CIRCULAIRE N° 3125/DEF/DCSEA/DPS portant abrogation de textes.
Du 18 novembre 2016NOR D E F E 1 6 5 2 0 4 2 C
1. Les textes ci-après sont abrogés :
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circulaire n° 1570/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 12 mars 2002 relative à l'attribution au titre de l'année 2003 de l'échelon exceptionnel du grade de major de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade de major du service des essences des armées ;
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circulaire n° 2058/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 28 mars 2002 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées en 2002 ;
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circulaire n° 2235/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5024 du 8 avril 2002 relative à l'attribution au titre de l'année 2003 de l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade d'agent technique en chef du service des essences des armées ;
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circulaire n° 2387/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/AVA du 12 avril 2002 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2002 ;
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circulaire n° 3686/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/32 du 29 avril 2002 relative à l'attribution en 2003 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées ;
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circulaire n° 5024/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/23 du 28 juin 2002 relative à l'organisation de la deuxième session, 2002, d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées ;
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circulaire n° 5503/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/16 du 18 juillet 2002 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées ;
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circulaire n° 7723/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 6 novembre 2002 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées ;
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circulaire n° 7724/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 6 novembre 2002 relative au concours sur titre pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées ;
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circulaire n° 7918/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 18 novembre 2002 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2003 ;
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circulaire n° 619/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/5024/25 du 3 février 2003 relative à la notation du personnel militaire du service des essences des armées affecté dans les organismes du service des essences des armées ;
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circulaire n° 1420/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 28 février 2003 relative à l'attribution au titre de l'année 2004 de l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade d'agent technique en chef du service des essences des armées ;
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circulaire n° 1441/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 28 février 2003 relative à l'attribution au titre de l'année 2004 de l'échelon exceptionnel du grade de major de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade de major du service des essences des armées ;
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circulaire n° 2999/DEF/BOG/2 du 3 mars 2003 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2004 (service des essences des armées) ;
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circulaire n° 1529/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/23 du 4 mars 2003 relative à la sélection et à l'admission au cycle de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré débutant en 2003 ;
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circulaire n° 1648/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5054 du 7 mars 2003 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions de l'article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 concernant les changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière ;
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circulaire n° 1966/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/24 du 20 mars 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré, brevet de qualification militaire supérieure 2004 ;
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circulaire n° 2034/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/41 du 21 mars 2003 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées, année 2003 ;
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circulaire n° 2156/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/53 du 26 mars 2003 relative au recrutement au choix des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2003 ;
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circulaire n° 2298/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 2 avril 2003 relative au travail d'avancement pour l'année 2004 des officiers de l'armée active administrés par la direction centrale du service des essences des armées ;
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circulaire n° 2615/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/5131 du 16 avril 2003 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi le personnel sous-officier en 2004 ;
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circulaire n° 3337/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/53 du 19 mai 2003 relative au recrutement par concours de majors du service des essences des armées au titre de l'année 2004 ;
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circulaire n° 3396/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 22 mai 2003 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2003 ;
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circulaire n° 4763/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/33 du 9 juillet 2003 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, année 2003 ;
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circulaire n° 5341/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/16 du 4 août 2003 modifié, relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées ;
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circulaire n° 6145/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 15 septembre 2003 relative au recrutement « rang » des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences en 2004 ;
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circulaire n° 6146/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 15 septembre 2003 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées en 2004.
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circulaire n° 6462/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/41 du 30 septembre 2003 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées en 2004 ;
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circulaire n° 6721/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/32 du 13 octobre 2003 relative à l'attribution en 2004 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées ;
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circulaire n° 7320/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/511/51 du 14 novembre 2003 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2004 ;
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circulaire n° 627/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/5131 du 30 janvier 2004 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi le personnel sous-officier en 2005 ;
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circulaire n° 949/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 février 2004 relative à l'attribution au titre de l'année 2005 de l'échelon exceptionnel du grade d'adjudant-chef de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et du grade d'agent technique en chef du service des essences des armées ;
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circulaire n° 950/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 février 2004 modifié, relative à l'attribution au titre de l'année 2005 de l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées et de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées ;
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circulaire n° 1269/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 20 février 2004 relative au travail d'avancement pour l'année 2005 des officiers de l'armée active administrés par la direction centrale du service des essences des armées ;
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circulaire n° 1788/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/41 du 17 mars 2004 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées, année 2004 ;
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circulaire n° 1826/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 18 mars 2004 relative à l'application des dispositions de l'article 5 de la loi n° 75-1000 du 30 octobre 1975 modifiée, pour l'année 2005 ;
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circulaire n° 3153/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 13 mai 2004 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2005 ;
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circulaire n° 3443/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 26 mai 2004 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées ;
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circulaire n° 4618/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/16 du 19 juillet 2004 modifié, relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées ;
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circulaire n° 4622/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/24 du 19 juillet 2004 relative à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré, brevet de qualification militaire supérieure 2005 ;
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circulaire n° 5107/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/32 du 10 août 2004 relative à l'attribution en 2005 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées ;
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circulaire n° 5129/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/53 du 11 août 2004 relative au recrutement au choix des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2005 ;
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circulaire n° 5590/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/33 du 14 septembre 2004 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l'année 2004 ;
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circulaire n° 6023/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/41 du 5 octobre 2004 modifié, relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées au titre de l'année 2005 ;
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circulaire n° 6927/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 12 novembre 2004 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2005 ;
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circulaire n° 7009/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/41 du 17 novembre 2004 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires du service des essences des armées en 2005 ;
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circulaire n° 227/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA/5131 du 12 janvier 2005 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant dans le corps technique et administratif du service des essences des armées parmi les sous-officiers en 2006 ;
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circulaire n° 303/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/33 du 17 janvier 2005 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, année 2005 ;
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circulaire n° 990/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 10 février 2005 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées autres que celui des majors et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées autres que celui des majors pour l'année 2005 ;
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circulaire n° 1084/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 14 février 2005 relative au recrutement au choix des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2006 ;
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circulaire n° 1366/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 23 février 2005 relative à l'admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2005 ;
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circulaire n° 3303/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 18 mai 2005 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions de l'article 2 du décret n° 77-1033 du 14 septembre 1977 concernant les changements d'armée, de services communs, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière ;
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circulaire n° 3906/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 juin 2005 relative à l'attribution au titre de l'année 2005 de l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées ;
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circulaire n° 4281/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/53 du 30 juin 2005 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2006 ;
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circulaire n° 4487/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/16 du 8 juillet 2005 modifié, relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées ;
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circulaire n° 4916/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/32 du 25 juillet 2005 relative à l'attribution en 2006 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées ;
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circulaire n° 6571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 24 octobre 2005 relative à l'attribution au titre de l'année 2006 de l'échelon exceptionnel du grade de major du service des essences des armées ;
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circulaire n° 7313/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/41 du 25 novembre 2005 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences en 2006 ;
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circulaire n° 7353/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/51 du 28 novembre 2005 relative au concours pour le recrutement de sous-officiers du service des essences des armées en 2006 ;
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circulaire n° 242/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/41du 13 janvier 2006 relative au concours sur épreuves pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences en 2006 ;
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circulaire n° 4588/DEF/DCSEA/SDA2/PM/CHANCELLERIE du 3 novembre 2011 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées, des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées et des militaires du rang du service des essences des armées d'active et de réserve.
2. La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
L'ingénieur général hors classe,
directeur central du service des essences des armées,
Jean-Luc VOLPI.