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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : BUREAU DES APPROVISIONNEMENTS DE LA FLOTTE, DES TRANSPORTS GENERAUX ET DES AFFRETEMENTS

INSTRUCTION N° 436/DEF/CMa/4 relative au règlement d'armement, au ravitaillement et à l'administration du matériel de culte des unités et organismes de la marine.

Abrogé le 30 mai 2007 par : INSTRUCTION N° 000-33810-2007/DEF/DCCM/LOG/AF relative au réglement d'armement, au ravitaillement et à l'administration du matériel de culte des formations et organismes de la marine. Du 25 juillet 1983
NOR

Précédent modificatif :  1er modificatif du 25 juin 1984 (BOC, p. 3758). , 2e modificatif du 4 octobre 1984 (BOC, p. 5776). , 3e modificatif du 11 mai 1987 (BOC, p. 2140) NOR DEFB8751082J. , 4e modificatif du 25 novembre 1988 (BOC, p. 6139) NOR DEFB8851233J. , 5e modificatif du 25 mai 1990 (BOC, p. 1653) NOR DEFB9051089J. , 6e modificatif du 14 mai 1991(BOC, p. 1935) NOR DEFB9151072J. , 7e modificatif du 5 août 1993 (BOC, p. 4591) NOR DEFB9351138J.

Pièce(s) jointe(s) :     Six annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 706/DEF/CMa/4 du 10 octobre 1979 (BOC, p. 4193), son modificatif du 20 février 1980 (BOC, p. 667) et son erratum du 30 septembre 1981 (BOC, p. 4366).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  712.2.2.4., 571.2.

Référence de publication : BOC, p. 3919.

1. Contenu

La présente instruction a pour objet de définir le matériel réglementaire des cultes catholique, protestant et israélite ainsi que les conditions d'attribution et les règles d'administration de ce matériel ; elle ne concerne pas les articles qui peuvent être classés comme matériel d'attache ou de casernement ni les articles qui, éventuellement fournis par les aumôniers, demeurent leur propriété personnelle.

2. Définitions. Attributions.

  1.1. Définition.

  1.1.1. Les matériels de culte revenant aux aumôniers et desservants catholiques, protestants et israélites sont définis dans les annexes I, II et III à la présente instruction ; ces matériels sont les composants des ensembles de culte : malles-chapelles, valises-chapelles et valises de culte.

Les matériels constituant chaque ensemble de culte sont rigoureusement affectés à une chapelle ou à une valise déterminée : les échanges ou prêts entre deux ensembles sont interdits ; un numérotage des valises et malles-chapelles permet leur suivi par l'unité d'affectation et le service de délivrance et le département (direction centrale du commissariat, bureau des approvisionnements de la flotte).

  1.1.2. La composition des ensembles de culte est définie par le département DCCM/LOG/AF en liaison avec les directions des aumôneries catholique, protestante et israélite.

  1.2. Attributions.

  1.2.1. La liste des attributaires et les allocations des unités en ensembles de culte sont arrêtées aux annexes IV, V et VI de la présente instruction.

  1.2.2. Des modifications à cette liste peuvent intervenir :

  • lors de la création d'un poste d'aumônier au titre d'une unité déjà existante ou d'une unité nouvelle ;

  • lors de la suppression d'un poste d'aumônier dans une unité affectataire ;

  • lors d'un transfert d'un poste d'aumônier d'une unité dans une autre.

L'attribution d'un nouvel ensemble de culte, ou son retrait du service sont décidés par le département DCCM/LOG/AF sur proposition ou demande des directions d'aumôneries, soit sur proposition du conseil d'administration de l'unité concernée, les directions d'aumôneries compétentes étant mises en copie de la proposition.

  1.2.3. Les mouvements de délivrance ou de remise des ensembles de culte s'effectuent par l'intermédiaire des services des approvisionnements de la flotte de Brest et de Toulon, gestionnaires des matériels de culte ; les mouvements de transfert s'effectuent selon la procédure des versements d'unité à unité, les services des approvisionnements de la flotte de Brest et de Toulon étant mis en copie du procès-verbal de versement.

3. Gestion du matériel par les services du commissariat.

  2.1. Le service des approvisionnements de la flotte de Brest pour les unités de la région maritime Atlantique et de Paris, le service des approvisionnements de la flotte de Toulon pour les unités de la région maritime Méditerranée et d'Outre-mer sont chargés de la gestion des matériels du culte. A ce titre, ils sont responsables :

  • de l'approvisionnement des matériels ;

  • des opérations de maintenance les concernant.

