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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine »

DIRECTIVE N° 0-11071-2013/DEF/EMM/CPM fixant la politique de l'entraînement physique militaire et sportif au sein de la marine nationale.

Du 01 juillet 2013
NOR D E F B 1 3 5 1 1 2 5 X

Référence(s) : Arrêté N° 0-7056-2009 du 11 mars 2009 portant organisation des clubs nautiques de la marine nationale. Instruction N° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 02 juin 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 500052/DEF/SGA/DCSID du 06 janvier 2012 relative au maintien en condition du patrimoine immobilier de la défense. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées.

e) Directive n° 0-8402-2007/DEF/EMM/CPM du 12 février 2007 (n.i. BO).

f) Directive n° 591/DEF/EMA/SC-SOUT du 24 novembre 2010 (n.i. BO).

g) Directive n° 0-8402-2012/DEF/EMM/CPM du 27 mars 2012 (n.i. BO).

h) Convention générale FCSAD MINDEF du 22 mai 2007 (n.i. BO).

i) PIA-7.1.1 Manuel d’entraînement physique militaire et sportif n° D-11-008039/DEF/EMA/RH du 12 octobre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 374/DEF/EMM/CPM du 23 juin 2008 relative à la politique pour l'entraînement physique militaire et sportif du personnel de la marine.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  562.6.2.

Référence de publication : BOC n°34 du 09/8/2013

Préambule.

L\'engagement récent et significatif de la marine dans des opérations de guerre a démontré l\'importance de la préparation physique et mentale des équipages au combat pour la réussite de la mission.

La capacité à être déployé rapidement, dans la durée, dans un contexte exigeant et éprouvant physiquement comme mentalement, où toute faiblesse humaine peut avoir des conséquences graves pour l\'équipage, est une des clés de la réussite opérationnelle. À ce titre, l\'entraînement physique militaire et sportif (EPMS), élément majeur des plans « Être marin » et « Être combatif », montre toute sa cohérence.

Volet essentiel de la préparation opérationnelle du marin, l\'EPMS doit être pensé comme un outil à la disposition du commandement. Le retour d\'expérience fait régulièrement apparaître la nécessité de renforcer la formation et l\'entraînement des marins qui interviennent dans le cadre opérationnel, en fonction des spécificités de chacune des forces au sein desquelles ils sont engagés (personnel navigant, commandos, équipes de visite, brigades de protection des bâtiments, etc.).

Afin de donner aux marins qui mettent parfois leur vie en péril tous les moyens et outils nécessaires pour accomplir leurs missions dans les meilleures conditions de réussite possibles, mais également pour préserver leur intégrité physique, des formations « qualifiantes » sont organisées.

Par ailleurs, dans un contexte de rationalisation et d\'optimisation des ressources humaines, l\'EPMS participe à l\'objectif de lutte contre la sédentarité qui concourt largement à l\'indisponibilité du personnel et contre l\'absentéisme au poste de travail.

Ainsi, la spécialité EPMS est recentrée sur son cœur de métier qui est la préparation physique et mentale des équipages au combat. La mise en œuvre de ces évolutions passe par une redistribution de la ressource EPMS au profit de certaines autorités organiques et territoriales, et par de nouveaux cursus de formation des moniteurs pour répondre aux objectifs fixés.

1. Des objectifs pour une meilleure préparation opérationnelle.

1.1. L'aguerrissement.

L\'objectif est de permettre aux marins, dès leur formation initiale (FI), de mieux appréhender la dimension collective et rustique de leur métier.

Cet entraînement passe par des parcours permettant l\'émergence d\'adaptations motrices et mentales en réaction à des situations nouvelles et critiques. Il doit avant tout permettre de fournir au marin les automatismes nécessaires afin de protéger son intégrité physique et psychique dans toutes les situations traumatisantes et de stress.

Elle met en avant la dimension d\'équipage dans des situations à risques maîtrisés, qui devront mobiliser l\'ensemble des ressources d\'un groupe où chacun doit tenir sa place. Au travers de l\'aguerrissement, c\'est aussi le développement de la capacité à mener un groupe (leadership) qui est à rechercher et à développer, notamment dans les écoles d\'officiers.

1.2. La préparation opérationnelle spécifique.

L\'objectif est de former et d\'entraîner le personnel amené, de par sa mission, à être régulièrement exposé à des situations hostiles. Cette préparation dans les domaines des sports de combat et des techniques d\'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR) vise à acquérir les réflexes et réactions adaptés aux situations rencontrées au cours des déploiements et interventions [opération contre les narcotrafics (NARCOPS), opération de visite (VISITOPS), missions commando, etc.].

