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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers »

INSTRUCTION N° 550/DEF/DPMM/1/E portant qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

Abrogé le 06 juin 2017 par : INSTRUCTION N° 550/ARM/DPMM/1/E relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Du 20 juin 2016
NOR D E F B 1 6 5 1 6 8 3 J

La présente instruction a pour objet de définir les conditions d'attribution des qualifications et diplômes professionnels des officiers d'active de la marine gérés par la direction du personnel militaire de la marine (DPMM). Les cas particuliers [attribution du brevet technique (BT), du brevet de qualification militaire supérieure (BQMS) ou du diplôme technique (DT)], sont traités dans des instructions séparées.

1. DÉFINITIONS GÉNÉRALES.

Les officiers de la marine détiennent au recrutement, ou acquièrent au cours de leur carrière, des qualifications qui sont le fruit des formations dont ils ont bénéficié et, le cas échéant, de l'expérience acquise. Les qualifications permettent d'obtenir la meilleure adéquation possible entre les emplois et les effectifs réalisés.

1.1. Spécialités des officiers. Qualifications professionnelles.

1.1.1. Spécialités des officiers.

Conformément au décret de référence, les officiers sont répartis par spécialité, expression synthétique de leur qualification professionnelle.

Ces spécialités sont le principal élément de gestion dans la première partie de la carrière où les officiers ont vocation à remplir des emplois de spécialistes.

1.1.2. Qualifications professionnelles.

Les officiers peuvent obtenir des qualifications complémentaires :

  • en suivant des cours ou des stages spécifiques en milieu militaire ou civil ;

  • en passant avec succès un examen, après une préparation personnelle ou encadrée ;

  • à l'issue de phases d'apprentissage ou de progression en formation opérationnelle (en particulier dans l'aéronautique navale) ;

  • par voie de reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine « validation des compétences acquises » (VCA).

Ces qualifications traduisent un niveau de formation militaire [enseignement militaire supérieur du premier (EMS1) ou deuxième degré (EMS2)] ou la capacité à exercer des fonctions dans un domaine d'emploi particulier (informatique, guerre des mines, etc.) ou à un niveau donné (chef de patrouille de l'aéronautique navale, plongeur de bord, etc.).

Elles sont reconnues suivant les cas par un brevet, un diplôme, un certificat, une mention ou une unité de valeur.

1.2. Diplômes professionnels.

Les diplômes professionnels sont des documents attestant les enseignements, militaires ou civils, suivis avec succès. Ils sont attribués suivant des règles, propres à chacun d'eux et définies par des textes qui ne sont pas repris dans la présente instruction.

Le brevet et le diplôme professionnels sanctionnent des cycles d'études longs (diplôme d'ingénieur de l'école navale, brevet d'études militaires supérieures, etc.) ou sont représentatifs d'un niveau général de formation au sein de l'enseignement militaire : c'est le cas du DT, du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur (DAEOS), du BT ou du BQMS.

Le certificat atteste d'une formation complète ou d'une expérience pratique, et reconnaît des capacités bien définies au titulaire. Ces capacités peuvent être assorties de conditions de validité (durée, test de contrôle, etc.).

La mention précise le domaine d'application d'une option ou d'une spécialisation. Elle peut aussi qualifier une phase d'une formation plus générale, ou l'avancement dans une progression. Dans ce cas, elle détermine le niveau de qualification tactique atteint (1) [officier de lutte anti-aérienne de force navale (OLAA-FN) par exemple].

L'unité de valeur (UV) traduit une qualification obtenue lors d'un stage du même nom, c'est-à-dire un sous-ensemble autonome qui peut être suivi seul ou au sein de cycles d'enseignement plus longs. Ces unités de valeur permettent plus de souplesse dans l'accès aux différents niveaux de formation.

2. SPÉCIALITÉS-CONDITIONS D'ATTRIBUTION.

2.1. Officiers de marine.

2.1.1. Formation initiale et spécialités de niveau 1.

Les officiers de marine de carrière n'ont pas de spécialité attribuée pendant leur formation initiale.
Ils sont cependant recrutés au titre d'une filière « opérations » ou « énergie ».

Les officiers de marine sous contrat (OM/SC) sont recrutés au titre d'une spécialité initiale : « énergie-propulsion » (ENPRO) ou « conduite des opérations » (C.OPS).

Les officiers de marine sont in fine formés au sein de l'école d'application des officiers de marine (EAOM). Ils sont orientés en fin de formation vers une spécialité par la commission d'orientation de la DPMM.

Les officiers destinés aux forces de surface et aux forces sous-marines reçoivent une spécialité de niveau 1 après une formation de spécialité reçue lors de la mission « Jeanne d'Arc » (EAOM). Il s'agit des spécialités : missiles-artillerie (MISAR), détection (DETEC), énergie (ENERG), lutte sous la mer (LSM) ou systèmes d'information et communications (SIC).

2.1.2. Enseignement militaire supérieur du 1er niveau et spécialités de niveau 2.

L'enseignement militaire supérieur du 1er degré (EMS1) vise à approfondir les compétences des officiers et se traduit par l'attribution d'une spécialité de niveau 2. Sa place dans le cursus de carrière varie en fonction de la filière professionnelle et des spécialités initiales des officiers : il intervient soit rapidement après la formation initiale officiers (FIO), soit après quatre à six années d'emploi d'enseigne de vaisseau de 1re classe ou lieutenant de vaisseau (EV1/LV).

La formation EMS1 des officiers de la filière opérations des forces de surface et des forces sous-marines est principalement assurée par l'école des systèmes de combat et des armes navals (ESCAN).

La formation d'EMS1 des officiers de la filière « énergie, logistique et soutien opérationnels » est principalement assurée par les écoles d'ingénieurs civiles et l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA).

La formation complémentaire des officiers commandos est délivrée par l'école supérieure des fusiliers-commandos (ESFC), celle des plongeurs-démineurs par l'école de guerre des mines (EGM) et celle des officiers de l'aéronautique navale par l'école de l'aéronautique navale (EAN).

Le cursus de formation des officiers de la filière SIC est construit en fonction du parcours professionnel suivi. Ainsi, certains officiers peuvent suivre les cours d'un mastère d'une école d'ingénieurs en télécommunication ou cyberdéfense.

2.1.2.1. École des systèmes de combat et des armes navals.

L'école des systèmes de combat et des armes navals (ESCAN) est organisée en six options :

  • lutte au-dessus de la surface (LAS) : officiers destinés aux forces de surface et à l'exploitation des systèmes de lutte au-dessus de la surface ;

  • lutte sous la mer/forces de surface (LSM/SURF) : officiers destinés aux forces de surface et à l'exploitation des systèmes de lutte sous-marine ;

  • lutte sous la mer/forces sous-marines (LSM/SOUM) : officiers destinés aux forces sous-marines ;

  • missilier sous-marins (MISSOUM) : officiers destinés à exercer les responsabilités d'officier missilier sur sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) ;

  • systèmes d'information et de commandement/force de surface (SIC/SURF) : officiers destinés aux forces de surface et à l'exploitation des systèmes d'information et de commandement ;

  • systèmes d'information et de commandement/forces sous-marines (SIC/SOUM) : officiers destinés aux forces sous-marines et à l'exploitation des systèmes d'information et de commandement.

