INSTRUCTION N° 1839/DEF/EMAT/INS/IS relative à la sélection et à la formation des personnels militaires destinés à la conduite des chariots automoteurs de manutention à conducteur porté dans les formations et organismes des armes et services de l'armée de terre.
Abrogé le 05 février 2008 par : INSTRUCTION N° 131/DEF/EMAT/BPRH45/DEF/EMAT/BPMR relative à la délivrance, dans l'armée de terre, des autorisations de conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des appareils de levage de charges ou de personnes. Du 02 juin 1978NOR
1. Généralités.
L'instruction de seconde référence a précisé les conditions d'application au ministère de la défense des dispositions de l'arrêté du 26 juillet 1961 modifié, relatif aux mesures de sécurité applicables aux chariots automoteurs de manutention à conducteur porté.
En raison des précautions que nécessite la mise en œuvre de ces engins, leur conduite ne doit être confiée qu'à des conducteurs soigneusement instruits et qui auront subi un examen prouvant qu'ils sont aptes à s'acquitter de leurs fonctions en toute sécurité.
La présente instruction a pour objet de définir le programme de formation des personnels militaires (1) destinés à tenir l'emploi de conducteur de chariot automoteur de manutention, et de fixer les conditions de déroulement de l'examen.
2. Chariots automoteurs de manutention. Définition.
On entend par chariot automoteur de manutention à conducteur porté tout véhicule automoteur de manutention circulant ailleurs que sur des rails et servant à l'élévation, au gerbage ou au transport sur de courtes distances de produits de toute nature, à l'exclusion du transport de personnes autres que le conducteur et, éventuellement, un convoyeur, sous réserve de l'aménagement du chariot à cet effet.
Les chariots en dotation dans l'armée de terre se subdivisent en deux groupes :
Les chariots de manutention tout terrain :
à deux essieux moteurs et un ou deux directeurs ;
équipés d'un système de compensation de dévers du châssis ;
dont la vitesse sur route est supérieure à 25 km/heure ;
les chariots élévateurs de parc dont la vitesse ne peut excéder, par construction, 25 km/heure.
3. Formation des personnels.
3.1. Pour la conduite des chariots de manutention tout terrain.
La durée de la période de formation des hommes du rang (2) appelés, destinés à tenir l'emploi de conducteur de chariot de manutention tout terrain, est différente selon le type d'engin étudié :
4 semaines, pour les conducteurs de chariots élévateurs légers ou moyens tout terrain ;
5 semaines et demie, pour les conducteurs de chariots élévateurs lourds tout terrain.
Elle est majorée d'une semaine et demie, dans les deux cas, lorsqu'elle s'applique aux engagés volontaires et aux élèves gradés appelés.
Les programmes correspondants figurent en annexes I et II ; la détention du permis de conduire militaire, catégorie « poids lourd », constitue une condition préalable indispensable.
La formation est normalement assurée au niveau des corps ou organismes d'emploi. Toutefois, pour tenir compte des difficultés que pourraient rencontrer, dans le domaine de l'instruction, certaines unités des armes ou services, du fait de trop faibles dotations en matériel et, par là même, d'un nombre trop réduit de personnels à former, des regroupements au sein d'un même organisme ou des abonnements auprès de formations du train sont autorisés (3)
3.2. Pour la conduite des chariots élévateurs de parc.
La formation des personnels sur ce type de matériel est dispensée au cours d'une période de formation d'une semaine dont le programme figure en annexe III. Elle est assurée exclusivement au niveau des corps ou organismes d'emploi.
4. Examen d'aptitude à la conduite.
L'examen que doivent subir les personnels comporte deux parties :
médicale, d'une part ;
technique, d'autre part.
Seuls les candidats reconnus aptes dans l'une et l'autre des deux parties de l'examen sont autorisés à remplir les fonctions de conducteur de chariot automoteur de manutention.
4.1. L'examen — partie médicale.
Les normes médicales d'aptitude applicables aux conducteurs de chariots élévateurs sont définies par un texte réglementaire (4)
Seuls, les conducteurs de chariots élévateurs lourds tout terrain font l'objet d'un profil minimum et de contre-indications particulières spécifiques de leur emploi.
