INSTRUCTION N° 550/DEF/DPMM/1/E portant qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).
Abrogé le 06 juin 2017 par : INSTRUCTION N° 550/ARM/DPMM/1/E relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Du 20 juin 2016NOR D E F B 1 6 5 1 6 8 3 J
La présente instruction a pour objet de définir les conditions d'attribution des qualifications et diplômes professionnels des officiers d'active de la marine gérés par la direction du personnel militaire de la marine (DPMM). Les cas particuliers [attribution du brevet technique (BT), du brevet de qualification militaire supérieure (BQMS) ou du diplôme technique (DT)], sont traités dans des instructions séparées.
1. DÉFINITIONS GÉNÉRALES.
Les officiers de la marine détiennent au recrutement, ou acquièrent au cours de leur carrière, des qualifications qui sont le fruit des formations dont ils ont bénéficié et, le cas échéant, de l'expérience acquise. Les qualifications permettent d'obtenir la meilleure adéquation possible entre les emplois et les effectifs réalisés.
1.1. Spécialités des officiers. Qualifications professionnelles.
1.1.1. Spécialités des officiers.
Conformément au décret de référence, les officiers sont répartis par spécialité, expression synthétique de leur qualification professionnelle.
Ces spécialités sont le principal élément de gestion dans la première partie de la carrière où les officiers ont vocation à remplir des emplois de spécialistes.
1.1.2. Qualifications professionnelles.
Les officiers peuvent obtenir des qualifications complémentaires :
-
en suivant des cours ou des stages spécifiques en milieu militaire ou civil ;
-
en passant avec succès un examen, après une préparation personnelle ou encadrée ;
-
à l'issue de phases d'apprentissage ou de progression en formation opérationnelle (en particulier dans l'aéronautique navale) ;
-
par voie de reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine « validation des compétences acquises » (VCA).
Ces qualifications traduisent un niveau de formation militaire [enseignement militaire supérieur du premier (EMS1) ou deuxième degré (EMS2)] ou la capacité à exercer des fonctions dans un domaine d'emploi particulier (informatique, guerre des mines, etc.) ou à un niveau donné (chef de patrouille de l'aéronautique navale, plongeur de bord, etc.).
Elles sont reconnues suivant les cas par un brevet, un diplôme, un certificat, une mention ou une unité de valeur.
1.2. Diplômes professionnels.
Les diplômes professionnels sont des documents attestant les enseignements, militaires ou civils, suivis avec succès. Ils sont attribués suivant des règles, propres à chacun d'eux et définies par des textes qui ne sont pas repris dans la présente instruction.
Le brevet et le diplôme professionnels sanctionnent des cycles d'études longs (diplôme d'ingénieur de l'école navale, brevet d'études militaires supérieures, etc.) ou sont représentatifs d'un niveau général de formation au sein de l'enseignement militaire : c'est le cas du DT, du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur (DAEOS), du BT ou du BQMS.
Le certificat atteste d'une formation complète ou d'une expérience pratique, et reconnaît des capacités bien définies au titulaire. Ces capacités peuvent être assorties de conditions de validité (durée, test de contrôle, etc.).
La mention précise le domaine d'application d'une option ou d'une spécialisation. Elle peut aussi qualifier une phase d'une formation plus générale, ou l'avancement dans une progression. Dans ce cas, elle détermine le niveau de qualification tactique atteint (1) [officier de lutte anti-aérienne de force navale (OLAA-FN) par exemple].
L'unité de valeur (UV) traduit une qualification obtenue lors d'un stage du même nom, c'est-à-dire un sous-ensemble autonome qui peut être suivi seul ou au sein de cycles d'enseignement plus longs. Ces unités de valeur permettent plus de souplesse dans l'accès aux différents niveaux de formation.
2. SPÉCIALITÉS-CONDITIONS D'ATTRIBUTION.
2.1. Officiers de marine.
2.1.1. Formation initiale et spécialités de niveau 1.
Les officiers de marine de carrière n'ont pas de spécialité attribuée pendant leur formation initiale.
Ils sont cependant recrutés au titre d'une filière « opérations » ou « énergie ».
Les officiers de marine sous contrat (OM/SC) sont recrutés au titre d'une spécialité initiale : « énergie-propulsion » (ENPRO) ou « conduite des opérations » (C.OPS).
Les officiers de marine sont in fine formés au sein de l'école d'application des officiers de marine (EAOM). Ils sont orientés en fin de formation vers une spécialité par la commission d'orientation de la DPMM.
Les officiers destinés aux forces de surface et aux forces sous-marines reçoivent une spécialité de niveau 1 après une formation de spécialité reçue lors de la mission « Jeanne d'Arc » (EAOM). Il s'agit des spécialités : missiles-artillerie (MISAR), détection (DETEC), énergie (ENERG), lutte sous la mer (LSM) ou systèmes d'information et communications (SIC).
2.1.2. Enseignement militaire supérieur du 1er niveau et spécialités de niveau 2.
L'enseignement militaire supérieur du 1er degré (EMS1) vise à approfondir les compétences des officiers et se traduit par l'attribution d'une spécialité de niveau 2. Sa place dans le cursus de carrière varie en fonction de la filière professionnelle et des spécialités initiales des officiers : il intervient soit rapidement après la formation initiale officiers (FIO), soit après quatre à six années d'emploi d'enseigne de vaisseau de 1re classe ou lieutenant de vaisseau (EV1/LV).
La formation EMS1 des officiers de la filière opérations des forces de surface et des forces sous-marines est principalement assurée par l'école des systèmes de combat et des armes navals (ESCAN).
La formation d'EMS1 des officiers de la filière « énergie, logistique et soutien opérationnels » est principalement assurée par les écoles d'ingénieurs civiles et l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA).
La formation complémentaire des officiers commandos est délivrée par l'école supérieure des fusiliers-commandos (ESFC), celle des plongeurs-démineurs par l'école de guerre des mines (EGM) et celle des officiers de l'aéronautique navale par l'école de l'aéronautique navale (EAN).
Le cursus de formation des officiers de la filière SIC est construit en fonction du parcours professionnel suivi. Ainsi, certains officiers peuvent suivre les cours d'un mastère d'une école d'ingénieurs en télécommunication ou cyberdéfense.
2.1.2.1. École des systèmes de combat et des armes navals.
L'école des systèmes de combat et des armes navals (ESCAN) est organisée en six options :
-
lutte au-dessus de la surface (LAS) : officiers destinés aux forces de surface et à l'exploitation des systèmes de lutte au-dessus de la surface ;
-
lutte sous la mer/forces de surface (LSM/SURF) : officiers destinés aux forces de surface et à l'exploitation des systèmes de lutte sous-marine ;
-
lutte sous la mer/forces sous-marines (LSM/SOUM) : officiers destinés aux forces sous-marines ;
-
missilier sous-marins (MISSOUM) : officiers destinés à exercer les responsabilités d'officier missilier sur sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) ;
-
systèmes d'information et de commandement/force de surface (SIC/SURF) : officiers destinés aux forces de surface et à l'exploitation des systèmes d'information et de commandement ;
-
systèmes d'information et de commandement/forces sous-marines (SIC/SOUM) : officiers destinés aux forces sous-marines et à l'exploitation des systèmes d'information et de commandement.
