Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des ressources humaines »

CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2016 - 2017 ».

Abrogé le 28 février 2018 par : CIRCULAIRE N° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2017 - 2018 ». Du 18 avril 2017
NOR D E F T 1 7 5 0 6 4 7 C

Référence(s) : Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 9413/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 03 septembre 2014 relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 21 juillet 2016 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 13 mars 2016 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2015 - 2016 ».

Référence de publication : BOC n°18 du 27/4/2017

Préambule.

La présente circulaire a pour objet de déterminer les conditions de mise en œuvre des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre. Dans un souci de compréhension, la dénomination chef de corps (CDC) apparaît dans la circulaire. Elle correspond en droit au terme de commandant de la formation administrative.

La notation et le fusionnement des différentes catégories de militaires s'effectuent, sauf exceptions prévues par la présente circulaire, conformément aux dispositions de l'instruction n° 11004/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 21 juillet 2016 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

La mise en œuvre du modèle « au contact » a nécessité une adaptation des circuits au sein des chaînes armée de terre, sans influence sur ceux des chaînes interarmées. Ainsi l'appellation « tête de chaîne-commandement » (TDC-commandement) apparaît à partir du cycle de notation 2016-2017 et correspond aux nouveaux commandements de niveau divisionnaire.

1. LES NIVEAUX HIÉRARCHIQUES.

1.1. Niveau initial.

Ce niveau est généralement détenu par le commandant de la formation administrative (chef de corps ou autorité de niveau équivalent).

1.2. Niveau hiérarchique intermédiaire.

Ce niveau est dévolu à l'autorité de proximité immédiatement supérieure dont dépend le niveau initial. Il prend le titre d'autorité immédiatement supérieure (AIS).

1.3. Niveau hiérarchique final.

Dans les chaînes interarmées, ce niveau est attribué à la tête de chaîne fonctionnelle (TDC). Il s'agit des titulaires de grands commandements, directeurs fonctionnels, autorités des organismes de l'administration centrale. Le cas échéant, la direction de ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) peut décider, de répartir certaines des attributions normalement dévolues à la TDC au sein de la chaine fonctionnelle. La TDC est alors dénommée tête de chaîne n° 1 [TDC 1, et tout ou partie des AIS qui lui sont subordonnées, alors dénommées tête de chaîne n° 2 (TDC 2)].

Dans les chaînes armée de terre, ce niveau est attribué à une tête de chaîne (TDC) ou à une tête de chaîne-commandement (TDC-commandement), correspondant respectivement aux grands subordonnés du chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) et aux commandements de niveau divisionnaire.

2. NOTATION.

La notation de l'ensemble des militaires de l'armée de terre s'effectue à deux niveaux. Dans ce cadre, un officier est généralement noté :

en premier ressort par l'autorité accréditée par la présente circulaire ;
en second ressort, par l'autorité immédiatement supérieure à l'autorité notant en premier ressort.

Les officiers effectuant un temps de commandement, un temps de responsabilité ou accrédités en qualité de premier notateur des officiers font l'objet de circuits spécifiques et sont en règle générale notés :

dans les chaînes interarmées, en premier ressort par l'AIS dont ils relèvent et en second ressort par leur tête de chaîne fonctionnelle ;
dans les chaînes armée de terre, en premier ressort par l'AIS dont ils relèvent et en second ressort par leur TDC-commandement.

L'application de ces règles peut faire l'objet de dérogations après accord de la DRHAT.

Un officier subalterne ne peut pas être accrédité comme premier notateur des officiers. Le cas échéant, ces attributions sont intégralement transférées à l'AIS.

3. PRÉFUSIONNEMENT ET FUSIONNEMENT.

Le pré-fusionnement consiste à attribuer, par grade, les mentions de proposition pour les travaux d'avancement.

Le fusionnement consiste à attribuer, à l'intérieur de chaque corps statutaire, par grade (et par créneau pour le corps des officiers des armes), les mentions de propositions définitives pour les travaux d'avancement. L'autorité qui intervient en dernier ressort pour une catégorie de grade prend le titre de fusionneur.

3.1. Niveau de pré-fusionnement.

Dans les chaînes interarmées :

le chef de corps ou l'autorité de niveau équivalent prend le titre de pré-fusionneur pour les officiers du grade de sous-lieutenant à commandant ;
au niveau hiérarchique intermédiaire, l'AIS est pré-fusionneur des colonels. Les AIS qui n'exercent pas d'attributions de fusionnement pour les lieutenants-colonels, prennent le titre de pré-fusionneur pour cette catégorie de personnel.

Dans les chaînes armée de terre :

le chef de corps ou l'autorité de niveau équivalent prend le titre de pré-fusionneur pour les officiers du grade de sous-lieutenant à capitaine ;
l'AIS prend le titre de pré-fusionneur pour les officiers du grade de commandant et de lieutenant-colonel ;
la TDC-commandement prend le titre de pré-fusionneur des colonels et des officiers effectuant un temps de commandement ou de responsabilité.

3.2. Niveau de fusionnement.

Pour les sous-officiers, à l'échelon de l'AIS.

Dans les chaînes interarmées :

pour les sous-lieutenants, lieutenants, capitaines et commandants, à l'échelon de l'AIS ;
pour les lieutenants-colonels et colonels, à l'échelon de la TDC.

Les attributions normalement dévolues à la TDC (dénommé alors TDC1) peuvent être partiellement attribuées à une AIS qui lui est subordonnée (TDC 2), le niveau de fusionnement des lieutenants-colonels se situe alors à l'échelon de la TDC 2.

Les officiers supérieurs effectuant un temps de commandement, un temps de responsabilité ou accrédités en qualité de premier notateur des officiers sont toujours fusionnés par leur TDC.

Dans les chaînes armée de terre :

pour les sous-lieutenants, lieutenants et capitaines, à l'échelon de l'AIS ;

pour les commandants et les lieutenants-colonels, à l'échelon de la TDC commandement ;
pour les colonels et les officiers effectuant un temps de commandement ou de responsabilité, à l'échelon de la TDC.

4. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.

Lorsque la situation d'un militaire au regard de sa notation ou de son fusionnement n'est pas déterminée par la présente circulaire, une demande devra être adressée à la direction des ressources humaines de l'armée de terre afin de déterminer sa chaîne de notation et de fusionnement.

4.1. Cas des officiers en temps de commandement d'officier supérieur.

Les officiers effectuant un TCOS ne sont pas premiers notateurs des officiers et ne font pas l'objet de dispositions particulières en matière de notation et de fusionnement. Ils peuvent toutefois être autorisés par la présente circulaire à rédiger un feuillet de notation intermédiaire.

4.2. Légion Etrangère.

Le commandement de la légion étrangère effectue le fusionnement de l'ensemble des travaux d'avancement concernant tous les officiers et sous-officiers servant à titre étranger. Il agit en tant que dernier notateur des officiers servant à titre étranger quelle que soit leur formation d'appartenance.

4.3. Sous-officiers du domaine de spécialité « santé ».

Les sous-officiers de l'armée de terre relevant du domaine de spécialité « santé » sont notés au sein de leur organisme de rattachement et fusionnés par le directeur central adjoint du service de santé des armées.

4.4. Militaires appartenant au corps des chefs de musique et au corps des sous-chefs de musique.

Ces militaires font l'objet d'un circuit spécifique décrit par le chef d'état-major des armées (note n° D-11-010158/DEF/EMA/RH/1 du 29 décembre 2011 ⁽¹⁾ relative au circuit de notation d'avancement des musiciens servant au sein des formations musicales).

4.5. Commissaires des armées, personnel terre du service d'infrastructure de la défense et du service des essences des armées.

Les circuits de notation et de fusionnement des commissaires des armées ne sont pas décrits par la présente circulaire mais font l'objet de dispositions spécifiques du service du commissariat des armées. Le personnel terre affecté au sein de la chaîne SID est fusionné par le SGA. Les circuits de notation et fusionnement des IMID sont décrits par la DCSID. Le personnel terre affecté au sein de la chaîne SEA est fusionné par l'EMAT-MGAT. Les circuits de notation et fusionnement du personnel SEA sont décrits par la DCSEA.

4.6. Cas particulier.

Lorsqu'un militaire exerce plusieurs fonctions au titre de deux chaînes distinctes, sa notation est établie au titre de sa fonction principale, une notation intermédiaire étant établie par l'autorité dont il relève au titre de sa fonction secondaire. La notation intermédiaire n'est qu'une proposition de notation destinée à aider le premier notateur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

5. Présentation des différentes têtes de chaîne.

Chaque tête de chaîne fait l'objet d'une présentation identique articulée autour de trois parties :

la première partie décrit les circuits de notation et de fusionnement ;
la deuxième identifie les autorités accréditées ;
la troisième partie précise la signification des différentes abréviations utilisées dans les tableaux relatifs aux circuits.

