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Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques

CIRCULAIRE N° 310383/DEF/SGA/DRH-MD relative au classement en trois groupes des fonctions des secrétaires administratifs relevant du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

Abrogé le 22 décembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 310383/ARM/SGA/DRH-MD relative au classement en trois groupes des fonctions des secrétaires administratifs relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Du 30 septembre 2016
NOR D E F S 1 6 5 1 7 0 3 C

A compter du 1er janvier 2016, le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État (RIFSEEP) institué par le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 modifié s'applique aux secrétaires administratifs relevant du ministère de la défense.

Le RIFSEEP est composé de deux primes distinctes :

  • d'une part, une indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) ;

  • d'autre part, un complément indemnitaire annuel (CIA).

L'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) est versée mensuellement ; elle valorise l'exercice des fonctions.

En application des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 modifié, les fonctions occupées par les fonctionnaires d'un même corps sont réparties au sein de groupes au regard des critères professionnels suivants :

  • l'encadrement, la coordination ou la conception ;

  • la technicité, l'expertise, l'expérience ou la qualification nécessaire à l'exercice des fonctions ;

  • les sujétions particulières et le degré d'exposition du poste.

L'arrêté du 19 mars 2015 pris pour l'application au corps des secrétaires administratifs des administrations de l'État des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 modifié portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État précise que les emplois des secrétaires administratifs doivent être répartis en trois groupes.

La répartition des emplois au sein de chaque groupe est indépendante du grade des agents.

Seuls les emplois appartenant aux groupes 1 et 2 sont précisés explicitement dans la présente circulaire. Tous les emplois qui ne sont pas mentionnés dans les groupes 1 ou 2 appartiennent au groupe 3.

Seule l'affectation définitive sur un emploi (décision d'affectation pérenne sur l'emploi) permet le classement dans l'un des trois groupes. Aussi, le fait d'occuper une fonction pendant l'absence du titulaire (intérim) ne permet pas de modifier le groupe d'appartenance de l'emploi de l'agent qui effectue le remplacement.

Tous les emplois dont l'intitulé suggère de l'encadrement (chef ou adjoint au chef) doivent impérativement comporter l'encadrement hiérarchique pérenne d'au moins un agent.

Le classement des emplois de secrétaires administratifs relevant du ministère de la défense est prévu selon la distinction entre l'administration centrale et les services extérieurs. Il est établi au regard des textes (décrets et arrêtés) fixant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère de la défense en vigueur le 1er janvier 2016. Ce classement est susceptible d'évoluer en cas de réorganisation.

Les principaux principes de classement sont les suivants :

  • les emplois comportant de l'encadrement ont été systématiquement positionnés en groupes 1 et 2, à l'exception des emplois de chef de secrétariat (et fonctions équivalentes), positionnés en groupe 3 ;

  • les emplois de non-encadrants ont été a priori positionnés en groupes 2 et 3, selon les niveaux de technicité ou de sujétions de ces emplois. Quelques emplois de non-encadrants ont été, à titre exceptionnel dans des cas très particuliers, positionnés en groupe 1 ;

  • les emplois organiques transverses (chef de bureau, chef de section, etc.) ont fait l'objet d'un traitement a priori identique dans l'ensemble du ministère. Ces classements ont été adaptés selon les périmètres des emplois considérés (administration centrale/services extérieurs) ;

  • la recherche d'intitulés génériques d'emplois, communs à l'ensemble des employeurs ou à un employeur, a été privilégiée. Dans ce cas, tous les emplois relevant de cet intitulé générique sont positionnés dans le même groupe IFSE ;

  • quelques dérogations ponctuelles ont été acceptées au principe évoqué ci-dessus : les emplois distingués sont alors précisément identifiés par leur localisation dans l'organisation de la direction ou du service dont ils relèvent. Le classement opéré dans un groupe IFSE ne vaut que pour ces emplois.

L'annexe jointe à la présente circulaire détaille le classement des emplois des secrétaires administratifs par employeurs, ce mode de présentation offrant en effet une plus grande lisibilité.

Chaque centre ministériel de gestion (CMG) ou le service parisien de soutien à l'administration centrale (SPAC) notifie à l'agent le groupe d'IFSE auquel est rattaché son emploi.

En aucun cas la catégorisation de l'IFSE des agents ne doit être mentionnée dans leur compte-rendu d'entretien professionnel.

Une circulaire précisera les règles de gestion de l'IFSE pour les secrétaires administratifs relevant du ministère de la défense.

La présente circulaire ne s'applique pas aux établissements publics administratifs (EPA) relevant du ministère de la défense. Ces établissements fixent leur propre catégorisation afin de tenir compte de la spécialité de leur mission et de leur organisation. Cette catégorisation doit faire l'objet d'une communication aux agents et aux représentants du personnel.