Les officiers de la branche SIC/SURF et SIC/SOUM suivent dans le cadre de leur formation un mastère « réseaux de télécommunications navales » à l'institut supérieur de l'électronique et du numérique (ISEN) de Toulon.
En fonction de l'enseignement reçu, les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation de l'ESCAN reçoivent le brevet de l'ESCAN (B-ESCAN) et une spécialité de niveau 2.
Pour les forces de surface :
-
combat-lutte au-dessus de la surface (SCLAS) ;
-
combat-lutte sous la mer (surface) (SCLSM) ;
-
combat-systèmes d'information et de communication (SCSIC).
Pour les forces sous-marines :
-
combat-lutte sous la mer (sous-marins) (SCLSM) ;
-
combat-missilier sous-marin (MISSM) (2).
Ces spécialités peuvent également être obtenues par validation des compétences acquises (VCA).
2.1.2.2. École supérieure des fusiliers-commandos.
L'école supérieure des fusiliers-commandos (ESFC) forme les officiers destinés à servir dans les commandos de la marine, aux postes de conduite et de commandement et au sein des états-majors. Les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation reçoivent la spécialité de niveau 2 : combat-fusiliers marins et commandos (SCFCO).
2.1.2.3. École de plongée-École de guerre des mines.
L'école de plongée à Saint-Mandrier et l'école de guerre des mines à Brest assurent la formation de spécialité au profit des spécialistes de la guerre des mines. Les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation reçoivent la spécialité de niveau 2 : combat-guerre des mines (SCGDM).
2.1.2.4. École de l'aéronautique navale.
L'école de l'aéronautique navale forme au sein des écoles de l'armée de l'air, de l'aviation légère de l'armée de terre ou de la marine américaine, les officiers pilotes et ingénieurs de l'aéronautique navale.
Les officiers ayant atteint l'ensemble des objectifs de formation reçoivent les spécialités de niveau 2 : aéronautique navale [AVIAT (pilote)] ou énergie aéronautique [ENERA (ingénieurs)].
Les officiers d'active tactique aéronautique [TACAE (OAT)] sont formés au sein du centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale (CEFAé) de Lann-Bihoué.
L'attribution des différents diplômes, brevets et certificats de l'aéronautique navale fait l'objet de l'annexe I.
2.1.2.5. École des applications militaires de l'énergie atomique.
L'enseignement du génie atomique de l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA) est organisé sous l'égide de l'institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN) : il permet d'obtenir le diplôme d'ingénieur en génie atomique. L'EAMEA dispense également les cours permettant d'acquérir le brevet d'atomicien de la marine (BATOM) et les certificats de sécurité nucléaire.
L'enseignement du cours « ingénieur de quart » (CIQ) permet d'obtenir le certificat nucléaire élémentaire NUCELEM.
Les officiers des filières « énergie » ayant obtenu le diplôme d'ingénieur en génie atomique, ainsi que les officiers OM de carrière ou OSC non ingénieur ayant suivi avec succès le cours « ingénieur de quart » (CIQ), reçoivent la spécialité de niveau 2 : énergie nucléaire (NUC).
2.1.2.6. Écoles d'ingénieurs civiles et écoles supérieures.
Certains officiers peuvent être admis à suivre des formations délivrées par une école d'ingénieurs civile ou une école supérieure. Ces formations permettent une spécialisation dans des domaines divers : maintien en condition opérationnelle (MCO), logistique, SIC, ressources humaines, finances, etc.
La formation reçue au sein d'une telle école est sanctionnée par un brevet d'école supérieure (B.ECOSUP). Ce brevet est décerné au vu du diplôme de l'établissement concerné.
S'ils ont suivi une formation complémentaire en école d'ingénieurs ou école supérieure, les officiers reçoivent la spécialité de niveau 2 : technique de l'ingénieur (STING) ou technique-système d'information et de communication (STSIC) pour le domaine SIC.
Les officiers qui auraient suivi une école supérieure à titre privé, peuvent se voir attribuer le B.ECOSUP « sur titre » et à leur demande, ainsi qu'une spécialité aux mêmes conditions que les officiers cités supra.
Ce brevet est décerné par le ministre de la défense (DPMM) sur proposition du conseil d'instruction de l'école ou du centre concerné. Il est notifié aux titulaires et une copie est insérée dans leur dossier.
La spécialité est attribuée sur décision du sous-directeur « gestion du personnel ».
2.2. Officiers spécialisés de la marine.
Conformément au décret de référence, les officiers spécialisés de la marine (OSM) de carrière et sous contrat sont recrutés au titre d'une spécialité dont la liste est récapitulée en annexe II.
Les OSM suivent une formation initiale, prolongée par un cours ou un stage de spécialité. L'organisation de cette formation (durée, contenu) est adaptée à l'origine, au type de recrutement et aux perspectives d'emploi des officiers ; elle peut être individualisée.
La spécialité pour laquelle ils ont été recrutés leur est attribuée par le ministre de la défense (DPMM) à l'issue de ce cours ou stage de spécialité. Ils ont ensuite vocation à remplir des postes dans cette spécialité (en particulier dans la première partie de leur carrière), puis des emplois plus généralistes quand ils accèdent aux grades d'officiers supérieurs.
Les OSM bénéficient tout au long de leur carrière d'un système de formation continue sous la forme de stages ou d'unités de valeur qui leur permet d'acquérir une compétence complémentaire [officier chef du quart (OCDQ) par exemple], d'occuper un emploi défini (stage adapté), ou de mettre à jour leurs connaissances dans un domaine précis.
En fonction des besoins de la marine, certains OSM suivront une formation de l'EMS1 : la spécialité de niveau 2 correspondante leur est alors attribuée. Ceux qui suivent avec succès des formations longues dans le cadre de leur spécialité, voient leurs résultats sanctionnés par des brevets professionnels ; c'est le cas en particulier dans l'aéronautique navale (brevets de pilote militaire du premier et deuxième degré, brevet de pilote d'aéronautique, brevet de tactique aéronautique).
Les officiers qui sont sélectionnés ultérieurement pour des enseignements supérieurs (par exemple : école de niveau deux, EMS2, unités de valeur, etc.) reçoivent les qualifications et diplômes professionnels correspondants, dans les mêmes conditions que les officiers de marine.
3. QUALIFICATIONS COMPLÉMENTAIRES-CONDITIONS D'ATTRIBUTION.
3.1. Certificats.
Ils sont attribués par le ministre (DPMM) :
-
soit sur compte rendu de l'école ou de l'organisme ayant assuré l'enseignement (procès-verbal du conseil d'instruction éventuellement) ;
-
soit, en cas de succès à un examen, au vu du procès-verbal du jury ou de la commission d'examen, ou sur compte rendu de l'autorité chargée de l'organisation (certificat d'aptitude opérationnelle aéronautique, par exemple) ;
-
soit à l'issue d'un parcours qualifiant ou d'une période probatoire ; dans ce cas une instruction spécifique fixe les conditions d'obtention du certificat (certificat de chef de quart, par exemple).