Les normes requises pour la conduite des autres types d'engins sont identiques à celles exigées :
des conducteurs de poids lourds, en ce qui concerne les personnels destinés à la conduite de chariots élévateurs légers ou moyens tout terrain ;
des conducteurs de voitures légères, en ce qui concerne les personnels destinés à la conduite de chariots élévateurs de parc.
4.2. L'examen — partie technique.
Les épreuves et les conditions d'organisation de l'examen — partie technique — sont définies en annexes I et II (chariots de manutention tout terrain) et en annexe III (chariots élévateurs de parc).
5. Sanctions de l'examen.
Une « autorisation de conduite » conforme au modèle joint en annexe V est délivrée par le chef de corps ou d'établissement aux personnels reconnus aptes dans les deux parties de l'examen.
L'examen — partie technique — donne en outre lieu, suivant le type d'engin, à l'attribution :
du certificat pratique (CP) :
de conducteur de chariot élévateur lourd tout terrain ;
de conducteur de chariot élévateur léger ou moyen tout terrain ;
de conducteur de chariot élévateur de parc, pour les hommes du rang (2) appelés ;
ou du certificat technique élémentaire (CTE) :
de chef d'engin sur chariot élévateur lourd tout terrain ;
de chef d'engin sur chariot élévateur léger ou moyen tout terrain,
pour les engagés volontaires et élèves gradés appelés.
6. Prescriptions diverses.
La présente instruction abroge et remplace l'instruction no 537/DTAI/TRN/I du 14 janvier 1974.
Toutefois, les autorisations de conduite délivrées antérieurement à la date de publication de la présente instruction demeurent valables sous réserve que la mention de l'extension de validité soit inscrite dans la case réservée à cet effet, sur l'autorisation de conduite.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général,
sous-chef d'état-major de l'armée de terre,
LANG.
Annexes
ANNEXE I. Programme de formation des hommes du rang (2) appelés destinés à la conduite de chariots de manutention tout terrain.(formation élémentaire de spécialité.)
I But.
Former des conducteurs capables :
de mettre en œuvre un chariot de manutention tout terrain ;
d'effectuer sur cet engin les opérations élémentaires d'entretien ;
d'appliquer les mesures de sécurité sur un chantier.
II Volume et organisation.
Les conducteurs de chariots élévateurs légers ou moyens tout terrain sont formés en 4 semaines (160 heures de jour), examen technique compris.
La formation des conducteurs de chariots élévateurs lourds tout terrain nécessite un complément de formation de une semaine et demie (60 heures de jour). Elle n'est accessible qu'aux personnels ayant réussi l'examen (partie technique) de conducteur de chariot élévateur léger ou moyen tout terrain.
III Programme sommaire.
31 Formation des conducteurs de chariots élévateurs légers ou moyens tout terrain.
Disciplines. | Connaissances à acquérir. | Documents de référence. | Répartition possible en pourcentage et volume horaire. |
|---|---|---|---|
Conduite automobile. | Confirmation du permis PL sur camion banalisé : 500 km environ dont 120 de nuit. Code de la route : Révision. | Code de la route. | 6 p. 100 soit environ 10 heures (jour) et 3 heures (nuit). |
Connaissance et entretien du matériel. | Notions de mécanique générale et d'électricité : Moteur à essence. Moteur diesel. Accumulateur. Circuits électriques. Hydraulique. |
| 20 p. 100 soit environ 32 heures. |
| Connaissance et technologie de l'engin : Châssis et poste de commande. Chaîne cinématique. Circuits hydrauliques. Système de freinage. Circuits de graissage et de refroidissement. Sécurités de l'engin. | Notice technique : MAT 5870 (TT 15). |
|
| Entretien : Généralités. Opérations pratiques d'entretien périodique. Le lot de bord. Tenue des documents de bord. | Guide d'entretien GEN 612. |
|