La présente circulaire est applicable à compter du 1er janvier 2016 et sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,

Anne Sophie AVÉ.

Annexe

Annexe. CLASSEMENT EN TROIS GROUPES DES EMPLOIS DANS LES DIRECTIONS ET SERVICES D'ADMINISTRATION CENTRALE ET DANS LES SERVICES EXTERIEURS.

1. Pour les directions et services directement rattachées au ministre.

1.1. Direction générale des relations internationales et de la stratégie, direction générale des systèmes d'information et de communication.

  ADMINISTRATION CENTRALE.
GROUPE 1.

Chargé de mission influence internationale - direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS).

GROUPE 2.

Chef de section ressources humaines (RH) - DGRIS.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

1.2. Bureaux des officiers généraux, cabinet du ministre de la défense, cabinet du secrétaire d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire, commission des recours des militaires, sous-direction des bureaux des cabinets.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

GROUPE 1.

Adjoint au chef de bureau - sous-direction des bureaux des cabinets (SDBC).
Adjoint au chef de division - SDBC.
Adjoint au chef de la section questions de principe et courriers ministres - SDBC.
Chef de section relevant d'un département  ou d'un bureau  - SDBC.
Chef de la cellule achat - cabinet du ministre de la défense (CABMINDEF).
Responsable du pilotage des effectifs - SDBC.

GROUPE 2.

Adjoint au chef de section - SDBC - bureaux des officiers généraux (BOG).
Adjoint au chef de la cellule achat - CABMINDEF.
Analyste-développeur.
Chargé de prévention - CABMINDEF.
Chef de la cellule armement - BOG.
Chef de section relevant d'une division - SDBC.
Rédacteur.
Régisseur.
Responsable documentation-archives.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

1.3. Délégation à l'information et à la communication de la défense.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

GROUPE 1.

Chef du bureau personnel civil.
Chef de section relevant directement d'un bureau.

GROUPE 2.

Acheteur.
Chef de la cellule photographie et iconographie.
Journaliste.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.


 

1.4. Direction du renseignement et de la sécurité de la défense, direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chef de section relevant directement d'un bureau - direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD).
Technicien d'exploitation du renseignement - DRSD - direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense (DPID).

Chef de la section soutien opérationnel - DRSD.
Technicien d'exploitation du renseignement - DRSD.

GROUPE 2.

Archiviste - DRSD.
Chargé d'études risques et menaces - DPID.
Chargé de … - DPSD - DPID.
Rédacteur réglementation générale - DRSD.

Néant.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

1.5. Contrôle général des armées.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

GROUPE 1.

Néant.

GROUPE 2.

Adjoint à l'inspecteur du travail - antenne de l'inspection du travail dans les armées à Brest.
Adjoint aux inspecteurs du travail dans les armées.
Chef des moyens généraux.
Rédacteur à la section du maintien en condition opérationnelle des équipements.
Webmestre.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

1.6. Contrôle budgétaire et comptable ministériel.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

GROUPE 1.

Chargé du contrôle des établissements publics.
Chargé du contrôle du titre II, personnels civils ou militaires.

GROUPE 2.

Chargé d'études.
Chargé de …

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

1.7. Agence comptable des services industriels de l'armement.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Néant.

Adjoint au chef de service.

GROUPE 2.

Chargé de comptabilité.
Chargé du contrôle de la dépense et recette.
Chargé du recouvrement.

Chargé de comptabilité.
Chargé d'études logistique.
Chargé du contrôle de la dépense et recette.
Chargé du recouvrement.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

2. Pour les organismes relevant du secrétariat général pour l'administration.

2.1. Cabinet du secrétariat général pour l'administration, délégation à l'accompagnement des restructurations, délégation des systèmes d'information d'administration et de gestion, inspecteurs civils de la défense, mission communication, mission d'aide au pilotage, mission des achats du ministère de la défense, observatoire de la santé des vétérans, sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

GROUPE 1.

Chargé d'études – sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières (SDPRHF).
Conseiller en administration du personnel civil - SDPRHF.

GROUPE 2.

Assistant et gestionnaire budgétaire et comptable - délégation à l'accompagnement des restructurations (DAR).
Chargé de prévention - cabinet du secrétariat général pour l'administration (SGA/CAB).
Chef de cellule chargé du soutien aux directions et services - SDPRHF.
Chef de section communication - mission communication (SGA/COM).
Conseiller RH de proximité - SDPRHF.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

2.2. Direction des affaires financières.

  ADMINISTRATION CENTRALE.
GROUPE 1.

Chargé d'études.
Chef de section relevant directement d'un bureau.
Expert.