5.1. Circuits dans les chaînes interarmées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI ⁽¹⁾.	N1 ⁽²⁾.	N2 ⁽³⁾.	P-FUS ⁽⁴⁾.	FUS ⁽⁵⁾.
TC/TR/PN ⁽⁶⁾.	/	AIS ⁽⁷⁾.	TDC ⁽⁸⁾.	AIS.	TDC.
Cas particulier ⁽⁹⁾.		/	/	/	/
COL ⁽¹⁰⁾.		TC ou PN ⁽¹²⁾.	AIS.	AIS.	TDC.
LCL ⁽¹¹⁾.				AIS ou TC ou PN.	TDC ou AIS TDC2 ⁽¹³⁾.
SLT/LTN/CNE/CDT ⁽¹⁴⁾.				TC ou PN.	AIS.
S-OFF ⁽¹⁵⁾.		CDS ou équivalent ⁽¹⁶⁾.	TC ou PN.	TC ou PN.	AIS.
⁽¹⁾ Notateur intermédiaire. ⁽²⁾ Notateur au premier degré. ⁽³⁾Notateur au second degré. ⁽⁴⁾Pré-fusionneur. ⁽⁵⁾Fusionneur. ⁽⁶⁾Officier effectuant un temps de commandement/officier effectuant un temps de responsabilité/officier premier notateur des officiers. ⁽⁷⁾ Autorité immédiatement supérieure. ⁽⁸⁾ Tête de chaîne fonctionnelle. ⁽⁹⁾Permet d'identifier les officiers et sous-officiers dont le circuit est spécifique au sein d'une formation. Il s'agit généralement de l'environnement proche des commandeurs ou de militaires dont l'emploi conduit à l'établissement d'une notation intermédiaire. ⁽¹⁰⁾ Colonel. ⁽¹¹⁾Lieutenant-colonel. ⁽¹²⁾Officier en temps de commandement ou officier désigné comme premier notateur. ⁽¹³⁾ Autorité immédiatement supérieure accréditée tête de chaîne numéro 2. ⁽¹⁴⁾ Sous-lieutenant/lieutenant/capitaine/commandant. ⁽¹⁵⁾Sous-officier. ⁽¹⁶⁾Chef de section ou autorité de niveau équivalent.

5.2. Circuits dans les chaînes armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI ⁽¹⁾.	N1 ⁽²⁾.	N2 ⁽³⁾.	P-FUS ⁽⁴⁾.	FUS ⁽⁵⁾.
COL/TC/TR/PN ⁽⁶⁾.	/	AIS ⁽⁷⁾.	TDC-commandement ⁽⁸⁾.	TDC -commandement.	TDC ⁽⁹⁾.
Cas particulier.		/	/	/	/
CDT/LCL ⁽¹⁰⁾.		TC ou PN ⁽¹²⁾.	AIS.	AIS.	TDC -commandement.
SLT/LTN/CNE ⁽¹¹⁾.		TC ou PN ⁽¹²⁾.	AIS.	TC ou PN.	AIS.
S-OFF ⁽¹³⁾.		CDS ou équivalent ⁽¹⁴⁾.	TC ou PN.	TC ou PN.	AIS.
⁽¹⁾ Notateur intermédiaire. ⁽²⁾ Notateur au premier degré. ⁽³⁾Notateur au second degré. ⁽⁴⁾Pré-fusionneur. ⁽⁵⁾Fusionneur. ⁽⁶⁾Colonel/officier effectuant un temps de commandement/officier effectuant un temps de responsabilité/officier premier notateur des officiers. ⁽⁷⁾ Autorité immédiatement supérieure. ⁽⁸⁾ Tête de chaîne -commandement. ⁽⁹⁾Tête de chaîne. ⁽¹⁰⁾Commandant/lieutenant-colonel. ⁽¹¹⁾ Sous-lieutenant/lieutenant/capitaine. ⁽¹²⁾ Officier en temps de commandant ou officier désigné comme premier notateur. ⁽¹³⁾Sous-officier. ⁽¹⁴⁾Chef de section ou autorité de niveau équivalent.

5.3. Codes et niveaux d'accréditation.

AUTORITÉ LIBELLÉ COURT.	AUTORITÉ LIBELLÉ LONG.	ACCRÉDITATION.	CODE AUTORITÉ.
Abréviation retenue pour l'autorité concernée.	Dénomination officielle de l'autorité concernée.	Rang d'accréditation : TDC/TDC-commandement/AIS TDC 2/AIS ou NC 1 pour les notateurs d'officiers au premier degré.	Code attribué correspondant au rang d'accréditation.

Ce tableau permet d'identifier les notateurs et fusionneurs de chaque chaîne. Afin d'en faciliter la lecture, l'autorité accréditée en qualité de TDC est mentionnée en premier. Pour les chaînes armée de terre apparaissent ensuite les TDC-commandement. Puis, sous chaque AIS sont mentionnés tous les premiers notateurs qui lui sont subordonnés avec le code NC 1 correspondant.

Si une autorité est désignée de façon générique, cela n'a pas d'incidence sur la valeur de son accréditation, (exemple : « chef de bureau ou équivalent »).

6. Texte abrogé.

La circulaire n° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 13 mars 2016 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2015-2016 » est abrogée.

7. Publication.

Cette présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Hervé WATTECAMPS.

Annexes

Annexe I. Tableaux relatifs aux circuits.

1. Cabinet du ministre de la défense.

1.1. Cabinet militaire du ministre de la défense.

1.1.1. Chef du cabinet militaire du ministre de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	CABMIN.	CABMIN TDC.	CABMIN.	CABMIN TDC.
COL.			CABMIN AIS.
LCL.
Cas particulier : chefs de cellules militaires.			CABMIN TDC.
SLT/LTN/CNE/CDT.			CABMIN AIS.		CABMIN AIS.
S-OFF.		CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.

1.1.2. Chef de cellule préparation de l'avenir.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	PRÉPAVENIR.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				PRÉPAVENIR.	CABMIN AIS.
S-OFF.		CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.

1.1.3. Chef de cellule internationale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Cas particulier : COL adj chef de cellule.	/	CABMIN.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL		INTERN.		INTERN.	CABMIN AIS.
SLT/LTN/CNE/CDT.
S-OFF.		CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.

1.1.4. Chef de cellule administration générale et soutien.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	ADMGENSOUT.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADMGENSOUT.	CABMIN AIS.
S-OFF.		CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.

1.1.5. Chef de cellule gestion du personnel et interventions.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	GEST PERS.	CABMIN AIS.	GEST PERS.	CABMIN AIS.
S-OFF.	/	CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.	CABMIN AIS.

1.1.6. Conseiller diplomatique.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF.	/	CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.	CABMIN AIS.

1.1.7. Conseiller affaires industrielles.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF.	/	CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.	CABMIN AIS.

1.1.8. Bureau des aides de camp du ministre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	CABMIN.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN AIS.
S-OFF.	/	CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.	CABMIN AIS.

1.1.9. Chef du quartier général.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	QG.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
SLT/LTN/CNE/CDT.					CABMIN AIS.
S-OFF.		CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.

1.1.10. Bureau réservé.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	BRES.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				BRES.	CABMIN AIS.
S-OFF.		CDS.	ADJ terre.	ADJ terre.

1.2. Organismes rattachés au cabinet militaire du ministre de la défense.

1.2.1. Cabinet militaire du premier ministre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	Chef CABPM.	CABMIN TDC.	Chef CABPM.	CABMIN TDC.
COL.			Chef CABPM.
LCL.		ADJ terre CABPM.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ terre CABPM.	Chef CABPM.
S-OFF.			ADJ terre CABPM.

1.2.2. État-major particulier du Président de la République.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	EMP.	EMP.	CEMP PR.	CABMIN TDC.
COL.		CEMP PR.	CEMP PR.
LCL.		ADJ CEMP PR.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ CEMP PR.	CEMP PR.
S-OFF.			ADJ CEMP PR.

1.2.3. Contrôle général des armées.

1.2.3.1. Groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	PRB.	CGA.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CGA.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.3.2. Groupe de contrôle des forces, du soutien et des systèmes d'information.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	FSI.	CGA.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CGA.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.3.3. Pôle environnement du groupe des inspections spécialisées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	IS PE.	CGA.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CGA.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.3.4. Pôle travail du groupe des inspections spécialisées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	IS PT.	CGA.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CGA.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.3.5. Département de soutien du contrôle.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	DSC.	CGA.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CGA.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.3.6. Secrétaire général.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	SG.	CGA.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CGA.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.3.7. Adjoint au chef du contrôle général des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	ADJCGA.	CGA.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CGA.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.4. Inspection des armements nucléaires.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CEM / IAN.	IAN.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				IAN.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.5. Bureau des officiers généraux.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	BOG.	CABMIN AIS.	CABMIN TDC.	CABMIN.	CABMIN TDC.
COL.	/	BOG.	CABMIN AIS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				BOG.	CABMIN AIS.
S-OFF secrétariat.			BOG.
S-OFF.		CDS.

1.2.6. Grande chancellerie de l'ordre de la Libération.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	SG CHANC OL.	SG CHANC OL.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SG CHANC OL.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.7. Grande chancellerie de la Légion d'honneur.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CHANC LH.	CHANC LH.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CHANC LH.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.8. Cabinet du gouverneur des Invalides.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	GOUV INV.	GOUV INV.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.		CAB GOUV INV.		GOUV INV.	CABMIN AIS.
S-OFF.			CAB GOUV INV.	CAB GOUV INV.

1.2.9. Bureau de défense - Nouvelle-Calédonie et Tahiti.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	BD MINOM.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				BD MINOM.	CABMIN AIS.
S-OFF.			BD MINOM.

1.2.10. Terres australes et antarctiques françaises.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	TAAF.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				TAAF.	CABMIN AIS.
S-OFF.			TAAF.

1.2.11. Direction générale des systèmes d'information et de communication.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	CABMIN AIS.	CABMIN TDC.	CABMIN.	CABMIN TDC.
COL.		DGSIC ADJ.	CABMIN AIS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DGSIC ADJ.	CABMIN AIS.