Les officiers de la branche SIC/SURF et SIC/SOUM suivent dans le cadre de leur formation un mastère « réseaux de télécommunications navales » à l'institut supérieur de l'électronique et du numérique (ISEN) de Toulon.

En fonction de l'enseignement reçu, les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation de l'ESCAN reçoivent le brevet de l'ESCAN (B-ESCAN) et une spécialité de niveau 2.

Pour les forces de surface :

  • combat-lutte au-dessus de la surface (SCLAS) ;

  • combat-lutte sous la mer (surface) (SCLSM) ;

  • combat-systèmes d'information et de communication (SCSIC).

Pour les forces sous-marines :

  • combat-lutte sous la mer (sous-marins) (SCLSM) ;

  • combat-missilier sous-marin (MISSM) (2).

Ces spécialités peuvent également être obtenues par validation des compétences acquises (VCA).

2.1.2.2. École supérieure des fusiliers-commandos.

L'école supérieure des fusiliers-commandos (ESFC) forme les officiers destinés à servir dans les commandos de la marine, aux postes de conduite et de commandement et au sein des états-majors. Les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation reçoivent la spécialité de niveau 2 : combat-fusiliers marins et commandos (SCFCO).

2.1.2.3. École de plongée-École de guerre des mines.

L'école de plongée à Saint-Mandrier et l'école de guerre des mines à Brest assurent la formation de spécialité au profit des spécialistes de la guerre des mines. Les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation reçoivent la spécialité de niveau 2 : combat-guerre des mines (SCGDM).

2.1.2.4. École de l'aéronautique navale.

L'école de l'aéronautique navale forme au sein des écoles de l'armée de l'air, de l'aviation légère de l'armée de terre ou de la marine américaine, les officiers pilotes et ingénieurs de l'aéronautique navale.

Les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation reçoivent les spécialités de niveau 2 : aéronautique navale [AVIAT (pilote)] ou énergie aéronautique [ENERA (ingénieurs)].

Les officiers d'active tactique aéronautique [TACAE (OAT)] sont formés au sein du centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale (CEFAé) de Lann-Bihoué.

L'attribution des différents diplômes, brevets et certificats de l'aéronautique navale fait l'objet de l'annexe I.

2.1.2.5. École des applications militaires de l'énergie atomique.

L'enseignement du génie atomique de l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA) est organisé sous l'égide de l'institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN) : il permet d'obtenir le diplôme d'ingénieur en génie atomique. L'EAMEA dispense également les cours permettant d'acquérir le brevet d'atomicien de la marine (BATOM) et les certificats de sécurité nucléaire.

L'enseignement du cours « ingénieur de quart » (CIQ) permet d'obtenir le certificat nucléaire élémentaire NUCELEM.

Les officiers des filières « énergie » ayant obtenu le diplôme d'ingénieur en génie atomique, ainsi que les officiers OM de carrière ou OSC non ingénieur ayant suivi avec succès le cours « ingénieur de quart » (CIQ), reçoivent la spécialité de niveau 2 : énergie nucléaire (NUC).

2.1.2.6. Écoles d'ingénieurs civiles et écoles supérieures.

Certains officiers peuvent être admis à suivre des formations délivrées par une école d'ingénieurs civile ou une école supérieure. Ces formations permettent une spécialisation dans des domaines divers : maintien en condition opérationnelle (MCO), logistique, SIC, ressources humaines, finances, etc.

La formation reçue au sein d'une telle école est sanctionnée par un brevet d'école supérieure (B.ECOSUP). Ce brevet est décerné au vu du diplôme de l'établissement concerné.

S'ils ont suivi une formation complémentaire en école d'ingénieurs ou école supérieure, les officiers reçoivent la spécialité de niveau 2 : technique de l'ingénieur (STING) ou technique-système d'information et de communication (STSIC) pour le domaine SIC.

Les officiers qui auraient suivi une école supérieure à titre privé, peuvent se voir attribuer le B.ECOSUP « sur titre » et à leur demande, ainsi qu'une spécialité aux mêmes conditions que les officiers cités supra.

Ce brevet est décerné par le ministre de la défense (DPMM) sur proposition du conseil d'instruction de l'école ou du centre concerné. Il est notifié aux titulaires et une copie est insérée dans leur dossier.
La spécialité est attribuée sur décision du sous-directeur « gestion du personnel ».

2.2. Officiers spécialisés de la marine.

Conformément au décret de référence, les officiers spécialisés de la marine (OSM) de carrière et sous contrat sont recrutés au titre d'une spécialité dont la liste est récapitulée en annexe II.

Les OSM suivent une formation initiale, prolongée par un cours ou un stage de spécialité. L'organisation de cette formation (durée, contenu) est adaptée à l'origine, au type de recrutement et aux perspectives d'emploi des officiers ; elle peut être individualisée.

La spécialité pour laquelle ils ont été recrutés leur est attribuée par le ministre de la défense (DPMM) à l'issue de ce cours ou stage de spécialité. Ils ont ensuite vocation à remplir des postes dans cette spécialité (en particulier dans la première partie de leur carrière), puis des emplois plus généralistes quand ils accèdent aux grades d'officiers supérieurs.

Les OSM bénéficient tout au long de leur carrière d'un système de formation continue sous la forme de stages ou d'unités de valeur qui leur permet d'acquérir une compétence complémentaire [officier chef du quart (OCDQ) par exemple], d'occuper un emploi défini (stage adapté), ou de mettre à jour leurs connaissances dans un domaine précis.

En fonction des besoins de la marine, certains OSM suivront une formation de l'EMS1 : la spécialité de niveau 2 correspondante leur est alors attribuée. Ceux qui suivent avec succès des formations longues dans le cadre de leur spécialité, voient leurs résultats sanctionnés par des brevets professionnels ; c'est le cas en particulier dans l'aéronautique navale (brevets de pilote militaire du premier et deuxième degré, brevet de pilote d'aéronautique, brevet de tactique aéronautique).

Les officiers qui sont sélectionnés ultérieurement pour des enseignements supérieurs (par exemple : école de niveau deux, EMS2, unités de valeur, etc.) reçoivent les qualifications et diplômes professionnels correspondants, dans les mêmes conditions que les officiers de marine.