3.2. Mentions.
Les mentions sont soit associées à un diplôme ou à un brevet (mention « multimoteurs » du brevet de pilote par exemple), soit attribuées directement par l'autorité dont dépendent les organismes ou les commissions chargés d'enseigner ou de contrôler la qualification correspondante [mention « officier de lutte anti-sous-marine de force navale » (OLASM-FN) par exemple]. La définition de ces mentions et leurs conditions d'obtention font l'objet d'instructions particulières des autorités concernées.
3.3. Unité de valeur.
Les unités de valeur sont considérées comme acquises pour tout officier ayant suivi avec succès le cycle d'enseignement correspondant et sont inscrites directement dans leur dossier informatique par l'école ou le centre de formation concerné quand il s'agit d'un organisme de la marine [unité de valeur - commandant adjoint navire (UV COMANAV) par exemple]. À défaut, l'enregistrement est pris en charge par le bureau d'administration des ressources humaines (BARH) de l'officier ou, lorsqu'il s'agit d'un organisme hors-marine, par la cellule « cours et stages » du bureau « officiers » de la DPMM au vu des décisions, attestations ou comptes rendus de stage.
Quand une unité de valeur est suivie seule, la qualification obtenue est identifiée par l'appellation de l'unité de valeur (UV, etc.).
3.4. Invalidation.
Certaines qualifications peuvent être invalidées quand le titulaire ne remplit plus les conditions fixées par les textes.
L'invalidation est proposée par l'autorité ou la commission chargée de contrôler l'entretien de ces qualifications. Elle est décidée par l'autorité ayant attribué la qualification et, en dernier ressort, par le ministre (DPMM).
La qualification reste inscrite au dossier de l'intéressé, mais il est fait mention de la date d'invalidation (ou de la période) et, le cas échéant, de la date à laquelle celle-ci redevient valide.
3.5. Remarques.
Certaines qualifications sont obtenues dans les mêmes conditions par les officiers et le personnel non officier (stages ou examens identiques). Elles ont dans ce cas la même définition (libellé long) ; le libellé court permet éventuellement de distinguer si la qualification a été obtenue dans un grade d'officier ou de non-officier.
4. ENREGISTREMENT.
Le bureau « officiers » de la DPMM est responsable de la tenue à jour des listes de diplômes et de qualifications professionnelles concernant la population des officiers gérés par la DPMM en concertation avec les bureaux « formations » (PM/FORM) et « politiques des ressources humaines » (PRH).
La mise à jour des dossiers informatiques individuels sera effectuée par :
-
le bureau « officiers » de la DPMM pour les brevets, diplômes obtenus à l'occasion d'une formation de l'enseignement militaire supérieur, les spécialités, les certificats et les mentions ayant un impact sur la solde, ainsi que les formations impliquant un engagement à rester au service ;
-
l'autorité qui attribue la qualification, la mention ou l'unité de valeur ;
-
les bureaux d'administration des ressources humaines (BARH) pour les mentions (sans impact sur la solde), unité de valeur, stages, diplômes acquis dans les organismes non marine, au vu des décisions ou attestations adéquates.
5. TEXTES ABROGÉS.
L'instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 modifiée relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine) et la circulaire n° 1/DEF/DPMM/1/E du 6 mars 2008 relative aux attributions des certificats, mentions et unités de valeur au personnel officier de carrière ou sous contrat de la marine sont abrogées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre,
directeur du personnel militaire de la marine,
Christophe PRAZUCK.
Annexes
Annexe I. BREVETS ET MENTIONS DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.
1. FORMATION DES PILOTES DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.
La formation des pilotes de l'aéronautique navale comprend une formation dite de spécialité et une formation opérationnelle.
La formation de spécialité est acquise dans les écoles de pilotage. Elle comprend une formation au pilotage de base et une formation de spécialisation : hélicoptère, multimoteurs, guet aérien ou réacteur. Elle est sanctionnée par un brevet délivré par le ministre de la défense (DPMM) assorti d'une mention.
La formation opérationnelle est acquise dans les centres d'instruction ou dans les flottilles. Elle vise l'acquisition de qualifications tactiques et opérationnelles particulières. Les qualifications sont attribuées par les commandants organiques.
1.1. Formation de spécialité.
Après une phase de sélection, d'évaluation et de pré-orientation par filière au sein de l'école d'initiation au pilotage à Lanvéoc-Poulmic (EIP/50 S), la formation de spécialité des pilotes de l'aéronautique navale est réalisée, à l'exception des pilotes suivant la filière « réacteurs - tout US », en trois étapes :
-
la formation théorique ;
-
la formation au pilotage de base ;
-
la formation de spécialisation.
1.1.1. La formation théorique.
La formation est sanctionnée par l'attribution des certificats théoriques de pilote de ligne civil, ATPL(A) pour les pilotes d'avions ou de pilote professionnel CPL(H) pour les pilotes d'hélicoptères.
1.1.2. La formation au pilotage de base.
Elle est effectuée :
-
pour les pilotes d'avions, à l'école de pilotage de l'armée de l'air de Cognac (EPAA) ;
-
pour les pilotes d'hélicoptères, à l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) à Dax.
1.1.3. La formation de spécialisation.
Elle est effectuée :
-
pour les pilotes orientés vers la spécialisation « réacteur » ou « guet aérien » aux États-Unis après un stage de pré-spécialisation chasse (PSC) à Cognac ;
-
pour les pilotes orientés vers la spécialisation « multimoteurs » à Avord après un stage de pré-spécialisation transport (PST) à Cognac ;
-
pour les pilotes d'hélicoptères, à l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) du Luc puis à l'école de spécialisation sur hélicoptères embarqués de Lanvéoc-Poulmic (ESHE/22S).
1.2. Brevets des officiers pilotes.
1.2.1. Brevet de pilote militaire du premier degré.
Les élèves ayant terminé avec succès la formation au pilotage de base se voient attribuer le brevet militaire du premier degré. Ce brevet est attribué, par le ministre de la défense [direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA) pour les pilotes d'avions et la direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) pour les pilotes d'hélicoptères].
Ce brevet ouvre droit à l'équivalence du pilote privé avion (PPL-A) pour les pilotes d'avion ou hélicoptère (PPL-H) pour les pilotes d'hélicoptères.
1.2.2. Brevet de pilote militaire du deuxième degré.
La réussite à la formation de spécialisation entraîne l'attribution du brevet militaire de pilote d'avions (B.PILA2) ou d'hélicoptères (B-HELI2) de deuxième degré, assorti d'une mention qui traduit la filière de spécialisation : pilote d'avion à réaction (REACT), de guet aérien embarqué (GUETEMB), d'avion multimoteurs (MULTI) ou d'hélicoptère embarqué (HELIEMB).
Ce brevet est décerné par le ministre de la défense (DPMM) sur proposition du commandant de l'école de l'aéronautique navale (EAN).
1.2.3. Brevet d'aéronautique et brevet de pilote d'aéronautique.
L'attribution du brevet de pilote d'avions ou d'hélicoptères du deuxième degré entraîne l'attribution :
-
du brevet d'aéronautique pour les officiers de carrière issus de l'école navale, B-AVIAT et l'attribution de la spécialité de gestion aéronautique navale (AVIAT) ;
-
du brevet de pilote d'aéronautique (B-PILAE) pour le personnel issu de la filière EOPAN, B-PILAE et l'attribution de la spécialité de gestion pilote d'aéronautique (PILAE).
