Sommaire du BOC n°55 du 08/12/2016

Texte signalé

Administration Centrale
25 novembre 2016

Décret N° 2016-1607 du 25 novembre 2016 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel pour les besoins du service militaire volontaire, dénommé « LAGON SMV ».

NOR : D E F D 1 6 2 6 7 4 7 D
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 276 du 27 novembre 2016, texte n° 46 ; signalé au BOC 55/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Administration Centrale
20 juillet 2016
Administration Centrale
17 novembre 2016
Administration Centrale
14 novembre 2016

Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 6 3 4 2 0 6 A
Référence de publication : JO n° 280 du 2 décembre 2016, texte n° 33 ; signalé au BOC 55/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.5.
Administration Centrale
14 novembre 2016

Arrêté du 14 novembre 2016 pris pour l'application au corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat.

NOR : D E F H 1 6 3 2 5 8 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 5 septembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 221 du 23 septembre 2011, texte n° 7).

Référence de publication : JO n° 270 du 20 novembre 2016, texte n° 8 ; signalé au BOC 55/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Administration Centrale
21 octobre 2016

Texte réglementaire permanent

Texte 3
20 juillet 2016

Instruction N° 7480/DEF/EMA/PERF/PMF du 20 juillet 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre national des sports de la défense.

NOR : D E F E 1 6 5 1 8 1 8 J
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Protocole du 04 mars 2014 au profit des militaires blessés. Protocole d'accord du 11 décembre 2015 entre le ministre de la défense, le ministre de l'intérieur, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le secrétaire d'État chargé des sports auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports concernant les modalités de gestion et le suivi administratif des sportifs de haut niveau, gestion centralisée, du ministère de la défense et des militaires de la gendarmerie nationale. Autre du 04 mars 2014 entre le ministre de la défense, le ministre de l'intérieur, la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion pour le développement de la pratique sportive pour tous et le sport de haut niveau. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense.

f) Décret du 14 janvier 2015 (n.i. BO ; JO n° 13 du 16 janvier 2015, texte n° 22).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 février 2015 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Arrêté du 03 juin 2016 fixant les missions du Centre national des sports de la défense et les attributions spécifiques du commissaire aux sports militaires. Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées. Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Instruction N° 806/DEF/EMA/SCEM_RH/ORG du 22 janvier 2013 relative à l'organisation des sports équestres du ministère de la défense. Instruction N° 600/DEF/EMA/ESMG/CDA du 22 avril 2015 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major des armées.

o) Lettre n° 7908/DEF/MINDEF du 8 septembre 2014 (n.i. BO).

p) Note n° 209/DEF/EMA/SCPERF du 25 novembre 2015 (n.i. BO).

q) Contrat de service n° 2816-2015 (EMM) et n° 10744/DEF/DCSCA/SDFIL du 12 mai 2015 (n.i. BO).

r) Contrat de service n° 508 665/DEF/EMAT/SCPS et n° 11701/DEF/DCSCA/SDFIL du 18 juin 2015 (n.i. BO).

s) Contrat de service n° 504 866/DEF/EMAA/SCAc et n° 14779/DEF/DCSCA/SDFIL du 23 octobre 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4701/DEF/EMA/ESMG du 25 mai 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre national des sports de la défense. Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Texte 6
18 novembre 2016

Circulaire N° 3125/DEF/DCSEA/DPS du 18 novembre 2016 portant abrogation de textes.