3. QUALIFICATIONS COMPLÉMENTAIRES-CONDITIONS D'ATTRIBUTION.

3.1. Certificats.

Ils sont attribués par le ministre (DPMM) :

  • soit sur compte rendu de l'école ou de l'organisme ayant assuré l'enseignement (procès-verbal du conseil d'instruction éventuellement) ;

  • soit, en cas de succès à un examen, au vu du procès-verbal du jury ou de la commission d'examen, ou sur compte rendu de l'autorité chargée de l'organisation (certificat d'aptitude opérationnelle aéronautique, par exemple) ;

  • soit à l'issue d'un parcours qualifiant ou d'une période probatoire ; dans ce cas une instruction spécifique fixe les conditions d'obtention du certificat (certificat de chef de quart, par exemple).

3.2. Mentions.

Les mentions sont soit associées à un diplôme ou à un brevet (mention « multimoteurs » du brevet de pilote par exemple), soit attribuées directement par l'autorité dont dépendent les organismes ou les commissions chargés d'enseigner ou de contrôler la qualification correspondante [mention « officier de lutte anti-sous-marine de force navale » (OLASM-FN) par exemple]. La définition de ces mentions et leurs conditions d'obtention font l'objet d'instructions particulières des autorités concernées.

3.3. Unité de valeur.

Les unités de valeur sont considérées comme acquises pour tout officier ayant suivi avec succès le cycle d'enseignement correspondant et sont inscrites directement dans leur dossier informatique par l'école ou le centre de formation concerné quand il s'agit d'un organisme de la marine [unité de valeur - commandant adjoint navire (UV COMANAV) par exemple]. À défaut, l'enregistrement est pris en charge par le bureau d'administration des ressources humaines (BARH) de l'officier ou, lorsqu'il s'agit d'un organisme hors-marine, par la cellule « cours et stages » du bureau « officiers » de la DPMM au vu des décisions, attestations ou comptes rendus de stage.

Quand une unité de valeur est suivie seule, la qualification obtenue est identifiée par l'appellation de l'unité de valeur (UV, etc.).

3.4. Invalidation.

Certaines qualifications peuvent être invalidées quand le titulaire ne remplit plus les conditions fixées par les textes.

L'invalidation est proposée par l'autorité ou la commission chargée de contrôler l'entretien de ces qualifications. Elle est décidée par l'autorité ayant attribué la qualification et, en dernier ressort, par le ministre (DPMM).

La qualification reste inscrite au dossier de l'intéressé, mais il est fait mention de la date d'invalidation (ou de la période) et, le cas échéant, de la date à laquelle celle-ci redevient valide.

3.5. Remarques.

Certaines qualifications sont obtenues dans les mêmes conditions par les officiers et le personnel non officier (stages ou examens identiques). Elles ont dans ce cas la même définition (libellé long) ; le libellé court permet éventuellement de distinguer si la qualification a été obtenue dans un grade d'officier ou de non-officier.


4. ENREGISTREMENT.

Le bureau « officiers » de la DPMM est responsable de la tenue à jour des listes de diplômes et de qualifications professionnelles concernant la population des officiers gérés par la DPMM en concertation avec les bureaux « formations » (PM/FORM) et « politiques des ressources humaines » (PRH).

La mise à jour des dossiers informatiques individuels sera effectuée par :

  • le bureau « officiers » de la DPMM pour les brevets, diplômes obtenus à l'occasion d'une formation de l'enseignement militaire supérieur, les spécialités, les certificats et les mentions ayant un impact sur la solde, ainsi que les formations impliquant un engagement à rester au service ;

  • l'autorité qui attribue la qualification, la mention ou l'unité de valeur ;

  • les bureaux d'administration des ressources humaines (BARH) pour les mentions (sans impact sur la solde), unité de valeur, stages, diplômes acquis dans les organismes non marine, au vu des décisions ou attestations adéquates.

5. TEXTES ABROGÉS.

L'instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine) et la circulaire n° 1/DEF/DPMM/1/E du 6 mars 2008 relative aux attributions des certificats, mentions et unités de valeur au personnel officier de carrière ou sous contrat de la marine sont abrogées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,

Christophe PRAZUCK.

Annexes

Annexe I. BREVETS ET MENTIONS DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.

1. FORMATION DES PILOTES DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.

La formation des pilotes de l'aéronautique navale comprend une formation dite de spécialité et une formation opérationnelle.

La formation de spécialité est acquise dans les écoles de pilotage. Elle comprend une formation au pilotage de base et une formation de spécialisation : hélicoptère, multimoteurs, guet aérien ou réacteur. Elle est sanctionnée par un brevet délivré par le ministre de la défense (DPMM) assorti d'une mention.

La formation opérationnelle est acquise dans les centres d'instruction ou dans les flottilles. Elle vise l'acquisition de qualifications tactiques et opérationnelles particulières. Les qualifications sont attribuées par les commandants organiques.

1.1. Formation de spécialité.

Après une phase de sélection, d'évaluation et de pré-orientation par filière au sein de l'école d'initiation au pilotage à Lanvéoc-Poulmic (EIP/50 S), la formation de spécialité des pilotes de l'aéronautique navale est réalisée, à l'exception des pilotes suivant la filière « réacteurs - tout US », en trois étapes :

  • la formation théorique ;

  • la formation au pilotage de base ;

  • la formation de spécialisation.

1.1.1. La formation théorique.

La formation est sanctionnée par l'attribution des certificats théoriques de pilote de ligne civil, ATPL(A) pour les pilotes d'avions ou de pilote professionnel CPL(H) pour les pilotes d'hélicoptères.

1.1.2. La formation au pilotage de base.

Elle est effectuée :

  • pour les pilotes d'avions, à l'école de pilotage de l'armée de l'air de Cognac (EPAA) ;

  • pour les pilotes d'hélicoptères, à l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) à Dax.

1.1.3. La formation de spécialisation.

Elle est effectuée :

  • pour les pilotes orientés vers la spécialisation « réacteur » ou « guet aérien » aux États-Unis après un stage de pré-spécialisation chasse (PSC) à Cognac ;

  • pour les pilotes orientés vers la spécialisation « multimoteurs » à Avord après un stage de pré-spécialisation transport (PST) à Cognac ;

  • pour les pilotes d'hélicoptères, à l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) du Luc puis à l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués de Lanvéoc-Poulmic (ESHE/22S).

1.2. Brevets des officiers pilotes.

1.2.1. Brevet de pilote militaire du premier degré.

Les élèves ayant terminé avec succès la formation au pilotage de base se voient attribuer le brevet militaire du premier degré. Ce brevet est attribué, par le ministre de la défense [direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA) pour les pilotes d'avions et la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) pour les pilotes d'hélicoptères].

Ce brevet ouvre droit à l'équivalence du pilote privé avion (PPL-A) pour les pilotes d'avion ou hélicoptère (PPL-H) pour les pilotes d'hélicoptères.

1.2.2. Brevet de pilote militaire du deuxième degré.

La réussite à la formation de spécialisation entraîne l'attribution du brevet militaire de pilote d'avions (B.PILA2) ou d'hélicoptères (B-HELI2) de deuxième degré, assorti d'une mention qui traduit la filière de spécialisation : pilote d'avion à réaction (REACT), de guet aérien embarqué (GUETEMB), d'avion multimoteurs (MULTI) ou d'hélicoptère embarqué (HELIEMB).