1.3. La mise en condition mentale.

Adaptée aux éléments de forces maritimes mais également aux autres formations, l\'objectif est de préserver l\'équilibre des individus afin d\'en améliorer l\'efficience :

  • pour les apprentissages en écoles :

    • certains marins doivent acquérir un très haut niveau de technicité lors de formations longues et coûteuses. Il est de l\'intérêt de la marine d\'avoir les meilleurs taux de réussite lors de ces formations. Des techniques spécifiques favorisant la concentration, la mémorisation et la motivation faciliteront les apprentissages lors des formations les plus ardues ;
  • pour la gestion du stress :
    • le stress, lorsqu\'il est trop important, induit des comportements dangereux pour soi-même et donc pour autrui, inadaptés aux actions à mener ponctuellement et à la vie en équipage en règle générale. A contrario, une bonne gestion des effets du stress permet de garder le contrôle de ses ressources pour s\'adapter aux situations et agir efficacement ;
  • pour la préparation mentale pré-opérationnelle :

    • c\'est une préparation spécifique en vue de la mise en œuvre d\'un objectif particulier à court terme (déploiement, départ en patrouille, confrontation à la mort, etc.). Elle est mise en œuvre par du personnel formé à ce type d\'intervention, et placée sous le contrôle du service de psychologie de la marine (SPM).

Dans le domaine de la préparation mentale, une coordination et un contrôle des actions par le service local de psychologie appliquée (SLPA) de proximité doivent être recherchés. Le moniteur EPMS est formé à la détection des signes pouvant nécessiter la prise en charge par un spécialiste.

1.4. Le maintien de l'aptitude physique.

En lien étroit avec le service de santé des armées, l\'objectif est de prendre en charge individuellement, et de façon adaptée, les marins en retour de pathologie (traumatisme), retour de grossesse (sédentarité) ou en surcharge pondérale, et de leur proposer un plan d\'entraînement personnalisé et spécifique à leur situation [aptitude embarquement, outre-mer, échéance opération extérieure (OPEX), etc.]. L\'objectif est de faciliter et d\'accélérer le retour au « plein emploi » des intéressés, notamment par un suivi particulier avec le médecin d\'unité. Ce suivi doit aussi permettre de s\'assurer de la mise en œuvre du plan de prévention des accidents dans le cadre de la mise en œuvre de l\'EPMS.

2. Organisation de la chaîne entraînement physique militaire et sportif.

2.1. La chaîne entraînement physique militaire et sportif.

2.1.1. Responsabilité du bureau « condition du personnel de la marine ».

Le bureau « condition du personnel de la marine » (CPM) est responsable de la définition et de la mise en œuvre de la politique de l\'EPMS dans la marine. Il est également autorité de domaine de compétences (ADC) et autorité de gestion des emplois (AGE) de la spécialité EPMS.

Il est garant de la cohérence entre la politique conduite dans ce domaine et les orientations générales de la marine. Il assure un rôle de coordination entre les écoles de la marine, les autorités organiques (AO) (1) et les commandants d\'arrondissement maritime (AMT) (2).

2.1.2. Des officiers de spécialité entraînement physique militaire et sportif au sein des états-majors.

Ces officiers sont chargés de la mise en œuvre des moyens adaptés pour mener à bien les objectifs d\'entraînement physique et mental au profit des équipages embarqués et à terre des AO et AMT. Afin de mettre en œuvre ces objectifs, ils disposent d\'un service EPMS.

2.1.2.1. État-major des autorités organiques.

En fonction des besoins et de la ressource, un officier EPMS est affecté au sein des états-majors de forces maritimes, amiral commandant la force d\'action navale  (ALFAN), amiral commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique (ALFOST), amiral commandant la force de l\'aéronautique navale (ALAVIA) et amiral commandant la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO) afin de décliner et de coordonner, de manière adaptée aux spécificités de chacune des forces, la politique de l\'échelon central dans ce domaine.

2.1.2.2. État-major des commandements d'arrondissement maritime.

Les AMT disposent d\'un officier chargé de l\'EPMS particulièrement en charge d\'assurer la mise en place de la politique en matière d\'EPMS. Ces officiers traitent des dossiers transverses en matière d\'EPMS au sein de l\'arrondissement maritime et assurent l\'échelon de synthèse vers l\'état-major de la marine (EMM).


