1.

Les traditions de l'aéronautique navale sont illustrées par des cérémonies, perpétuées par des monuments, des musées ou des expositions, et entretenues, hors de la marine, par les associations des anciens de l'aéronautique navale. Née en 1910, l'aéronautique navale reste, au sein de la marine, relativement jeune, et ses traditions n'ont pas auprès de la nation le support affectif et concret suffisant pour se développer sans tuteur.

2.

Le commissaire aux traditions a pour mission d'harmoniser les actions menées par tous ceux qui ont le souci de faire vivre les traditions de l'aéronautique navale.

3.

Les fonctions de commissaire aux traditions de l'aéronautique navale sont assurées, à titre bénévole, par des anciens de l'aéronautique navale, officiers généraux de la deuxième section ou, à défaut, officiers supérieurs en retraite. Deux postes de commissaires aux traditions sont créés, l'un pour la façade mer du Nord-Manche-Atlantique, l'autre pour la Méditerranée. Leurs titulaires sont nommés respectivement par décision des commandants des régions Atlantique et Méditerranée.

La durée normale de leur mandat est de trois ans, avec possibilité de prolongation ou de renouvellement.

La répartition territoriale entre les deux commissaires, notamment pour les relations avec les associations, est la suivante :

• région Méditerranée : Alsace, Auvergne, Bourgogne, Champagne-Ardennes, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes ;

• région Atlantique : les autres régions administratives métropolitaines, selon besoin les départements et territoires d'outre-mer.

4.

Le commissaire aux traditions de l'aéronautique navale a principalement pour missions :

• d'être le correspondant privilégié des associations des anciens de l'aéronautique navale et d'assurer la liaison entre ces associations et les hautes autorités de la marine (commandants de région, état-major de la marine, service central de l'aéronautique navale) ;

• de participer à la préparation des cérémonies de traditions de l'aéronautique navale, de suivre les questions relatives aux monuments commémoratifs (notamment ceux qui sont situés en dehors des enceintes militaires) et aux cérémonies du souvenir concernant du personnel de l'aéronautique navale mort ou disparu en service commandé ;

• d'être le conseiller des autorités maritimes, ainsi que de toutes les personnes physiques ou morales qui s'intéressent à l'histoire, au patrimoine et aux traditions de l'aéronautique navale ; il apporte son concours à la commission du patrimoine de la marine et aux commissions locales du patrimoine pour aider aux règlements des problèmes qui peuvent se présenter dans la gestion du patrimoine de l'aéronautique navale.

Il peut être consulté par la commission chargée d'attribuer les « Pingouins d'honneur ».

5.

Pour l'exécution de leurs missions, les commissaires aux traditions reçoivent un soutien administratif (secrétariat, frais de courrier…) de la région maritime dont ils dépendent.

6.

La coordination locale de l'action des commissaires aux traditions est normalement assurée à leur initiative, sous la tutelle des commandants des régions maritimes. La coordination à l'échelon central est du ressort du chef du service central de l'aéronautique navale, qui réunit les commissaires au moins une fois par an. Les arbitrages éventuels sont rendus sous le présent timbre.

7.

La circulaire n^o 718/DEF/EMM/AERO/AG du 1er août 1989 relative au commissaire aux traditions de l'aéronautique navale est abrogée.