Ce brevet est décerné par le ministre de la défense (DPMM) sur proposition du commandant de l'école de l'aéronautique navale (EAN).

1.2.3. Brevet d'aéronautique et brevet de pilote d'aéronautique.

L'attribution du brevet de pilote d'avions ou d'hélicoptères du deuxième degré entraîne l'attribution :

  • du brevet d'aéronautique pour les officiers de carrière issus de l'école navale, B-AVIAT et l'attribution de la spécialité de gestion aéronautique navale (AVIAT) ;

  • du brevet de pilote d'aéronautique (B-PILAE) pour le personnel issu de la filière EOPAN, B-PILAE et l'attribution de la spécialité de gestion pilote d'aéronautique (PILAE).

Ce brevet est attribué à la même date que le brevet de pilote militaire du 2e degré.

Il est assorti de l'une des mentions de qualification de vols aux instruments (QVI) suivantes :

  • mention « pilote d'avions de chasse, chasse embarquée » (M-QVI ACE), aux officiers de marine et au personnel de la filière d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale (EOPAN) qui ont obtenu le brevet de pilote d'avion du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur avion à réaction ;
  • mention « pilote d'avion multimoteurs » avions conventionnels (M-QVI AVC), aux officiers et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'avion du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur avion à hélices ;
  • mention « pilote d'hélicoptère embarqué » (M-QVI HEL), aux officiers et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'hélicoptère du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur hélicoptère.

La mention QVI est attribuée à la même date que la mention traduisant la filière de spécialisation.

Le brevet d'aéronautique navale (B.AVIAT ou B-PILAE) est attribué à une date identique pour l'ensemble des élèves d'une même promotion (même session de sélection avant orientation à la 50 S). Cette date d'attribution du brevet correspond à la date à laquelle le premier élève a terminé sa formation de spécialisation.

Dès lors qu'un élève est reporté de cours ou réorienté dans une nouvelle formation de spécialisation, la date d'attribution de ces brevets correspond à celle de la session de formation au pilotage de base à laquelle il est rattaché in fine.

2. FORMATION DES OFFICIERS DE SPÉCIALITÉ ÉNERGIE AÉRONAUTIQUE.

Le brevet d'énergie aéronautique (B-ENERA) est décerné par la DPMM, sur proposition du commandant de l'EAN, aux officiers ayant suivi avec succès le cours de spécialisation ENERA comprenant :

  • la formation au sein de l'école de l'air [3e semestre de l'école navale (EN) en échange avec l'école de l'air] ;

  • la formation au sein de l'institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAé) ;

  • le stage professionnel supervisé par le détachement EAN de Salon-de-Provence ;

  • le stage d'officier d'aéronautique mécanicien de bord (OAMB) au centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale (CEFAé), comprenant la formation et l'attribution du brevet de mécanicien de bord (B-MECBO).

3. FORMATION DES OFFICIERS DE SPÉCIALITÉ TACTIQUE AÉRONAUTIQUE.

3.1. Formation.

La formation de base est suivie au CEFAé. Elle comprend un tronc commun tactique aéronautique (TACAE) et un module de spécialisation (NH90, Atlantique 2 et E2C). La réussite à la formation entraîne l'attribution d'un certificat assorti d'une mention qui traduit la spécialisation tacticien sur ATL2 (PATMAR), tacticien sur E2C (GUET), tacticien sur hélicoptères (HELICO) délivrés par le ministre de la défense (DPMM), sur proposition du commandant du CEFAé.

La formation opérationnelle, qui vise l'acquisition de qualifications techniques, tactiques et opérationnelles particulières, est acquise dans les centres de formations et les flottilles. Elle est sanctionnée par des qualifications délivrées par l'autorité organique.

3.2. Brevet.

L'autorité organique propose l'attribution du brevet (B-TACAE) au ministre de la défense (DPMM) après l'obtention des qualifications suivantes :

  • spécialisation hélicoptère : tacticien d'hélicoptère opérationnel (THO) ;

  • spécialisation avion de patrouille maritime : coordinateur tactique opérationnel (COTAC OPS), sauf pour les officiers du corps des officiers de marine, qui ont vocation à suivre un cursus court avant de rejoindre les forces de surface ;

  • spécialisation guet aérien : air control officer (ACO).

   ATTRIBUTION DU CERTIFICAT C-TACAE. ATTRIBUTION DU BREVET B-TACAE.
HÉLICOPTÈTES. OM OAT (1) CEFAé mention NH90 Qualification opérationnelle THO
OSM TACAE
AVIATION DE PATROUILLE MARITIME. OM OAT CEFAé mention ATL2 Pas de brevet (cursus court)
OSM TACAE Qualification opérationnelle OPS
GUET AÉRIEN. OM OAT CEFAé mention E2C Qualification opérationnelle ACO
OSM TACAE
(1) Officier d'active de tactique aéronautique.

Le B-TACAE est attribué à une date identique pour l'ensemble des élèves d'une même promotion (même session de formation de base). Cette date d'attribution correspond à la date à laquelle le premier élève a terminé sa formation de spécialisation.

4. DIFFICULTÉS ET ÉCHECS DE PROGRESSION.

Les carrières aéronautiques des officiers sont suivies dans les carnets de notes pour pilote (PILAE et AVIAT) et dans les carnets de notes pour personnel volant non pilote (TACAE et ENERA). La tenue d'un conseil d'instruction (CI) marque les difficultés de progression : il se prononce sur la capacité de l'officier à poursuivre la progression aéronautique et met en place une formation complémentaire adaptée et personnalisée.

En cas d'échec de formation, le CI peut proposer l'arrêt de progression de l'officier.
Le conseil d'orientation propose à la DPMM des réorientations :

  • vers une école de spécialité de premier niveau du service général ;

  • vers un emploi correspondant à la spécialité de premier niveau acquis à l'EAOM pour les OM ;

  • vers une autre spécialité pour les OSM ;

  • vers un emploi correspondant à sa formation générale d'officier.

La DPMM peut invalider les certificats et brevets en cas de réorientation de l'officier.

Annexe II. SPÉCIALITÉS ET GROUPES DE SPÉCIALITÉ DES OFFICIERS GÉRÉS PAR LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.

LIBELLÉ LONG. LIBELLÉ COURT. CODE SYSTÈME D'INFORMATION
DES RESSOURCES HUMAINES.
OBSERVATIONS/DÉCISION/SAISIE INFORMATIQUE.
1. OFFICIERS DE MARINE.
Spécialité de premier niveau.
Détection. DETEC    
Énergie. ENERG    
Fusilier-commando. FCO   Ouverte aux VOA également.
Lutte sous la mer. LSM    
Missiles-artillerie. MISAR    

Systèmes d'information et de commandement.