Ce brevet est attribué à la même date que le brevet de pilote militaire du 2e degré.
Il est assorti de l'une des mentions de qualification de vols aux instruments (QVI) suivantes :
- mention « pilote d'avions de chasse, chasse embarquée » (M-QVI ACE), aux officiers de marine et au personnel de la filière d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale (EOPAN) qui ont obtenu le brevet de pilote d'avion du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur avion à réaction ;
- mention « pilote d'avion multimoteurs » avions conventionnels (M-QVI AVC), aux officiers et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'avion du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur avion à hélices ;
- mention « pilote d'hélicoptère embarqué » (M-QVI HEL), aux officiers et au personnel de la filière EOPAN qui ont obtenu le brevet de pilote d'hélicoptère du deuxième degré après avoir suivi la spécialisation sur hélicoptère.
La mention QVI est attribuée à la même date que la mention traduisant la filière de spécialisation.
Le brevet d'aéronautique navale (B.AVIAT ou B-PILAE) est attribué à une date identique pour l'ensemble des élèves d'une même promotion (même session de sélection avant orientation à la 50 S). Cette date d'attribution du brevet correspond à la date à laquelle le premier élève a terminé sa formation de spécialisation.
Dès lors qu'un élève est reporté de cours ou réorienté dans une nouvelle formation de spécialisation, la date d'attribution de ces brevets correspond à celle de la session de formation au pilotage de base à laquelle il est rattaché in fine.
2. FORMATION DES OFFICIERS DE SPÉCIALITÉ ÉNERGIE AÉRONAUTIQUE.
Le brevet d'énergie aéronautique (B-ENERA) est décerné par la DPMM, sur proposition du commandant de l'EAN, aux officiers ayant suivi avec succès le cours de spécialisation ENERA comprenant :
-
la formation au sein de l'école de l'air [3e semestre de l'école navale (EN) en échange avec l'école de l'air] ;
-
la formation au sein de l'institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAé) ;
-
le stage professionnel supervisé par le détachement EAN de Salon-de-Provence ;
-
le stage d'officier d'aéronautique mécanicien de bord (OAMB) au centre d'entraînement et de formation de l'aéronautique navale (CEFAé), comprenant la formation et l'attribution du brevet de mécanicien de bord (B-MECBO).
3. FORMATION DES OFFICIERS DE SPÉCIALITÉ TACTIQUE AÉRONAUTIQUE.
3.1. Formation.
La formation de base est suivie au CEFAé. Elle comprend un tronc commun tactique aéronautique (TACAE) et un module de spécialisation (NH90, Atlantique 2 et E2C). La réussite à la formation entraîne l'attribution d'un certificat assorti d'une mention qui traduit la spécialisation tacticien sur ATL2 (PATMAR), tacticien sur E2C (GUET), tacticien sur hélicoptères (HELICO) délivrés par le ministre de la défense (DPMM), sur proposition du commandant du CEFAé.
La formation opérationnelle, qui vise l'acquisition de qualifications techniques, tactiques et opérationnelles particulières, est acquise dans les centres de formations et les flottilles. Elle est sanctionnée par des qualifications délivrées par l'autorité organique.
3.2. Brevet.
L'autorité organique propose l'attribution du brevet (B-TACAE) au ministre de la défense (DPMM) après l'obtention des qualifications suivantes :
-
spécialisation hélicoptère : tacticien d'hélicoptère opérationnel (THO) ;
-
spécialisation avion de patrouille maritime : coordinateur tactique opérationnel (COTAC OPS), sauf pour les officiers du corps des officiers de marine, qui ont vocation à suivre un cursus court avant de rejoindre les forces de surface ;
- spécialisation guet aérien : air control officer (ACO).
ATTRIBUTION DU CERTIFICAT C-TACAE. | ATTRIBUTION DU BREVET B-TACAE. | ||
HÉLICOPTÈTES. | OM OAT (1) | CEFAé mention NH90 | Qualification opérationnelle THO |
OSM TACAE | |||
AVIATION DE PATROUILLE MARITIME. | OM OAT | CEFAé mention ATL2 | Pas de brevet (cursus court) |
OSM TACAE | Qualification opérationnelle OPS | ||
GUET AÉRIEN. | OM OAT | CEFAé mention E2C | Qualification opérationnelle ACO |
OSM TACAE | |||
(1) Officier d'active de tactique aéronautique. |
Le B-TACAE est attribué à une date identique pour l'ensemble des élèves d'une même promotion (même session de formation de base). Cette date d'attribution correspond à la date à laquelle le premier élève a terminé sa formation de spécialisation.
4. DIFFICULTÉS ET ÉCHECS DE PROGRESSION.
Les carrières aéronautiques des officiers sont suivies dans les carnets de notes pour pilote (PILAE et AVIAT) et dans les carnets de notes pour personnel volant non pilote (TACAE et ENERA). La tenue d'un conseil d'instruction (CI) marque les difficultés de progression : il se prononce sur la capacité de l'officier à poursuivre la progression aéronautique et met en place une formation complémentaire adaptée et personnalisée.
En cas d'échec de formation, le CI peut proposer l'arrêt de progression de l'officier.
Le conseil d'orientation propose à la DPMM des réorientations :
-
vers une école de spécialité de premier niveau du service général ;
-
vers un emploi correspondant à la spécialité de premier niveau acquis à l'EAOM pour les OM ;
-
vers une autre spécialité pour les OSM ;
-
vers un emploi correspondant à sa formation générale d'officier.
La DPMM peut invalider les certificats et brevets en cas de réorientation de l'officier.
Annexe II. SPÉCIALITÉS ET GROUPES DE SPÉCIALITÉ DES OFFICIERS GÉRÉS PAR LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.
