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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : Bureau études générales

DÉCISION N° 202/DEF/DCSSA/ETG attribuant une appellation de tradition à des hôpitaux des armées.

Abrogé le 06 mai 2015 par : DÉCISION N° 509276/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Du 17 septembre 1981
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-5.2.2.

Référence de publication : BOC, p. 4738.

Les propositions visant à donner une dénomination de tradition aux hôpitaux des armées de Cherbourg, Lorient et Rochefort ont été approuvées.

En conséquence, chacun de ces hôpitaux prend l'appellation respective suivante :

  • « Hôpital régional des armées René-Le Bas » (Cherbourg).

    « Hôpital des armées Albert-Calmette » (Lorient).

  • « Hôpital des armées Amédée-Lefèvre » (Rochefort).

Aux termes des dispositions du décret no 68-1053 du 29 novembre 1968 (JO, N.C., du 30, p. 11238), l'hommage public décerné à l'occasion de la mise en application de la présente décision devra faire l'objet d'un arrêté préfectoral qui sera pris à l'initiative du commandant de région maritime et des commandants d'arrondissements maritimes concernés.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général inspecteur, directeur central du service de santé des armées,

Ch. TOURNIER-LASSERVE.