LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret 60-270 du 28 mars 1960 ⁽¹⁾ relatif aux centres territoriaux d'administration et de la comptabilité de l'armée de terre ;

Vu le décret 60-514 du 27 mai 1960 BOC/G, p. 3955 fixant les attributions et les conditions d'organisation et de fonctionnement des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre ;

Vu l' arrêté du 24 août 1960 BOC/G, p. 3959 modifié fixant les attributions détaillées des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre,

ARRÊTE :

1.

L'annexe modifiée de l'arrété du 23 décembre 1982 susvisé fixant la liste des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre est remplacée par celle jointe au présent arrêté, qui prend effet le 1er juillet 1990.

2.

Le chef d'état-major de l'armée de terre et le directeur central du commissariat de l'armée de terre sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.