LIBELLÉ LONG. | LIBELLÉ COURT. | CODE SYSTÈME D'INFORMATION DES RESSOURCES HUMAINES. | OBSERVATIONS/DÉCISION/SAISIE INFORMATIQUE. |
1. OFFICIERS DE MARINE. | |||
Spécialité de premier niveau. | |||
Détection. | DETEC | ||
Énergie. | ENERG | ||
Fusilier-commando. | FCO | Ouverte aux VOA également. | |
Lutte sous la mer. | LSM | ||
Missiles-artillerie. | MISAR | ||
Systèmes d'information et de commandement. | SIC | ||
Conduite des opérations. | C OPS | OSC uniquement. | |
Énergie-propulsion. | ENPRO | OSC uniquement. | |
SPÉCIALITÉ ET GROUPE DE SPÉCIALITÉ DE DEUXIÈME NIVEAU. | |||
Aéronautique navale. | AVIAT | ||
Énergie aéronautique. | ENERA | ||
Missiles sous-marins. | MISSM | ||
Combat-fusiliers marins et commandos. | SCFCO | ||
Combat-guerre des mines. | SCGDM | ||
Combat-lutte au-dessus de la surface. | SCLAS | ||
Combat-lutte sous la mer. | SCLSM | ||
Combat-système d'information et de communication. | SCSIC | ||
Technique-système d'information et de communication. | STSIC | ||
Énergie nucléaire. | NUC | ||
Technique de l'ingénieur. | STING | ||
2. OFFICIERS SPÉCIALISÉS DE LA MARINE. | |||
Conduite nautique. | NAUTI | ||
Fusilier-protection. | FUPRO | ||
Moniteur de sport. | EPMS | ||
Commandement et services. | COSER | ||
Enseignement. | ENSER | ||
Informatique générale. | INFOG | ||
Inspecteur de la sécurité de la défense. | INSED | ||
Psychologie appliquée. | PSYAP | ||
Relations publiques. | R PUB | ||
Renseignement-relations internationales. | RENRI | ||
Finances, logistiques et ressources humaines. | FILORH | ||
Contrôleur de circulation aérienne. | CCA | ||
Contrôleur d'opérations aériennes. | COA | ||
Pilote d'aéronautique. | PILAE | ||
Tactique aéronautique. | TACAE | ||
Armes-équipements. | ARMEQ | ||
Opérations-environnement. | OPENV | ||
Opérations de guerre des mines. | OPGDM | ||
Opérations de lutte au-dessus de la surface. | OPLAS | ||
Opérations de lutte sous la mer. | OPLSM | ||
Opérations transmissions. | OPTRA | ||
Électricité. | ELECT | ||
Maintenance aéronautique. | MAERO | ||
Mécanique. | MECAN | ||
Énergie-propulsion-nucléaire. | EPNUC | ||
Sécurité. | SECUR | ||
3. VOLONTAIRES OFFICIERS ASPIRANTS. | |||
Chef de quart. | C QUA | ||
État-major et service. | EMSER | ||
Psychologie appliquée. | PSYAP | ||
Fusilier. | FUSIL | ||
Sous-marinier. | SOUMA | ||
Échange de formation. | ENSUP |
Annexe III. DIPLÔMES PROFESSIONNELS DES OFFICIERS GÉRÉS PAR LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.
LIBELLÉ LONG. | LIBELLÉ COURT. | CODE SYSTÈME D'INFORMATION DES RESSOURCES HUMAINES. | OBSERVATIONS/DÉCISION/SAISIE INFORMATIQUE. |
Diplôme ingénieur école navale. | IEN | 1725 | |
ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DU PREMIER NIVEAU. | |||
FORMATION DE SPÉCIALISTE DE NIVEAU 1. | |||
Diplôme technique systèmes d'information. | DT SINF | À créer | DPMM |
Diplôme technique (+ option). | DT | DPMM | |
OPTIONS DU DIPLÔME TECHNIQUE. | |||
EMS 1 - technique. | 1D-TECHNIQ | 1926 | |
EMS 1 - sciences de l'ingénieur. | 1D-SCINGEN | 1920 | |
EMS 1 - opérations et technique. | 1D-OPSTECH | 1916 | |
EMS 1 - finances-logistique-ressources humaines. | 1D-FILORH | À créer | |
FORMATION GÉNÉRALE DE NIVEAU 2. | |||
Brevet de l'école des systèmes de combat et des armes navals (+ option). | B-ESCAN | DPMM | |
OPTIONS DE L'ÉCOLE DES SYSTÈMES DE COMBAT ET DES ARMES NAVALS. | |||
ESCAN - option lutte sous la mer. | LSM | 0679 | |
ESCAN - option lutte au-dessus de la surface. | LAS | 0672 | |
ESCAN - option système d'information et de commandement. | SIC | 6068 | |
Brevet école supérieure. | ECOSUP | 0713 | DPMM |
Brevet guerre des mines. | GDM | 0671 | DPMM |
Brevet fusiliers marins et commandos. | ESFC | 0676 | DPMM |
Brevet missiles, artillerie branche sous-marine nucléaire lanceur d'engins (SNLE). | MISSM | 0729 | DPMM |
Brevet énergie aéronautique. | ENERA | 0717 | DPMM |
Brevet génie atomique option propulsion navale. | ATOMA | 0687 | DPMM |
Brevet génie atomique option armes nucléaires. | ATOMB | 0367 | DPMM |
Brevet atomicien option réacteurs. | ATOMR | 0691 | DPMM |
Brevet atomicien option opérations. | ATOMO | 0690 | DPMM |
Brevet atomicien appliqué aux armes nucléaires. | BATAN | 0693 | DPMM |
Brevet mécanicien de bord d'aéronautique. | MECBO | 4182 | DPMM |
Brevet aéronautique navale. | AVIAT | 0692 | DPMM |
Brevet pilote d'aéronautique. | PILAE | 0737 | DPMM |
Brevet tactique d'aéronautique. | TACAE | 0749 | DPMM |
Brevet pilote avion du 2e degré. | PILA2 | 0736 | DPMM |
Brevet pilote hélico du 2e degré. | HELI2 | 0722 | DPMM |
Brevet contrôleur de circulation aérienne. | CCA | 0706 | DPMM |
Brevet contrôleur des opérations aériennes. | COA | 0707 | DPMM |
Brevet de chef de quart de la marine. | C.QUA | 0702 | DPMM |
Brevet officier contrôleur de défense aérienne-marine. | OCDAM | 6029 | DPMM |
FORMATION GÉNÉRALE DE NIVEAU 2. | |||
Diplôme aptitude aux emplois d'officier supérieur. | DAEOS | 1727 | DPMM |
ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DU SECOND NIVEAU. | |||
Brevet enseignement militaire supérieur (+ lieu de l'école si étranger). | BEMS | 0714 | DPMM |
Brevet de qualification militaire supérieure. | BQMS | 0740 | DPMM |
Brevet technique (+ option). | BT | DPMM | |
OPTIONS DU BREVET TECHNIQUE. | |||
EMS 2 finances, logistique, ressources humaines. | 2D-FILORH | À créer | DPMM |
EMS 2 - informatique. | 2D-INFO | 0919 | DPMM |
EMS 2 - langues et relations internationales. | 2D-LANGRELINT | 0920 | DPMM |
EMS 2 - scientifique. | 2D-SCIENCE | 0922 | DPMM |
EMS 2 - technique et emploi des systèmes d'armes. | 2D-TESA | 0924 | DPMM |
AUTRES ENSEIGNEMENTS MILITAIRES SUPÉRIEURS DU SECOND NIVEAU. | |||
EMS 2 - master/mastère (école des hautes études commerciales, etc.). | MBA | À créer | DPMM |
EMS 2 - étranger (école de guerre allemande à la Führungsakademie, etc.). | EMS2-ETR | À créer | DPMM |
ENSEIGNEMENT MILITAIRE DE HAUT NIVEAU. | |||
Auditeur EMS 3 - national (institut des hautes études européennes, etc.). | EMS3-NAT | À créer | DPMM |
Auditeur centre des hautes études militaires. | CHEM | 0379 | DPMM |
Auditeur institut des hautes études de défense nationale. | IHEDN | 0385 | DPMM |
Auditeur institut des hautes études de défense nationale, sessions régionales. | IHEDN-R | 0386 | DPMM |
Auditeur EMS 3 - étranger (royal college of defence studies, etc.) (CHEM britannique). | EMS3-ETR | À créer | DPMM |
Auditeur collège de défense de l'organisation du traité de l'Atlantique nord (OTAN) - Rome. | NDC | 0390 | DPMM |
Annexe IV. QUALIFICATION PROFESSIONNELLE DES OFFICIERS GÉRÉS PAR LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.