GROUPE 2.

Adjoint à l'officier de sécurité.
Assistant aux utilisateurs CHORUS.
Chargé de prévention et gestionnaire RH.
Correspondant des systèmes d'informations et de communication encadrant.

GROUPE 3. Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

2.3. Direction des affaires juridiques.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

GROUPE 1.

Chargé d'études.

GROUPE 2.

Adjoint au chef de cellule.
Chef de cellule.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

2.4. Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (hors service historique de la défense).

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chargé d'études.
Chef de section relevant directement d'un bureau .
Expert.
Rédacteur technique règlementation environnement.

Adjoint au chef d'antenne - Brest.
Adjoint au chef de bureau - Bordeaux.
Chef d'antenne - Brest.

GROUPE 2.

Administrateur de site internet.
Chargé de l'exécution financière.
Chargé de prévention.
Responsable de …

Chef de section - Rennes.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

2.5. Service historique de la défense.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Adjoint au chef de bureau.
Adjoint au chef de division.
Chef de bureau.
Chef de division.
Chef de section relevant directement d'un bureau.

Adjoint au chef de bureau.
Adjoint chef de pôle.
Chef de bureau.
Chef de pôle.

GROUPE 2.

Chef de cellule.
Chef de section relevant d'une division.
Responsable de formation.

Chef de section.
Responsable du budget – pilotage - centre d'archives du personnel militaire (CAPM).

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

2.6. Direction des ressources humaines du ministère de la défense (hors agence de reconversion de la défense).

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Adjoint au chef de bureau - service des ressources humaines civiles (SRHC).
Adjoint au délégué national handicap - service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles/sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective (SPGPRH/SDPEP).
Chargé d'études personnel - SRHC/sous-direction de la gestion du personnel civil (SDGPC).
Chargé d'études -  service de l'accompagnement professionnel et des pensions/sous-direction de l'action sociale (SA2P/SDAS) - SA2P/sous-direction des pensions (SDP) - service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles/sous-direction des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques (SR-RH/SDSRP).
Chef de pôle - SRHC.
Chef de portefeuille - SA2P.
Chef de section relevant directement d'un bureau - SRHC.
Intégrateur du systèmes informatiques (SI) - SA2P/SDAS.
Rédacteur contentieux - SA2P.
Responsable de la formation - cabinet de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (CAB).
Responsable de la section administration-finances  - centre de formation au management du ministère de la défense (CFMD).
Responsable des ressources humaines - CAB.

Adjoint au chef AGSC - CFD.
Adjoint au chef de bureau - CMG - CERH-PC.
Adjoint au chef de division - CERH-PC.
Chef de bureau - CMG - CERH-PC.
Chef de cellule coordination DCNS NEXTER CEA - CMG Lyon.
Chef de cellule vérification paie - CMG Metz, Bordeaux, Saint Germain en Laye (SGL).
Chef de division - CERH-PC.
Chef de section ALLIANCE - CMG.
Chef de section contrôle interne qualité et paie - CMG Rennes.
Chef de section contrôle de gestion et vérification - CMG Toulon.
Chef de section qualité méthodes coordination règlementation - CMG Metz, Rennes, Toulon.
Chef de service - CERH-PC.
Conseiller mobilité carrière - CMG.
Expert RH - CFD.
Gestionnaire des formations statutaires de l'ordre technique - CFD.
Responsable vérificateur de paie - CMG.

GROUPE 2.

Adjoint au chef de section ALLIANCE - sous-direction de l'ingénierie des processus des ressources humaines (SDIPRH).
Adjoint au chef de portefeuille - SA2P/SDP.
Analyste traitant bilan social - SPGPRH /SDPGEP.
Analyste technico-fonctionnel - SDIPRH.
Assistant au responsable des déploiements de la GA paie - SDIPRH.
Assistant contrôleur de gestion - SA2P/SDAS.
Assistant de gestion de crédits - SDP.
Assistant responsable emploi compétence - CAB.
Assistant administrateur de données – SDIPRH.
Assistant chargé du suivi de projets encadrement supérieur et cadres dirigeants - DRHMD -DIR/MISS-ENCADR SUP.
Assistant du chef de section du BOP APRH - SPGPRH/sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (SDPRH).
Assistant du chef de section BOP réparation - SPGPRH/SDPRH.
Chef de section - SA2P.
Chef du centre de rattachement des agents isolés - SRHC/SDGPC.
Chef de projet et administrateur du logiciel OMSAR - SRHC/SDGPC.
Chargé ministériel des décorations - SRHC.
Chargé d'études - SPGPRH/SDPRH - SRHC/SDGPC.
Chargé ministériel du personnel - SRHC.
Chargé ministériel des concours - SRHC - SDPRH.
Chargé du pilotage de la formation - SRHC.
Chargé de mission - SRHC/SDGPC.
Développeur - SA2P/SDP - SRHC/SDGPC.
Expert des référentiels réglementaires - SDIPRH.
Expert RH PC interventions expertise - SRHC.
Expert statistiques – SRHC/SDGPC.
Gestionnaire de référentiels - SDIPRH.
Gestionnaire de personnel - SDAS.
Gestionnaire ministériel du personnel - SRHC/SDGPC.
Officier de sécurité adjoint - CAB.
Rédacteur de courrier spécifique - SA2P/SDP/SDAS.
Référent ouvrier de l'état (OE).
Régisseur.
Responsable de la formation - SA2P/SDAS.
Responsable des moyens informatiques - CFMD.
Responsable des affaires générales et du personnel - SR-RH/SDSRP.
Responsable NADEGE - SRHC/SDGPC.
Responsable des SI du département carrières et compétences - SRHC/SDGPC.
Spécialiste des droits à pension - SA2P/SDP.
Spécialiste fonction SIRH - SA2P/SDP.
Technicien d'exploitation - SA2P/SDP.
Traitant technico-fonctionnel - SDIPRH.