Mise en œuvre et emploi de l'engin. | Conduite élémentaire — déplacements. Manutentions : Avec déplacement sur route. Avec déplacement en tout terrain. Avec chargement sur un camion (ou sur wagon). Conduite dans des conditions particulières (zones boueuses ou sableuses). | Exercices pratiques. | 44 p. 100 soit environ 70 heures (jour) et 5 heures (nuit). |
Mise en œuvre des accessoires. | Conditionnement des fardeaux. | TTA 932. | 3 p. 100 soit environ 5 heures. |
Hygiène et sécurité du travail. | Film (commenté) sur la sécurité. Précautions d'emploi du matériel. Prévention contre l'incendie et les dangers électriques. Sécurité du chantier. Sécurité du conducteur. | GEN 612. Documents de l'institut national de recherche et de sécurité (1) : SIMMA. INRS 1977, film « sécurité cariste »,… | 6 p. 100 soit environ 10 heures. |
Activités diverses. | Entraînement physique. Tirs. … |
| 13 p. 100 soit environ 21 heures. |
Examen (partie technique). | Cf. ci-dessous. |
| 8 p. 100 soit environ 12 heures. |
(1) Le répertoire des documents INRS ainsi que certains d'entre eux peuvent être fournis aux unités (ou prêtés, dans le cas du film) sur demande adressée au moins quatre semaines à l'avance, à : | |||
M. le ministre de la défense. sous-direction de la formation et des affaires sociales. bureau central d'hygiène et de sécurité du travail, cité de l'air, 26, boulevard Victor, 75996 Paris Armées. | |||
L'examen (partie technique).
L'examen est passé devant une commission réunie par le chef de corps ou d'établissement dans les conditions prévues par l'instruction sur la conduite des véhicules automobiles militaires et la formation des conducteurs (TTA 303, art. 2221).
La nature et les coefficients des différentes épreuves de l'examen sont précisés ci-dessous :
Disciplines. | Coefficients. | Observations. | |
|---|---|---|---|
Partiels. | Totaux. | ||
I. Maîtrise de l'engin. | 60 |
| (*) Moyenne des notes obtenues au cours du stage. |
Conduite : Déplacement. Manœuvres : — démarrage en côte ; — garage ; — demi-tour sur route. |
| 30 |
|
Manutention : Chargement et déchargement d'un wagon (ou camion) en un temps donné. |
| 30 |
|
II. Entretien. | 10 (*) |
|
|
Connaissances théoriques. Application pratique. |
| 3 7 |
|
II. Connaissance du matériel et des règles de sécurité. | 10 |
|
|
IV Code de la route. | 20 |
|
|
Toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire.
32 Complément de formation pour les conducteurs de chariots élévateurs lourds tout terrain.
Disciplines. | Connaissances à acquérir. | Documents de référence. | Répartition possible en pourcentage et volume horaire. |
|---|---|---|---|
Connaissance et entretien du matériel. | Présentation et technologie de l'engin. Entretien. Le lot de bord. | Notice technique: MAT 5866 (MR 100). Guide d'entretien: MAT 5821. GEN 612. | 25 p. 100 environ 15 heures. |
Mise en œuvre et emploi de l'engin. | Conduite élémentaire — déplacements. Manutentions: Avec déplacement sur route. Avec déplacement en tout terrain. Avec chargement. Conduite dans des conditions particulières (sur sable, dans la boue, dans l'eau). | Exercices pratiques. | 60 p. 100 soit environ 36 heures. |
Hygiène et sécurité du travail. | Précautions d'emploi du matériel. Sécurité du chantier (rappel). Sécurité de l'équipage. | INRS GEN 612. | 10 p. 100 soit environ 6 heures. |
Activités diverses. | Entraînement physique. |
| 5 p. 100 soit environ 3 heures. |
ANNEXE II. Programme de fomation des élèves gradés appelés et des engagés volontaires destinés à la conduite de chariots de manutention tout terrain.(formation technique élémentaire)
I BUT.
Former sur le plan technique des gradés capables :
de tenir les fonctions de chef d'engin sur chariot de manutention tout terrain ;
d'effectuer et de faire effectuer les opérations élémentaires d'entretien sur l'engin dont ils ont la charge ;
d'appliquer et de faire appliquer les mesures de sécurité sur un chantier.
II Volume et organisation.
La période de formation sur chariots élévateurs légers ou moyens tout terrain est de 5 semaines et demie (220 heures de jour), examen technique compris.