  2.2. Les mouvements de matériel affectant les ensembles de culte et leurs composants s'effectuent par l'intermédiaire des services du commissariat (vivres matériel, matériel) du port d'affectation des unités.

4. Administration du matériel dans les unités.

  3.1. Mise en place.

Lors de la réception de la chapelle ou de la valise de culte, le chef du service commissariat de l'unité procède à un inventaire des objets qui la composent et en consigne les résultats dans un procès-verbal sur le registre des actes administratifs de l'unité. Copie de ce procès-verbal est adressée au port de gestion (AF Brest, AF Toulon).

  3.2. Détention.

Le matériel de culte est soumis aux règles générales définies par l'instruction sur l'administration et la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

L'aumônier ou desservant est détenteur dépositaire de tout le matériel de culte. Dans le cas d'une vacance momentanée du poste d'aumônier, la charge est confiée au maître magasinier.

  3.3. Recensements annuels.

Le matériel de culte est soumis au cours du dernier trimestre de chaque année à un recensement effectué par le chef du service commissariat de l'unité, en présence de l'aumônier.

Les résultats en sont consignés dans un procès-verbal sur le registre des actes administratifs de l'unité.

  3.4. Changement de détenteur.

Au débarquement de l'aumônier ou du desservant, il est procédé à un recensement particulier du matériel de culte en présence du détenteur débarquant et de son successeur ou, à défaut, du maître magasinier. Les résultats sont consignés dans un procès-verbal sur le registre des actes administratifs de l'unité.

  3.5. Remplacement des matériels.

Le remplacement des matériels demandé à la suite des recensements annuels (cf. 3.3, ci-dessus) ou en cours d'année donne lieu à l'établissement de billets de mouvement selon les procédures applicables au matériel en service dans les unités.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de la marine,

CASANOVA.

Annexes

ANNEXE I. Matériel du culte catholique.

Numéro de nomenclature.

Désignation de l'article.

Nombre.

1. Composition réglementaire des malles-chapelles.

Famille 6950.

  

9925 14 300 7283

Malle-chapelle garnie en deux coffrets ou trois valises types « équipage » (1).

1

9925 14 300 7232

Coffret vide pour malle-chapelle (2)

1

9925 14 300 7233

Coffret no 2 vide pour malle-chapelle

1

9925 14 300 7236

Astérisque de 4,5 cm de diamètre

1

9925 14 300 8428

Aube en tergal blanc

2

9925 14 300 7275

Boîte à charbon ou à encens

2

9925 14 300 7277

Boîte à grandes hosties

1

9925 14 300 7279

Boîte à petites hosties

3

9925 14 300 7237

Boîte aux Saintes Huiles à deux compartiments

1

9925 14 300 8431

Burette en verre incassable

2

9925 14 300 7239

Calice

1

9925 14 300 8424

Canon d'autel

1

9925 14 300 7244

Chandelier

2

9925 14 300 7245

Chandelier portatif

2

9925 14 303 9779

Chasuble simple en tergal blanc ivoire

1

9925 14 303 9780

Chasuble simple en tergal rouge

1

9925 14 303 9781

Chasuble simple en tergal vert

1

9925 14 303 9782

Chasuble simple en tergal violet

1

9925 14 300 7240

Ciboire

1

9925 14 300 7261

Cordon d'aube

2

9925 14 300 7262

Corporal en toile ou batiste pur fil (4)

3

9925 14 300 8430

Coupe métal argenté

1

9925 14 300 7248

Cuiller à encens

1

9925 14 300 7241

Custode

1

9925 14 300 7246

Croix d'autel

1

9925 14 300 7247

Croix d'autel portatif

1

9925 14 300 7250

Encensoir

1

9925 14 300 7264

Etole grande taille double face blanche et violette

1

9925 14 300 7249

Etui de chandeliers portatifs

1

9925 14 300 8432

Flacon de burette en verre incassable

2

9925 14 300 7251

Goupillon

1

9925 14 361 5500

« La célébration des obsèques »

1

9925 14 361 5499

« Lectionnaire du rituel sur le baptême, l'Eucharistie de la messe, la pénitence, le sacrement des malades »

1

9925 14 300 7266

Manuterge en toile ou batiste pur fil (5)

