DÉCISION N° 326/DEF/DPMM/ASS/FC relative à la création de foyers clubs nautiques des équipages.
Abrogé le 19 février 2007 par : INSTRUCTION N° 000-83833-2006/DEF/EMM/CPM relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers dans la marine nationale. Du 07 novembre 1984NOR
1. Conformément aux dispositions de la circulaire citée en référence et pour entrer dans la phase définitive de son application, les clubs nautiques des équipages désignés ci-après sont transformés en foyers communs sous l'appellation de foyers clubs nautiques des équipages à compter respectivement :
du 1er mars 1984 : club nautique des équipages de la marine à Paris ;
du 1er janvier 1985 :
club nautique des équipages de la marine à Brest ;
club nautique des équipages de la marine à Lorient ;
club nautique des équipages de la marine à Toulon.
2. Le club nautique des équipages de la marine à Cherbourg a fait l'objet de la décision citée en référence b).
3. Le club nautique des équipages de la marine à Rochefort a été dissous par la décision citée en référence d).
4. Les foyers-clubs nautiques sont régis à compter de leur date de création par les dispositions de l'instruction citée en référence.
Les directions des foyers des équipages de la flotte de Brest, Lorient et Toulon reçoivent pour ces foyers les attributions d'un service local des foyers.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,
LEJEUNE.