SIC    
Conduite des opérations. C OPS   OSC uniquement.
Énergie-propulsion. ENPRO   OSC uniquement.
SPÉCIALITÉ ET GROUPE DE SPÉCIALITÉ DE DEUXIÈME NIVEAU.
Aéronautique navale. AVIAT    
Énergie aéronautique. ENERA    
Missiles sous-marins. MISSM    

Combat-fusiliers marins et commandos.

SCFCO    
Combat-guerre des mines. SCGDM    

Combat-lutte au-dessus de la surface.

SCLAS    
Combat-lutte sous la mer. SCLSM    

Combat-système d'information et de communication.

SCSIC    

Technique-système d'information et de communication.

STSIC    
Énergie nucléaire. NUC    
Technique de l'ingénieur. STING    
2. OFFICIERS SPÉCIALISÉS DE LA MARINE.
Conduite nautique. NAUTI    
Fusilier-protection. FUPRO    
Moniteur de sport. EPMS    
Commandement et services. COSER    
Enseignement. ENSER    
Informatique générale. INFOG    

Inspecteur de la sécurité de la défense.

INSED    
Psychologie appliquée. PSYAP    
Relations publiques. R PUB    

Renseignement-relations internationales. 

RENRI    

Finances, logistiques et ressources humaines.

FILORH     
Contrôleur de circulation aérienne. CCA     
Contrôleur d'opérations aériennes.  COA    
Pilote d'aéronautique. PILAE    
Tactique aéronautique.  TACAE    
Armes-équipements.  ARMEQ    
Opérations-environnement.  OPENV    
Opérations de guerre des mines. OPGDM    

Opérations de lutte au-dessus de la surface.

OPLAS    

Opérations de lutte sous la mer. 

OPLSM    
Opérations transmissions.  OPTRA    
Électricité.  ELECT     
Maintenance aéronautique. MAERO    
Mécanique.  MECAN    
Énergie-propulsion-nucléaire. EPNUC    
Sécurité.  SECUR    
3. VOLONTAIRES OFFICIERS ASPIRANTS.
Chef de quart.  C QUA    
État-major et service.  EMSER    
Psychologie appliquée.   PSYAP    
Fusilier.   FUSIL    
Sous-marinier.  SOUMA    
Échange de formation.  ENSUP    

Annexe III. DIPLÔMES PROFESSIONNELS DES OFFICIERS GÉRÉS PAR LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.

 

LIBELLÉ LONG.

LIBELLÉ COURT.

CODE SYSTÈME D'INFORMATION DES RESSOURCES HUMAINES.

OBSERVATIONS/DÉCISION/SAISIE INFORMATIQUE.

Diplôme ingénieur école navale.

IEN

1725

 

ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DU PREMIER NIVEAU.

FORMATION DE SPÉCIALISTE DE NIVEAU 1.

Diplôme technique systèmes d'information.

DT SINF

À créer

DPMM

Diplôme technique (+ option).

DT

 

DPMM

OPTIONS DU DIPLÔME TECHNIQUE.

EMS 1 - technique.

1D-TECHNIQ

1926

 

EMS 1 - sciences de l'ingénieur.

1D-SCINGEN

1920

 

EMS 1 - opérations et technique.

1D-OPSTECH

1916

 

EMS 1 - finances-logistique-ressources humaines.

1D-FILORH

À créer

 

FORMATION GÉNÉRALE DE NIVEAU 2.

Brevet de l'école des systèmes de combat et des armes navals (+ option).

B-ESCAN

 

DPMM

OPTIONS DE L'ÉCOLE DES SYSTÈMES DE COMBAT ET DES ARMES NAVALS.

ESCAN - option lutte sous la mer.

LSM

0679

 

ESCAN - option lutte au-dessus de la surface.

LAS

0672

 

ESCAN - option système d'information et de commandement.

SIC

6068

 

Brevet école supérieure.

ECOSUP

0713

DPMM

Brevet guerre des mines.

GDM

0671

DPMM

Brevet fusiliers marins et commandos.

ESFC

0676

DPMM

Brevet missiles, artillerie branche sous-marine nucléaire lanceur d'engins (SNLE).

MISSM

0729

DPMM

Brevet énergie aéronautique.

ENERA

0717

DPMM

Brevet génie atomique option propulsion navale.

ATOMA

0687

DPMM

Brevet génie atomique option armes nucléaires.

ATOMB

0367

DPMM

Brevet atomicien option réacteurs.

ATOMR

0691

DPMM

Brevet atomicien option opérations.

ATOMO

0690

DPMM

Brevet atomicien appliqué aux armes nucléaires.

BATAN

0693

DPMM

Brevet mécanicien de bord d'aéronautique.

MECBO

4182

DPMM

Brevet aéronautique navale.

AVIAT

0692

DPMM

Brevet pilote d'aéronautique.

PILAE

0737

DPMM

Brevet tactique d'aéronautique.

TACAE

0749

DPMM

Brevet pilote avion du 2e degré.

PILA2

0736

DPMM

Brevet pilote hélico du 2e degré.

HELI2

0722

DPMM

Brevet contrôleur de circulation aérienne.

CCA

0706

DPMM

Brevet contrôleur des opérations aériennes.

COA

0707

DPMM

Brevet de chef de quart de la marine.

C.QUA

0702

DPMM

Brevet officier contrôleur de défense aérienne-marine.

OCDAM

6029

DPMM

FORMATION GÉNÉRALE DE NIVEAU 2.

Diplôme aptitude aux emplois d'officier supérieur.

DAEOS

1727

DPMM

ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DU SECOND NIVEAU.

Brevet enseignement militaire supérieur (+ lieu de l'école si étranger).

BEMS

0714

DPMM

Brevet de qualification militaire supérieure.

BQMS

0740

DPMM

Brevet technique (+ option).

BT

 

DPMM

OPTIONS DU BREVET TECHNIQUE.

EMS 2 – finances, logistique, ressources humaines.

2D-FILORH

À créer

DPMM

EMS 2 - informatique.

 2D-INFO

0919

DPMM

EMS 2 - langues et relations internationales.

2D-LANGRELINT

0920

DPMM

EMS 2 - scientifique.

 2D-SCIENCE

0922

DPMM

EMS 2 - technique et emploi des systèmes d'armes.

 2D-TESA

0924

DPMM

AUTRES ENSEIGNEMENTS MILITAIRES SUPÉRIEURS DU SECOND NIVEAU.

EMS 2 - master/mastère (école des hautes études commerciales, etc.).

MBA

À créer

DPMM

EMS 2 - étranger (école de guerre allemande à la Führungsakademie, etc.).

EMS2-ETR

À créer

DPMM

ENSEIGNEMENT MILITAIRE DE HAUT NIVEAU.

Auditeur  EMS 3 - national (institut des hautes études européennes, etc.).