Adjoint au chef de service - CERH-PC.
Adjoint au directeur des prêts et actions sociales - PMAS (IGESA).
Assistant contrôle de gestion pilotage et qualité - CMG.
Assistant qualité contrôle interne - CERH-PC.
Assistant réglementation - CMG SGL, Bordeaux.
Assistant responsable des emplois et compétences - service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-RH (SMSIF).
Chargé de gestion de la filière technique et administrative - CMG Bordeaux.
Chargé d'études et d'analyses - CMG Rennes.
Chef d'antenne d'unité de production.
Chef d'atelier - CERH-PC.
Chef de cellule encadrant - CMG.
Chef de pôle - CFD.
Chef de section - CMG - CERH-PC.
Correspondant handicap - CMG Metz, Toulon, SGL, Bordeaux.
Gestionnaire budgétaire encadrant - pôle ministériel de l'action sociale (PMAS) - DLAS.
Gestionnaire du personnel - PMAS - DLAS.
Rédacteur études et analyses - CMG Rennes.
Rédacteur qualité méthode réglementation - CMG SGL.
Responsable budget finances - CFD.
Responsable encadrant droits et liquidation des prestations - PMAS.
Technicien de prévention - PMAS.
Technicien ingénierie maintenance infrastructure - PMAS.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.


 

2.7. Agence de reconversion de la défense.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chargé d'études.

Chef d'antenne d'unité de production.
Chef de cellule - centre militaire de formation professionnelle (CMFP).
Chef de section - centre de traitement de l'indemnisation chômage (CTIC).

GROUPE 2.

Coordonnateur.

Adjoint au chef de section - CTIC.
Coordonnateur régional.
Conseiller (relation entreprise, emploi, cadre, etc.).

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

2.8. Service d'infrastructure de la défense.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chef de la section documentation.
Chef de la section GRH locale .

Adjoint au chef de la section marchés.
Chef de la section achats spécifiques.
Chef de la section exécution de la dépense.
Chef de la section gestion des ressources humaines.
Chef de la section marchés.

GROUPE 2.

Acheteur.
Chargé d'études juridiques.
Chargé d'études gestionnaire en GRH
Gestionnaire agent comptabilité finances.
Rédacteur contentieux marchés.
Responsable de la formation.
Spécialiste études domaniales.

Chef de cellule.
Chef de la section comptabilité auxiliaire des immobilisations et contrôle interne comptable.
Chef de la section domanial établissement du service d'infrastructure de la défense/unité de soutien de l'infrastructure de la défense (ESID/USID).
Chef du pôle comptabilité.
Contrôleur de gestion.
Préventeur.
Responsable de la formation.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

2.9. Direction du service national.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chef de la section évaluation.
Chef de la cellule formation.
Chargé d'études.
Chargé de la programmation CHORUS

Adjoint au chef de centre - centre du service national (CSN).
Chef de bureau journée défense et citoyenneté (JDC) - CSN.
Chef de section JDC - CSN.

GROUPE 2.

Assistant auditeur qualité.
Chargé de prévention.
Chef de cellule.

Adjoint au chef de section encadrant.
Adjoint au responsable des relations publiques - établissement du service national (ESN) NO.
Chargé de prévention.
Chef de section.
Chef de cellule.
Responsable des relations publiques - CSN. 

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents

2.10. Service parisien de soutien de l'administration centrale.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

GROUPE 1.

