Sommaire du BOC n°34 du 09/08/2013

Texte signalé

Administration Centrale
31 mai 2013

Texte réglementaire permanent

Texte 6
06 août 2013

Archivé Arrêté du 06 août 2013 portant création de la mission d'appui à la transformation.

NOR : D E F D 1 3 5 1 1 5 2 A
Abrogé le 27 juillet 2018 par : ARRÊTÉ modifiant et abrogeant divers arrêtés. Référence de publication : BOC N°34 du 9 août 2013, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2.6.
Texte 10
26 juin 2013

Archivé Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 juin 2013 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 3 5 0 9 5 0 J
Abrogé le 15 septembre 2014 par : INSTRUCTION N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Référence(s) : Arrêté du 20 novembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements prévus par le décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 23 décembre 2009 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de terre et des candidats pour un recrutement au choix dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir. Instruction N° 1800/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 février 2004 relative à la visite médicale de radiation des contrôles ou de cessation temporaire d'activité. Instruction N° 3200/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 relative à la pratique des vaccinations dans les armées. Instruction N° 5549/DEF/CAB du 19 avril 2007 relative aux dépistages de la toxicomanie et de la consommation excessive d'alcool applicables aux militaires. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 octobre 2012 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 9 août 2013, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1. , 510-4.1.5.1.
Texte 11
01 juillet 2013

Directive N° 0-11071-2013/DEF/EMM/CPM du 01 juillet 2013 fixant la politique de l'entraînement physique militaire et sportif au sein de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 2 5 X
Référence(s) : Arrêté N° 0-7056-2009 du 11 mars 2009 portant organisation des clubs nautiques de la marine nationale. Instruction N° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 02 juin 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 500052/DEF/SGA/DCSID du 06 janvier 2012 relative au maintien en condition du patrimoine immobilier de la défense. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées.

e) Directive n° 0-8402-2007/DEF/EMM/CPM du 12 février 2007 (n.i. BO).

f) Directive n° 591/DEF/EMA/SC-SOUT du 24 novembre 2010 (n.i. BO).

g) Directive n° 0-8402-2012/DEF/EMM/CPM du 27 mars 2012 (n.i. BO).

h) Convention générale FCSAD MINDEF du 22 mai 2007 (n.i. BO).

i) PIA-7.1.1 Manuel d’entraînement physique militaire et sportif n° D-11-008039/DEF/EMA/RH du 12 octobre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 374/DEF/EMM/CPM du 23 juin 2008 relative à la politique pour l'entraînement physique militaire et sportif du personnel de la marine. Référence de publication : BOC N°34 du 9 août 2013, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.2.
Texte 12
09 juillet 2013

Instruction N° 0-14753-2013/DEF/DPMM/SDG du 09 juillet 2013 relative à l'application aux officiers et officiers mariniers des dispositions de l'article L. 4139-2. du code de la défense tendant à faciliter l'accès à des emplois civils de la fonction publique.

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 2 7 J
Référence(s) : Code du 13 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-391 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et en conseil des ministres). Décret N° 2008-392 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État). Décret N° 2008-393 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets). Décret N° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif aux dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et décrets simples). Décret N° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire. Arrêté du 14 mai 2007 relatif à l'organisation et au fonctionnement de la Commission nationale d'orientation et d'intégration instituée en application du décret n° 2006-1486 du 30 novembre 2006 pris en application de l'article 62 de la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Arrêté du 07 octobre 2011 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement et d'intégration des militaires prévue à l'article L. 4139-2. du code de la défense. Instruction N° 230428/DEF/SGA/DRH-MD/FM/1 du 28 juin 2007 relative à certaines positions statutaires des militaires. Instruction N° 230600/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2 du 06 septembre 2012 relative à l'application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements du personnel militaire. Instruction N° 1134/DEF/SGA/DMPA/SDL/BL du 22 novembre 2012 sur le classement, les conditions d'attribution et d'occupation des logements relevant du ministère de la défense en métropole. Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 29 mai 2013 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause.

m) Circulaire interministérielle du 11 avril 1950 (n.i. BO ; JO du 20 avril 1950, p. 4164).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-3033-2012/DEF/DPMM/SDG du 21 février 2012 portant application aux officiers et officiers mariniers des dispositions de l'article L. 4139-2. du code de la défense tendant à faciliter l'accès à des emplois civils de la fonction publique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 9 août 2013, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.4. , 222.3.4.
Texte 14
15 juillet 2013

Décision N° 0-1070-2013/DEF/EMM/STN du 15 juillet 2013 portant changement de position du chaland de transport de matériel type T2 n° 12.

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 2 9 S
Référence de publication : BOC N°34 du 9 août 2013, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 15
29 juillet 2013

Directive N° 0-14582-2013/DEF/EMM/CPM du 29 juillet 2013 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 1 3 5 1 1 5 1 X
Référence(s) :

Note n° D-13-C06896/DEF/EMA/RH/BFM du 14 juin 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 467/DEF/EMM/RH/CPM du 29 novembre 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°34 du 9 août 2013, texte 15.
Texte 16
21 mai 2013

Instruction N° 12/DEF/SIMMAD/DIR du 21 mai 2013 relative au contrôle interne logistique des biens à caractère aéronautique du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 3 5 0 9 5 2 J
Référence(s) : Code du 13 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique. Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3. du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

4. Arrête du 21 mai 2004 (n.i. BO ; JO n° 155 du 6 juillet 2004, p. 12225, texte n° 2).

Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants.

8. Instruction n° 13611 du 20 février 2012 (n.i. BO).

9. Manuel - Processus logistiques.

Référence de publication : BOC N°34 du 9 août 2013, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1.
Texte 17
01 juillet 2013

Archivé Décision N° 200732/DEF/SIMMAD/DIR du 01 juillet 2013 portant délégation de signature pour les actes relevant du gestionnaire de biens.

NOR : D E F L 1 3 5 1 0 9 7 S
Abrogé le 25 septembre 2013 par : DÉCISION N° 201214/DEF/SIMMAD/DIR portant abrogation de textes. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 9 août 2013, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
23 juillet 2013