Un complément de formation de une semaine et demie (60 heures de jour) est nécessaire pour les personnels destinés à servir des chariots élévateurs lourds tout terrain. Il n'est accessible qu'à ceux d'entre eux ayant réussi l'examen (partie technique) sur chariots élévateurs légers ou moyens tout terrain.
III Programme sommaire.
31 Formation des personnels sur chariots élévateurs légers ou moyens tout terrain.
Disciplines. | Connaissances à acquérir. | Documents de référence. | Répartition possible en pourcentage et volume horaire. |
|---|---|---|---|
Conduite automobile. | Identiques à celles de la FES des hommes du rang (2) ANNEXE I. | Identiques à ceux de la FES des hommes du rang (2) ANNEXE I. | 5 p. 100 soit environ 10 heures (jour) et 3 heures (nuit). |
Connaissance et entretien du matériel. | Identiques à celles de la FES des hommes du rang (2) ANNEXE I. + notions sommaires de dépannage. + vérification des documents de bord. | 20 p. 100 soit environ 44 heures. | |
Mise en œuvre et emploi de l'engin. | Identiques à celles de la FES des hommes du rang (2) (cf. annexe). | Identiques à ceux de la FES des hommes du rang (2) (cf. annexe D). | 32 p. 100 soit environ 70 heures (jour) et 5 heures (nuit). |
Hygiène et sécurité du travail. | Identiques à celles de la FES des hommes du rang (2) ANNEXE I. + secourisme: les premiers secours aux accidentés. | Identiques à ceux de la FES des hommes du rang (2) ANNEXE I. + TTA 932. + TTA 150. | 7 p. 100 soit environ 15 heures. |
Formation pédagogique et comme chef. | Rôle du moniteur. Préparation et conduite de séances simples d'instruction. Rôle et responsabilités du chef d'engin. | TTA 150. GEN 612. | 5 p. 100 soit environ 10 heures. |
Transmissions. | Connaissances succinctes sur les matériels en service au niveau de l'unité d'emploi. Notions de procédure radio-téléphonique. | TTA 150. | 3 p. 100 soit environ 8 heures. |
Manœuvres de force. | Cordages, câbles, mouflages, emploi du treuil d'un véhicule. Applications simples. | GEN 701. | 9 p. 100 soit environ 20 heures. |
Charges de manutention. | Fardeaux palettisés. Conteneurs. | TTA 931. | 2 p. 100 soit environ 5 heures. |
Activités diverses. | Entraînement physique. Tirs. … |
| 9 p. 100 soit environ 21 heures. |
Examen (partie technique). | Cf. ci-dessous. |
| 8 p. 100 soit environ 17 heures. |
L'examen (partie technique).
L'examen est passé devant une commission réunie par le chef de corps ou d'établissement dans les conditions prévues par l'instruction sur la conduite des véhicules automobiles militaires et la formation des conducteurs (TTA 303, art. 2221).
La nature et les coefficients des différentes épreuves de l'examen sont précisés ci-dessous :
Disciplines. | Cœfficients. | Observations. | |
|---|---|---|---|
Totaux. | Partiels. | ||
I. Maitrise de l'engin. | 40 |
| (*) Moyenne des notes obtenues au cours du stage. |
Conduite: |
| 20 |
|
Déplacement. Manœuvres: — démarrage en côte ; — garage ; — demi-tour sur route. |
|
|
|
Manutention: |
| 20 |
|
Chargement et déchargement d'un wagon (ou camion) en un temps donné. |
|
|
|
II. Entretien. | 10 (*) |
|
|
Connaissances théoriques. |
| 3 |
|
Application pratique. |
| 7 |
|
III. Connaissances du matériel et des règles de sécurité. | 15 |
|
|
IV. Code de la route. | 20 |
|
|
V. Aptitude comme moniteur et comme chef. | 10 |
|
|
VI. Manœuvres de force. | 5 (*) |
|
|
Toute note inférieure à 6 en aptitude et manœuvres de force et à 10 dans les autres matières est éliminatoire.