Adjoint au chef de bureau.
Adjoint au chef de division.
Chargé d'études.
Chef de pôle engagements - sous-direction de la gestion budgétaire et financière/bureau engagements des recettes et des régies (SDGBF/BER)
Chef de section relevant directement d'un bureau.
Chef de division.
Conseiller mobilité carrière.
Requêteur.

GROUPE 2.

Adjoint au chef de section.
Acheteur.
Chargé de pilotage des achats.
Chef de section relevant d'une division.
Chef de cellule.
Comptable.
Correspondant handicap.
Gérant administratif du restaurant de l'ilôt saint-germain (ISG).
Gestionnaire de la politique immobilière domaniale.
Officier de sécurité adjoint.
Prescripteur.
Régisseur.
Responsable de programme carte achat.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents

3. Pour les organismes relevant de l'état-major des armées.

3.1. État-major des armées.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Néant.

Adjoint au chef de bureau.
Chef de bureau.

GROUPE 2.

Adjoint au chef de section.
Archiviste documentaliste - état-major des armées (EMA).
Documentaliste - direction de la sécurité aéronautique de l'état (DSAE).

Administrateur de la sécurité des systèmes d'information et de communication - centre interarmées de coordination du soutien (CICOS).
Analyste J2 veille opérationnelle et anticipation - état-major de zone de défense (EMZD) Ouest.
Archiviste documentaliste encadrant - direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS).
Assistant aide à la décision - CICOS.
Chef de gare routière - EMZD Sud-Ouest.
Chef de la cellule domaine-urbanisme - EMZD Ouest.
Chef de la cellule instructions thématiques et expertises événementielles - EMZD Ile-de-France (IDF).
Chef de la section gestion individuelle du bureau des ressources humaines du personnel civil - état-major interarmées - nouvelle-calédonie  (EMIA N-C).
Comptable - EMZD Sud-Est.
Conseiller coordonnateur en formation - état-major interarmées - Guyane (EMIA Guyane).
Conseiller prévention - CICOS.
Conseiller ressources humaines - centre d'identification des matériels de la défense (CIMD).
Coordinateur environnement biodiversité EMZD Ouest.
Correspondant opérationnel zonal - EMZD Ouest.
Expert douane logistique - centre de soutien aux opérations et acheminement (CSOA).
Rédacteur SSIC - commandement des programmes interarmées et de la cyber protection (CPIC).
Rédacteur technique en conseil environnement - EMZD IDF.
Responsable administratif du patrimoine - EMZD Sud-Est.
Responsable de la cellule ressources humaines - EMZD IDF.
Responsable de la cellule documentation générale - CIMD.
Responsable de la cellule soutien prestations manifestations - EMZD Ouest.
Responsable de la chancellerie civile - EMIA Guyane.
Responsable de la gestion collective - EMIA N-C.
Responsable de synthèse et d'aide à la décision - CICOS.
Spécialiste études domaniales - EMZD Sud-Est.
Spécialiste études infrastructure - EMZD Ouest. 

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

3.2. État-major de l'armée de l'air.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Acheteur-négociateur.
Adjoint au chef de l'antenne ORH - état major de l'armée de l'air (EMAA).
Adjoint au chef de division.
Adjoint au référent personnel civil - direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA) - Tours.
Chef de bureau.
Chef de division.
Chef de section relevant directement d'un bureau ou du quartier général.
Expert en programmation et analyste budgétaire - DRHAA - Tours.

Acheteur-négociateur - commandement des forces aériennes (CFA) de Bordeaux - structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense/service des contrats et des finances (SIMMAD/SCF) Mérignac.
Adjoint au chef de division.
Adjoint au commandant du groupe appui école - école d'enseignement technique de l'armée de l'air (EETAA) Saintes.
Animateur - CFA - Bordeaux.
Chargé de l'environnement - base aérienne (BA) 106.
Chef de bureau.
Chef de division.
Chef de la section HSCT - CFA – Bordeaux.
Chef de la section carburant - CFA – Bordeaux.
Formateur - école des sous-officiers et des militaires du rang de l'armée de l'air (ESOMAA) - BA721 Rochefort.
Officier de sécurité de défense et des systèmes d'information - BA 120, 107, 709, 721, 701, 705, 106, 278, 123, 125, 367, DA 278 Ambérieu-en-Bugey.
Traducteur - Centre d'analyse et de simulation pour la préparation aux opérations aériennes (CASPOA) - BA 942 - Lyon Mont-Verdun.

GROUPE 2.

