Le travail en horaires décalés par équipes successives, appelé « travail posté » (3 × 8 heures en continu, 3 × 8 heures en semi-continu avec interruption en fin de semaine, 2 × 8 heures), et les campagnes d'essais qui conduisent souvent à des horaires particuliers, concernent 4 à 5 000 personnels civils du ministère de la défense.

Comme suite aux conclusions du groupe de travail sur l'amélioration des conditions de travail, les recommandations suivantes sont adressées à tous les directeurs d'établissement du ministère de la défense.

Il convient d'éviter le recours à ce type d'horaires lorsqu'il n'est pas pleinement justifié soit par des impératifs techniques, soit par des nécessités de service, soit par des obligations relatives à la sécurité des installations et du matériel.

Si, après étude, ce recours se révèle impératif, il y a lieu :

• 1. De s'assurer que le personnel concerné est soumis à la surveillance médicale prévue par l' arrêté du 11 juillet 1977 ⁽¹⁾. Dans ce cadre une visite d'aptitude initiale est souhaitable.

• 2. De limiter le travail nocturne, c'est-à-dire d'éviter, autant que faire se peut, la période qui s'étend de 22 heures à 5 heures.

• 3. D'organiser le travail de façon à ce que chacun des personnels concernés bénéficie de deux nuits consécutives de repos dans toute semaine de travail ⁽²⁾. Ce repos de 48 heures minimum doit être accordé, chaque fois que cela est possible, de façon à recouvrir les fins de semaines légales. De façon générale, une période de repos suffisante, de l'ordre de dix heures, est en principe à prévoir entre deux séances de travail.

• 4. Lorsqu'une évaluation du rendement du personnel est basée sur un calcul de temps, d'accroître légèrement ⁽³⁾ durant les périodes de travail situées en dehors de l'horaire normal, les temps de repos (ou coefficient de repos) qu'incluent normalement les bureaux de méthodes, en plus de la durée nécessaire aux gestes et mouvements élémentaires, pour tenir compte du fait que la charge (ou taux d'engagement) de l'exécutant ne peut être égale à 100 p. 100. Ces allongements modiques des temps élémentaires ont exclusivement pour but d'atténuer les effets des pointes de charge particulièrement nocives durant les périodes autres que diurnes. Ils ne constituent en rien un temps de pause et n'en sont donc pas déductibles lorsqu'il en est accordé par ailleurs.

• 5. De veiller à l'application des dispositions de nature à accroître la sécurité du poste de travail ⁽⁴⁾ ainsi qu'à réduire les nuisances qui lui sont propres. A cet égard, l'attention est rappelée sur les textes insérés au BOEM 126*, livre II, 1re partie, titre Ier, chapitre II, section 2, section 3 et chapitre V. De plus, chaque fois que cela est possible, le travail isolé sera évité.

• 6. D'inclure le temps de passage des consignes dans le temps de travail.

• 7. Enfin de prendre des dispositions pour que le personnel concerné puisse accéder aux actions de formation continue ; cet accès devra notamment être facilité en cas d'abandon du travail posté afin de permettre l'adaptation des intéressés à un nouveau poste de travail en horaire normal.