EMS3-NAT

À créer

DPMM

Auditeur centre des hautes études militaires.

CHEM

0379

DPMM

Auditeur institut des hautes études de défense nationale.

IHEDN

0385

DPMM

Auditeur institut des hautes études de défense nationale, sessions régionales.

IHEDN-R

0386

DPMM

Auditeur  EMS 3 - étranger  (royal college of defence studies, etc.) (CHEM britannique).

EMS3-ETR

À créer

DPMM

Auditeur collège de défense de l'organisation du traité de l'Atlantique nord (OTAN) - Rome.

NDC

0390

DPMM

Annexe IV. QUALIFICATION PROFESSIONNELLE DES OFFICIERS GÉRÉS PAR LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.

SERVICE GÉNÉRAL - TRANSVERSE.
LIBELLÉ LONG. LIBELLÉ COURT. CODE SYSTÈME D'INFORMATION DES RESSOURCES HUMAINES. OBSERVATIONS/DÉCISION/SAISIE INFORMATIQUE.
CERTIFICATS DE LA GESTION SERVICE GÉNÉRAL (TRANSVERSE).

Certificat d'aptitude au quart passerelle.

QUARPASRL 4924 DPMM

Certificat de pilote de scaphandre atmosphérique.

PILOSCAPH 4729 DPMM

Certificat de spécialiste en génie sous-marin.

SPEGENISM 5281 DPMM [sur proposition du cellule de plongée humaine et d'intervention sous la mer (CEPHISMER)]

Certificat d'aptitude plongée par système.

APLSYS 0968 DPMM (sur proposition du CEPHISMER)

Certificat de qualification opérationnelle à la plongée par système.

PLONGOPSY 4753 DPMM

Certificat de plongeur de bord.

PLBOR 1000 DPMM

Certificat de plongeur démineur.

PLDEM 1001 DPMM (sur proposition du CEPHISMER)

Certificat plongeur d'essais.

PLESS 1002 DPMM (sur proposition du CEPHISMER)

Certificat plongée profonde.

PLPRO 1004 DPMM (sur proposition du CEPHISMER)

Certificat de nageur de combat.

NAGECOMBA 4421 DPMM

Certificat d'officier commando.

CDO 1165 DPMM

Certificat de parachutiste.

PARA 0942 DPMM [sur proposition de l'amiral commandant la force d'action maritime des fusiliers marins et des commandos(ALFUSCO)]

Certificat foward air controller (appui aérien rapproché).

FAC À créer DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)

Certificat officier spécialiste des techniques aéroportées.

OSTA À créer DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)

Certificat chuteur opérationnel.

CHUTOPER 1268 DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)

Certificat chef de groupe troupes aéroportées (TAP).

TAPCDG 5413 DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)

Certificat chef de section troupes aéroportées (TAP).

TAPCDS 5414 DPMM (sur proposition d'ALFUSCO)

Certificat d'aptitude à la guerre des mines.

CAMIN 0965 DPMM

Certificat explosive ordnance disposal diver – conventional munitions disposal.

EOD DIVER À créer DPMM [sur proposition du CEPHISMER/école de plongée (ECPLONGÉE)]

Certificat explosive ordnance disposal – conventional munition disposal – level 1 (intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions conventionnelles – niveau 1).

EOD CMD1

À créer DPMM [sur proposition de l'adjoint organique à Brest de l'amiral commandant la force d'action navale(ALFAN Brest)]

Certificat explosive ordnance disposal - conventional munition disposal - level 2 (intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions conventionnelles – niveau 2).

EOD CMD2 À créer DPMM (sur proposition d'ALFAN Brest)

Certificat recyclage explosive ordnance disposal - conventional munition disposal (recyclage intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions conventionnelles).

REC EOD CMD À créer DPMM (sur proposition d'ALFAN Brest)

Certificat explosive ordnance disposal - biological chemical munition disposal (intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions chimique et biologiques).

EOD BCMD À créer DPMM [sur proposition du pôle interarmées (PIAM) par délégation de l'état major des armées (EMA)]

Certificat recyclage explosive ordnance disposal - biological chemical munition disposal (recyclage intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des munitions chimique et biologiques).

REC EOD BCMD À créer DPMM (sur proposition du PIAM par délégation de l'EMA)

Certificat explosive ordnance disposal - improvised explosive device disposal (intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des dispositifs explosifs de circonstance).

EOD IEDD À créer DPMM (sur proposition du PIAM par délégation de l'EMA)

Certificat recyclage explosive ordnance disposal - improvised explosive device disposal (recyclage intervention sur munitions et explosifs conventionnels – neutralisation des dispositifs explosifs de circonstance).

REC EOD IEDD À créer DPMM (sur proposition du PIAM par délégation de l'EMA)

Certificat d'aptitude de manipulateur de sources à rayonnement ionisants.

CAMARI 0168 DPMM [sur proposition du service de protection radiologique des armées (SPRA) de la direction cetrale du service de santé des armées (DCSSA)]

Certificat recyclage d'aptitude de manipulateur de sources à rayonnement ionisants.

REC CAMARI 1016 DPMM [sur proposition du SPRA (DCSSA)]

Certificat de formation des officiers sécurité.

SECUR 0744 DPMM

Certificat d'officier de permanence et coordonnateur de missions de sauvetage en centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS).

OPCMS CROSS À créer DPMM

Certificat de pilote de port de 1er degré.

PILPORT1 4737 DPMM

Certificat de pilote de port de 2e degré.

PILPORT2 4738 DPMM

Certificat examen militaire de langue (catégorie A : anglais, allemand, espagnol, italien et portugais).

EML Voir référentiel DPMM

Certificat examen militaire de langue (catégorie B : langues rares).

CAT B 1143 DPMM

Certificat animateur et concepteur formateur - pédagogie.

FORPEDAG 2152 DPMM
MENTIONS DE LA GESTION SERVICE GÉNÉRAL.

Mention de formation à la fonction de jury validation des acquis de l'expérience.

JURY VAE À créer Commandant d'école

Mention chef de groupe de feux de navire.

FDN3 2132 DPMM

Mention chef de quart passerelle.

CQUARPASRL 1690 DPMM

Mention officier de lutte anti-aérienne de force navale.

OLAA FN À créer DPMM amiral commandant la force d'action navale (ALFAN)

Mention officier de lutte anti-sous-marine de force navale.

OLASM FN À créer DPMM ALFAN

Mention officier de quart opérations.

OQO 4612 DPMM

Mention officier de quart opérations sur bâtiments doté d'un système de combat.

OQO SDC À créer DPMM

Mention observateur de tir appui - Feu naval.

APFEN 0217 DPMM

Mention d'ouvrier en génie sous-marin.

OGENISM 4499 Commandant d'école

Mention de soutien en génie sous-marin.

SOUGENISM 5269 Commandant d'école

Mention d'aptitude à la plongée en tenue étanche.