32 Complément de formation sur chariots élévateurs lourds tout terrain.
Le programme de ce complément de formation est identique dans son contenu et sa répartition horaire à celui de la formation élémentaire de spécialité des hommes du rang (2) (ANNEXE I § 32).
ANNEXE III. Programme de formation des personnels militaires destinés à la conduite des chariots élévateurs de parc.
I But.
Former des conducteurs capables :
de mettre en œuvre un chariot élévateur de parc ;
d'appliquer les mesures de sécurité sur un chantier.
II Volume et organisation.
La période de formation sur chariots élévateurs de parc est de une semaine (5 jours) — examen technique compris — où alternent cours théoriques et exercices pratiques.
III Programme sommaire.
| Cours théoriques. | Exercices pratiques. |
|---|---|---|
1er jour. | Prise de contact. But du stage et exposé du programme. Importance de la manutention par chariot. La fonction de cariste: ses responsabilités. Le chariot élévateur: notions d'équilibre. | Description du chariot. Essais à vide. |
2e jour. | Différents types de chariots élévateurs. Le travail du cariste, vérifications avant le départ. Consignes de conduite et de circulation. Eléments de code de la route: vitesse, dépassement, croisement, priorité de passage aux intersections de voies, signalisation. | Evolutions en parcours préparés. Positionnement de palettes au sol. |
3e jour. | Règles de déchargement: les palettes. Notions de stockage: les bâtiments. Consignes et notions de gerbage. | Evolutions: prises et déposes de charges en parcours préparés. Essais de gerbage. |
4e jour. | Chargement de camions, de wagons. Manutentions spéciales. Consignes de sécurité en vigueur dans l'établissement. Projection du film: «Sécurité cariste» (présenté et commenté). |
Gerbage en parcours préparés. Révision des règles de circulation, de chargement, de gerbage. |
5e jour. | Examen (partie technique). |
|
L'examen (partie technique).
L'examen est passé en présence du chef de corps ou d'établissement — ou à défaut, de l'un de ses adjoints directs — assisté d'un sous-officier supérieur.
Il est à base d'épreuves pratiques sur parcours préparé dont la cotation est la suivante :
Epreuves. | Pénalités (en points). |
|---|---|
Démarrage: | |
Point mort (vérification). Frein à main serré. Fourche à terre. Calage du moteur. Circlation: | 5 5 5 5 |
Fourche non à 15 cm du sol. Manœuvre brusque. Balises renversées (palettes ou quilles). Pied sur embrayage. Stop grillé. Défaut d'avertissement au croisement. Chargement et déchargement: | 5 5 10 5 10 10 |
Ecartement des bras de fourche insuffisant. Mauvais centrage de la fourche. Montants non verticaux. Engagement de la fourche insuffisant ou choc. Levage et inclination insuffisants. Mauvais placement de la charge (renversement de la charge = élimination). Arrivée: | 5 5 5 5 5 15 |
Starter non repoussé. Levier en prise. Fourche non reposée à terre. | 5 5 5 |
Plus de 40 points de pénalités entraînent l'élimination.
ANNEXE IV. Conditions de formation des personnels.
Afin de faciliter la tâche des unités des armes ou services ayant peu de personnels à former par fraction de contingent et qui éprouvent, de ce fait, des difficultés à mener une instruction rentable à leur niveau, les mesures suivantes pourront, ou continueront d'être appliquées, selon le cas :
regroupement à l'école de spécialisation du matériel de Châteauroux de certains élèves gradés et spécialistes du matériel, pour un complément de formation ;
regroupement à l'annexe du service des réalisations d'habillement de Bergerac des caristes militaires du service de l'intendance (1) ;
abonnement possible de formations de l'arme du train, de l'arme du génie (compagnie d'électro-mécaniciens, compagnie voie ferrée, groupe de chalands du Rhin), du service des essences des armées et du service de santé des armées auprès des corps du train désignés ci-après :
135e régiment du train, à Karlsruhe (2) ;
516e régiment du train, à Toul (2) ;
régiment de livraison par air, à Metz (3) ;
519e régiment du train, à La Rochelle (3).
Les modalités pratiques concernant l'établissement des demandes et l'envoi des stagiaires font l'objet de directives particulières.