1.2.12. Secrétariat général de la commission armées jeunesse.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CAJ.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CAJ.	CABMIN AIS.
S-OFF.		ADJ CAJ.	CAJ.

1.2.13. Secrétariat général du conseil supérieur de la fonction militaire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	SG CSFM.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SG CSFM.	CABMIN AIS.
S-OFF.		ADJ SG CSFM.	SG CSFM.

1.2.14. Secrétariat général du conseil supérieur de la réserve militaire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CSRM.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CSRM.	CABMIN AIS.
S-OFF.			CSRM.

1.2.15. Haut comité d'évaluation de la condition militaire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	HCECM.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				HCECM.	CABMIN AIS.
S-OFF.			HCECM.

1.2.16. Commission des recours des militaires.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CRM.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CRM.	CABMIN AIS.
S-OFF.		ADJ CRM.	CRM.

1.2.17. Secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	SEDACM.	SEDACM.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SEDACM.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.18. Secrétariat du cabinet de Monsieur Valéry Giscard d'Estaing.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	VGE.	VGE.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				VGE.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.19. Conseil supérieur de la formation et de la recherche stratégiques.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CSFRS.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CSFRS.	CABMIN AIS.
S-OFF.			CSFRS.

1.2.20. Mission d'appui à la transformation.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	MAT.	CABMIN AIS.	CABMIN.	CABMIN TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				MAT.	CABMIN AIS.
S-OFF.			MAT.

1.2.21. Mission interministérielle des anniversaires des deux guerres mondiales.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	SEDACM.	SEDACM.	SEDACM.	CABMIN AIS.

1.2.22. Mission du centenaire de la première guerre mondiale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	MCPGM.	MCPGM.	MCPGM.	CABMIN AIS.
S-OFF.

1.2.23. Direction générale des relations internationales et de la stratégie.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DGRIS.	CABMIN TDC.	DGRIS.	CABMIN TDC.
COL.		DIR DSPC-CDS SEAM-CDS SQR-CDS SPRI.	DGRIS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DIR DSPC-CDS SEAM-CDS SQR-CDS SPRI.	DGRIS.
S-OFF.		CHEF DE BUREAU DEPARTEMENT.	DIR DSPC-CDS SEAM-CDS SQR-CDS SPRI.

1.2.23.1. Direction générale des relations internationales et de la stratégie - Attachés de défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DGRIS.	CABMIN TDC.	DGRIS.	CABMIN TDC.
COL.
LCL.

1.2.23.2. Direction générale des relations internationales et de la stratégie - poste permanent étranger.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DGRIS.	CABMIN TDC.	DGRIS.	CABMIN TDC.
COL.		AD.	DGRIS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				AD.	DGRIS.
S-OFF.			DIR DSPC-CDS SEAM-CDS SQR-CDS SPRI.	DIR DSPC-CDS SEAM-CDS SQR-CDS SPRI.

1.2.23.3. Direction générale des relations internationales et de la stratégie - poste permanent étranger ONU.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DGRIS.	CABMIN TDC.	DGRIS.	CABMIN TDC.
COL.		CHEF REPDEF ONU.	DGRIS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CHEF REPDEF ONU.	DGRIS.
S-OFF.		ADJOINT ONU.	DIR DSPC-CDS SEAM-CDS SQR-CDS SPRI.	DIR DSPC-CDS SEAM-CDS SQR-CDS SPRI

1.2.23.4. Direction générale des relations internationales et de la stratégie - poste permanent étranger UE.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DGRIS.	CABMIN TDC.	DGRIS.	CABMIN TDC.
COL.		CHEF REPDEF RMF UE.	DGRIS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CHEF REPDEF RMF UE.	DGRIS.
S-OFF.		ADJOINT RMF UE.	CHEF REPDEF RMF UE.

1.2.23.5. Direction générale des relations internationales et de la stratégie - poste permanent étranger OTAN.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DGRIS.	CABMIN TDC.	DGRIS.	CABMIN TDC.
COL.		CHEF REPDEF OTAN.	DGRIS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CHEF REPDEF OTAN.	DGRIS.
S-OFF.		ADJOINT CHEF REPDEF OTAN.	CHEF REPDEF OTAN.

1.2.24. Institut de recherche stratégique de l'école militaire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DGRIS.	CABMIN TDC.	DGRIS.	CABMIN TDC.
COL.		IRSEM.	DGRIS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				IRSEM.	DGRIS.
S-OFF.		CHEF DE BUREAU.	IRSEM.

1.2.25. Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SGDSN ADJ.	CABMIN TDC.	SGDSN ADJ.	CABMIN TDC.
Cas particulier : les conseillers et les sous-directeurs
COL.		Chef SAG.	SGDSN ADJ.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chef SAG.	SGDSN ADJ.
S-OFF.		Directeur ou chef de service.	Chef SAG.

1.2.25.1. Centre de transmissions gouvernemental.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SGDSN ADJ.	CABMIN TDC.	SGDSN ADJ.	CABMIN TDC.
COL.		CTG.	SGDSN ADJ.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CTG.	SGDSN ADJ.
S-OFF.		Chef de division ou chef de bureau.	CTG.

1.2.26. Sous-direction des bureaux des cabinets.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SDBC.	CABMIN TDC.	SDBC.	CABMIN TDC.
COL.		ADJ SDBC.	SDBC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ SDBC.	SDBC.
S-OFF.		CDD.	ADJ SDBC.

1.2.27. Inspection générale des armées - terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	IGAT NC1.	CABMIN TDC.	IGAT.	CABMIN TDC.
Chef du pôle RH.		CEM IGAT.	IGAT.
COL.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEM IGAT.	IGAT.
S-OFF.			CEM IGAT.

1.2.27.1. Bureau enquêtes accidents défense - transport terrestre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	IGAT NC1.	IGAT.	IGAT.	CABMIN TDC.
COL.		BEAD-TT.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				BEAD-TT.	IGAT.
S-OFF.			BEAD-TT.

1.2.28. État-major de défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DIRCAB EM défense.	CABMIN TDC.	DIRCAB EM défense.	CABMIN TDC.
COL.		NC1 EM défense.	DIRCAB EM défense.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				NC1 EM défense.	DIRCAB EM défense.
S-OFF.			NC1 EM défense.

1.2.29. Direction du renseignement et de la sécurité de la défense.

1.2.29.1. Direction.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Cas particulier : Chef de cabinet et assistant militaire du directeur (CDT).	/	DRSD.	DRSD.	DRSD.	DRSD.
S-OFF.	/	Chef de bureau / Chef de CAB.	ADJ DRSD.	ADJ DRSD.	DRSD.

1.2.29.2. Centre de situation et des opérations.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DRSD.	CABMIN TDC.	DRSD.	CABMIN TDC.
COL.		CSO.	DRSD.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CSO.	DRSD.
S-OFF.			CSO.

1.2.29.3. Sous-direction de la contre ingérence.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DRSD.	CABMIN TDC.	DRSD.	CABMIN TDC.
COL.		SD-CI.	DRSD.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SD-CI.	DRSD.
S-OFF.		SD-CI - Chef de DIV.	SD-CI.

1.2.29.4. Sous direction des centres nationaux d'expertises.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DRSD.	CABMIN TDC.	DRSD.	CABMIN TDC.
COL.		SD-CNE.	DRSD.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SD-CNE.	DRSD.
S-OFF.		SD-CNE - Chef de centre - Chef de pôle.	SD-CNE.

1.2.29.5. Sous-direction de la stratégie et des ressources.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DRSD.	CABMIN TDC.	DRSD.	CABMIN TDC.
COL.		SD-SR.	DRSD.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SD-SR.	DRSD.
S-OFF.		SD-SR.- Chef de division - Chef de pôle.	SD-SR.

1.2.29.6. Direction de la sécurité économique en zone de défense et de sécurité de Paris.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DRSD.	CABMIN TDC.	DRSD.	CABMIN TDC.
COL.		DSEZP.	DRSD.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DSEZP.	DRSD.
S-OFF.			DSEZP.

1.2.29.7. Direction zonale du renseignement et de sécurité de la défense de Paris, Nord et Est, Sud et Sud-Est, Sud-Ouest, Ouest.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DRSD.	CABMIN TDC.	DRSD.	CABMIN TDC.
COL.		DIR ZON.	DRSD.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DIR ZON.	DRSD.
S-OFF.		DIR ZON - CDP.	DIR ZON.

1.2.29.8. Poste du renseignement et de la sécurité de la défense auprès des forces françaises à l'étranger - Poste du renseignement et de la sécurité de la défense dans les zones de défense et de sécurité d'outre-mer.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DRSD.	CABMIN TDC.	DRSD.	CABMIN TDC.
COL.		CSO.	DRSD.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CSO.	DRSD.
S-OFF.		CDP.	CSO.

1.2.30. Délégué adjoint à l'information et à la communication de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DA DICOD.	CABMIN TDC.	DA DICOD.	CABMIN TDC.
Cas particulier : CNE Chef de cabinet.			DA DICOD.		DA DICOD.
COL.		CDD DICOD.			CABMIN TDC.
LCL.		CDD DICOD ou CPILOT DICOD.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDD DICOD ou CPILOT DICOD.	DA DICOD.
S-OFF.		CDD DICOD ou CCAB DICOD ou CPILOT DICOD.		CDD DICOD ou CCAB DICOD ou CPILOT DICOD.