TENETANCH 5451 Commandant d'école

Mention pilote de robot sous-marin.

PILOROSM 4728 DPMM

Mention de qualification aux opérations amphibies de niveau 1.

QOA1 6065 DPMM

Mention de qualification aux opérations amphibies de niveau 2.

QOA2 0587 DPMM

Mention de qualification aux opérations amphibies de niveau 3.

QOA3 6036 DPMM

Mention information à la lutte contre les mines pour officiers en quatrième de chasseur de mines tripartite.

LUTMIN OFF À créer DPMM

Mention coopération civilo-militaire - officier de niveau 1.

CIMIC 1 0434 DPMM

Mention coopération civilo-militaire - officier de niveau 2.

CIMIC 2 0435 DPMM

Mention coopération civilo-militaire - officier de niveau 3.

CIMIC 3 0436 DPMM

Mention de qualification opérative (planif OPS) - niveau 1.

QO1 À créer DPMM

Mention de qualification opérative (planif OPS) - niveau 2.

QO2 À créer DPMM

Mention profil de langue standardisé.

PLS À créer DPMM

Mention officier des sports.

OFSPO 4498 amiral commandant la force d'action maritime des fusiliers marins et des commandos (ALFUSCO)

Mention secourisme - prévention et secours civique de niveau 1.

PSC1 6062 centre d'instruction naval de Brest (CIN BREST)

Mention secourisme - premier secours en équipe de niveau 1.

PSE1 6063 CIN BREST

Mention secourisme - premier secours en équipe de niveau 2.

PSE2 6064 CIN BREST

Mention secourisme - pédagogie appliquée à l'emplois/activité de classe 1.

PAE1 À créer CIN BREST

Mention secourisme - niveau brevet national de moniteur de premier secours.

BNMPS 0828 CIN BREST

Mention secourisme - niveau pédagogie initiale et commune de formateur.

PIC F À créer CIN BREST

Mention - brevet d'alpinisme militaire.

BAM 0799 DPMM

Mention - brevet de skieur militaire.

BSM 0916 DPMM

Mention missile de croisière naval.

MDCN À créer DPMM [sur proposition du pôle écoles méditerranée (PEM)]
SOUS-MARIN / ÉNERGIE.
CERTIFICATS DE LA GESTION SOUS-MARIN/ÉNERGIE.

Certificat d'aptitude à la navigation sous-marine officier.

C ANSM 0946 DPMM [(sur proposition d'amiral commandant la force océanique stratégique (ALFOST)]

Certificat de connaissances générales du sous-marin.

CGSM 0976 DPMM (sur proposition d'ALFOST)

Certificat élémentaire de sécurité nucléaire.

NUCELEM 0996 DPMM

Certificat de sécurité, qualification fondamentale.

QF SECU 1011 DPMM

Certificat supérieur de sécurité nucléaire.

SNUCSUP 1026 DPMM

Certificat officier d'armement et de sécurité nucléaire.

SECUNUC 1023 DPMM
MENTIONS DE LA GESTION SOUS-MARINS/ÉNERGIE.

Mention entretien de qualification fondamentale de sécurité.

EQFSECU 2038 DPMM

Mention officier hygiène sécurité et condition de travail.

OFF HSCT 2348 DPMM

Mention ingénieur de quart officier de garde nucléaire du porte-avions nucléaire.

ING PAN 3986 école de navigation sous-marine/bâtiment à propulsion nucléaire (ENSM/BPN)

Mention officier de suppléance du porte-avions nucléaire.

OSUPAN 4633 ENSM/BPN

Mention d'adjoint à l'officier chef de quart sur SNLE type « Le Triomphant ».

ACQUA SNLE À créer ENSM/Brest

Mention stage d'adaptation à l'emploi d'officier « énergie » de SNLE type « Le Triomphant ».

OFF ENERG SNLE À créer DPMM

Mention d'officier chef de quart sur SNLE type « Le Triomphant ».

CDQ SNLE À créer ENSM/Brest

Mention maître de central de SNA.

MDC-SNA 3994 ENSM/BPN

Mention de maître de centrale de SNLE.

MDC-SNLE 3995 ENSM/Brest

Mention officier de garde de SNA.

OG-SNA À créer ENSM/BPN

Mention d'officier de garde sur SNLE type « Le Triomphant ».

OG-SNLE À créer ENSM/Brest

Mention commandant adjoint opérations de SNLE.

CAO-SNLE À créer ENSM/Brest

Mention de commandant en second sur SNLE type « Le Triomphant ».

CSD SNLE 3979 ENSM/Brest

Mention ingénieur de quart propulsion de SNA.

ING-SNA 2434 ENSM/BPN

Mention ingénieur de quart propulsion de SNLE.

ING-SNLE À créer ENSM/Brest

Mention officiers spécialisés missiles sous-marins sur SNLE type « Le Triomphant ».

MISSM M51 À créer ENSM/Brest

Mention officier discrétion acoustique sur SNLE type « Le Triomphant ».

DISCRETION SNLE À créer ENSM/Brest

Mention d'officier chef de service LSM sur SNLE type « Le Triomphant ».

LSM SNLE À créer ENSM/Brest

Mention d'officier chef de service transmission sur SNLE type « Le Triomphant ».

TRANS SNLE 4022 ENSM/Brest

Mention de chef de service hygiène-santé sur SNLE type « Le Triomphant ».

MEDECIN SNLE 3996 DCSSA/ENSM Brest

Mention personne compétente en radioprotection domaine installation nucléaire de base ou installation classée pour l'environnement.

PCR INB-ICPE À créer DPMM

Mention - stage d'adaptation à l'emploi habilitation haute tension H1, H2, HC.

APTE-HT 0239 DPMM
AÉRONAUTIQUE.
CERTIFICATS DE LA GESTION AÉRONAUTIQUE.

Certificat de contrôleur de circulation aérienne.

CCA 0706 DPMM

Certificat de contrôleur des opérations aériennes.

COA 0707 DPMM [sur proposition du centre d'entrainement et formation de l'aéronautique navale (CEFAE)]

Certificat de contrôleur radar d'aéronautique.

RADCONTA 0952 DPMM (sur proposition du CEFAE)

Certificat de navigateur aérien temporaire.

TEMPONAV 1030 DPMM (sur proposition du CEFAE)

Certificat de moniteur pilote d'hélicoptère.

MONITHEL 4306 DPMM [sur proposition de l'établissement d'aéronautique navale (EAN)]

Certificat de moniteur pilote d'avion (Cognac).

MONITPIL 4313 DPMM (sur proposition de l'EAN)

Certificat d'opérateur de conduite de drones.

OPUAV 6184 DPMM

Certificat de tacticien d'aéronautique.

TACAE À créer DPMM (sur proposition du CEFAE)

Certificat de maintenance aéronautique.

MAERO À créer DPMM (sur proposition du CEFAE)

Certificat de pilote, ingénieur, expérimentateur d'essais expérimentaux – stage A.