NOR : D E F E 1 6 5 2 0 4 2 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1570/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 12 mars 2002 relative à l'attribution au titre de l'année 2003 de l'échelon exceptionnel du grade de major de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade de major du service des essences des armées. Circulaire N° 2058/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 28 mars 2002 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées en 2002. Circulaire N° 2235/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5024 du 08 avril 2002 relative à l'attribution au titre de l'année 2003 de l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade d'agent technique en chef du service des essences des armées. Circulaire N° 2387/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/AVA du 12 avril 2002 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2002. Circulaire N° 3686/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/32 du 29 avril 2002 relative à l'attribution en 2003 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 5024/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/23 du 28 juin 2002 relative à l'organisation de la deuxième session, 2002, d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées. Circulaire N° 5503/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/16 du 18 juillet 2002 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Circulaire N° 7723/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 06 novembre 2002 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées. Circulaire N° 7724/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 06 novembre 2002 relative au concours sur titre pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées. Circulaire N° 7918/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 18 novembre 2002 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2003. Circulaire N° 619/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/5024/25 du 03 février 2003 relative à la notation du personnel militaire du service des essences des armées affecté dans les organismes du service des essences des armées. Circulaire N° 1420/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 28 février 2003 relative à l'attribution au titre de l'année 2004 de l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade d'agent technique en chef du service des essences des armées. Circulaire N° 1441/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 28 février 2003 relative à l'attribution au titre de l'année 2004 de l'échelon exceptionnel du grade de major de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade de major du service des essences des armées. Circulaire N° 2999/DEF/BOG/2 du 03 mars 2003 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2004 (service des essences des armées). Circulaire N° 1529/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/23 du 04 mars 2003 relative à la sélection et à l'admission au cycle de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré débutant en 2003. Circulaire N° 1648/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5034 du 07 mars 2003 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions de l'article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 (BOC, p. 3248) concernant les changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière. Circulaire N° 1966/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/24 du 20 mars 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré, brevet de qualification militaire supérieure 2004. Circulaire N° 2034/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/41 du 21 mars 2003 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées, année 2003. Circulaire N° 2156/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/53 du 26 mars 2003 relative au recrutement au choix des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2003. Circulaire N° 2298/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 02 avril 2003 relative au travail d'avancement pour l'année 2004 des officiers de l'armée active administrés par la direction centrale du service des essences des armées. Circulaire N° 2615/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/5131 du 16 avril 2003 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi le personnel sous-officier en 2004. Circulaire N° 3337/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/53 du 19 mai 2003 relative au recrutement par concours de majors du service des essences des armées au titre de l'année 2004. Circulaire N° 3396/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 22 mai 2003 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2003. Circulaire N° 4763/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/33 du 09 juillet 2003 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, année 2003. Circulaire N° 5341/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/16 du 04 août 2003 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Circulaire N° 6145/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 15 septembre 2003 relative au recrutement « rang » des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2004. Circulaire N° 6146/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 15 septembre 2003 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées en 2004. Circulaire N° 6462/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 30 septembre 2003 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées en 2004. Circulaire N° 6721/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/32 du 13 octobre 2003 relative à l'attribution en 2004 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 7320/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 14 novembre 2003 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2004. Circulaire N° 627/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/5131 du 30 janvier 2004 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi le personnel sous-officier en 2005. Circulaire N° 949/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 février 2004 relative à l'attribution au titre de l'année 2005 de l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade d'agent technique en chef du service des essences des armées. Circulaire N° 950/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 février 2004 relative à l'attribution au titre de l'année 2005 de l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées et de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Circulaire N° 1269/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 20 février 2004 relative au travail d'avancement pour l'année 2005 des officiers de l'armée active administrés par la direction centrale du service des essences des armées. Circulaire N° 1788/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/41 du 17 mars 2004 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées, année 2004. Circulaire N° 1826/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 18 mars 2004 relative à l'application des dispositions de l'article 5 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975 modifiée, pour l'année 2005. Circulaire N° 3153/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 13 mai 2004 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2005. Circulaire N° 3443/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 26 mai 2004 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 4618/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/16 du 19 juillet 2004 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Circulaire N° 4622/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/24 du 19 juillet 2004 relative à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré, brevet de qualification militaire supérieure 2005. Circulaire N° 5107/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/32 du 10 août 2004 relative à l'attribution en 2005 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 5129/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/53 du 11 août 2004 relative au recrutement au choix des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2005. Circulaire N° 5590/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/33 du 14 septembre 2004 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2004. Circulaire N° 6023/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/41 du 05 octobre 2004 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées au titre de l'année 2005. Circulaire N° 6927/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 12 novembre 2004 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2005. Circulaire N° 7009/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/41 du 17 novembre 2004 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées en 2005. Circulaire N° 227/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/5131 du 12 janvier 2005 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les sous-officiers, en 2006. Circulaire N° 303/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/33 du 17 janvier 2005 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, année 2005. Circulaire N° 990/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 10 février 2005 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées autres que celui des majors et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées autres que celui des majors pour l'année 2005. Circulaire N° 1084/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 14 février 2005 relative au recrutement au choix des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2006. Circulaire N° 1366/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 23 février 2005 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2005. Circulaire N° 3303/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 18 mai 2005 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions de l'article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 (BOC, p. 3248) concernant les changements d'armée, de services communs, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière. Circulaire N° 3906/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 juin 2005 relative à l'attribution au titre de l'année 2005 de l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées. Circulaire N° 4281/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/53 du 30 juin 2005 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2006. Circulaire N° 4487/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/16 du 08 juillet 2005 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Circulaire N° 4916/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/32 du 25 juillet 2005 relative à l'attribution en 2006 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Circulaire N° 6571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 24 octobre 2005 relative à l'attribution au titre de l'année 2006 de l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées. Circulaire N° 7313/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/41 du 25 novembre 2005 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences en 2006. Circulaire N° 7353/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 28 novembre 2005 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2006. Circulaire N° 242/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/41 du 13 janvier 2006 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences en 2006. Circulaire N° 4588/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANCELLERIE du 03 novembre 2011 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées, des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et des militaires du rang du service des essences des armées d'active et de réserve. Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 6.
Texte 8
16 août 2016

Circulaire N° 64466/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 16 août 2016 relative à l'admission et à la formation des sous-officiers et officiers mariniers des forces armées intégrant le corps des sous-officiers de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 6 5 1 9 8 6 C Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.1.
Texte 13
26 août 2016

Instruction N° 102/DEF/DPMM/3/C du 26 août 2016 relative à l'organisation de la journée défense et citoyenneté au sein de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 6 5 1 9 2 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 112.6. , 106.2.2.1.
Texte 14
08 septembre 2016

Archivé Instruction N° 0-3602-2016/DEF/DPMM/PMS du 08 septembre 2016 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

NOR : D E F B 1 6 5 1 9 0 5 J
Abrogé le 27 juillet 2017 par : INSTRUCTION N° 0-10048-2017/ARM/DPMM/PMS relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Référence(s) : Décret N° 69-448 du 20 mai 1969 portant création d'une indemnité spéciale de sécurité aérienne. Arrêté du 24 avril 2002 fixant les taux de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne.