1.2.30.1. Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DA DICOD.	CABMIN TDC.	DA DICOD.	CABMIN TDC.
LCL.		DIR ECPAD.	DA DICOD.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DIR ECPAD.	DA DICOD.
S-OFF.		Chef service.	DIR ECPAD.

1.2.31. Direction de la coopération de sécurité et de défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCSD NC1.	CABMIN TDC.	DCSD.	CABMIN TDC.
Cas particulier : COL. Chef mission.
COL.		Chef mission Afrique.	DCSD.
LCL.				Chef mission Afrique.	DCSD.
SLT/LTN/CNE/CDT.
Chancelier AIS.	Chef bureau personnel.
Chef de secrétariat DCSD.	/
S-OFF.		Chef de bureau.	Chef mission Afrique.

1.2.31.1. Mission coopération et de défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCSD (NC1).	CABMIN TDC.	DCSD.	CABMIN TDC.
Cas particulier : OFF insérés dans une organisation régionale.	Ambassadeur.	Chef mission Afrique.	DCSD.
Cas particulier : Officiers de la protection civile.	ASI.	Chef protection civile.
COL.	/	AD.
LCL.				AD.	DCSD.
SLT/LTN/CNE/CDT.
S-OFF.		Chef de projet.	AD.
Cas particulier : S-Officiers de la protection civile.	ASI.	Chef de protection civile.	Chef mission Afrique.	Chef mission Afrique.

1.2.32. Direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	CABMIN AIS.	CABMIN TDC.	CABMIN.	CABMIN TDC.
COL.		DPID.	CABMIN AIS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DPID.	CABMIN AIS.
SOFF.			DPID.

1.2.33. Coordonnateur national du renseignement.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	Préfet CNR.	CABMIN TDC.	CABMIN AIS.	CABMIN TDC.
COL.			CABMIN AIS.
LCL.		Adj CNR.	Adj CNR.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Adj CNR.	CABMIN AIS.
SOFF.

2. Secrétariat général pour l'administration.

2.1. Secrétariat général pour l'administration et organismes subordonnés.

2.1.1. Cabinet du secrétariat général pour l'administration.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR OU PN.	/	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.
Chancelier du SGA.	SDPRHF.	NC1 ADJ SGA.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.	ADJ SGA AIS.
COL.	/				ADJ SGA TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.					ADJ SGA AIS.
S-OFF.		Chef CAB.	Chef CAB.	Chef CAB.

2.1.2. Sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR OU PN.	/	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL.		SDPRHF.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SDPRHF.	ADJ SGA AIS.
S-OFF.		CDB.	SDPRHF.

2.1.3. Mission d'aide au pilotage.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL.		MAP.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				MAP.	ADJ SGA AIS.
S-OFF.			MAP.

2.1.4. Mission communication.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	Autorité d'emploi de proximité.	COM.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.	ADJ SGA TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				COM.	ADJ SGA AIS.

2.1.5. Inspection technique de l'infrastructure de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL.		ITID.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ITID.	ADJ SGA AIS.
S-OFF.		CDB.	ITID.

2.1.6. Délégation à l'accompagnement des restructurations.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL.		DAR.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DAR.	ADJ SGA AIS.
S-OFF.		ADJ DAR.	DAR.

2.1.7. Mission des achats du ministère de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL.		Chef MA.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chef MA.	ADJ SGA AIS.
S-OFF.		CDB.	Chef MA.

2.1.8. Direction des affaires financières.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL.		ADJ DAF.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ DAF.	ADJ SGA AIS.
S-OFF.		CCAB/CB/CS/SD.	ADJ DAF.
S-OFF EPFPMA.		CDS ou équivalent

2.1.9. Direction des affaires juridiques.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL.		ADJ DAJ.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ DAJ.	ADJ SGA AIS.
S-OFF.		SD.	ADJ DAJ.

2.1.10. Service parisien de soutien de l'administration centrale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ SGA TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL.		SPAC.	ADJ SGA AIS.	NC1 ADJ SGA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SPAC.	ADJ SGA AIS.
S-OFF.		SD ou CDB.	SDPO.	SDPO.

2.2. Direction des ressources humaines du ministère de la défense et organismes subordonnés.

2.2.1. Direction des ressources humaines du ministère de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ DRHMD TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ DRHMD TC TR.	ADJ SGA TDC.
Chargé de mission		NC1 ADJ DRH-MD.	ADJ DRH-MD AIS.	NC1 ADJ DRH-MD.
COL.		SD/ADJ SD/CM/ADJ CM/DP.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.		SD/ADJ SD/CM/ADJ CM/DP/CCAB/CP.		SD/ADJ SD/CM/ADJ CM/DP/CCAB/CP.	ADJ DRH-MD AIS.
S-OFF.		SD/ADJ SD/ CM/ADJ CM/CDB/CCAB.	Chef CAB.	Chef CAB.

2.2.2. Centres territoriaux d'action sociale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ DRHMD TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ DRHMD TC TR.	ADJ SGA TDC.
Directeur CTAS non TC/TR ou PN.		SDAS.	ADJ DRH-MD AIS.	NC1 ADJ DRH-MD.
COL.		CTAS.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CTAS.	ADJ DRH-MD AIS.
S-OFF.		CS.	CTAS.

2.2.3. Centres d'action sociale d'outre-mer et échelons sociaux interarmées à l'étranger.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ DRHMD TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ DRHMD TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL ou LCL, chef ESIA ou Directeur de CASOM non TC/TR ou PN.	COMSUP.	SDAS.	ADJ DRH-MD AIS.	NC1 ADJ DRH-MD.	ADJ SGA TDC.
CDT, chef ESIA ou Directeur de CASOM non TC/TR ou PN.	COMSUP.	SDAS.	ADJ DRH-MD AIS.	SDAS.	ADJ DRH-MD AIS.
S-OFF.	/	CDB ou équivalent.	ESIA/CASOM.	ESIA/CASOM.	ADJ DRH-MD AIS.

2.2.4. Centre de formation au management de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CFMD.	ADJ DRH-MD AIS.	NC1 ADJ DRH-MD.	ADJ SGA TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFMD.	ADJ DRH-MD AIS.
S-OFF.			CFMD.

2.2.5. Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ADJ DRHMD TC TR.	ADJ SGA TDC.	NC1 ADJ DRHMD TC TR.	ADJ SGA TDC.
COL.		SMISF-RH.	ADJ DRH-MD AIS.	NC1 ADJ DRH-MD.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SMISF-RH.	ADJ DRH-MD AIS.
S-OFF.		CS/CDB.	SMISF-RH.

2.3. Service des ressources humaines civiles.

2.3.1. Centre expert pour les ressources humaines du personnel civil de la défense.

PERSONNEL NOTE.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTE.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF.	/	CDD ou équivalent	CERH-PC.	CERH-PC.	ADJ DRH-MD AIS.

2.4. Agence de reconversion de la défense et organismes subordonnés.

2.4.1. Agence de reconversion de la défense.

2.4.1.1. Sous-direction de la reconversion.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	NC1 ADJ ARD.	ARD AIS.	NC1 ARD.	ADJ SGA TDC.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				NC1 ADJ ARD.	ARD AIS.
S-OFF.		ADJ SD.	NC1 ADJ ARD.

2.4.1.2. Département des études générales.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	CDPT EG.	ARD AIS.	NC1 ARD.	ADJ SGA TDC.
SLT/LTN/CNE/CDT.				NC1 ADJ ARD.	ARD AIS.
S-OFF.			NC1 ADJ ARD.

2.4.2. Pôles défense mobilité et antennes subordonnées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ARD TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 ARD TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
LCL.		CPDM.	ARD AIS.	NC1 ARD.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CPDM.	ARD AIS.
S-OFF.			NC1 ADJ ARD.	NC1 ADJ ARD.

2.4.3. Centre militaire de formation professionnelle.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 ARD TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 ARD TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
LCL.		CFA CMFP.	ARD AIS.	NC1 ARD.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA CMFP.	ARD AIS.
S-OFF.		CDU.	CFA CMFP.

2.4.4. Centre de traitement de l'indemnisation du chômage.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF.	/	CTIC.	NC1 ADJ ARD.	NC1 ADJ ARD.	ARD AIS.

2.4.5. Commission nationale d'orientation et d'intégration.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF.	/	CNOI.	CNOI.	CNOI.	ARD AIS.

2.4.6. Mission de reconversion des officiers.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	MRO.	ARD AIS.	NC1 ARD.	ADJ SGA TDC.
SLT/LTN/CNE/CDT.				MRO.	ARD AIS.

2.5. Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives et organismes rattachés.

2.5.1. Direction de la mémoire du patrimoine et des archives et bureaux régionaux du logement.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 DMPA TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 DMPA TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
COL.		ADJ DMPA.	DMPA AIS.	NC1 DMPA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ DMPA.	DMPA AIS.
S-OFF.		CDB.	ADJ DMPA.

2.5.2. Service historique de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 DMPA TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 DMPA TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
COL.		SHD.	DMPA AIS.	NC1 DMPA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SHD.	DMPA AIS.
S-OFF.		Chef DPT ou équivalent.	SHD.

2.6. Direction du service national et organismes rattachés.

2.6.1. Direction du service national/administration centrale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 DSN TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 DSN TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
COL.		NC1 CFA DSN AC.	DSN AIS.	NC1 DSN.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				NC1 CFA DSN AC.	DSN AIS.
S-OFF DSN/AC.		SD ou équivalent.	NC1 CFA DSN AC.