SERVICE GÉNÉRAL - TRANSVERSE. | |||
LIBELLÉ LONG. | LIBELLÉ COURT. | CODE SYSTÈME D'INFORMATION DES RESSOURCES HUMAINES. | OBSERVATIONS/DÉCISION/SAISIE INFORMATIQUE. |
CERTIFICATS DE LA GESTION SERVICE GÉNÉRAL (TRANSVERSE). | |||
Certificat d'aptitude au quart passerelle. | QUARPASRL | 4924 | DPMM |
Certificat de pilote de scaphandre atmosphérique. | PILOSCAPH | 4729 | DPMM |
Certificat de spécialiste en génie sous-marin. | SPEGENISM | 5281 | DPMM [sur proposition du cellule de plongée humaine et d'intervention sous la mer (CEPHISMER)] |
Certificat d'aptitude plongée par système. | APLSYS | 0968 | DPMM (sur proposition du CEPHISMER) |
Certificat de qualification opérationnelle à la plongée par système. | PLONGOPSY | 4753 | DPMM |
Certificat de plongeur de bord. | PLBOR | 1000 | DPMM |
Certificat de plongeur démineur. | PLDEM | 1001 | DPMM (sur proposition du CEPHISMER) |
Certificat plongeur d'essais. | PLESS | 1002 | DPMM (sur proposition du CEPHISMER) |
Certificat plongée profonde. | PLPRO | 1004 | DPMM (sur proposition du CEPHISMER) |
Certificat de nageur de combat. | NAGECOMBA | 4421 | DPMM |
Certificat d'officier commando. | CDO | 1165 | DPMM |
Certificat de parachutiste. | PARA | 0942 | DPMM [sur proposition de l'amiral commandant la force d'action maritime des fusiliers marins et des commandos(ALFUSCO)] |
Certificat foward air controller (appui aérien rapproché). | FAC | À créer | DPMM (sur proposition d'ALFUSCO) |
Certificat officier spécialiste des techniques aéroportées. | OSTA | À créer | DPMM (sur proposition d'ALFUSCO) |
Certificat chuteur opérationnel. | CHUTOPER | 1268 | DPMM (sur proposition d'ALFUSCO) |
Certificat chef de groupe troupes aéroportées (TAP). | TAPCDG | 5413 | DPMM (sur proposition d'ALFUSCO) |
Certificat chef de section troupes aéroportées (TAP). | TAPCDS | 5414 | DPMM (sur proposition d'ALFUSCO) |
Certificat d'aptitude à la guerre des mines. | CAMIN | 0965 | DPMM |
Certificat explosive ordnance disposal diver conventional munitions disposal. | EOD DIVER | À créer | DPMM [sur proposition du CEPHISMER/école de plongée (ECPLONGÉE)] |
Certificat explosive ordnance disposal conventional munition disposal level 1 (intervention sur munitions et explosifs conventionnels neutralisation des munitions conventionnelles niveau 1). | EOD CMD1 | À créer | DPMM [sur proposition de l'adjoint organique à Brest de l'amiral commandant la force d'action navale(ALFAN Brest)] |
Certificat explosive ordnance disposal - conventional munition disposal - level 2 (intervention sur munitions et explosifs conventionnels neutralisation des munitions conventionnelles niveau 2). | EOD CMD2 | À créer | DPMM (sur proposition d'ALFAN Brest) |
Certificat recyclage explosive ordnance disposal - conventional munition disposal (recyclage intervention sur munitions et explosifs conventionnels neutralisation des munitions conventionnelles). | REC EOD CMD | À créer | DPMM (sur proposition d'ALFAN Brest) |
Certificat explosive ordnance disposal - biological chemical munition disposal (intervention sur munitions et explosifs conventionnels neutralisation des munitions chimique et biologiques). | EOD BCMD | À créer | DPMM [sur proposition du pôle interarmées (PIAM) par délégation de l'état major des armées (EMA)] |
Certificat recyclage explosive ordnance disposal - biological chemical munition disposal (recyclage intervention sur munitions et explosifs conventionnels neutralisation des munitions chimique et biologiques). | REC EOD BCMD | À créer | DPMM (sur proposition du PIAM par délégation de l'EMA) |
Certificat explosive ordnance disposal - improvised explosive device disposal (intervention sur munitions et explosifs conventionnels neutralisation des dispositifs explosifs de circonstance). | EOD IEDD | À créer | DPMM (sur proposition du PIAM par délégation de l'EMA) |
Certificat recyclage explosive ordnance disposal - improvised explosive device disposal (recyclage intervention sur munitions et explosifs conventionnels neutralisation des dispositifs explosifs de circonstance). | REC EOD IEDD | À créer | DPMM (sur proposition du PIAM par délégation de l'EMA) |
Certificat d'aptitude de manipulateur de sources à rayonnement ionisants. | CAMARI | 0168 | DPMM [sur proposition du service de protection radiologique des armées (SPRA) de la direction cetrale du service de santé des armées (DCSSA)] |
Certificat recyclage d'aptitude de manipulateur de sources à rayonnement ionisants. | REC CAMARI | 1016 | DPMM [sur proposition du SPRA (DCSSA)] |
Certificat de formation des officiers sécurité. | SECUR | 0744 | DPMM |
Certificat d'officier de permanence et coordonnateur de missions de sauvetage en centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS). | OPCMS CROSS | À créer | DPMM |
Certificat de pilote de port de 1er degré. | PILPORT1 | 4737 | DPMM |
Certificat de pilote de port de 2e degré. | PILPORT2 | 4738 | DPMM |
Certificat examen militaire de langue (catégorie A : anglais, allemand, espagnol, italien et portugais). | EML | Voir référentiel | DPMM |
Certificat examen militaire de langue (catégorie B : langues rares). | CAT B | 1143 | DPMM |
Certificat animateur et concepteur formateur - pédagogie. | FORPEDAG | 2152 | DPMM |
MENTIONS DE LA GESTION SERVICE GÉNÉRAL. | |||
Mention de formation à la fonction de jury validation des acquis de l'expérience. | JURY VAE | À créer | Commandant d'école |
Mention chef de groupe de feux de navire. | FDN3 | 2132 | DPMM |
Mention chef de quart passerelle. | CQUARPASRL | 1690 | DPMM |
Mention officier de lutte anti-aérienne de force navale. | OLAA FN | À créer | DPMM amiral commandant la force d'action navale (ALFAN) |
Mention officier de lutte anti-sous-marine de force navale. | OLASM FN | À créer | DPMM ALFAN |
Mention officier de quart opérations. | OQO | 4612 | DPMM |
Mention officier de quart opérations sur bâtiments doté d'un système de combat. | OQO SDC | À créer | DPMM |
Mention observateur de tir appui - Feu naval. | APFEN | 0217 | DPMM |
Mention d'ouvrier en génie sous-marin. | OGENISM | 4499 | Commandant d'école |
Mention de soutien en génie sous-marin. | SOUGENISM | 5269 | Commandant d'école |
Mention d'aptitude à la plongée en tenue étanche. | TENETANCH | 5451 | Commandant d'école |
Mention pilote de robot sous-marin. | PILOROSM | 4728 | DPMM |
Mention de qualification aux opérations amphibies de niveau 1. | QOA1 | 6065 | DPMM |