2.1.3. Des officiers de spécialité entraînement physique militaire et sportif dans les écoles.

Ces officiers sont chargés de la mise en œuvre de la politique et des objectifs en matière d\'EPMS dans les écoles. Pour cette partie, un officier est désigné pilote de la formation EPMS dans les écoles (poste de l\'école navale). Il est en charge des programmes d\'EPMS enseignés dans les écoles de la marine. Chaque école dispose d\'un groupement d\'instruction EPMS.

2.1.4. Des moniteurs entraînement physique militaire et sportif au sein des autorités organiques, des états-majors des commandements d'arrondissement maritime et des écoles.

La marine dispose de personnel qualifié qui constitue la spécialité EPMS. Ce personnel est chargé des activités physiques militaires et sportives au profit des marins. Il applique les principes et les méthodes d\'entraînement définies dans le manuel de l\'EPMS et garantit la sécurité du personnel. Marins avant tout, les moniteurs EPMS appréhendent les contraintes et exigences tant physiques que mentales auxquelles est confronté le personnel de la marine.

2.2. Les niveaux de responsabilités.

2.2.1. Les marins.

Si la marine est responsable de la capacité opérationnelle de ses équipages, le marin demeure le premier responsable de sa capacité physique générale (CPG).

2.2.2. Les commandants de formation.

Le commandant de formation fixe les exigences en matière de préparation physique générale et spécifique de son équipage, qui peuvent varier en fonction de la mission. Il s\'assurera de l\'adéquation entre la capacité physique et mentale de son personnel et la mission ordonnée.

Il désigne un officier ou un officier marinier responsable « EPMS » (moniteur EPMS ou non), qui est le point d\'entrée et de synthèse avec l\'ensemble de la chaîne EPMS.

2.2.3. Les autorités organiques et les commandants d'arrondissement maritime.

Ces autorités sont responsables, chacune dans leur domaine, de la préparation physique et mentale du personnel placé sous leur commandement. À ce titre, elles sont le premier relais de la politique fixée par l\'EMM et constituent également un échelon de synthèse. Ces autorités peuvent, si elles ne disposent pas de tous les moyens humains ou matériels en adéquation avec leurs missions, se soutenir mutuellement.

2.2.4. Rôles particuliers des services entraînement physique militaire et sportif des bases navales.

Relevant fonctionnellement de l\'AMT, ces services ont pour mission le soutien de l\'ensemble des formations dépourvues de moniteur EPMS pour la préparation physique, mentale et l\'aguerrissement du personnel.

2.2.4.1. Gestion des infrastructures sportives.

Les infrastructures sportives des arrondissements sont fixées par une instruction des AMT. Leur gestion est du ressort des bases navales. Ces installations sont mises à la disposition des autorités organiques et des différentes formations.

L\'entretien de premier niveau de ces infrastructures relève du groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de rattachement au même titre que les autres infrastructures militaires.


2.2.4.2. Les activités de cohésion et d'émulation.

Des challenges sportifs et des compétitions sont organisés au profit des formations de l\'arrondissement maritime pour développer l\'émulation. Ils donnent lieu à une sélection des meilleurs marins qui représenteront leur formation ou arrondissement aux différentes compétitions nationales, marine et interarmées.

2.2.4.3. L'évaluation du contrôle de la condition physique du militaire.

Les formations ne disposant pas d\'un moniteur EPMS se rapprochent des bases navales pour mettre en œuvre le contrôle de la condition physique du militaire (CCPM) au profit de leur équipage.

2.2.5. Les centres d'aguerrissement interorganique.

Les centres d\'aguerrissement interorganiques (CAIO) de Brest et Toulon sont des services locaux de l\'état-major de la force d\'action navale dont la mission est d\'harmoniser les pratiques en matière d\'aguerrissement au sein de la marine. L\'aguerrissement a pour objectif de renforcer l\'aptitude des équipages à faire face collectivement aux situations opérationnelles critiques et traumatisantes. Dans le domaine de la préparation opérationnelle spécifique (combat), des synergies sont à développer avec ALFUSCO. Les CAIO proposent des activités d\'aguerrissement adaptées au besoin des formations de la marine ou extérieures à la marine.

Une instruction de l\'état-major de la marine organisera le fonctionnement des CAIO.