2.6.2. Établissements du service national, y compris centres du service national subordonnés.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 DSN TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 DSN TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
LCL.		ESN.	DSN AIS.	NC1 DSN.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ESN.	DSN AIS.
S-OFF.		CC/ADJ ESN/ CDB ou équivalent.	ESN.

2.6.3. Centres du service national outre-mer.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	COMSUP.	NC1 DSN TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 DSN TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
Chef CSN non TC/TR ou PN.		NC1 DSN.	DSN AIS.	NC1 DSN.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	CSN.		CSN.	DSN AIS.
S-OFF.		CDB ou équivalent.	CSN.

2.7. Service d'infrastructure de la défense.

2.7.1. Direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 DCA SID TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 DCA SID TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
Officiers directement subordonnés au DCA SID.		NC1 DCA SID.	DCA SID AIS.	NC1 DCA SID.
COL.		CSR/CSS/Chef BAR/ Chef CO.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CSR/CSS/Chef BAR/ Chef CO.	DCA SID AIS.
S-OFF.	Chef de la cellule conduite des travaux de Balard.	SD/CDB ou équivalent.	Chef réalisation.	Chef réalisation.

2.7.2. Établissements du service d'infrastructure de la défense (incluant les unités de soutien de l'infrastructure de la défense subordonnées et service achat infra et bureaux isolés).

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Directeur D'ESID.	/	NC1 DCA SID TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 DCA SID TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
TC/TR ou PN.	COM BDD (pour chef d'USID).
COL.	/	Chefs de DIV, DA, DO.	DCA SID AIS.	NC1 DCA SID.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chefs de DIV, DA, DO.	DCA SID AIS.
S-OFF.		CDD/CDB/CDU ou équivalent.	DIR ADJ ESID.	DIR ADJ ESID.

2.7.3. Directions d'infrastructure de la défense outre-mer et étranger.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR OU PN.	COMIA, COMSUP, COMFOR ou COMELEF (pour directeur).	NC1 DCA SID TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 DCA SID TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
Directeur non TC/TR ou PN.	COMIA, COMSUP, COMFOR ou COMELEF.	NC1 DCA SID.	DCA SID AIS.	NC1 DCA SID.
COL.	/	DID.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DID.	DCA SID AIS.
SLT/LTN/CNE/CDT du DETSID EAU.	Adjoint interarmées des FFEAU (pour chef DET).	DID Djibouti.		DID Djibouti.
S-OFF.	/	CDD, CDB ou équivalent.	DID.	DID.

2.7.4. École nationale supérieure des ingénieurs de l'infrastructure militaire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	Chef stratégie.	DCA SID AIS.	NC1 DCA SID.	ADJ SGA TDC.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chef stratégie.	DCA SID AIS.
S-OFF.		Directeur des études.	Chef réalisation.	Chef réalisation.

2.7.5. Centre d'expertise technique d'infrastructure de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR ou PN.	/	NC1 DCA SID TC TR PN.	ADJ SGA TDC.	NC1 DCA SID TC TR PN.	ADJ SGA TDC.
COL.		CETID.	DCA SID AIS.	NC1 DCA SID.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CETID.	DCA SID AIS.
S-OFF.		CDB ou équivalent.	CETID.

3. État-major des armées.

3.1. État-major des armées et organismes rattachés.

3.1.1. Etat-major des armées - Relations internationales militaires.

3.1.1.1. Bureau cohérence synthèse.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	OGRIM.	OGRIM.	OGRIM.	CPT EMA.
S-OFF secrétaires.		CDB.		CDB.

3.1.1.2. Division euratlantique.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL CONSMIL délégation Européenne Addis-Abeba.	/	CDD.	OGRIM.	OGRIM.	MGA.
LCL Nato School Oberammergau.					CPT EMA.
COL.					MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDD.
S-OFF.		CDS.	CDD.

3.1.1.3. Division coopération bilatérale Sud.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL expert national Beyrouth.	/	CDD.	OGRIM.	OGRIM.	MGA.
COL.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDD.
S-OFF.		CDS.	CDD.

3.1.1.4. Postes permanents à l'étranger hors ambassades.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
OLIA TC/TR/PN.	/	OGRIM.	MGA.	OGRIM.	MGA.
COL OLIA Berlin - Bonn - Hambourg - Norfolk - Postdam - Rome - Toronto.		AD.	OGRIM.
COL OLIA USCENTCOM Tampa.		Chef MML Tampa.
LCL OLIA USCENTCOM Tampa.		Chef MML Tampa.			CPT EMA.
COL OLIA Pentagone Washington.		AD.			MGA.
COL OE Bonn.					MGA.
LCL OLIA Pentagone Washington.					CPT EMA.
LCL OLIA MNGSG Euskirchen.					CPT EMA.
COL OLIA Stuttgart.		AD Washington.			MGA.
LCL OLIA Berlin - Madrid - Shrivenham.		AD.			CPT EMA.
LCL JFHQ Northwood.
LCL C4ISR au PJHQ Northwood.
LCL OLIA C-IED au COE Oyo de Manzanares (Espagne).
LCL NFIU Tallin.		AD Helsinki.
CDT PJHQ Northwood.		AD.		AD.
LCL OLIA Stuttgart.		AD Washington.		OGRIM.

3.1.2. État-major des armées - opérations.

3.1.2.1. Adjoint défense sécurité.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	ADJ SCEM OPS.	SCEM OPS.	SCEM OPS.	CPT EMA.

3.1.2.2. Officier général chargé de la cyber-défense.

PERSONNEL NOTE.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT COE Tallin.	/	OG CYBER.	SCEM OPS.	OG CYBER.	CPT EMA
COL.				SCEM OPS.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				OG CYBER.
S-OFF.		CDS.	OG CYBER.

3.1.2.3. Centre de planification et de conduite des opérations.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM OPS.	MGA.	SCEM OPS.	MGA.
COL.		Chef du CPCO.	SCEM OPS.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chef du CPCO.
S-OFF.		ADJ terre.	Chef du CPCO.

3.1.2.4. Division emploi des forces.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CDD.	SCEM OPS.	SCEM OPS.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDD.
S-OFF.		CDS.	CDD.

3.1.2.5. Division forces nucléaires.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF.	/	ADJ CDD.	CDD.	CDD.	CPT EMA.

3.1.2.6. Commandement interarmées de l'espace.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CIE.	SCEM OPS.	SCEM OPS.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CIE.
S-OFF CIE.		CDS.	CIE.
S-OFF EMIE.		Chef EMIE

3.1.2.7. Commandement de cyberdéfense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef COMCYBER TC/TR/PN.	/	SCEM OPS.	MGA.	SCEM OPS.	MGA.
COL.		CFA.	SCEM OPS.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA.
S-OFF.		CDS ou chef CRPOC ou chef CO-CYBER.	CFA.

3.1.3. État-major des armées - plans.

3.1.3.1. Bureau cohérence synthèse / secrétariat comité des capacités.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	ADJ SCEM PLANS.	SCEM PLANS.	SCEM PLANS.	MGA.
S-OFF secrétaires.	/	CDB.	ADJ SCEM PLANS.	CDB.	CPT EMA.

3.1.3.2. Coopérations et planification interalliée.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	ADJ SCEM PLANS.	SCEM PLANS.	SCEM PLANS.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ SCEM PLANS.

3.1.3.3. Division plans, programmes, évaluation.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CDD.	SCEM PLANS.	SCEM PLANS.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDD.
S-OFF.		CDS.	CDD.

3.1.3.4. Division cohérence capacitaire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PLANS.	MGA.	SCEM PLANS.	MGA.
COL.		CDD.	SCEM PLANS.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDD.
S-OFF.		ADJ CDD.	CDD.

3.1.3.5. Division cohérence des programmes interarmées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PLANS.	MGA.	SCEM PLANS.	MGA.
COL.		CDD.	SCEM PLANS.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDD.
S-OFF.		ADJ CDD.	CDD.

3.1.3.6. Comité ministériel d'investissement.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	Chef du SP CMI.	SCEM PLANS.	SCEM PLANS.	CPT EMA.

3.1.3.7. Division maîtrises des armements.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL CIA NRBC Saumur.	Cdt EMS.	SCEM PLANS.	MGA.	SCEM PLANS.	MGA.
COL COE NRBC Vijskov.	/	CDD.	SCEM PLANS.
LCL CCMFE Aix-en-Provence.	Directeur CCMFE.				CPT EMA.
COL.	/				MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDD.
S-OFF.		CDS.	CDD.

3.1.3.8. Unité française de vérification.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PLANS.	MGA.	SCEM PLANS.	MGA.
COL.		CFA.	SCEM PLANS.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA.
S-OFF.		CDS.	CFA.

3.1.3.9. Commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef CPIC TC/TR/PN.	/	SCEM PLANS.	MGA.	SCEM PLANS.	MGA.
COL.		Chef CPIC.	SCEM PLANS.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chef CPIC.
S-OFF.		CDT en second CPIC ou chef CRCI ou chef CIADIOS ou chef CHPI.	Chef CPIC.

3.1.3.10. Service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	Directeur.	SCEM PLANS.	Directeur.	CPT EMA.
S-OFF.			Directeur.

3.1.4. État-major des armées - performance.

