Organisme rattaché à la direction centrale des transmissions, le commandement et direction des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre (CDTIAT) est placé sous l'autorité d'un officier général de l'armée de terre issu de l'arme des transmissions.

Les attributions du CDTIAT sont fixées par arrêté portant organisation des transmissions (2e référence).

Selon les directives du directeur central des transmissions, le général commandant et directeur des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre exerce des fonctions à l'échelon national en ce qui concerne l'exploitation et la conduite du réseau des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre en métropole, en Europe et outre-mer.

Gestionnaire des crédits qui lui sont affectés et traitant directement avec ses fournisseurs, il procède aux études techniques préalables et assure la réalisation, le contrôle et le soutien des matériels de ce réseau.

1. Organisation.

Le CDTIAT comprend :

• une section « commandement et administration » ;

• une division « technique » ;

• une division « exploitation » ;

• une division « ordonnancement » ;

• une division « marchés » ;

• une division « logistique ».

2. Missions.

2.1. La section « commandement et administration »

regroupe l'ensemble des moyens nécessaires au commandement du CDTIAT, à la gestion des personnels civils et militaires, et aux études générales.

2.2. La division « technique »

est chargée :

• des études techniques relatives aux systèmes définis par la direction centrale des transmissions ;

• du contrôle de la fabrication des matériels qui composent ces systèmes, et de leur recette ;

• de la maîtrise d'œuvre de leur installation sur site ;

• de leur livraison aux utilisateurs après contrôle préalable de mise en service.

2.3. La division « exploitation »

est chargée :

• de la mise en œuvre des moyens permettant d'assurer, au niveau national, le bon fonctionnement de l'ensemble du réseau d'infrastructure ;

• de la mise en place et de la manœuvre des circuits d'infrastructure au niveau national ;

• de la définition et du contrôle des procédures de mise en œuvre des matériels dans tout le réseau ;

• de la représentation de l'armée de terre au comité de répartition géographique des stations radioélectriques (CORESTA).

2.4. La division « ordonnancement »

gère les crédits mis en place auprès du CDTIAT, ordonnateur secondaire.

2.5. La division « marchés » :

• établit les contrats d'étude, passe les marchés et réalise les matériels, logiciels et installations commandés à l'industrie pour l'ensemble des transmissions d'infrastructure (télécommunications, sécurité des communications, guerre électronique) et pour l'informatique générale de l'armée de terre ;

• procède à la réalisation des contrats de soutien de l'ensemble des matériels ci-dessus.

2.6. La division « logistique »

est chargée de la direction du soutien des transmissions d'infrastructure de métropole, des FFA et d'outre-mer.

Chaque division est articulée en sections dont l'organisation et les attributions sont fixées par une instruction particulière visée par le directeur central des transmissions.

3. Organismes subordonnes.

3.1. DSNTI et DCER

Le détachement de soutien national des transmissions d'infrastructure (DSNTI), le détachement de conduite et d'entretien du Ritter (DCER) sont subordonnés directement au CDTIAT pour l'emploi, la notation et l'avancement. Ils sont administrés et soutenus par le 8e RT.

Le DSNTI est chargé d'assurer le soutien des matériels des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre en métropole, en Europe et outre-mer suivant les directives qui lui sont données sous le timbre de la division logistique du CDTIAT.

Le DCER est chargé, au niveau national et suivant les directives qui lui sont données sous le timbre de la division exploitation du CDTIAT :

• de la conduite journalière et du contrôle technique centralisé du Ritter ;

• des interventions, études et contrôles relatifs aux logiciels, matériels, procédures et installations ayant pour but de maintenir ou d'améliorer les performances du réseau en fonctionnement.

3.2. 8e régiment de transmissions.

Le général CDTIAT est l'officier général exerçant le commandement immédiatement supérieur au chef de corps du 8e RT : il représente l'autorité de niveau divisionnaire au plan de la notation et de l'avancement.

Le 8e régiment de transmissions est chargé :

• d'assurer les transmissions de l'administration centrale en région parisienne ;

• d'exploiter et de maintenir en fonctionnement les centres du Ritter qui lui sont rattachés organiquement.

3.3. Cas particulier des centres de transmissions de l'administration centrale.

Les instructions particulières du CDTIAT réglant l'organisation et le fonctionnement des centres de transmissions de l'administration centrale sont visées par le directeur central des transmissions.

4.

La présente instruction abroge les instruction n^o 11470/EMAT/3/EPO/SC du 15 octobre 1963 et instruction n^o 8072/EMAT/3/EPO/CD du 27 septembre 1971 portant attributions du commandement et direction de l'exploitation des transmissions de l'armée de terre.