DÉCISION N° 212/DEF/DCSSA/ETG attribuant une appellation de tradition à des hôpitaux des armées.
Abrogé le 06 mai 2015 par : DÉCISION N° 509276/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Du 12 octobre 1981NOR
Les propositions visant à donner une dénomination de tradition à l'hôpital des armées de Grenoble et aux hôpitaux thermaux des armées d'Amélie-les-Bains, de Lamalou-les-Bains et de Vichy ont été acceptées.
En conséquence, chacun de ces hôpitaux prend l'appellation respective suivante :
« Hôpital des armées Emile-Pardé » (Grenoble).
« Hôpital thermal des armées Victor-de-Castellane » (Amélie-les-Bains).
« Hôpital thermal des armées Emile-Forgue » (Lamalou-les-Bains).
« Hôpital thermal des armées François-Maillot » (Vichy).
Aux termes des dispositions du décret no 68-1053 du 29 novembre 1968 (JO, NC du 30, p. 11238), l'hommage public décerné à l'occasion de la mise en application de la présente décision devra faire l'objet d'un arrêté préfectoral qui sera pris à l'initiative du général gouverneur militaire de Lyon et commandant de la 5e région militaire.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général inspecteur, directeur central du service de santé des armées,
Ch. TOURNIER-LASSERVE.