Instruction permanente n° 21.2.01/ALAVIA/ENT/CIRCAE du 11 février 2013 (n.i. BO).

Stanag OTAN 1154 du 11 mars 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-18378-2015/DEF/DPMM/PMS du 28 juillet 2015 relative à l'indemnité spéciale de sécurité aérienne. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.
Texte 15
26 septembre 2016

Instruction N° 51/DEF/DPMM/FORM du 26 septembre 2016 relative aux objectifs et à l'évaluation de la formation à l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la marine.

NOR : D E F B 1 6 5 1 9 0 6 J
Référence(s) : Instruction N° 2806/DEF/DCSSA/RH/ENS/3 du 06 juillet 1998 relative à l'organisation et au fonctionnement du département de formation continue du service de santé des armées Instruction N° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 02 juin 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 5603/DEF/EMA/CNSD/DREP du 27 septembre 2010 relative aux cordes à grimper. Instruction N° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 11 décembre 2013 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/RA du 05 décembre 2014 relative aux modalités d'accès au brevet supérieur. Instruction N° 30/DEF/DPMM/PM2 du 04 juillet 2016 relative à l'accès au brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte.

i) Circulaire n° 0-11851-2012/DEF/DPMM/FORM du 24 mai 2012 (n.i. BO).

Circulaire N° 2054/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF du 20 mai 2016 relative à la formation des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées. Circulaire N° 2894/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF du 12 juillet 2016 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées.

l) Directive n° 0-13980-2011/DEF/DPMM/FORM du 10 mai 2011 (n.i. BO).

m) Directive n° 0-8402-2012/DEF/EMM/CPM du 27 mars 2012 (n.i. BO).

Directive N° 0-11071-2013/DEF/EMM/CPM du 01 juillet 2013 fixant la politique de l'entraînement physique militaire et sportif au sein de la marine nationale.

o) Publication interarmées n° 7.1.1_EPMS du 12 octobre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 51/DEF/DPMM/FORM du 24 avril 2015 relative aux objectifs et évaluations de l'entraînement physique militaire et sportif des élèves dans les écoles de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.
Texte 18
15 novembre 2016

Instruction N° 0-39178-2016/DEF/DPMM/2 du 15 novembre 2016 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 1 6 5 2 0 7 8 J
Référence(s) :

Instruction n° 0-21719-2016/DEF/DPMM/2 du 27 juin 2016 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-12555-2015/DEF/DPMM/PM2 du 20 mai 2015 relative aux missions et organisation des bureaux de gestion des ressources humaines de la direction du personnel militaire de la marine. Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 18.
Texte 20
18 novembre 2016

Archivé Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 18 novembre 2016 relative à l'organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 2 0 2 5 J
Abrogé le 25 octobre 2018 par : INSTRUCTION N° 3120/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF relative à l'organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 54-539 du 26 mai 1954 instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers et militaires non officiers à solde mensuelle. Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur et modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 1884/DEF/EMA/PERF/DIAR du 21 mars 2016 relative à l'organisation du cycle d'enseignement militaire supérieur de 2e degré des officiers de réserve en vue de l'attribution du brevet technique interarmées de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 16 juillet 2009 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.1.
Texte 21
22 novembre 2016

Décision N° 8309/DEF/CAB/SDBC/DEAGM/AGM du 22 novembre 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 2 0 5 6 S
Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
07 octobre 2016

Décision N° 3299/DEF/CGA/IS/ITA du 07 octobre 2016 portant abrogation de textes.

NOR : D E F C 1 6 5 2 0 3 7 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 2105/DEF/CGA/IS/ITA du 23 mai 2013 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 19).

Décision n° 2106/DEF/CGA/IS/ITA du 23 mai 2013 (BOC N° 28 du 28 juin 2013, texte 21) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 22.
Texte 23
15 novembre 2016

Circulaire N° 688/DEF/CAB/CAJ du 15 novembre 2016 relative aux modalités d'organisation du concours « armées-jeunesse » 2017 organisé par la commission armées-jeunesse.

NOR : D E F M 1 6 5 2 0 3 6 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 55 du 8 décembre 2016, texte 23.
Texte 27
24 octobre 2016

Archivé Circulaire N° 509919/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 24 octobre 2016 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre pour l'année 2017.

NOR : D E F T 1 6 5 1 9 6 5 C