Sommaire du BOC n°40 du 01/09/2016

Texte signalé

Administration Centrale
11 août 2016
Administration Centrale
17 août 2016

Décret N° 2016-1130 du 17 août 2016 relatif à la médaille des blessés de guerre.

NOR : D E F M 1 6 1 4 5 3 9 D
Texte(s) abrogé(s) : Loi N° 52-1224 du 08 novembre 1952 réglementant le port de l'insigne des blessés de guerre. Référence de publication : JO n° 192 du 19 août 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 40/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.4.2.
Administration Centrale
12 août 2016
Administration Centrale
05 août 2016

Archivé Arrêté du 05 août 2016 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances instituées auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 6 2 2 6 2 5 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 3 janvier 2017 (n.i. BO ; JO n° 9 du 11 janvier 2017, texte n° 27).

Arrêté du 27 février 2017 (n.i. BO ; JO n° 57 du 8 mars 2017, texte n° 22).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 juillet 2015 relatif aux régies de recettes et aux régies d'avances instituées auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 188 du 13 août 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 40/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
18 août 2016
Administration Centrale
11 août 2016

Décret N° 2016-1108 du 11 août 2016 portant création de recueils d'actes administratifs des préfectures maritimes sous forme électronique.

NOR : P R M X 1 6 2 1 7 6 8 D
Référence de publication : JO n° 189 du 14 août 2016, texte n° 1 ; signalé au BOC 40/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 120-0.4.1.
Administration Centrale
26 juillet 2016

Texte réglementaire permanent

Texte 2
29 juillet 2016
Texte 3
17 août 2016

Décision N° 17611/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 17 août 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « centre Sully » à Saint-Cloud (92).

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 6 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 40 du 1<sup>er</sup> septembre 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 4
29 août 2016

Arrêté du 29 août 2016 relatif à l'organisation de la gouvernance des cessions à l'exportation de biens meubles du ministère de la défense.

NOR : D E F S 1 6 5 1 4 7 2 A
Référence de publication : BOC n° 40 du 1<sup>er</sup> septembre 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.6.
Texte 6
13 juillet 2016
Texte 8
25 juillet 2016

Archivé Instruction N° 7400/DEF/DCSCA/SDM/BOPLT du 25 juillet 2016 fixant les modalités de cession et de transfert de gestion des biens mobiliers relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 3 6 J
Abrogé le 22 mai 2017 par : INSTRUCTION N° 7400/DEF/DCSCA/SDM/BLOG fixant les modalités de cession et de transfert de gestion des biens mobiliers relevant du service du commissariat des armées. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 général de la propriété des personnes publiques (Dernière modification le 31 décembre 2018). Code du 22 mai 2024 général de la propriété des personnes publiques (Dernière modification le 31 décembre 2018). Code du 22 mai 2024 général de la propriété des personnes publiques (Dernière modification le 31 décembre 2018). Code du 22 mai 2024 général de la propriété des personnes publiques (Dernière modification le 31 décembre 2018). Décret N° 55-965 du 16 juillet 1955 portant réorganisation de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre.

f) Décret n° 2006-1004 du 10 août 2006 (n.i. BO ; JO n° 185 du 11 août 2006 page 11935, texte n° 31).

g) Décret n° 2009-1751 du 30 décembre 2009 (n.i. BO ; JO n° 303 du 31 décembre 2009, page 23279, texte n° 164).

h) Arrêté du 7 février 1990 (n.i. BO ; JO n° 81 du 5 avril 1990).

Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux spécificités justifiant la cession par le ministère de la défense des matériels de guerre, armes et munitions. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 27 juin 2012 relatif à la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une autorisation préalable d'exportation et des produits liés à la défense soumis à une autorisation préalable de transfert. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 517/DEF/CGA/RMA/MG du 26 juillet 1978 concernant les procédures d'aliénation et de cession des matériels de guerre sans emploi. Instruction N° 7300/DEF/DCSCA/SDM/BOPLT du 08 janvier 2016 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens du service du commissariat des armées.

o) Décision n° 12218/DEF/CAB du 21 septembre 2011 (n.i. BO).

p) Décision n° 432/DEF/CM31 du 16 janvier 2013 (n.i. BO).

q) Décision n° 4051/DEFCM31 du 30 avril 2014 (n.i. BO).

r) Note n° 1066/DEF/CM31 du 4 octobre 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 40 du 1<sup>er</sup> septembre 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 320.1.3. , 601.3.
Texte 11
06 juillet 2016

Arrêté du 06 juillet 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au dispositif de vidéosurveillance au détachement de Gien de la 12e base de soutien du matériel.

NOR : D E F T 1 6 5 1 2 2 0 A
Référence de publication : BOC n° 40 du 1<sup>er</sup> septembre 2016, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 13
05 juillet 2016

Décision N° 0-24490-2016/DEF/CEMM du 05 juillet 2016 portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Blois (Loir-et-Cher).

NOR : D E F B 1 6 5 1 2 7 7 S
Référence(s) :

Note n° 480/DEF/EMM/CAB du 18 juillet 1983 (n.i. BO).

Lettre association des villes marraines du 21 juin 2016 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 40 du 1<sup>er</sup> septembre 2016, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.
Texte 14
07 juillet 2016

Décision N° 0-24757-2016/DEF/CEMM du 07 juillet 2016 portant attribution du nom des bâtiments de soutien et d'assistance hauturiers.

NOR : D E F B 1 6 5 1 2 7 8 S
Référence(s) : Instruction N° 807/EMM/CAB du 05 décembre 1985 sur la filiation et l'héritage des traditions des unités de la marine.

Lettre n° 0-13168-2013/DEF/EMM/BPROG du 21 mai 2015 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 40 du 1<sup>er</sup> septembre 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.8.
Texte 15
01 août 2016

Décision N° 5758/DEF/CAB/SDBC/DEAGM/AGM du 01 août 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 1 3 3 0 S
Référence de publication : BOC n° 40 du 1<sup>er</sup> septembre 2016, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
27 juin 2016

Arrêté du 27 juin 2016 portant désignation des membres du jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2017.

NOR : D E F C 1 6 5 0 9 5 1 A
Référence de publication : BOC n° 40 du 1<sup>er</sup> septembre 2016, texte 18.
Texte 21
06 juin 2016

Archivé Circulaire N° 101/DEF/RH-AT/CCM/MOB du 06 juin 2016 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2017.

NOR : D E F T 1 6 5 0 8 6 7 C