EPNER A À créer DPMM [sur proposition de l'école du personnel navigant d'essais et de réception (EPNER)]

Certificat de pilote, ingénieur, expérimentateur d'essais expérimentaux – stage B.

EPNER B À créer DPMM (sur proposition de l'EPNER)
MENTIONS DE LA GESTION AÉRONAUTIQUE.

Mention officier de quart aviation.

OQA 4011 amiral commandant l'aviation navale (ALAVIA)

Mention officier d'appontage jour.

OFFAPOJ 4492 BARH

Mention officier d'appontage nuit.

OFFAPON 4493 BARH

Mention  officier pont d'envol hangar.

OFFPEH 4494 DPMM

Mention pilote avion ou hélicoptère qualifié appontage de nuit confirmé.

APP N 0225 DPMM

Mention pilote avion ou hélicoptère qualifié appontage de jour confirmé.

APP J À créer BARH

Mention commandant d'hélicoptère confirmé.

CHOC À créer ALAVIA

Mention commandant d'aéronef confirmé.

CDACONF 1158 ALAVIA

Mention pilote confirmé.

PILCONF À créer ALAVIA

Mention pilote avions de chasse, chasse embarquée.

QVI ACE À créer DPMM

Mention pilote d'hélicoptère.

QVI HEL À créer DPMM

Mention pilote d'avions multimoteurs, avions conventionnels.

QVI AVC À créer DPMM

Mention pilote d'hélicoptère embarqué.

HELIEMB 2336 DPMM

Mention pilote NH90.

PILNH90 À créer DPMM

Mention pilote guet embarqué.

GUETEMB 2293 DPMM

Mention pilote de multi-moteurs.

MULTI 4367 DPMM

Mention pilote d'avion à réaction.

REACT 4974 DPMM

Mention flight instructor (instructeur de vol) avion ou hélicoptère.

FI À créer DPMM

Mention instrument rating instructor (instructeur de vol aux instruments) avion ou hélicoptère.

IRI À créer DPMM

Mention type rating instructor (instructeur de qualification de type) avion ou hélicoptère.

TRI À créer DPMM

Mention class rating instructor (instructeur de qualification de classe) avion ou hélicoptère.

CRI À créer DPMM

Mention type rating instructor multi crew cooperation (instructeur de qualification de type et de travail en équipage) avion ou hélicoptère.

TRI MCC À créer DPMM

Mention tacticien d'aéronautique sur NH90.

TACNH90 À créer DPMM

Mention tacticien d'aéronautique sur ATL2.

PATMAR 4672 DPMM

Mention tacticien d'aéronautique sur E2C.

GUET À créer DPMM

Mention tacticien d'aéronautique sur hélicoptère.

HELICO À créer DPMM

Mention tacticien d'aéronautique confirmé.

TACONF À créer ALAVIA

Mention contrôleur superviseur.

CONTSUIV 1634 BARH

Mention examinateur de vol sans visibilité.

XVE 2086 BARH

Mention chef de dispositif.

CD 1156 ALAVIA
RENSEIGNEMENT.
CERTIFICATS RENSEIGNEMENT.

Certificat de spécialisation dans la recherche technique.

FOSRECTECH 0985 DPMM [sur proposition du centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR)]

Certificat officier renseignement interprétateur analyste.

ORIA 0999 DPMM [sur proposition de la direction du renseignement militaire (DRM)]

Certificat attaché de défense 10.103.

AD 10.103 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat exploitant SIC RENS OTAN - basic intelligence systems core training (BISCT) 11.311.

SIC RENS OTAN/BISCT 11.311 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat exploitant SIC RENS OTAN - nato intelligence functional services (NIFST) 11.312.

SIC RENS OTAN/NIFST11.312 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat sources ouvertes sur internet (SOINT)/recherche sur internet 11.342.

SOINT/R 11.342 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat sources ouvertes sur internet (SOINT)/veille sur internet 11.343.

SOINT/V 11.343 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat officier spécialisé dans le renseignement d'origine électromagnétique (ROEM) 12.101.

ROEM  12.101 À créer DPMM (sur proposition de la DRM)

Certificat de formation élémentaire des officiers à l'imagerie 13.101.

ROIM 1 13.101 1020 DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat de formation spécialisé des officiers à l'imagerie 13.102.

ROIM 2 13.102 1021 DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat initiation support images 13.321.

INISUPIMA 13.321 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat de technique de recherches humaine théâtre extérieur 14.304.

TECRHUTEX 14.304 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat de formation cellule de coordination et d'arbitrage de la recherche humaine – gestion des sources 14.314.

CCARH 14.314 À créer DPMM (sur proposition de la DRM)

Certificat initiation à la recherche humaine 14.331.

IRH 14.331 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat de remise à niveau anglais pour officier supérieur affecté au sein de l'OTAN 15.102.

ANGOTAN 15.102 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat de formation interarmées au renseignement niveau initial 16.101.

FIAR I 16.101 0984 DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat de formation interarmées au renseignement niveau complémentaire 16.102.

FIAR C 16.102 0982 DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat de formation interarmées au renseignement niveau supérieur 16.103.

FIAR S 16.103 2136 DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat de renseignement aéronautique navale 31.301.

RENSAERO 31.301 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)

Certificat initiation au renseignement – Officier renseignement interprète analyste – FIAR-I 41.111.

INIRENS ORIA 41.111 À créer DPMM (sur proposition du CFIAR)
UNITÉ DE VALEUR.

UV guerre des mines.

GUERMIN 0988 DPMM

UV opérations navales.

OPS NAV 4582 DPMM

UV commandant adjoint navire de surface.

COMANAV 5544 DPMM

UV Maritime component commander (commandement de la composante maritime).

MCC 5556 DPMM

UV module conduite de l'installation en équipe de quart à travers l'interface homme/machine.

FPGN MODULE5 5547 DPMM

UV module gestion incidentielle.

FPGN MODULE6 5548 DPMM

UV méthodes de travail en état-major.

MTEM 5560 DPMM

UV officiers de permanence état-major.

OPEM 5562 DPMM

UV antipollution état-major.

ANTIPOLEM 5541 DPMM

UV police des pêches niveau élémentaire.

POLPECHELE 5565 ALFAN/autorité de domaine particulier (ADP)

UV police des pêches niveau supérieur.

POLPECHESUP 5566 ALFAN/ADP

UV systèmes SIC.

SYSSIC À créer DPMM

UV mise en condition opérationnelle.

MCO Àcréer DPMM

UV opération aéronavale.

OPS AERO 5564 DPMM

UV qualification supérieure d'officier contrôleur d'aéronautique.

QUALISUPCCA À créer DPMM

UV qualification pour élèves officiers personnel navigant de l'armée de l'air.

EOPN AA À créer DPMM

UV chef de bordée.

CDB À créer DPMM

UV spécialiste des opérations aéro-maritimes.

OPSAE À créer DPMM