Adjoint au chef de section.
Chef de section relevant d'une division.
Chef de cellule.
Expert en ressources humaines - DRHAA - Paris - Tours.
Responsable de …

Acheteur  - SIMMAD
Adjoint au chef de section
Animateur - CFA - Bordeaux.
Chargé de communication - base aérienne, école de formation.
Chef de section.
Chef de cellule.
Correspondant processus paie - centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air (CERHAA) - Tours.
Responsable de …

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents

3.3. État-major de la marine.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chef de bureau.
Chef de la section gestion statutaire du personnel civil.
Chef du secteur gestion du dossier authentique du marin - direction du personnel militaire de la marine (DPMM).  

Acheteur-négociateur - établissement des formations de la marine (EFM).
Adjoint au sous-directeur.
Adjoint au chef de groupe.
Adjoint au chef de groupement.
Adjoint au chef de bureau.
Adjoint au chef département.
Adjoint au chef de transit - (service logistique de la marine) SLM.
Adjoint règlementation et domanialité.
Chef de la cellule liquidation des marchés - EFM.
Chef de bureau.
Chef de secteur - SLM.
Chef de groupe.
Chef de groupement.
Chef de département.
Chef de magasin.

GROUPE 2.

Adjoint au délégué du patrimoine.
Chef de la cellule flux.
Gestionnaire des effectifs des autorités centrales d'emploi.
Expert.
Responsable du secteur chancellerie. 

Acheteur - EFM.
Adjoint au chef de cellule - EFM.
Adjoint au responsable transit - EFM.
Adjoint au contrôleur de gestion - EFM.
Adjoint au correspondant SSI - EFM.
Adjoint au chargé de l'environnement - EFM.
Adjoint au chef de service RH - EFM.
Assistant financier - EFM.
Assistant logistique opération outre-mer - EFM.
Chargé de relations publiques base aéronavale - EFM.
Chargé d'environnement - EFM.
Chargé de planification - météorologie - EFM.
Chef de secteur - EFM.
Chef de section.
Chef de cellule.
Conseiller santé et sécurité au travail - EFM.
Expert.
Responsable - EFM.
Spécialiste - EFM.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.


 

3.4. État-major de l'armée de terre.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Acheteur-négociateur.
Adjoint au référent.
Adjoint au chef de la section des marchés - système d'informations de la maintenance de l'armée de terre (SIMMT).
Chargé d'études.
Chef de section relevant directement d'un bureau.
Référent terre pour la certification professionnelle la VAE.
Responsable de la formation métiers et pilotage métiers.
Responsable de la prévention et de la sécurité routière - état-major de l'armée de terre (EMAT).

Adjoint au chef de bureau.
Adjoint au chef de division.
Adjoint au commandant d'unité - base de soutien du matériel/régiment du matériel (BSMAT/RMAT).
Chef de bureau.
Chef de division.
Chef de section - CERHS.
Chef de la section centre entretien et stockage au 6e RMAT.
Chef de la section exploitation des besoins - 13e BSMAT.
Chef de centre - section technique de l'armée de terre (STAT).
Chef d'unité de production - 12e BSMAT.
Conseiller principal d'éducation.
Conseiller d'orientation en lycée.
Expert discipline - état-major du service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer).

GROUPE 2.

Acheteur.
Adjoint au chef de section.
Adjoint au chef de cellule.
Adjoint au chef d'équipe.
Administrateur de sites WEB.
Administrateur de systèmes d'information et de communication.
Chargé de la prévention.
Chargé de l'environnement.
Chargé de programmation budgétaire.
Chef de cellule.
Chef d'équipe.
Chef de groupe.
Comptable - structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT).
Contrôleur interne comptable - SIMMT.
Expert.
Régisseur.
Responsable d'ordonnancement - SIMMT.

Acheteur.
Adjoint au chef de section.
Adjoint au chef de cellule.
Adjoint au chef de groupe.
Adjoint au chef d'antenne.
Adjoint au chef d'atelier.
Administrateur de sites WEB.
Administrateur des systèmes d'information et de communication.
Chargé de la prévention.
Chargé de l'environnement.
Chef de cellule.
Chef de groupe.
Chef d'antenne.
Chef d'atelier.
Chef de pôle expertise douane région Sud-Est.
Comptable.
Contrôleur de gestion.
Développeur des systèmes d'information et de communication.
Expert.
Responsable des relations internationales.
Superviseur des systèmes d'information et de communication.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.


 

3.5. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chef d'antenne.
Adjoint au chef d'antenne.
Adjoint au chef de bureau.
Adjoint au chef de département.

Chef de bureau.
Chef de détachement.

GROUPE 2.

Acheteur.
Adjoint au chef de cellule encadrant.
Adjoint au chef de section encadrant.
Administrateur des systèmes d'information et de communication.
Chargé de …
Chef de cellule.
Chef de section.
Développeur.

