Archivé

INSTRUCTION N° 1200/EMAA/BOMIS N° 400/DPMAA/BEG relative à l'utilisation des bulletins individuels de renseignements établis pour les personnels de réserve.

Abrogé le 06 novembre 2014 par : INSTRUCTION N° 122014/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Du 06 octobre 1975
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 611.1.4.

Référence de publication : BOC, 1976, p. 325.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.