4

9925 14 326 8111

Missel de semaine

1

9925 14 326 8110

Missel du dimanche

1

9925 14 300 7281

Musette

1

9925 14 300 7252

Navette

1

9925 14 300 7268

Nappe d'autel en toile pur fil

2

9925 14 300 7269

Pale en toile ou batiste pur fil (6)

2

9925 14 300 7242

Patène

1

9925 14 300 7258

Petit rituel

1

9925 14 300 8433

Plateau de burette en verre incassable

1

9925 14 361 5498

« Prières pour les défunts à la maison et au cimetière »

1

9925 14 300 7253

Protège-flamme

2

9925 14 300 7272

Purificatoire en toile ou batiste pur fil (7)

3

9925 14 300 8427

Rituel de la célébration du mariage

1

9925 91 069 6114 (9)

Missel Romain (8)

1

9925 91 069 6115 (9)

Lectionnaire pour la messe du dimanche (8)

1

9925 91 069 6116 (9)

La célébration des sacrements (8)

1

9925 14 300 7254

Sonnette

1

9925 14 300 7255

Souche

2

9925 14 300 7274

Sous-nappe en toile pur fil doublé

2

Famille 170.

 

 

8460 14 264 9085

Valise type « équipage » (2)

3

2. Composition réglementaire des valises-chapelles.

Famille 6950.

 

 

9925 14 300 7231

Valise-chapelle garnie en un coffret ou deux valises « équipage » (1)

1

9925 14 300 7234

Valise-chapelle vide (2)

1

9925 14 300 7236

Astérisque de 4,5 cm de diamètre

1

9925 14 300 8428

Aube en tergal blanc

2

9925 14 300 7280

Boîte à bougies de 22 mm

1

9925 14 300 7277

Boîte à grandes hosties

1

9925 14 300 7279

Boîte à petites hosties

2

9925 14 300 7237

Boîte aux Saintes Huiles à deux compartiments

1

9925 14 300 8431

Burette en verre incassable

2

9925 14 300 7239

Calice

1

9925 14 303 9779

Chasuble simple tergal blanc ivoire

1

9925 14 303 9780

Chasuble simple tergal rouge

1

9925 14 303 9781

Chasuble simple tergal vert

1

9925 14 303 9782

Chasuble simple tergal violet

1

9925 14 300 7262

Corporal en toile ou batiste pur fil (4)

2

9925 14 300 8430

Coupe métal argenté

1

9925 14 300 7241

Custode

1

9925 14 300 7247

Croix d'autel portatif

1

9925 14 300 7264

Etole grande taille double face blanche et violette

1

9925 14 300 8432

Flacon de burette en verre incassable

2

9925 14 361 5500

« La célébration des obsèques »

1

9925 14 361 5499

« Lectionnaire du rituel sur le baptême, l'Eucharistie de la messe, la pénitence, le sacrement des malades »

1

9925 14 300 7266

Manuterge en toile ou batiste pur fil (5)

2

9925 14 326 8111

Missel de semaine

1

9925 14 326 8110

Missel du dimanche

1

9925 14 300 7268

Nappe d'autel en toile pur fil

2

9925 14 300 7242

Patène

1

9925 14 300 7258

Petit rituel

1

9925 14 300 8433

Plateau de burette en verre incassable

1

9925 14 361 5498

« Prières pour les défunts à la maison et au cimetière »

1

9925 14 300 7272

Purificatoire en toile ou batiste pur fil (7)

2

9925 14 300 8427

Rituel de la célébration du mariage

1

9925 91 069 6114 (9)

Missel Romain (8)

1

9925 91 069 6115 (9)

Lectionnaire pour la messe du dimanche (8)

1

9925 91 069 6116 (9)

La célébration des sacrements (8)

1

9925 14 300 7269

Pale en toile ou batiste pur fil (6)

2

Famille 170.

 

 

8460 14 264 9085

Valise type « équipage » (2)

2

(1) Sur la demande des aumôniers détenteurs, les conteneurs traditionnels (coffrets pour valises-chapelles et malles-chapelles) peuvent faire l'objet d'une remise auprès des services des AF du port de rattachement et d'un remplacement par les services HCC ou VM locaux par des valises « équipage » à raison de deux valises « équipage » pour une valise-chapelle et trois valises « équipage » pour une malle-chapelle.