Adjoint au chef de cellule encadrant.
Adjoint au chef de section encadrant.
Administrateur des systèmes d'information et de communication (SIC) et de la sécurité des systèmes d'information (SSI).
Assistant chargé de gestion des crédits encadrant.
Chef de cellule.
Chef de section.
Contrôleur de gestion.
Développeur.
Gestionnaire du personnel civil encadrant.
Responsable de formation.
Responsable de la gestion du personnel civil - centre national de soutien opérationnel (CNSO).
Responsable de … encadrant.
Spécialiste de la gestion des magasins encadrant.
Technicien encadrant – centre national - centre national d'appui à distance (CNAD).
Technicien SIC - centre de développement des applications de la défense (CDAD).
Technicien SIC encadrant.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

3.6. Direction du renseignement militaire.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Analyste traitant.
Chef du pôle recrutement
Responsable formation encadrant.
Technicien d'exploitation du renseignement.

Instructeur systèmes d'information et de communication.

GROUPE 2.

Adjoint au chef de pôle.
Adjoint au chef de cellule.
Chef de pôle.
Chef de cellule.
Exploitant sécurité.

Adjoint au chef de cellule.
Chef de cellule.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents


 

3.7. Service du commissariat des armées.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Adjoint au chef de bureau.
Chargé d'études emplois-compétences - adjoint au chef de section.

Adjoint au chef de service.
Adjoint au chef de bureau.
Adjoint au chef d'antenne.
Adjoint au chef de division.
Adjoint au chef de centre.
Chef de service groupement de soutien (GS).
Chef de bureau.
Chef d'antenne.
Directeur de cercle.

GROUPE 2.

Pilote fonctionnel en organisation.
Référent formation.
Référent RH en région.
Technicien de prévention.

Adjoint au chef de section.
Adjoint au chef de cellule.
Adjoint au gérant restauration, hébergement, loisirs (RHL).
Adjoint à la gestion de cercle.
Adjoint au chef de secteur, salons, groupe, magasins du point unique de liaison et d'expédition (PULE), cellule conseil juridique (CCJ), segments ...
Adjoint au responsable.
Agent encadrant (comptable, chargé de…).
Agent titulaire d'une licence chorus responsable macro processus 3 (MP3).
Chef de cellule.
Chef de section.
Chef de pôle.
Chef de secteur, salons, groupe, magasins, CCJ, segments ….
Commissaire du gouvernement.
Gérant RHL
Contrôleur de gestion interne, qualité encadrant.
Référent formation.
Référent ressources humaines direction centrale du commissariat des armées (DCSCA) en région.
Responsable de …
Régisseur.
Technicien de prévention encadrant.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.


 

3.8. Service de santé des armées.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chef de section.
Chargé d'études en organisation et gestion.

Adjoint au chef de service.
Adjoint au chef de département.
Adjoint au chef de bureau.
Chef de bureau.
Chef de cellule facturation - hôpital d'instruction des armées (HIA).
Chef de département

GROUPE 2.

Adjoint au chef de section.
Assistant ressources humaines auprès des référents RH.
Chargé d'études RH.

Chargé de prévention - direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA).
Chef de cellule.
Chef de section.
Chef des services administratifs du ravitaillement.
Rédacteur réglementation comptable et financière encadrant - DAPSA.
Régisseur.
Responsable de formation - HIA.
Responsable du bureau transport - établissement de ravitaillement du service de santé des armées (ERSA).
Spécialiste des matériels - ERSA.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

3.9. Service industriel de l'aéronautique.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chef de section.

Acheteur-négociateur AIA clermont-ferrand département achats/groupe unité locale achat (DHA/ULHA)
Adjoint au chef du département emplois compétences atelier industriel de l'aéronautique (Ambérieu-en-Bugey, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Cuers-Pierrefeu, Bretagne)/sous direction administration gestion - organisation (AIA/SDAGO).
Adjoint au chef ULHA - AIA Ambérieu.
Chef de bureau AIA Cuers, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Bretagne.
Chef de bureau formation - AIA Ambérieu.
Chef de bureau management de l'information - AIA Ambérieu.
Chef de projet maîtrise d'œuvre informatique - AIA Bordeaux.
Chef de service liquidation - AIA Cuers.
Chef du bureau gestion logistique de biens - AIA Ambérieu.
Gestionnaire des sursis et pénalités - AIA Clermont-Ferrand.
Responsable chargé des centres et suivi des investissements - AIA Cuers.
Responsable contentieux marchés - AIA Cuers.
Responsable du bureau gestion logistique des biens - AIA Bordeaux.
Responsable de la section des affaires juridiques et contentieuses - AIA Bordeaux.
Responsable du bureau gestion personnel à statut ouvriers AIA Clermont-Ferrand.

GROUPE 2.  Néant.

