La présente circulaire a pour objet de définir les principes applicables à l'approvisionnement centralisé des pneumatiques et chambres à air des véhicules par le commissariat de la marine et le régime applicable au ravitaillement des unités et des services de la marine dans cette catégorie de matériel. Il est précisé que les dispositions prévues par la présente circulaire ne s'appliquent pas aux pneumatiques pour cycles et cyclomoteurs.

1. Matériel concerné.

La liste exhaustive des pneumatiques et chambres à air approvisionnés par le commissariat de la marine figure au fascicule FMP 59 du catalogue du matériel des approvisionnements de la flotte.

Ce fascicule, refondu au 1er janvier 1980, se présente comme un instrument de travail orienté vers l'approvisionnement et la délivrance. En ce qui concerne les pneumatiques, la présentation retenue fait ressortir, d'une part, les équivalences entre types de pneumatiques de marques différentes, d'autre part, les correspondances pneumatiques-véhicules.

La mise en service éventuelle de véhicules équipés de pneumatiques qui ne figurent pas dans ce fascicule doit conduire les services des ports à rechercher, dans un premier temps, les types de pneumatiques du catalogue susceptibles de se substituer aux premiers et, en cas d'impossibilité, à demander une identification au service technique du commissariat de la marine.

2. Approvionnement.

2.1.

L'approvisionnement des pneumatiques et chambres à air des véhicules est réalisé dans le cadre d'un marché centralisé de clientèle passé chaque année par le service des marchés généraux du commissariat de la marine.

2.1.1.

Ce marché de clientèle doit en principe porter sur tous les types de pneumatiques et de chambres à air définis au paragraphe 1 ci-dessus.

Les services ne peuvent procéder à des achats directs hors marchés de clientèle que pour l'approvisionnement des pneumatiques de catégories non prévues aux marchés.

2.1.2.

Le marché centralisé charge les fournisseurs du rechapage nominatif des pneumatiques selon les dispositions de la circulaire n^o 222/DEF/CMa/4 du 29 mars 1982 ⁽¹⁾ sur l'utilisation des pneumatiques recreusés et rechapés. Il importe d'utiliser au maximum les possibilités du rechapage nominatif ainsi prévu.

2.2.

Les fonctions de prévision, de décision de commande et de liquidation sont exercées par les services locaux dans le cadre des marchés de clientèle, les commandes étant signifiées par les services locaux au dépôt le plus proche de la marque concernée au fur et à mesure des besoins des unités et services en vue d'une livraison immédiate. Compte tenu de la souplesse du système d'approvisionnement mis en place et de la brièveté du délai de livraison, il ne doit plus être constitué de stock.

2.3.

L'approvisionnement des ports d'outre-mer en pneumatiques et chambres à air est assuré par le port de Toulon dans les mêmes conditions que pour les autres catégories de matériel du ressort des approvisionnements de la flotte.

3. Ravitaillement. Recette.

3.1.

Le ravitaillement des unités suit les procédures définies pour les autres matériels.

3.2.

Afin d'éviter d'inutiles mouvements de matériel en magasin les services pourront faire livrer directement les pneumatiques et chambres aux principales unités, services et organismes utilisateurs de pneumatiques (centres auto ; bases de l'aéronautique navale ; garages des écoles ; services soutien des autres directions…) et leur donner délégation pour les opérations de recette ; toutefois les services locaux devront s'assurer au préalable de la compétence du personnel des unités chargé d'assurer ces formalités de recette.

Pour que le système choisi trouve sa pleine efficacité il convient que le délai entre l'expression d'un besoin (par exemple par message) et la livraison effective des pneumatiques et chambres demandés soit aussi réduit que possible. Un délai inférieur à 48 heures est souhaitable.

4. Cessions.

Les pneumatiques délivrés aux directions et services ainsi qu'aux unités n'appartenant pas au service général font l'objet de cessions dont le remboursement est poursuivi à l'échelon local, le montant des atténuations profitant au département.

5. Formation technique des usagers.

Les techniques modernes de fabrication et d'utilisation, ainsi que le coût élevé des pneumatiques en particulier pour les poids lourds, rendent nécessaires une formation systématique des usagers. Chaque fois que cela sera possible, le marché centralisé de clientèle prévoira une formation technique dispensée aux principaux usagers par le fournisseur retenu.