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Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation générale »

ARRÊTÉ N° 3940/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l'arrêté n° 6769/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 novembre 2012 portant création du cercle de la base de défense de Toulon.

Du 03 août 2016
NOR D E F E 1 6 5 1 3 5 3 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 6769/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 novembre 2012 portant création du cercle de la base de défense de Toulon.

Référence de publication : BOC n°40 du 01/9/2016

À compter du 1er juillet 2016, l'arrêté n° 6769/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 novembre 2012 est modifié comme suit :

Art. 1er. L'annexe est remplacée par l'annexe ci-jointe.

Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
directeur central adjoint du service du commissariat des armées,

Stéphane PIAT.

Annexe

Annexe. LISTE DES UNITÉS DE GESTION DU CERCLE DE LA BASE DE DÉFENSE DE TOULON.

Centre de loisirs La Naïade.

Club sportif et artistique de la Marine.

Service des coopératives.

Club nautique de la Marine.

Centre d'instruction naval de Saint Mandrier.

Base d'aéronautique navale de Hyères.

Escadre des sous-marins nucléaires d'attaque.

Porte-avions Charles de Gaulle.

Frégate Dupleix.

Frégate Jean de Vienne.

Frégate Moncalm.

Frégate Cassard.

Frégate Jean Bart.

Frégate Aconit.

Frégate Courbet.

Frégate Guépratte.

Frégate La Fayette.

Frégate Surcouf.

Frégate Chevalier Paul.

Frégate Forbin.

Transport de chaland et de débarquement Siroco.

Bâtiment de commandement et de ravitaillement Marne.

Pétrolier ravitailleur Meuse.

Bâtiment de commandement et de ravitaillement Var.

Bâtiment de projection et de commandement Dixmude.

Bâtiment de projection et de commandement Mistral.

Bâtiment de projection et de commandement Tonnerre.

École du personnel paramédical des armées.

UG Terre.

UG interarmées.