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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE. DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :

INSTRUCTION N° 750/DEF/EMAT/CAB N° 800/DEF/DCSSA/CAB relative aux liaisons entre chefs de corps et médecins-chefs de corps de troupe.

Abrogé le 10 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 33/DEF/EMAT/PS/BAJ - N° 521734/DEF/DCSSA/CAB portant abrogation de textes. Du 26 mars 1976
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  130.2.2.1.

Référence de publication :

Des faits récents, dont les conséquences auraient pu être graves, ont mis en évidence le défaut de liaison qui peut parfois exister entre chefs de corps et médecins-chefs de corps de troupe.

Il apparaît donc indispensable de rappeler à cette occasion quelles sont dans ce domaine les missions et les attributions de chacun.

  • I.  Le chef de corps a la responsabilité de la préparation morale, physique et technique de son régiment aux missions de combat. Il doit à ce titre exercer pleinement son autorité tout en recherchant la participation active de ses subordonnés.

  • En matière d'état sanitaire de la troupe, d'hygiène et de prévention notamment, le médecin-chef est pour lui un conseiller privilégié dont l'avis doit être recherché, ce qui implique qu'il soit, pour être en mesure d'exercer sa mission, non seulement informé des exercices prévus mais encore associé à leur préparation.

    Quand les exercices présentent des risques inhabituels ou doivent se dérouler dans des conditions particulières, le chef de corps, après avoir provoqué et recueilli l'avis de son conseiller médical, prend les décisions qu'il juge opportunes et exige de l'encadrement qu'il apporte à leur mise en œuvre toute l'attention nécessaire.

    Il prend enfin, en accord avec le médecin-chef du corps, les dispositions voulues pour que les cadres et les hommes du rang (1) soient informés des problèmes de prévention, de secourisme et de tout ce qui touche d'une façon générale à l'éducation sanitaire.

  • II.  Le médecin-chef d'un corps de troupe est le conseiller technique du commandement et à ce titre donne son avis, chaque fois que celui-ci est sollicité, sur les conditions d'exécution des exercices et même, dans certaines circonstances, sur l'opportunité de ceux-ci. Son appréciation doit se fonder sur une juste évaluation des risques encourus au plan de l'hygiène générale, du comportement physique et psychologique de l'encadrement et de la troupe comme au plan de la traumatologie possible en fonction de la nature des exercices et des conditions — de terrain, de degré de préparation, d'impératifs climatiques ou autres… — dans lesquelles ils doivent se dérouler.

Il importe également qu'il soit associé aux activités militaires d'instruction et d'entraînement dont il doit suivre la progression pour être à même, le cas échéant, de proposer d'en modifier le rythme ou l'intensité.

Enfin, le médecin-chef d'un corps assure ou fait assurer l'information des cadres et des hommes du rang (1) en matière d'éducation sanitaire et de secourisme (2) afin que ceux-ci ne méconnaissent pas, chacun en ce qui le concerne, les risques médicaux encourus dans certaines situations, les moyens de s'en protéger et les premiers signes d'alerte de l'atteinte morbide dans l'éventualité où les mesures préventives auraient échoué.

Le respect de ces quelques règles qu'il convient d'avoir toujours présentes à l'esprit doit aboutir de part et d'autre à faciliter les liaisons et à renforcer en définitive des actions qu'il est indispensable de coordonner pour qu'elles aient toutes chances de se révéler efficaces.

Si le service de santé, à côté des tâches techniques qui lui sont propres, doit assurer son rôle de conseiller auprès du commandement et informer les cadres en matière d'hygiène et de prophylaxie, il est indispensable également que les responsables de l'instruction et de l'entraînement — qu'il s'agisse d'ordonner les mesures sanitaires proposées ou d'en assurer l'exécution — soient convaincus de leur rôle, à cet égard primordial, pour contribuer à préserver la santé des hommes qu'ils dirigent.

Les rappels et directives inclus dans la présente instruction seront diffusés jusqu'à l'échelon des chefs de corps par les soins des généraux commandant les régions et des généraux commandants supérieurs des forces, et jusqu'aux médecins-chefs des corps par les directeurs régionaux du service de santé.

Notes

    1Lire aujourd'hui : « militaires du rang ».2Les notes techniques seront diffusées périodiquement dans la revue « Médecine et armées » sur certains risques liés à l'entraînement militaire en situation particulière (coup de chaleur, noyade, accidents dus au froid, etc.) Elles serviront de base aux médecins d'unités pour l'information destinée à l'encadrement.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,

chef d'état-major de l'armée de terre,

LAGARDE.

Le médecin général inspecteur,

directeur central du service de santé des armées,

DARBON.