INSTRUCTION N° 122014/DEF/CEMAA portant abrogation de textes.
Du 06 novembre 2014NOR D E F L 1 4 5 2 1 4 3 J
1. Les textes énumérés ci-après sont abrogés :
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instruction n° 5985-3/E/EMAA du 16 novembre 1937 relative à l'équivalence de certains brevets ou certificats pouvant donner accès dans le personnel navigant ou spécialiste de l'armée de l'air (active et réserve) ;
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instruction n° 208568/PM/1/B n° 1560/EMFAA/LEG du 29 décembre 1953 modifiée, relative à l'admission des militaires étrangers engagés dans la légion étrangère pour servir dans l'armée de l'air ;
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instruction du 20 janvier 1962 relative au programme de formation des officiers du personnel navigant et mécanicien, à l'école de l'air ;
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instruction n° 3860/EMAA/3/INS du 26 juin 1964 relative à l'attribution du diplôme technique de spécialité « infrastructure » aux officiers diplômés de l'école supérieure technique du génie (ESTG), cours de la division technique ;
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instruction n° 842/EMAA/3/INS du 22 février 1966 modifiée, relative à la formation des officiers « Infrastructure » ;
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instruction n° 127-EMAA/3/INS/SP du 10 janvier 1967 relative au recrutement et à la formation du personnel de la branche 66 « moniteur de ski et d'alpinisme » ;
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instruction n° 1151/EMAA/LEG du 3 juillet 1967 fixant les mesures transitoires pour l'application de l'arrêté du 3 novembre 1966 (BOC/A, p. 782) relatif aux conditions d'exécution par les personnels militaires des services aériens commandés et au calcul des bonifications correspondantes ;
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instruction n° 1155/EMAA/LEG du 18 juillet 1967 relative à la délivrance d'un diplôme de fin d'études aux anciens élèves de l'école de l'air du corps des officiers des bases de l'air des promotions 1953 à 1962 incluses ;
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instruction n° 785/EMAA/1/EFF du 10 mars 1969 modifiée, relative au recrutement des informaticiens dans l'armée de l'air ;
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instruction n° 37/DEF/EMAA/3/INS/2 du 6 janvier 1975 relative à l'inscription dans les facultés de droit des officiers candidats à la capacité en droit ;
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instruction n° 1200/EMAA/BOMIS n° 400/DPMAA/BEG du 6 octobre 1975 relative à l'utilisation des bulletins individuels de renseignements établis pour les personnels de réserve ;
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instruction n° 980/DPMAA/BEG du 2 novembre 1977 modifiée, relative à l'utilisation des bulletins individuels de renseignements établis pour les personnels en activité ;
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instruction n° 2300/DPMAA/4/INST du 18 juin 1979 modifiée, relative au recrutement d'engagés spécialistes du personnel non navigant ;
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instruction n° 1300/DPMAA/3/CTGT/MDR du 6 mars 1981 relative au personnel du contingent incorporé dans l'armée de l'air ;
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instruction n° 1482/DEF/EMAA/1/MOB du 28 novembre 1983 modifiée, relative au maintien dans les cadres des officiers et sous-officiers de réserve âgés de plus de 35 ans.
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instruction n° 43/DEF/DPMAA/1/GO du 11 janvier 1985 relative à la qualification des officiers au cycle « entraînement physique et sports » ;
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instruction n° 1900/DPMAA/BEG/LEG du 31 décembre 1985 modifiée, relative au recrutement local d'aides spécialistes ;
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instruction n° 2450/DPMAA/1/GO/EMS du 11 décembre 1987 modifiée, relative au cycle de perfectionnement de commandement et d'état-major ;
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instruction n° 286/DEF/EMAA/1/MOB du 15 février 1988 modifiée, relative aux indices de spécialité des personnels des réserves et des militaires en congé du personnel navigant ;
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instruction n° 816/DEF/EMAA/1/PERS/MOB du 15 janvier 1991 fixant l'organisation et le fonctionnement des bureaux de coordination réserve (BCR) ;
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instruction n° 1760/DEF/EMAA/1/PERS/MOB du 14 novembre 1991 relative à la codification de la position des personnels de réserve de l'armée de l'air ;
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instruction n° 4014/DEF/EMAA/3/OPS/INS du 15 janvier 1992 modifiée, relative à l'organisation et au fonctionnement de la préparation militaire dans l'armée de l'air ;
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instruction n° 283/DEF/DPMAA/PP/GRH/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 22 mai 2006 relative à l'admission au choix dans les corps de majors.
2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée aérienne,
chef d'état-major de l'armée de l'air,
Denis MERCIER.