Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
    2. 513.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. Table Analytique :
    3. 513.2. LIVRE II. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL DANS LES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        01.07.2013 CIRCULAIRE N° 500820/DEF/DCSSA/PC/MP relative à l'application du dispositif mis en place pour la médecine de prévention du personnel civil et militaire au ministère de la défense.
        
        29.08.2017 INSTRUCTION N° 1701/ARM/DCSSA/PC/MA relative aux modalités des sur-expertises en cas de contestation des conclusions médicales pour les militaires et les candidats à l'engagement rattachés à un centre médical des armées nouvelle génération expérimental.
    4. 513.3. LIVRE III. PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES.
      1. Table Analytique :
      2. 513.3.1. TITRE PREMIER. ORGANISATIONS DE LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES DANS LES ARMÉES.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 513.3.2. TITRE II. LA PRÉVENTION MÉDICALE AU PROFIT DES PERSONNELS CIVILS ET MILITAIRES.
        
        Table Analytique :
        
        513.3.2.1. Chapitre premier. Liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        11.07.1977 ARRÊTÉ du ministère du travail fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.
        
        29.04.1980 CIRCULAIRE N° 10 du ministre du travail relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.
        
        513.3.2.2. Chapitre II. Prévention des accidents et maladies provoqués par les agents physiques ou mécaniques.
        
        513.3.2.3. Chapitre III. Prévention des maladies provoquées par les produits chimiques, minéraux et organiques.
        
        513.3.2.4. Chapitre IV. Prévention des accidents et maladies liés à un emploi ou consécutifs à des causes diverses.
        
        Table Analytique :
        
        513.3.2.4.1. Section I. Surveillance médicale des travailleurs postés.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        08.08.1977 INSTRUCTION TECHNIQUE RT N° 2 du ministère du travail relative à la surveillance médicale des travailleurs postés.
        
        28.10.1980 CIRCULAIRE N° 1708/DEF/SGA sur le travail en horaires décalés (travail posté).
        
        513.3.2.4.2. Section II. Surveillance médicale des conducteurs.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        513.3.2.4.3. Section III. Surveillance médicale des personnels de l'alimentation.
        
        513.3.2.4.4. Section IV. Surveillance médicale des personnels hospitaliers.
        
        513.3.2.4.5. Section V. Surveillance médicale des personnels des établissements pyrotechniques.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        28.07.1982 DÉCISION N° 38969 concernant l'application dans les établissements du ministère de la défense du décret n° 79-846 du 28 septembre 1979 portant règlement d'administration publique sur la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques.
        
        28.09.1979 DÉCRET N° 79-846 portant règlement d'administration publique sur la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques.
    5. 513.4. LIVRE IV. DÉCLARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES.
      1. Table Analytique :
    6. 513.5. LIVRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
      1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.