3.1.4.1. Adjoint sous-chef d'état-major performance.

PERSONNEL NOTÉ (Bureaux CS-RM-PMF).	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PERF.	MGA.	SCEM PERF.	MGA.
COL.		ADJ SCEM PERF.	SCEM PERF.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ SCEM PERF.
S-OFF secrétaires.		CDB.	ADJ SCEM PERF.	CDB.

3.1.4.2. Pôle politique interarmées.

PERSONNEL NOTÉ (Bureaux MCO-INFRA-PSO-PSIFS).	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ (Bureaux MCO-INFRA-PSO-PSIFS).	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PERF.	MGA.	SCEM PERF.	MGA.
COL.		CDP.	SCEM PERF.		MGA.
LCL.					CPT EMA.
CDT NSPA Capellen.				CDP.
CDT MCCE Eindhoven.		DIR MCCE.		DIR MCCE.
SLT/LTN/CNE/CDT.		CDP.		CDP.
S-OFF.		CDB.	CDP.	CDP.
S-OFF NSPA Capellen.		CDM.	CDM.	CDM.

3.1.4.3. Pôle transformation.

PERSONNEL NOTÉ (Bureaux TRANS-ORG-REG).	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PERF.	MGA.	SCEM PERF.	MGA.
COL.		CDP.	SCEM PERF.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDP.
S-OFF.		CDB.	CDP.

3.1.4.4. Pôle pilotage.

PERSONNEL NOTÉ (Bureaux PS-BOPS-PMRE).	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PERF.	MGA.	SCEM PERF.	MGA.
COL.		CDP.	SCEM PERF.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDP.
S-OFF.		CDB.	CDP.

3.1.4.5. Centre d'identification des matériels de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	CFA.	SCEM PERF.	SCEM PERF.	CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA.
S-OFF.		CDS.	CFA.

3.1.4.6. Commissariat général aux transports.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PERF.	MGA.	SCEM PERF.	MGA.
COL.		COMIGETRA.	SCEM PERF.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				COMIGETRA.
S-OFF.			COMIGETRA.

3.1.5. État-major des armées - cabinet.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CHEF CAB.	CHEF CAB.	CHEF CAB.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.
S-OFF secrétaire CEMA		ADJ CHEF CAB.
S-OFF.

3.1.6. État-major des armées - officier adjoint major général des armées.

3.1.6.1. Pôle prospective et stratégie militaire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CDP.	ADJ MGA.	ADJ MGA.	MGA.

3.1.6.2. Pôle information.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CDP.	ADJ MGA.	ADJ MGA.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDP.
S-OFF.		CDB.	CDP.

3.1.6.3. Division études synthèse management général.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL Off Sécu CEMA.	/	ADJ MGA.	ADJ MGA.	ADJ MGA.	CPT EMA.
CDT OSA.
S-OFF adjoint OSA.		OSA.
S-OFF secrétaire MGA.		ADJ MGA.
S-OFF secrétariat.

3.1.6.4. Aumôneries.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF.	/	Aumônier.	Aumônier.	Aumônier.	CPT EMA.

3.1.6.5. Bureau chancellerie.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL CDB (PN)	/	ADJ MGA.	MGA.	ADJ MGA.	MGA.
SLT/LTN/CNE/CDT.		CDB.	ADJ MGA.	CDB.	CPT EMA.
S-OFF.

3.1.6.6. Commandement militaire de Balard.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	ADJ MGA.	MGA.	ADJ MGA.	MGA.
COL.		COMILI.	ADJ MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				COMILI.
S-OFF.		CDP.	COMILI.

3.2. Organismes interarmées relevant de l'état-major des armées, accrédités comme autorité immédiatement supérieure.

3.2.1. Inspection des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	IDA.	MGA.	IDA.	MGA.
COL.		CEM.	IDA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEM.	IDA.
S-OFF.				IDA.

3.2.2. Centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	Directeur.	MGA.	Directeur.	MGA.
COL ORA.			Directeur.
COL.		Sous-directeur PO ou DR.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Sous-directeur PO ou DR.	Directeur.
S-OFF.		Directeur adjoint.		Directeur.

3.2.3. Commandement des opérations spéciales.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COS.	MGA.	COS.	MGA.
LCL OLIA Fort Bragg		CEM.	COS.		CPT EMA.
LCL OLIA USSOCOM Tampa
LCL Chef bureau régional de liaison du COS Abidjan
COL.					MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEM.	COS.
S-OFF.		CDS.	CEM.

3.2.4. Commandement pour les opérations interarmées et organismes rattachés.

3.2.4.1. Commandement pour les opérations interarmées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COM CPOIA.	MGA.	COM CPOIA.	MGA.
COL.		CEM CPOIA.	COM CPOIA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEM CPOIA.	COM CPOIA.
S-OFF.		CDB.	CEM CPOIA.

3.2.4.2. Cellule interarmées de défense surface-air.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL chef CIDSA (PN).	/	COM CPOIA.	MGA.	COM CPOIA.	MGA.
SLT/LTN/CNE/CDT.		Chef CIDSA.	COM CPOIA.	Chef CIDSA.	COM CPOIA.
S-OFF.		CDB.	Chef CIDSA.	Chef CIDSA.	COM CPOIA.

3.2.4.3. Établissement géographique interarmées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COM CPOIA.	MGA.	COM CPOIA.	MGA.
LCL.		CDT EGI.	COM CPOIA.		CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDT EGI.	COM CPOIA.
S-OFF.		CDB.	CDT EGI.

3.2.4.4. Pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COM CPOIA.	MGA.	COM CPOIA.	MGA.
COL.		Chef PIAM.	COM CPOIA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chef PIAM.	COM CPOIA.
S-OFF.		CDB.	Chef PIAM.

3.2.4.5. Centre interarmées de soutien météorologique et océanographique des forces.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	Cdt CISMF.	COM CPOIA.	Cdt CISMF.	COM CPOIA.
S-OFF.		CDS.	Cdt CISMF.

3.2.4.6. Centre de simulation pour la formation, l'entraînement et l'expérimentation.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COM CPOIA.	MGA.	COM CPOIA.	MGA.
COL.		CEM CPOIA.	COM CPOIA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEM CPOIA.	COM CPOIA.
S-OFF.		CHEF CSF2E.	CEM CPOIA.

3.2.5. Centre du soutien des opérations et des acheminements.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COM CSOA.	MGA.	COM CSOA.	MGA.
COL Cdt en second.			COM CSOA.
COL.		CEM.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEM.	COM CSOA.
S-OFF.		CDS ou CDD.	CEM.

3.2.6. Centre national des sports de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COM CNSD.	MGA.	COM CNSD.	MGA.
LCL chef SEM - Chef de pilier.			COM CNSD.		CPT EMA.
LCL.		COLAD/CEM.
SLT/LTN/CNE/CDT.				COLAD/CEM.	COM CNSD.
S-OFF.		CDS/CDU.	COLAD/CEM.

3.2.7. Direction de la sécurité aéronautique d'État.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	chef BFEA/DIRCAM.	DSAE.	DSAE.	MGA.
LCL.		DIRNAV/DIRCAM.		DSAE.	CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.		CEM/SD/chef CDPGE/DIRNAV/DIRCAM.		CEM/SD/chef CDPGE/DIRNAV/DIRCAM.	DSAE.
S-OFF.		CDS/CEM/chef CDPGE/chef DIA/SD/Chef UCN.		DSAE.	DSAE.

3.2.8. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces françaises à Djibouti.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMFOR.	MGA.	COMFOR.	MGA.
Chancelier COMFOR.		CEMIA.	COMFOR.	CEMIA.	COMFOR.
LCL.				COMFOR.	CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEMIA.	COMFOR.
S-OFF.		CDS.	CEMIA.	CEMIA.	COMFOR.

3.2.9. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces françaises aux Émirats arabes unis.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN (COL AIA).	/	COMFOR.	MGA.	COMFOR.	MGA.
COL chef DETSPE.			COMFOR.
LCL.		CEMIA.			CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEMIA.	COMFOR.
S-OFF.		CDS.	CEMIA.

3.2.10. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces françaises au Gabon.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL Chef CAB	/	COMELEF.	COMELEF.	COMELEF.	CPT EMA.
LCL.		CPC.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CPC.	COMELEF.
S-OFF.		CDB ou équivalent.	CPC.

3.2.11. Éléments français au Sénégal (unité de commandement et de coopération opérationnelle - groupement de coopération opérationnelle).

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMELEF.	MGA.	COMELEF.	MGA.
SLT/LTN/CNE/CDT Chef de CAB.			COMELEF.		COMELEF.
LCL.		Cdt U2CO-GCO.			CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Cdt U2CO-GCO.	COMELEF.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	Cdt U2CO-GCO.

3.2.12. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées dans la zone Sud de l'Océan Indien.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMSUP.	MGA.	COMSUP.	MGA.
SLT/LTN/CNE/CDT Chef de cabinet et chancelier.			COMSUP.		COMSUP.
LCL.		CEMIA.			CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEMIA.	COMSUP.
S-OFF.		CDS.	CEMIA.

3.2.13. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées en Guyane.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMSUP.	MGA.	COMSUP.	MGA.
SLT/LTN/CNE/CDT chef de cabinet.			COMSUP.		COMSUP.
LCL.		CEMIA.			CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEMIA.	COMSUP.
S-OFF.		CDB.	CEMIA.