3. L'entraînement physique du marin.

La marine doit disposer d\'équipages jeunes, aguerris, aptes physiquement et mentalement à assumer leur mission en temps de paix comme en temps de guerre. Les marins affectés dans des organismes extérieurs à la marine, même s\'ils sont isolés, ont l\'obligation de se maintenir en bonne condition physique. En effet, tout marin, quelque soit son affectation peut être déployé sur un théâtre d\'opération.

3.1. De la capacité physique générale à la préparation spécifique.

La capacité physique générale que le marin doit entretenir est un socle sans lequel la préparation spécifique à l\'emploi ne peut être efficace. Physiologiquement, deux séances hebdomadaires d\'EPMS est un minimum en dessous duquel le personnel ne maintient plus sa condition physique générale. Les commandants de formation veilleront à faire appliquer ce principe.

3.2. Les métiers nécessitant une préparation spécifique.

Certains marins exercent des métiers physiquement et mentalement exigeant, accomplissent des missions particulièrement éprouvantes et sont régulièrement exposés à des dangers importants. La spécificité de leur emploi nécessite donc une formation et un suivi très particuliers tant du point de vue de la préparation physique que mentale.

Cette préparation spécifique doit être organisée et conduite par un moniteur EPMS.

3.2.1. La qualification opérationnelle des équipages.

Les marins des équipes de visite et des brigades de protection sont le plus souvent issus de spécialités qui ne les ont pas préparés à assumer ces rôles. Il est donc essentiel qu\'ils reçoivent les formations complémentaires et nécessaires à l\'accomplissement de leur mission.

À l\'instar du passeport du combattant mis en place au sein de la chaîne de commandement interarmées du soutien (COMIAS), le commandant doit identifier les postes nécessitant des qualifications particulières. Un livret nominatif consignant les formations reçues ainsi que leur durée de validité est établi.

3.2.2. Les métiers subaquatiques.

La marine dispose d\'un vivier restreint de personnel possédant les qualifications de plongeur de bord (PLB) et plongeur démineur (PLONGDEM). Le personnel EPMS a un rôle important dans la préparation et l\'entraînement physique des candidats susceptibles d\'accéder à ces qualifications.

Des stages de préparation sont organisés par la cellule plongée humaine et intervention sous la mer (ALFAN/Cephismer) afin de faciliter la sélection et le recrutement des candidats potentiels.

3.2.3. Les fusiliers marins commandos.

La nature même des missions « commando » associées aux conditions météorologiques extrêmes (chaleur, froid, altitude, etc.), au port de charges lourdes (sac opérationnel, armement, etc.) et aux efforts de longue durée, sont autant de paramètres pour la mise en place d\'outils particuliers dans les domaines de la préparation physique spécifique et des sports de combat.

3.3. Participation aux compétitions sportives.

3.3.1. Compétitions militaires.

Ces compétitions sont un moyen de développer la pugnacité en favorisant le dépassement de soi. Elles permettent de repousser, collectivement ou individuellement, les limites, souvent mentales, qui s\'imposent aux individus.

Pour le marin ou l\'équipage, c\'est l\'occasion de porter haut et fièrement l\'image de sa formation, de sa région ou de son armée.

Ces activités favorisant la cohésion et l\'émulation doivent trouver toute leur place dans la préparation du marin. En nombre aujourd\'hui plus restreint, elles sont nécessaires, compte tenu des valeurs particulièrement fortes qu\'elles véhiculent. C\'est aussi l\'occasion de faire émerger une sélection de marins disposant de qualités athlétiques élevées, qui défendront la marine au niveau interarmées.

3.3.2. Compétitions civiles.

Vecteur de rayonnement extrêmement positif, compte tenu de l\'excellente image qu\'elle donne de notre institution, la participation des marins à des compétitions civiles doit, dans la mesure du possible, être incitée et favorisée.

Ainsi, dans la mesure des moyens budgétaires, un soutien de la marine aux projets sportifs, en contrepartie d\'une visibilité de l\'institution, peut être étudiée par les commandants de formation (frais de déplacement, véhicule, absence, etc.) ou par l\'état-major de la marine (EMM/CPM/EPMS).

Une fois par an, une participation marquante à un évènement sportif national civil majeur sera recherchée, en collaboration entre tous les acteurs : CPM, service d\'information et de relations publiques des armées-marine (SIRPA marine), service de recrutement de la marine (SRM).

