Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
  2. 530. Gendarmerie. Organisation en temps de paix. Dispositions générales.
    1. Table Analytique :
  3. 531. Personnel.
    1. Table Analytique :
  4. 532. Gendarmerie. Administration, gestion, comptabilité. Maintien en condition des matériels.
    2. 532-0. Administration et comptabilité deniers.
      1. Table Analytique :
    3. 532-1. Gestion et comptabilité des matériels.
      1. Table Analytique :
    4. 532-2. Habillement.
    5. 532-3. Matériels.
      1. Table Analytique :
      2. 532-3.1. CHAPITRE PREMIER ARMEMENT MUNITIONS OPTIQUE DIVERS.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        31.03.1960 INSTRUCTION N° 12789/MA/GEND/AM relative au service et à la comptabilité des munitions d'instruction dans les formations de la gendarmerie nationale.
        
        05.07.1921 CIRCULAIRE relative à la réintégration des armes des militaires de la gendarmerie rayés des contrôles.
        
        15.05.1972 CIRCULAIRE N° 21900/DN/GEND/MAT/DIV N° 594/DN/DCSSA/3/ORG/T relative à la mise en place et au recomplètement des matériels du service de santé en dotation dans les formations de la gendarmerie.
        
        21.09.1973 CIRCULAIRE N° 43200/MA/GEND/MT/DIV relative à la gestion des masques respiratoires et des cartouches filtrantes.
        
        05.08.1976 CIRCULAIRE N° 36500/DEF/GEND/MT/EQUIP relative aux matériels de protection contre les malfaiteurs.
        
        20.06.1978 CIRCULAIRE N° 31400/DEF/GEND/MAT/EQUIP relative à l'utilisation et à la mise en place de tubes à sable dans les formations de gendarmerie.
      3. 532-3.2. CHAPITRE II. MATÉRIEL TECHNIQUE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        02.08.1977 CIRCULAIRE N° 37300/DEF/GEND/MAT/EQUIP relative à la vérification des appareils de mesure linéaire (dromomètre).
        
        22.07.1976 CIRCULAIRE N° 34500/DEF/GEND/MT/EQUIP relative à la gestion et au maintien en condition des appareils spéciaux de police de la route.
        
        01.08.1977 CIRCULAIRE N° 36950/DEF/GEND/MAT/EQUIP relative à l'entretien et à la vérification périodique des appareils destinés à mesurer la teneur en oxyde de carbone des gaz d'échappement des moteurs.
      4. 532-3.3. CHAPITRE III. COUCHAGE AMEUBLEMENT SUBSISTANCES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.1958 CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE N° 22399/AM/INT/MB/DC sur le service du couchage, de l'ameublement, du chauffage, de l'éclairage et de la ventilation dans les formations de gendarmerie stationnées dans les départements et les territoires d'outre-mer, au Cameroun et au Togo.
        
        11.05.1983 INSTRUCTION N° 13100/DEF/GEND/LOG/MAT/3 relative au couchage et à l'ameublement de service dans la gendarmerie.
      5. 532-3.4. CHAPITRE IV. MOYENS DE TRANSPORT.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        07.07.1967 INSTRUCTION N° 27000/MA/GEND/AF/3 sur la gestion technique et le maintien en condition des véhicules de la gendarmerie.
        
        12.08.1977 INSTRUCTION N° 39100/DEF/GEND/MAT/AUTO sur la gestion technique et la comptabilité des carburants et ingrédients et de leurs moyens de stockage et de distribution dans les formations de gendarmerie.
        
        15.09.1977 CIRCULAIRE N° 43300/DEF/GEND/MAT/EQUIP/AUTO relative à la gestion des lots d'armement et des lots d'équipements des embarcations de la gendarmerie.
        
        12.06.2008 INSTRUCTION N° 6/DEF/SIMMAD/SDTL relative au retrait du service des matériels aéronautiques du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.