Mention de qualification aux opérations amphibies de niveau 2. | QOA2 | 0587 | DPMM |
Mention de qualification aux opérations amphibies de niveau 3. | QOA3 | 6036 | DPMM |
Mention information à la lutte contre les mines pour officiers en quatrième de chasseur de mines tripartite. | LUTMIN OFF | À créer | DPMM |
Mention coopération civilo-militaire - officier de niveau 1. | CIMIC 1 | 0434 | DPMM |
Mention coopération civilo-militaire - officier de niveau 2. | CIMIC 2 | 0435 | DPMM |
Mention coopération civilo-militaire - officier de niveau 3. | CIMIC 3 | 0436 | DPMM |
Mention de qualification opérative (planif OPS) - niveau 1. | QO1 | À créer | DPMM |
Mention de qualification opérative (planif OPS) - niveau 2. | QO2 | À créer | DPMM |
Mention profil de langue standardisé. | PLS | À créer | DPMM |
Mention officier des sports. | OFSPO | 4498 | amiral commandant la force d'action maritime des fusiliers marins et des commandos (ALFUSCO) |
Mention secourisme - prévention et secours civique de niveau 1. | PSC1 | 6062 | centre d'instruction naval de Brest (CIN BREST) |
Mention secourisme - premier secours en équipe de niveau 1. | PSE1 | 6063 | CIN BREST |
Mention secourisme - premier secours en équipe de niveau 2. | PSE2 | 6064 | CIN BREST |
Mention secourisme - pédagogie appliquée à l'emplois/activité de classe 1. | PAE1 | À créer | CIN BREST |
Mention secourisme - niveau brevet national de moniteur de premier secours. | BNMPS | 0828 | CIN BREST |
Mention secourisme - niveau pédagogie initiale et commune de formateur. | PIC F | À créer | CIN BREST |
Mention - brevet d'alpinisme militaire. | BAM | 0799 | DPMM |
Mention - brevet de skieur militaire. | BSM | 0916 | DPMM |
Mention missile de croisière naval. | MDCN | À créer | DPMM [sur proposition du pôle écoles méditerranée (PEM)] |
SOUS-MARIN / ÉNERGIE. | |||
CERTIFICATS DE LA GESTION SOUS-MARIN/ÉNERGIE. | |||
Certificat d'aptitude à la navigation sous-marine officier. | C ANSM | 0946 | DPMM [(sur proposition d'amiral commandant la force océanique stratégique (ALFOST)] |
Certificat de connaissances générales du sous-marin. | CGSM | 0976 | DPMM (sur proposition d'ALFOST) |
Certificat élémentaire de sécurité nucléaire. | NUCELEM | 0996 | DPMM |
Certificat de sécurité, qualification fondamentale. | QF SECU | 1011 | DPMM |
Certificat supérieur de sécurité nucléaire. | SNUCSUP | 1026 | DPMM |
Certificat officier d'armement et de sécurité nucléaire. | SECUNUC | 1023 | DPMM |
MENTIONS DE LA GESTION SOUS-MARINS/ÉNERGIE. | |||
Mention entretien de qualification fondamentale de sécurité. | EQFSECU | 2038 | DPMM |
Mention officier hygiène sécurité et condition de travail. | OFF HSCT | 2348 | DPMM |
Mention ingénieur de quart officier de garde nucléaire du porte-avions nucléaire. | ING PAN | 3986 | école de navigation sous-marine/bâtiment à propulsion nucléaire (ENSM/BPN) |
Mention officier de suppléance du porte-avions nucléaire. | OSUPAN | 4633 | ENSM/BPN |
Mention d'adjoint à l'officier chef de quart sur SNLE type « Le Triomphant ». | ACQUA SNLE | À créer | ENSM/Brest |
Mention stage d'adaptation à l'emploi d'officier « énergie » de SNLE type « Le Triomphant ». | OFF ENERG SNLE | À créer | DPMM |
Mention d'officier chef de quart sur SNLE type « Le Triomphant ». | CDQ SNLE | À créer | ENSM/Brest |
Mention maître de central de SNA. | MDC-SNA | 3994 | ENSM/BPN |
Mention de maître de centrale de SNLE. | MDC-SNLE | 3995 | ENSM/Brest |
Mention officier de garde de SNA. | OG-SNA | À créer | ENSM/BPN |
Mention d'officier de garde sur SNLE type « Le Triomphant ». | OG-SNLE | À créer | ENSM/Brest |
Mention commandant adjoint opérations de SNLE. | CAO-SNLE | À créer | ENSM/Brest |
Mention de commandant en second sur SNLE type « Le Triomphant ». | CSD SNLE | 3979 | ENSM/Brest |
Mention ingénieur de quart propulsion de SNA. | ING-SNA | 2434 | ENSM/BPN |
Mention ingénieur de quart propulsion de SNLE. | ING-SNLE | À créer | ENSM/Brest |
Mention officiers spécialisés missiles sous-marins sur SNLE type « Le Triomphant ». | MISSM M51 | À créer | ENSM/Brest |
Mention officier discrétion acoustique sur SNLE type « Le Triomphant ». | DISCRETION SNLE | À créer | ENSM/Brest |
Mention d'officier chef de service LSM sur SNLE type « Le Triomphant ». | LSM SNLE | À créer | ENSM/Brest |
Mention d'officier chef de service transmission sur SNLE type « Le Triomphant ». | TRANS SNLE | 4022 | ENSM/Brest |
Mention de chef de service hygiène-santé sur SNLE type « Le Triomphant ». | MEDECIN SNLE | 3996 | DCSSA/ENSM Brest |
Mention personne compétente en radioprotection domaine installation nucléaire de base ou installation classée pour l'environnement. | PCR INB-ICPE | À créer | DPMM |
Mention - stage d'adaptation à l'emploi habilitation haute tension H1, H2, HC. | APTE-HT | 0239 | DPMM |
AÉRONAUTIQUE. | |||
CERTIFICATS DE LA GESTION AÉRONAUTIQUE. | |||
Certificat de contrôleur de circulation aérienne. | CCA | 0706 | DPMM |
Certificat de contrôleur des opérations aériennes. | COA | 0707 | DPMM [sur proposition du centre d'entrainement et formation de l'aéronautique navale (CEFAE)] |
Certificat de contrôleur radar d'aéronautique. | RADCONTA | 0952 | DPMM (sur proposition du CEFAE) |
Certificat de navigateur aérien temporaire. | TEMPONAV | 1030 | DPMM (sur proposition du CEFAE) |
Certificat de moniteur pilote d'hélicoptère. | MONITHEL | 4306 | DPMM [sur proposition de l'établissement d'aéronautique navale (EAN)] |
Certificat de moniteur pilote d'avion (Cognac). | MONITPIL | 4313 | DPMM (sur proposition de l'EAN) |
Certificat d'opérateur de conduite de drones. | OPUAV | 6184 | DPMM |
Certificat de tacticien d'aéronautique. | TACAE | À créer | DPMM (sur proposition du CEFAE) |
Certificat de maintenance aéronautique. | MAERO | À créer | DPMM (sur proposition du CEFAE) |
Certificat de pilote, ingénieur, expérimentateur d'essais expérimentaux stage A. | EPNER A | À créer | DPMM [sur proposition de l'école du personnel navigant d'essais et de réception (EPNER)] |
Certificat de pilote, ingénieur, expérimentateur d'essais expérimentaux stage B. | EPNER B | À créer | DPMM (sur proposition de l'EPNER) |
MENTIONS DE LA GESTION AÉRONAUTIQUE. | |||
Mention officier de quart aviation. | OQA | 4011 | amiral commandant l'aviation navale (ALAVIA) |
Mention officier d'appontage jour. | OFFAPOJ | 4492 | BARH |
Mention officier d'appontage nuit. | OFFAPON | 4493 | BARH |