3.4. Pratique au sein de la fédération des clubs de la défense.

La pratique sportive des marins au sein de la fédération des clubs de la défense (FCD) doit être recherchée en complément de la préparation physique générale. La FCD est une structure associative qui permet aux marins et à leurs familles de bénéficier d\'activités sportives et culturelles encadrées de qualité à des tarifs adaptés.

4. Pratique de la voile et du rugby.

Ces activités participent étroitement à l\'aguerrissement et à l\'amarinage des équipages. À ce titre, elles doivent être développées prioritairement par les moniteurs EPMS. Elles sont un autre volet de la préparation du marin car elles concourent à améliorer les qualités essentielles indispensables à tout équipage : courage, pugnacité, cohésion, solidarité et engagement personnel.

4.1. Pratique de la voile.

Les services EPMS des AMT disposent d\'une flotte de J80 au sein des clubs nautiques de la marine pour mettre en œuvre des séances de voile sportive militaire [référence a)]. Ils organisent également des compétitions militaires.

L\'engagement des équipages militaires à des compétitions civiles est à rechercher et promouvoir.

4.2. Pratique du rugby.

L\'initiation du marin au rugby doit être une priorité dans la pratique de l\'EPMS. Des tournois seront organisés afin de favoriser l\'émulation et la cohésion des équipages.

La pratique du rugby dans la marine fait l\'objet d\'une directive qui organise également le fonctionnement du rugby club de la marine nationale (RCMN) [référence g) (3)].

5. Contrôles.

5.1. Contrôle de la chaîne fonctionnelle de l'entraînement physique militaire et sportif.

Des audits sont menés, au moins une fois par an et chaque fois que cela s\'avère nécessaire, par la section EPMS d\'EMM/CPM.

Les officiers EPMS des AMT et AO ainsi que l\'officier pilote de la formation EPMS pourront également mener des audits auprès des formations dans leurs périmètres de compétence respectifs.

L\'objectif est de s\'assurer d\'une part de la cohérence globale de la politique menée au regard des besoins de la marine et d\'autre part de l\'adéquation des objectifs fixés aux moyens mis en œuvre. La finalité est de rechercher toutes les synergies possibles entre les différentes autorités, en favorisant la transversalité, gage de pertinence et de progression dans nos organisations.

Il est également nécessaire dans le cadre d\'un dialogue permanent avec les commandants des bases de défense (COM BdD) de s\'assurer de l\'efficacité de la préparation physique des militaires affectés au sein du GSBdD, et de la cohérence avec les objectifs fixés par le centre de pilotage et de conduite du soutien.

5.2. Évaluation de la capacité physique des marins.

Les marins doivent obligatoirement passer les épreuves du contrôle de la condition physique du militaire (CCPM) afin d\'évaluer annuellement leur niveau physique général et leur capacité à assumer certaines missions particulièrement exigeantes.

Mise en œuvre par des moniteurs EPMS et les instructeurs de formation technique en éducation physique et sportive (IFT EPS), cette évaluation est prise en compte par les travaux de notation du personnel. Les épreuves du CCPM sont organisées par une instruction de l\'EMM [référence b)].

6. L'entraînement physique militaire et sportif en école.

L\'objectif de l\'EPMS en école est de sensibiliser le marin, dès son incorporation, sur le fait qu\'il est le premier responsable de sa capacité physique, et de l\'importance de cette dernière lors de sa carrière et des engagements opérationnels.

Durant son passage en école, l\'élève reçoit les outils qui le rendront autonome pour s\'entretenir physiquement et mentalement dès sa sortie de formation. Il est entraîné physiquement afin de pouvoir intégrer rapidement un poste en équipe de visite, brigade protection ou d\'être projeté en OPEX [dispositif équipe de protection embarquée (EPE), etc.]. C\'est aussi l\'occasion de détecter et de susciter des candidatures pour des spécialités et qualifications spécifiques (fusiliers, démineurs, PLB, etc.).

6.1. L'aguerrissement.

L\'aguerrissement peut prendre de nombreuses formes en période de formation.

La mise en place de parcours génériques comprenant des activités à dominante terrestre et/ou aquatique est à privilégier :

  • activités à dominante terrestre : parcours avec obstacles, méthode naturelle, franchissements divers, verticaux ou horizontaux, utilisation de milieux humides etc. ;

  • activités à dominante aquatique : l\'apprentissage de la natation doit être conçue comme « utilitaire », c\'est-à-dire proche des situations que les marins sont appelés à rencontrer dans leur contexte professionnel. Ainsi peuvent être réalisés des parcours aquatiques, exercices de sauvetage d\'un équipier etc. En fonction des conditions climatiques, certaines de ces activités peuvent se faire en mer.