(2) Ces matériels sont d'emploi facultatif au lieu et place des malles ou valises-chapelles comme dit au nota 1.

(4) Cet article regroupe, sous une même appellation et un même numéro de nomenclature, les articles précédemment nomenclaturés comme suit, qui n'ont pas lieu d'être distingués :

9925 14 300 7262. Corporal en toile pur fil.

9925 14 300 7263. Corporal en batiste pur fil.

(5) Cet article regroupe, sous une même appellation et un même numéro de nomenclature, les articles précédemment nomenclaturés comme suit, qui n'ont pas lieu d'être distingués :

9925 14 300 7266. Manuterge en toile pur fil.

9925 14 300 7267. Manuterge en batiste pur fil.

(6) Cet article regroupe, sous une même appellation et un même numéro de nomenclature, les articles précédemment nomenclaturés comme suit, qui n'ont pas lieu d'être distingués :

9925 14 300 7269. Pale en toile pur fil.

9925 14 300 7270. Pale en batiste pur fil.

(7) Cet article regroupe, sous une même appellation et un même numéro de nomenclature, les articles précédemment nomenclaturés comme suit, qui n'ont pas lieu d'être distingués :

9925 14 300 7272. Purificatoire en toile pur fil.

9925 14 300 7273. Purificatoire en batiste pur fil.

(8) Ces articles remplacent les articles suivants :

9925 14 340 8425. Rituel du baptême des adultes par étapes.

9925 14 300 8426. Rituel du baptême des enfants.

9925 14 361 5497. Rituel de la confirmation.

9925 14 300 8425. Rituel pour la liturgie des défunts.

(9) Numéro provisoire.

 

ANNEXE II. Matériel du culte protestant.

Numéros de nomenclature.

Désignation de l'article.

Nombre.

Caractéristiques techniques.

(9925 14 326 8112 : valise du culte protestant garnie)

9925 14 300 8434

Plateau de la Sainte Cène

1

Métal argenté.

9925 14 300 8435

Coupe de communion

1

Métal argenté.

9925 14 300 8436

Liturgie culte protestant

1

Editions Berger-Levrault.

9925 14 300 8437

Bible de table de communion

1

Version synodale ou bible de Jérusalem.

9925 14 300 8438

Appui-bible double face pliant

1

45 × 30 × 5 cm.

9925 14 300 8439

Aiguière

1

Métal argenté.

9925 14 300 8440

Robe pastorale avec ceinture

1

Tergal noir léger.

9925 14 300 8441

Registre d'actes pastoraux

1

Cartonné et paginé.

9925 14 300 8442

Rabat

3

Tergal blanc.

9925 14 300 8443

Nappe d'autel

1

Tergal blanc de 100 × 130 cm avec motif brodé sur pendant d'autel.

8460 14 264 9085

Valise du culte protestant

1

Type équipage.

 

ANNEXE III. Matériel du culte Israélite.

Numéros nomenclature.

Désignation de l'article.

Nombre.

Caractéristiques techniques.

(9925.14.326.8113 : valise du culte israélite garnie)

9925.14.300.8445

Soutane

1

Tergal noir.

9925.14.300.8446

Toque

1

Tergal noir.

9925.14.300.8447

Bible hébraïque

1

Edition.

8460 14 264 9085

Valise du culte israélite vide

1

Type équipage.

9925.14.300.8449

Livre de prières Chaare-Téfilah

1

Du grand rabbin Bloch (édition fondation Sefer).

9925.14.300.4263

Châle de prière en laine

1

 

 

ANNEXE IV. Affectation des malles et valises-chapelles culte catholique.

Unité d'affectation.

Service de gestion.

Désignation du matériel.

Pour mémoire numéros attribués aux ensembles en service.

CAPOC (Cherbourg)

AF Brest.

Valise-chapelle.

34/53

CIN Querqueville

AF Brest.

Malle-chapelle.

37

BAN Landivisiau

AF Brest.

Malle-chapelle.

41/55

BOFOST

AF Brest.

Valise-chapelle.

47/67

CSM Ile-Longue

AF Brest.

Valise-chapelle.

45/66

Centre administratif des Roches-Douvres (aumônerie 2e région)

AF Brest.

Valise-chapelle.

37/55

CIN Brest

AF Brest.

Malle-chapelle.

13

 

 

Valise-chapelle.

31/52

Centre marine La Villeneuve, Brest

AF Brest.