Acheteur négociateur - AIA Bordeaux - Rennes.
Adjoint au responsable de bureau emplois et compétences - AIA Bordeaux.
Adjoint au responsable du bureau gestion logistique des biens - AIA Clermont-Ferrand.
Analyste programmeur - AIA Clermont-Ferrand.
Animateur assurance qualité fournisseurs - AIA Clermont-Ferrand.
Animateur référentiel technique - AIA Rennes.
Chargé de communication - AIA Bordeaux.
Chargé de la logistique des biens encadrant - Rennes.
Comptable spécialisé systèmes d'information et adjoint au chef de bureau - AIA Cuers.
Contrôleur de gestion - AIA Bordeaux.
Développeur informatique - AIA Bordeaux.
Officier de sécurité adjoint - AIA Cuers.
Régisseur.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

3.10. Service des essences des armées.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Néant.

Chef de la section des marchés - direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA).
Chef de la section traitement des pollutions - DELPIA.
Fondé de pouvoir de l'agent comptable.
Technicien sécurité des installations pétrolières - échelon de proximité des établissements de Bordeaux.
Technicien de prévention - base pétrolière interarmées.

GROUPE 2.

Acheteur.
Adjoint au chef de cellule.
Assistant conseiller à la protection de l'environnement.
Assistant contrôleur de gestion.
Assistant chargé de la rémunération.
Chef de section.
Chef de cellule.
Chef de projets informatiques - maîtrise d'ouvrage.
Spécialiste prospective et pilotage de l'exploitation pétrolière.

Acheteur.
Adjoint au chef de section.
Assistant administrateur de base de données - DELPIA.
Assistant chargé de la rémunération - DELPIA.
Assistant conseiller à la prévention - DELPIA.
Chargé d'études environnementales - DELPIA.
Chef de section.
Chef de cellule.
Chef du service général - centre de soutien logistique du service des essences des armées (CSLEA).
Chef de la section ordonnancement - CSLEA.
Développeur - DELPIA.
Régisseur.
Responsable formation établissements - DELPIA.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

3.11. Service interarmées des munitions.

 

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Chargé de protection expérimenté de l'environnement.
Chef de la section gestion budgétaire - établissement central du SIMu (EC SIMu).
Chef de la section procédures achats publics - EC SIMu.
Expert RH - EC SIMu.
Responsable de formation
Technicien de l'environnement.

GROUPE 2.

Assistant contrôleur de gestion encadrant.
Assistant-conseiller à la prévention.
Chef de cellule.
Gestionnaire du personnel - établissement principal des munitions (EPM) Aquitaine.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.

4. Pour les organismes relevant de la direction générale de l'armement.

4.1. Direction générale de l'armement.

 

ADMINISTRATION CENTRALE.

SERVICES EXTÉRIEURS.

GROUPE 1.

Adjoint au chef de bureau.
Animateur SGP spécialiste gestionnaire de projet.
Chargé d'études.
Chef de bureau.
Chef de section relevant directement d'un bureau.
Expert.
Officier de sécurité de défense et des systèmes d'information.
Référent décorations direction générale de l'armement (DGA).
Responsable de l'ingénierie de formation.
Responsable du secrétariat de la commission exécutive permanente.

Acheteur-négociateur.
Adjoint au chef de département.
Adjoint au chef de bureau.
Adjoint au directeur de site - Cazaux.
Chef de division.
Chef de département.
Chef de bureau.
Contrôleur de gestion.
Détenteur de biens encadrant.
Directeur de DGA formation.
Expert
Sous-directeur RH de site.

GROUPE 2.

Adjoint à l'expert RH.
Adjoint au chef de cellule.
Adjoint au chef de division.
Adjoint au chef de groupe.
Adjoint au chef de section.
Administrateur.
Analyste.
Animateur.
Chargé du soutien SIGALE.
Chef de cellule.
Chef de groupe.
Chef de section ne relevant pas directement d'un bureau.
Comptable.
Officier de zone.
Responsable.
Spécialiste.

Acheteur.
Adjoint au chef de cellule.
Adjoint au chef de section.
Adjoint au chef de groupe.
Administrateur.
Analyste.
Animateur.
Assistant de prévention.
Chargé d'études.
Chargé de communication.
Chargé de pilotage.
Chargé de prévention.
Chef de section.
Chef de groupe.
Chef de cellule.
Chef de projet métier achat TOCATA adjoint.
Comptable.
Concepteur.
Déclarant en douane.
Détenteur de biens non encadrant.
Officier de sécurité adjoint.
Officier de sécurité suppléant.
Responsable.
Spécialiste.

GROUPE 3.

Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents. Emplois qui ne sont pas inscrits dans les groupes précédents.