Ces exercices simples ont pour but de former l\'élève à un ensemble de techniques pratiques afin qu\'il soit sensibilisé aux scénarios qu\'il pourrait rencontrer en unité ou à l\'entraînement au sein des CAIO.

Par ailleurs, rentrent aussi dans l\'aguerrissement :

  • la préparation mentale [techniques d\'optimisation du potentiel (TOP)] : le passage en école est un moment privilégié pour initier les élèves à la préparation mentale. Ils reçoivent les outils leur permettant d\'être plus efficaces dans leurs fonctions (concentration, dynamisation, gestion du stress et du sommeil) ;

  • les techniques d\'intervention opérationnelles rapprochées (TIOR) : les élèves doivent être sensibilisés aux techniques de combat à mains nues ou avec armes (couteau, bâton, etc.). Simples à mettre en œuvre en milieu naturel, elles développent le cran, la notion d\'engagement et mettent en avant la qualité du combattant. Cette sensibilisation des élèves en formation initiale doit leur permettre d\'être plus rapidement opérationnels pour intégrer une garde de sûreté, une équipe de visite ou une brigade de protection.

6.2. Évaluation de l'entraînement physique militaire et sportif.

Le passage en école constitue un moment privilégié pour améliorer, vérifier et contrôler la condition physique générale ou spécifique des élèves.

6.3. La pratique de la voile et du rugby.

Ces activités sont à développer pour leur caractère collectif et l\'investissement physique et mental particulièrement complet qu\'elles exigent : esprit d\'équipage, engagement personnel, vaincre sa peur, se dépasser, etc.

7. Les moyens.

7.1. Budgets d'investissement.

Annuellement, les formations expriment, auprès de l\'autorité dont ils relèvent organiquement, leurs besoins en matériel EPMS. Une synthèse et priorisation des opérations retenues (révisable en cours d\'exercice) est effectuée par la section EPMS de l\'état-major de la marine (EMM/CPM). Le responsable d\'unité opérationnelle (RUO) définit les allocations budgétaires qu\'il alloue au service logistique de la marine (SLM/C).


7.2. Budgets de fonctionnement.

La section EPMS d\'EMM/CPM dispose d\'une ligne de crédits de fonctionnement. Une allocation est mise en place par le sous-chef d\'état-major « ressources humaines » (SCEM/RH). Elle permet, entre autres, d\'organiser les différentes coupes et championnats et de financer les projets conformément à la directive de référence d).

7.3. Infrastructures sportives.

Les services EPMS des bases navales, des écoles et des autorités organiques en tant qu\'utilisateurs des infrastructures sportives :

  • utilisent les installations conformément à leur destination ;

  • réalisent une surveillance passive et font remonter tout constat d\'anomalie vers les GSBdD et les unités de soutien de l\'infrastructure de la défense (USID) ;

  • prennent, dans la limite de leurs moyens, les mesures de sauvegarde d\'urgence de leur niveau afin de protéger les personnes et les biens et de limiter l\'ampleur des dégâts tout en informant immédiatement le GSBdD et l\'USID ;

  • adressent au GSBdD et à l\'USID leurs demandes d\'intervention selon les procédures en vigueur.

Dans le cadre de ses responsabilités sur la santé et la sécurité au travail (SST), le commandant de formation ou chef d\'organisme doit, pour les infrastructures à sa charge, s\'assurer auprès de l\'USID :

  • de l\'exécution des contrôles et vérifications réglementaires ;

  • de l\'exploitation des rapports correspondants ;

  • de la mise en œuvre des mesures palliatives en cas de non-conformité ;

  • de la mise en œuvre des mesures correctives en vue de retrouver la conformité.

Les décisions qui s\'imposent en matière d\'emploi, pouvant aller jusqu\'à l\'interdiction d\'utilisation des installations concernées, demeurent de la compétence du commandant ou du chef d\'organisme. Il n\'est pas chargé de l\'exécution et des mises en œuvre énumérées, qui relèvent de l\'USID.

8. Abrogation - publication.

La directive n° 374/DEF/EMM/CPM du 23 juin 2008 relative à la politique pour l\'entraînement physique militaire et sportif du personnel de la marine est abrogée.

La présente directive est publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Christophe PRAZUCK.