La recrudescence des accidents par armes à feu dans la gendarmerie a conduit l'administration centrale à prendre diverses mesures pour renforcer la sécurité des personnels, notamment en ce qui concerne l'utilisation des armes de poing.

Dans cette optique, il a été décidé de réaliser un matériel permettant de limiter les risques de blessures lors de la manipulation des armes le plus couramment employées (pistolets automatiques et pistolets mitrailleurs).

La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités d'utilisation et de mise en place de cet équipement dit tube à sable.

1. Description du matériel.

(Cf. ANNEXE II).

Le tube à sable est constitué :

• d'un socle en fonte ;

• d'un tube incliné, encastré dans le socle, comportant :

  • une tablette porte-chargeurs ;

  • un couvercle avec chaînette ;

  • un embout gainé (anti-abrasion) ;

  • un ergot de maintien de pontet ;

  • un axe stabilisateur.

L'ensemble est peint dans les nuances du mobilier métallique gris-clair actuellement réalisé par la gendarmerie.

Avant sa mise en service, le tube doit être rempli de sable sec jusqu'à 20 cm de la bouche environ.

2. Destination.

2.1.

Le tube à sable est destiné à faciliter aux personnels la manipulation, sans danger, des pistolets automatiques et pistolets mitrailleurs.

2.2.

Il doit remplacer les caisses à sable antérieurement fabriquées par les corps.

2.3.

Il doit devenir un moyen d'instruction facilitant la connaissance des armes grâce à un emploi systématique.

2.4.

Il n'est pas un réceptacle pour des tirs d'essais.

3. Utilisation et mise en place.

3.1. Mode d'utilisation.

Le tube à sable a été spécialement conçu pour immobiliser une arme de poing du type pistolet automatique de 9 mm modèle 50 de la manière suivante, le canon tenu en direction du sable :

• en introduisant d'abord l'avant du pontet de l'arme dans l'évidement de l'embout du tube ;

• en ramenant ensuite l'arme vers la gauche de manière à introduire l'ergot du tube entre le pontet et la détente du pistolet.

Toutefois, le tube peut également servir lors de la manipulation d'un pistolet mitrailleur MAT 49. Dans ce cas, il appartient au manipulateur de veiller lui-même, en utilisant l'axe stabilisateur du tube et le tunnel protège-guidon de l'arme, à conserver le canon du pistolet mitrailleur dans la direction du sable.

3.2. Cas d'utilisation.

3.2.1. Principe.

Toute manipulation d'un pistolet automatique (ou d'un pistolet mitrailleur) à la résidence doit s'effectuer en utilisant le tube à sable.

La mise en place de cet équipement conduit à interdire toute manipulation en d'autres lieux que la pièce où il est installé et notamment dans les appartements, magasins, etc.

3.2.2. Cas types.

Les statistiques, relatives aux accidents dus aux pistolets automatique de 9 mm, permettent de dresser une liste des principales occasions dans lesquelles le tube à sable doit être impérativement utilisé :

• vérification de l'arme et contrôle des munitions avant ou après une permission entraînant le dépôt des matériels dans le magasin d'armes (cf. référence 3) ;

• préparation de l'arme en vue d'un tir d'instruction (récupération des munitions de sécurité) ou remise en ordre de fonctionnement après un tir (remise en place des munitions de sécurité dans les chargeurs et d'un chargeur à poste) ;

• vérification des munitions dans le cadre de la gestion des matériels (identification des lots, etc.) ;

• tout démontage ou remontage d'arme, à l'occasion d'une inspection, d'un contrôle de routine, etc. (cf. ANNEXE I).

4. Mise en place.

4.1. Principe.

Des tubes à sable seront mis en place dans les corps, à partir de 1978, par états de répartition successifs, au fur et à mesure des sorties de fabrication. Ils seront installés à raison d'un par casernement en attendant que soient fixées les dotations définitives.

4.2. Choix du local.

Le tube à sable doit être placé dans un local facilement accessible à tout le personnel sans nuire à l'exécution du service courant. Il ne doit être, en conséquence, ni relégué dans un magasin, ni installé, sauf cas de force majeure, dans la partie des locaux où le public est reçu.

5. Divers.

Les caisses à sable existantes seront maintenues en service en attendant la réalisation des tubes à sable.