Malle-chapelle.

7

Ecole navale

AF Brest.

Malle-chapelle.

3

 

 

Valise-chapelle.

33/52

BAN Lann-Bihoué

AF Brest.

Malle-chapelle.

E2

CAPOL (DP Lorient)

AF Brest.

Malle-chapelle.

27/53

CSM Lorient

AF Brest.

Malle-chapelle.

25/52

CEAN Rochefort

AF Brest.

Malle-chapelle.

21/51

CFM Hourtin

AF Brest.

Malle-chapelle.

44

Ecole des fourriers

AF Brest.

Valise-chapelle.

46/67

ESSA Bordeaux

AF Brest.

Malle-chapelle.

42/59

Groupe d'action sous-marine

AF Brest.

Valise-chapelle.

39/55

BEM Monge

AF Brest.

Valise-chapelle.

38/55

PH Jeanne d'Arc

AF Brest.

Malle-chapelle.

1

Centre Commandant-Millé (BAN Toussus-le-Noble. Etablissement marine de Colombes)

AF Brest.

Valise-chapelle.

35/53

BAN Cuers

AF Toulon.

Malle-chapelle.

2

BAN Hyères

AF Toulon.

Malle-chapelle.

8

BAN Saint-Mandrier

AF Toulon.

Valise-chapelle.

41/55

CAMED (aumônerie 3e région) (BSM Toulon)

AF Toulon.

Valise-chapelle.

43/61

CAMED (hôpital des armées Sainte-Anne)

AF Toulon.

Malle-chapelle.

32/55

CE Saint-Raphaël

AF Toulon.

Malle-chapelle.

43/59

CIN Saint-Mandrier

AF Toulon.

Malle-chapelle.

24/52 40/55

PA Clemenceau

AF Toulon.

Malle-chapelle.

39/55

PA Foch

AF Toulon.

Malle-chapelle.

26/52

CEP Papeete

AF Toulon.

Malle-chapelle.

30/53

CEP Papeete (Mururoa)

AF Toulon.

Valise-chapelle.

55/42

UM Cap-Vert

AF Toulon.

Malle-chapelle.

34

ALINDIEN (bâtiment de commandement)

AF Toulon.

Valise-chapelle.

32/52

BMP Marseille

AF Toulon.

Malle-chapelle.

6

 

ANNEXE V. Affectation des valises du culte protestant.

Unité d'affectation.

Nombre.

Service de gestion.

Détenteur-dépositaire.

CAM Paris

1

AF Brest.

Adjoint marine à l'aumônerie protestante des armées.

CAPOC

1

AF Brest.

Aumônier protestant 1re région.

Centre administratif des Roches-Douvres

1

AF Brest.

Aumônier protestant 2e région (Brest).

CAPOL

1

AF Brest.

Aumônier protestant 2e région (Lorient).

CEAN Rochefort

1

AF Brest.

Aumônier protestant 2e région (Rochefort).

CFM Hourtin

1

AF Brest.

Aumônier protestant 2e région (Bordeaux).

Ecole principale du service de santé des armées de Bordeaux

1

AF Brest.

Aumônier protestant 2e région (Bordeaux).

Bataillon des marins-pompiers de Marseille

1

AF Toulon.

Aumônier protestant 3e région (Marseille).

CABLEM

1

AF Toulon.

Aumônier protestant 3e région (Toulon).

BAN Nîmes-Garons

1

AF Toulon.

Aumônier protestant 3e région (Nîmes).

CAM Papeete

2

AF Toulon.

Aumôniers protestants (Polynésie).

COMAR Djibouti

1

AF Toulon.

Aumônier protestant (Djibouti).

 

ANNEXE VI. Affectations des valises du culte Israélite.

Unité d'affectation.

Nombre.

Service de gestion.

Détenteur-dépositaire.

CAM Paris

2

AF Brest.

Adjoint marine à l'aumônerie israélite des armées.

CAPOC

1

AF Brest.

Aumônier israélite 1re région.

Centre administratif des Roches-Douvres

1

AF Brest.

Aumônier israélite 2e région (Brest).

CEAN Rochefort

1

AF Brest.

Aumônier israélite 2e région (Rochefort).

CFM Hourtin

1

AF Brest.

Aumônier israélite 2e région (Bordeaux).

CABLEM

1

AF Toulon.

Aumônier israélite 3e région.