3.2.14. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées aux Antilles.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMSUP.	MGA.	COMSUP.	MGA.
COL AIA.			COMSUP.
SLT/LTN/CNE/CDT Chef de cabinet.					COMSUP.
LCL AD non résident.		CEMIA.			CPT EMA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEMIA.	COMSUP.
S-OFF.		CDS.	CEMIA.

3.2.15. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées en Nouvelle-Calédonie.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT Chef CAB et Chef CHANC.	/	COMSUP.	COMSUP.	COMSUP.	COMSUP.
LCL.		CEMIA.			CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEMIA.	COMSUP.
S-OFF.		CDB.	CEMIA.

3.2.16. État-major interarmées outre-mer et à l'étranger - forces armées en Polynésie française.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMSUP.	MGA.	COMSUP.	MGA.
COL.		CEMIA.	COMSUP.
LCL.		CEMIA/AIA.			CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEMIA/AIA.	COMSUP.
S-OFF.		CDB.	CEMIA.	CEMIA.

3.2.17. Forces françaises en Côte d'Ivoire.

Affecté en OPEX pour un an, le commandant des forces françaises relève du chef d'état-major des armées (Art. D3241-22 du code de la défense).

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COMANFOR TC/TR/PN.	/	SCEM OPS.	MGA.	SCEM OPS.	MGA.
S-OFF.	/	CDB.	CEMIA.	CEMIA.	COMFOR.

3.2.18. Organismes à vocation interarmées de zone de défense et de sécurité.

3.2.18.1. Cabinet du gouverneur militaire de Paris.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN Chef de cabinet Conseiller communication.	/	OGZDS Paris.	MGA.	OGZDS Paris.	MGA.
COL.		GAE ou chef de cabinet ou CONSCOM.	OGZDS Paris.		MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				GAE ou chef de cabinet ou CONSCOM.	OGZDS Paris.
S-OFF.		CDB ou équivalent.	GAE.	GAE.	CEM EMZD Paris.

3.2.18.2. Partie sommitale de l'organisme à vocation interarmées zone de défense et de sécurité.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	OGZDS.	MGA.	OGZDS.	MGA.
COL CONSCOM, Chef de Cab, officier garnison (si non PN/TR).			OGZDS.	OGZDS.
LCL CONSCOM, Chef de Cab officier garnison (si non PN/TR).					CPT EMA.
CDT Chef de cab pour OGZDS Est.					OGZDS.
CNE/CDT Assistant militaire de l'OGZDS Sud-Ouest.		OGZDS Sud-Ouest.	OGZDS Sud-Ouest.	OGZDS Sud-Ouest.	OGZDS Sud-Ouest.
COL.		OGZDS ou GA ou CDS.	OGZDS.	OGZDS.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				OGZDS ou GA ou CDS.	OGZDS.
S-OFF.		CDS ou équivalent.	CEM EMZD ou CEMIA/ZDS.	CEM EMZD ou CEMIA/ZDS.

3.2.18.3. États-majors de zone de défense de Paris, Lyon, Bordeaux, Metz et Rennes.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	OGZDS.	MGA.	OGZDS.	MGA.
Officiers GI NEDEX n° 7.	Chef GI.	CEM EMZD Paris.	OGZDS Paris.	CEM EMZD Paris.	OGZDS Paris.
Officiers sous les ordres du chef de la CABAT.	/	CEM EMZD Paris.	OGZDS Paris.	CEM EMZD Paris.	OGZDS Paris.
CNE/CDT Chancelier EMZD Bordeaux - Metz.		OGZDS.	OGZDS.	OGZDS.	OGZDS.
COL.		CEM EMZD.			MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEM EMZD.	OGZDS.
S-OFF EMZD Paris.		CDD, CDB ou équivalent.	COL ADJ au CEM EMZD Paris.	COL ADJ au CEM EMZD Paris.	CEM EMZD Paris.
S-OFF GI NEDEX n° 7.		Chef GI NEDEX n° 7.
S-OFF sous les ordres du chef de la CABAT.		Chef de la CABAT.
S-OFF.		CDD, CDB ou équivalent.	CEM EMZD.	CEM EMZD.	OGZDS.

3.2.18.4. Etat-major interarmées de zone de défense et de sécurité de Lille et Marseille.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	OGZDS.	MGA.	OGZDS.	MGA.
COL GAE de l'OGZDS Nord.			OGZDS.
COL.		CEMIA/ZDS.
LCL.					CPT EMA.
Chef de cabinet, Officier communication, et Officier de garnison de l'OGZDS.		OGZDS.			OGZDS.
SLT/LTN/CNE/CDT.		CEMIA/ZDS.		CEMIA/ZDS.
S-OFF.		CDB ou équivalent.	CEMIA/ZDS.

3.2.18.5. Délégations militaires départementales.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
DMD double fonction.	OGZDS ou GA.	Chaîne fonctionnelle.	Chaîne fonctionnelle.	Chaîne fonctionnelle.	Chaîne fonctionnelle.
TC/TR/PN.	CEM EMZD ou CEMIA/ZDS.	OGZDS.	MGA.	OGZDS.	MGA.
COL DMD.			OGZDS.		MGA.
LCL DMD.			OGZDS.		CPT EMA.
LCL DMD Adjoint à l'OGZDS Sud.	/	OGZDS Sud.	OGZDS Sud.	OGZDS Sud.
LCL DMD adjoint au DMD 35.		OGZDS ou GA.	OGZDS Ouest.	OGZDS Ouest.
LCL DMD adjoint au DMD 57.			OGZDS Est.	OGZDS Est.
COL de la DMD 35.			OGZDS Ouest.	OGZDS Ouest.	MGA.
LCL de la DMD 35.				OGZDS Ouest.	CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT de la DMD 35.				CEM EMZD Rennes.	OGZDS Ouest.
COL dont DMD adjoint.		DMD.	OGZDS.	OGZDS.	MGA.
LCL dont DMD adjoint.				OGZDS.	CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CEM EMZD ou CEMIA/ZDS.	OGZDS.
S-OFF des DMD ZONE IDF.			COL ADJ au CEM EMZD Paris.	COL ADJ au CEM EMZD Paris.	CEM EMZD Paris.
S-OFF subordonnés DMD mono fonction ZDS Ouest, Sud-Est et Sud-Ouest.			CEM EMZD.	CEM EMZD.	OGZDS.
S-OFF subordonnés DMD double fonction ZDS Ouest, Sud-Est et Sud-Ouest.		DMD Adjoint.	CEM EMZD.	CEM EMZD.
S-OFF.		DMD.	CEM EMZD ou CEMIA/ZDS.	CEM EMZD ou CEMIA/ZDS.

3.2.19. Organisation du traité de l'Atlantique nord - allied command transformation.

3.2.19.1. Allied command transformation - Norfolk.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	NLR.	MGA.	NLR.	MGA.
COL (ACT à Mons)		CEM FMR Mons.	NLR.
LCL (ACT à Bruxelles).		CEM REPDEF OTAN.			CPT EMA.
LCL (ACT à Mons).		CEM FMR Mons.
SLT/LTN/CNE/CDT (ACT à Mons).				CEM FMR Mons.	NLR.
LCL (PSS à Norfolk).		CEM Norfolk.		NLR.	CPT EMA.
COL.		NLR.			MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.					NLR.
S-OFF insérés.		Autorité de proximité.
S-OFF non insérés.		NSE Norfolk.

3.2.19.2. Joint warfare centre - Stavanger.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	NLR.	MGA.	NLR.	MGA.
LCL.		SNR Stavanger.	NLR.		CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SNR Stavanger.	NLR.
S-OFF insérés.		Autorité de proximité.	SNR Stavanger.
S-OFF non insérés.		NSE Stavanger.

3.2.19.3. Joint force training centre - Bydgoszcz.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	NLR.	MGA.	NLR.	MGA.
LCL.		SNR Bydgoszcz.	NLR.		CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SNR Bydgoszcz.	NLR.
S-OFF chef NSE.			SNR Bydgoszcz.
S-OFF insérés.		Autorité de proximité.

3.2.20. Organisation du traité de l'Atlantique nord - allied command operations.

3.2.20.1. Supreme headquarters allied powers Europe - Mons.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	CEM FMR Mons.	NMR.	MGA.	NMR.	MGA.
LCL chef ESN non PN.	/		OGRIM.	OGRIM.	CPT EMA.
COL.		CEM FMR Mons.	NMR.	NMR.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT insérés.				CEM FMR Mons.	NMR.
SLT/LTN/CNE/CDT non insérés.
S-OFF insérés.		Autorité de proximité.	CEM FMR Mons.
S-OFF non insérés NSE.		Chef NSE Mons.	Chef NSE Mons.	Chef NSE Mons.
S-OFF non insérés FMR.		CEM FMR Mons.

3.2.20.2. Joint force command - Naples.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	SNR Naples.	NMR.	MGA.	NMR.	MGA.
COL.	/	SNR Naples.	NMR.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SNR Naples.	NMR.
S-OFF insérés.		Autorité de proximité.	SNR Naples.
S-OFF non insérés.			Chef NSE Naples.	Chef NSE Naples.

3.2.20.3. Nato communication and information systems services agency - Latina.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	SNR Naples.	NMR.	SNR Naples.	NMR.
S-OFF.		Autorité de proximité.	SNR Naples.

