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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : Bureau études générales ; Bureau officiers ; Bureau des équipages de la flotte ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Cabinet ; Divisions plans. SERVICE CENTRAL AERONAUTIQUE NAVALE. DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : Bureau de l'habillement, du couchage et du casernement.

CIRCULAIRE N° 22/DEF/DPMM/EG relative aux insignes de certificat, mention ou aptitude.

Abrogé le 23 juin 2006 par : CIRCULAIRE N° 365/DEF/EMM/RH/CPM relative aux insignes de certificats et mentions du personnel de la marine. Du 06 août 1975
NOR

Précédent modificatif : 1er modificatif du 21 février 1978 (BOC, p. 1338). , 2e modificatif du 25 juin 1986 (BOC, p. 4150). , 3e modificatif du 8 août 1986 (BOC, p. 4974). , 4e modificatif du 25 juillet 1991 (BOC, p. 2838) NOR DEFB9151115C. , 5e modificatif du 17 février 1994 (BOC, p. 971) NOR DEFB9451024C. , 6e modificatif du 16 octobre 1996 (BOC, p. 4386) NOR DEFB9651239C.

Référence(s) : Arrêté N° 66 du 13 mai 1975 relatif aux tenues et uniformes dans la marine [inséré à jour de son 13e modificatif (A)].

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 133/PM/ORG du 2 août 1957 (BO/M, p. 3611) et ses modificatifs.

1er modificatif du 16 août 1961 (BO/M, p. 3197).

2e modificatif du 3 mai 1963 (BO/M, p. 1487).

3e modificatif du 27 août 1965 (BOC/M, p. 676).

4e modificatif du 18 novembre 1968 (BOC/M, p. 1206).

5e modificatif du 25 mai 1971 (BOC/M, p. 535).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 451-1.2.

Référence de publication : BOC, p. 3109.

1.

La présente circulaire a pour objet de décrire les insignes des certificats, mentions et aptitudes qui en sont dotés et de fixer les conditions dans lesquelles ils sont portés.

2.

La liste des certificats, mentions et aptitudes, dont l'importance a justifié la création d'un insigne, est donnée en annexe A en précisant les catégories de personnels habilités à porter les insignes et en citant les références des textes fixant les modalités d'attribution.

3.

Les insignes décrits en annexe B sont conformes aux schémas reproduits en annexe C.

4.

Les insignes de certificat doivent être portés sur toutes les tenues pouvant comporter des barrettes de décorations (tenues de sortie : veston, vareuse, chemisette, éventuellement manteau lorsque le port des décorations est prescrit), aux emplacements fixés dans l'annexe B. Sauf dans le cas où les emplacements prévus sont nettement différents, le personnel titulaire de plusieurs certificats, mentions ou aptitudes dotés d'insigne ne peut porter que l'un des insignes correspondant.

5.

Les points d'attache des insignes de poitrine sont placés côté droit :

sur la veste bleue : au-dessus de la pince de poitrine en regard du haut de la poche située du côté gauche ;
sur la veste blanche : juste au-dessus de la poche ;
sur la chemisette : au ras de la couture du rabat de poche.

La description des insignes spéciaux délivrés au personnel navigant et au personnel spécialiste de l'aéronautique navale titulaire de certificats fait l'objet de la circulaire 23 /DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 (BOC, p. 3114) modifiée.

La description des insignes de sous-marinier fait l'objet de la circulaire 4 /DEF/DPMM/EG du 15 janvier 1985 (BOC, p. 542).

6.

La délivrance des insignes de certificat, mention ou aptitude est faite dans les conditions suivantes : un exemplaire est remis à titre gratuit à l'obtention du certificat, de la mention ou de l'aptitude ; les délivrances ultérieures sont faites à titre onéreux (et sur justifications prévues par les textes qui les régissent pour certains insignes qui sont strictement personnels et numérotés).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le sous-directeur du personnel militaire de la marine,

H. BERVAS.

Annexes

Annexe A.

Annexe B.

Annexe C. Modèles des insignes de certificat.

(Complétée : 4e modif, modifiée : 5e et 6e modif.)

Figure 1. MODELES DES INSIGNES DE CERTIFICAT.