin 2015, p. 10146, texte n° 8).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes Référence de publication : BOC n° 24 du 2 juin 2016, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
29 janvier 2016

Archivé Circulaire N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE du 29 janvier 2016 relative à la détermination de la chaîne de notation 2016 du personnel militaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 0 5 9 8 C
Abrogé le 16 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE relative à la détermination de la chaîne de notation 2017 du personnel militaire de l'armée de l'air. Référence(s) : Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 47/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA du 20 février 2014 relative aux principes généraux de la notation et de l'avancement du personnel militaire de l'armée de l'air. Instruction N° 220085/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 14 mars 2014 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et des chefs de musique. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE du 09 janvier 2015 relative à la détermination de la chaîne de notation 2015 du personnel militaire de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Trente-cinq annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 24 du 2 juin 2016, texte 9.
Texte 10
09 février 2016

Archivé Circulaire N° 139/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 09 février 2016 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour l'admission en classe de terminale à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 3 9 2 C
Abrogé le 14 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 164/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement d'élèves par concours sur titres pour l'admission en classe de terminale à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2017. Référence(s) : Code du 29 mars 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier. Arrêté du 31 janvier 2014 déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air.

Note n° 540/DEF/DRH-AA/SDGR/BR/CDT du 9 février 2015.

Avis de concours n° 138/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 9 février 2016 (n.i. BO ; JO n° 41 du 18 février 2016, texte n° 100).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3647/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 14 avril 2014 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission en classe de terminale à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes en 2014. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 24 du 2 juin 2016, texte 10.
Texte 11
22 février 2016

Archivé Circulaire N° 192/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 22 février 2016 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 3 9 0 C
Abrogé le 13 mars 2017 par : CIRCULAIRE N° 231/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement d'élèves par concours sur titres pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2017. Référence(s) : Code du 29 mars 2020 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission sur titres à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang. Arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier. Instruction N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 03 février 2014 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air.

Note n° 540/DEF/DRH-AA/SDGR/BR/CDT du 9 février 2015.

Avis de concours n° 191/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 22 février 2016 (n.i. BO ; JO n° 58 du 9 mars 2016, texte n° 85).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3399/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 20 février 2015 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - formation au certificat d'aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2015. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 24 du 2 juin 2016, texte 11.
Texte 12
11 mars 2016

Archivé Circulaire N° 4666/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA du 11 mars 2016 relative à l'admission à l'état de sous-officier de carrière de l'armée de l'air au titre de l'année 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 4 1 9 C