Mention officier pont d'envol hangar. | OFFPEH | 4494 | DPMM |
Mention pilote avion ou hélicoptère qualifié appontage de nuit confirmé. | APP N | 0225 | DPMM |
Mention pilote avion ou hélicoptère qualifié appontage de jour confirmé. | APP J | À créer | BARH |
Mention commandant d'hélicoptère confirmé. | CHOC | À créer | ALAVIA |
Mention commandant d'aéronef confirmé. | CDACONF | 1158 | ALAVIA |
Mention pilote confirmé. | PILCONF | À créer | ALAVIA |
Mention pilote avions de chasse, chasse embarquée. | QVI ACE | À créer | DPMM |
Mention pilote d'hélicoptère. | QVI HEL | À créer | DPMM |
Mention pilote d'avions multimoteurs, avions conventionnels. | QVI AVC | À créer | DPMM |
Mention pilote d'hélicoptère embarqué. | HELIEMB | 2336 | DPMM |
Mention pilote NH90. | PILNH90 | À créer | DPMM |
Mention pilote guet embarqué. | GUETEMB | 2293 | DPMM |
Mention pilote de multi-moteurs. | MULTI | 4367 | DPMM |
Mention pilote d'avion à réaction. | REACT | 4974 | DPMM |
Mention flight instructor (instructeur de vol) avion ou hélicoptère. | FI | À créer | DPMM |
Mention instrument rating instructor (instructeur de vol aux instruments) avion ou hélicoptère. | IRI | À créer | DPMM |
Mention type rating instructor (instructeur de qualification de type) avion ou hélicoptère. | TRI | À créer | DPMM |
Mention class rating instructor (instructeur de qualification de classe) avion ou hélicoptère. | CRI | À créer | DPMM |
Mention type rating instructor multi crew cooperation (instructeur de qualification de type et de travail en équipage) avion ou hélicoptère. | TRI MCC | À créer | DPMM |
Mention tacticien d'aéronautique sur NH90. | TACNH90 | À créer | DPMM |
Mention tacticien d'aéronautique sur ATL2. | PATMAR | 4672 | DPMM |
Mention tacticien d'aéronautique sur E2C. | GUET | À créer | DPMM |
Mention tacticien d'aéronautique sur hélicoptère. | HELICO | À créer | DPMM |
Mention tacticien d'aéronautique confirmé. | TACONF | À créer | ALAVIA |
Mention contrôleur superviseur. | CONTSUIV | 1634 | BARH |
Mention examinateur de vol sans visibilité. | XVE | 2086 | BARH |
Mention chef de dispositif. | CD | 1156 | ALAVIA |
RENSEIGNEMENT. | |||
CERTIFICATS RENSEIGNEMENT. | |||
Certificat de spécialisation dans la recherche technique. | FOSRECTECH | 0985 | DPMM [sur proposition du centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR)] |
Certificat officier renseignement interprétateur analyste. | ORIA | 0999 | DPMM [sur proposition de la direction du renseignement militaire (DRM)] |
Certificat attaché de défense 10.103. | AD 10.103 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat exploitant SIC RENS OTAN - basic intelligence systems core training (BISCT) 11.311. | SIC RENS OTAN/BISCT 11.311 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat exploitant SIC RENS OTAN - nato intelligence functional services (NIFST) 11.312. | SIC RENS OTAN/NIFST11.312 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat sources ouvertes sur internet (SOINT)/recherche sur internet 11.342. | SOINT/R 11.342 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat sources ouvertes sur internet (SOINT)/veille sur internet 11.343. | SOINT/V 11.343 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat officier spécialisé dans le renseignement d'origine électromagnétique (ROEM) 12.101. | ROEM 12.101 | À créer | DPMM (sur proposition de la DRM) |
Certificat de formation élémentaire des officiers à l'imagerie 13.101. | ROIM 1 13.101 | 1020 | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat de formation spécialisé des officiers à l'imagerie 13.102. | ROIM 2 13.102 | 1021 | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat initiation support images 13.321. | INISUPIMA 13.321 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat de technique de recherches humaine théâtre extérieur 14.304. | TECRHUTEX 14.304 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat de formation cellule de coordination et d'arbitrage de la recherche humaine gestion des sources 14.314. | CCARH 14.314 | À créer | DPMM (sur proposition de la DRM) |
Certificat initiation à la recherche humaine 14.331. | IRH 14.331 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat de remise à niveau anglais pour officier supérieur affecté au sein de l'OTAN 15.102. | ANGOTAN 15.102 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat de formation interarmées au renseignement niveau initial 16.101. | FIAR I 16.101 | 0984 | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat de formation interarmées au renseignement niveau complémentaire 16.102. | FIAR C 16.102 | 0982 | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat de formation interarmées au renseignement niveau supérieur 16.103. | FIAR S 16.103 | 2136 | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat de renseignement aéronautique navale 31.301. | RENSAERO 31.301 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
Certificat initiation au renseignement Officier renseignement interprète analyste FIAR-I 41.111. | INIRENS ORIA 41.111 | À créer | DPMM (sur proposition du CFIAR) |
UNITÉ DE VALEUR. | |||
UV guerre des mines. | GUERMIN | 0988 | DPMM |
UV opérations navales. | OPS NAV | 4582 | DPMM |
UV commandant adjoint navire de surface. | COMANAV | 5544 | DPMM |
UV Maritime component commander (commandement de la composante maritime). | MCC | 5556 | DPMM |
UV module conduite de l'installation en équipe de quart à travers l'interface homme/machine. | FPGN MODULE5 | 5547 | DPMM |
UV module gestion incidentielle. | FPGN MODULE6 | 5548 | DPMM |
UV méthodes de travail en état-major. | MTEM | 5560 | DPMM |
UV officiers de permanence état-major. | OPEM | 5562 | DPMM |
UV antipollution état-major. | ANTIPOLEM | 5541 | DPMM |
UV police des pêches niveau élémentaire. | POLPECHELE | 5565 | ALFAN/autorité de domaine particulier (ADP) |
UV police des pêches niveau supérieur. | POLPECHESUP | 5566 | ALFAN/ADP |
UV systèmes SIC. | SYSSIC | À créer | DPMM |
UV mise en condition opérationnelle. | MCO | Àcréer | DPMM |
UV opération aéronavale. | OPS AERO | 5564 | DPMM |
UV qualification supérieure d'officier contrôleur d'aéronautique. | QUALISUPCCA | À créer | DPMM |
UV qualification pour élèves officiers personnel navigant de l'armée de l'air. | EOPN AA | À créer | DPMM |
UV chef de bordée. | CDB | À créer | DPMM |
UV spécialiste des opérations aéro-maritimes. | OPSAE | À créer | DPMM |