3.2.20.4. Joint force command - Brunssum (Pays-Bas) / Nato signal battalion 1 - Wesel (Allemagne).

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	SNR Brunssum.	NMR.	MGA.	NMR.	MGA.
COL.	/	SNR Brunssum.	NMR.
LCL.					CPT EMA.
CNE chef ESN non PN.		CEM FMR Mons.		CEM FMR Mons.	NMR.
SLT/LTN/CNE/CDT.		SNR Brunssum.		SNR Brunssum.
S-OFF.		Autorité de proximité.	SNR Brunssum.

3.2.20.5. Intelligence fusion centre - Molesworth / Nato communication and information systems services agency - Northwood / Joint electronic warfare core staff - Yeolvilton.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	SNR Northwood.	NMR.	NMR.	CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SNR Northwood.	NMR.
S-OFF insérés.		Autorité de proximité.	SNR Northwood.
S-OFF non insérés.		Ched NSE Northwood.	SNR Northwood.

3.2.20.6. Allied land component command headquarters - Izmir.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	SNR Izmir.	NMR.	MGA.	NMR.	MGA.
CDT Chef ESN non PN.	/	CEM FMR Mons.	NMR.	CEM FMR Mons.	NMR.
COL.		SNR Izmir.		NMR.	MGA.
LCL.				NMR.	CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SNR Izmir.	NMR.
S-OFF.		Autorité de proximité.	SNR Izmir.	SNR Izmir.	NMR.

3.2.20.7. National support element - Lisbonne.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF chef ESN.	/	Autorité de proximité.	SNR Monsanto.	SNR Monsanto.	NMR.

3.2.20.8. NATO signal battalion 3 - Bydgoszcz.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF insérés.	/	SNR Bydgoszcz.	SNR Bydgoszcz.	SNR Bydgoszcz.	NMR.

3.2.20.9. North Atlatnic Treaty Organization - signal battalion 2 - Grazzanise / North Atlantic Treaty Organization alliance ground surveillance force - Sigonella.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF insérés.	/	Autorité de proximité.	SNR Naples.	SNR Naples.	NMR.

3.2.21. Organisation du traité de l'Atlantique nord et union européenne.

3.2.21.1. Organisation du traité de l'Atlantique nord - hors représentation du ministère de la défense auprès de l'OTAN - Bruxelles.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	MGA.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	MGA.
COL.		ADJ REPDEF OTAN.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ REPDEF OTAN.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.
S-OFF.		CEM REPDEF OTAN.	ADJ REPDEF OTAN.

3.2.21.2. Union européenne - hors représentation militaire française auprès de l'union européenne - Bruxelles.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	MGA.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.	MGA.
COL.		ADJ RMF UE.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				ADJ RMF UE.	Chef REPDEF OTAN - RMF UE.
S-OFF.		CEM RMF UE.	ADJ RMF UE.

3.2.22. Service interarmées des munitions.

3.2.22.1. Échelon central.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN (DIR ADJ SIMu).	/	DIR SIMu.	MGA.	DIR SIMu.	MGA.
COL.			DIR SIMu.
LCL.		DIR ADJ SIMu.			CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DIR ADJ SIMu.	DIR SIMu.
S-OFF.		CDD ou équivalent.	DIR ADJ SIMu.

3.2.22.2. Dépôts outre-mer et étranger.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	COMSUP ou COMFOR.	DIR SIMu.	DIR ADJ SIMu.	DIR SIMu.
S-OFF.		DL.	DIR ADJ SIMu.

3.2.22.3. Établissements principaux des munitions.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN (Directeur d'établissement).	/	DIR SIMu.	MGA.	DIR SIMu.	MGA.
LCL.		DIRET.	DIR SIMu.		CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DIRET.	DIR SIMu.
S-OFF.		CDS ou CGMu.	DIRET.

3.2.23. Centre d'audit des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	Directeur.	MGA.	Directeur.	MGA.
COL.		Directeur adjoint.	Directeur.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Directeur adjoint.	Directeur.
S-OFF.

3.2.24. Centre interarmées de coordination du soutien et formations rattachés.

3.2.24.1. Centre interarmées de coordination du soutien - portion centrale Barlard.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COM CICOS.	MGA.	COM CICOS.	MGA.
COL Chef de DIV.			COM CICOS.
COL.		C2 CICOS.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				C2 CICOS.	COM CICOS.
S-OFF.		CDD.	C2 CICOS.
S-OFF Chancelier.		COM CICOS.	COM CICOS.	COM CICOS.

3.2.24.2. Centre interarmées de coordination du soutien - bases de défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN (COM BdD).	/	COM CICOS.	MGA.	COM CICOS.	MGA.
COM BdD (Double fonction).	COM CICOS.	Chaîne fonctionnelle.
COL.	/	COM BdD.	COM CICOS.	COM CICOS.	MGA.
LCL.					CPT EMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				COM BdD.	COM CICOS.
S-OFF.		Chef de service ou bureau ou niveau équivalent.	COM BdD.

4. Direction de l'enseignement militaire supérieur.

4.1. Direction.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL/COL.	/	OGA.	D EMS.	D EMS.	D EMS.
SLT/LTN/CNE/CDT.				OGA.
S-OFF.		OAOGA/CDB/CDAGAF.	OGA.

4.2. Direction de l'enseignement militaire supérieur - participation terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	OGA.	D EMS.	OGA.	D EMS.

4.3. Centre des hautes études militaires.

4.3.1. Cadres.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN	/	D EMS.	D EMS.	D EMS.	D EMS.
COL.		D CHEM.
SLT/LTN/CNE/CDT.				D CHEM.
S-OFF.		OA D CHEM.	D CHEM.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN. COL.	/	DE.	D EDG.	D EDG.	D EMS.
LCL.		CDB.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDB.	D EDG.
S-OFF.		CGPT/CDB.	CGPT.	CGPT.

4.3.2. Auditeurs.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	D CHEM.	D EMS.	D CHEM.	D EMS.

4.4. École de guerre.

4.4.1. Stagiaires.

4.4.1.1. Stagiaires en France.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	CDG.	D EDG.	D EDG.	D EDG.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDG.

4.4.1.2. Stagiaires à l'étranger.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	CDB AI.	D EDG.	D EDG.	D EDG.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDB AI.

4.5. Institut des hautes études de défense nationale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CCAB. COL.	/	D EMS.	D EMS.	D EMS.	D EMS.
LCL.		OGA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				OGA.
S-OFF.			OGA.

5. Direction du renseignement militaire.

5.1. Direction.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
OFF GX.	/	GAL DRM.	DRM.	/	DRM.
CEM.				GAL DRM.
CHEF CAB.				GAL DRM.
CHAR. MISSION.		CEM DRM.		CEM DRM.
Cas particulier : officier de liaison conseiller en chancellerie
officier supérieur adjoint
Adj. SECU.		GAL DRM.		GAL DRM.
OFF EN TR. (Adj. SECU, Adj. STRAT, J2)		CEM DRM.		CEM DRM.
OFF EN TR. (S-DIR EXPL.-S-DIR RECHERCHE, S-DIR APPUI)		GAL ADJ DRM		GAL ADJ DRM.
Chef J2.		GAL DRM.		GAL DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT C3R.		CEM DRM.		CEM DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT STRAT.		DRM Adj. STRAT.		DRM Adj. STRAT.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT SECU.		DRM Adj. SECU.		DRM Adj. SECU.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT J2.		DRM Chef J2.		DRM Chef J2.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT SDA.		DRM S-DIR APPUI.		DRM S-DIR APPUI.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT SDE.		DRM S-DIR EXPL.		DRM S-DIR EXPL.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT SDR.		DRM-S-DIR RECHERCHE		DRM S-DIR RECHERCHE.
S-OFF.		CDS, CDB, CPOLE, Chef CAB, C3R, Adj J2, CEM.	GAL DRM, CEM DRM, DRM Adj. SECU, DRM Adj. STRAT,DRM Chef J2, DRM S-DIR EXPL, DRM S-DIR RECHERCHE, DRM S-DIR APPUI.	GAL DRM, CEM DRM, DRM Adj. SECU, DRM Adj. STRAT, DRM chef J2, DRM S-DIR EXPL, DRM S-DIR RECHERCHE, DRM S-DIR APPUI	GAL ADJ DRM AIS.

5.2. Centres.

5.2.1. Centre de formation et d'emploi relatif aux émissions électromagnétiques.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFEEE.	/	DRM S-DIR. RECHERCHE.	DRM.	DRM S-DIR RECHERCHE	DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT.		CDT CFEEE.		CDT CFEEE.
OFF EN TR.		DRM S-DIR RECHERCHE.		DRM S-DIR RECHERCHE
S-OFF.		CDB, CDIV.	CDT CFEEE.	CDT CFEEE.	GAL ADJ DRM AIS

5.2.2. Centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFIII.	/	DRM S-DIR RECHERCHE.	DRM.	DRM S-DIR RECHERCHE.	DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT.		CDT CFIII.		CDT CFIII.
OFF EN TR.		DRM S-DIR RECHERCHE		DRM S-DIR RECHERCHE
S-OFF.		CDB, CDIV.	CDT CFIII.	CDT CFIII.	GAL ADJ DRM AIS

5.2.3. Centre interarmées de recherche et de recueil du renseignement humain.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CI3RH.	/	DRM S-DIR RECHERCHE	DRM.	DRM S-DIR RECHERCHE	DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT		CDT CI3RH.		CDT CI3RH.
OFF EN TR.		DRM S-DIR RECHERCHE		DRM S-DIR RECHERCHE
S-OFF.		CDB, CDIV.	CDT CI3RH.	CDT CI3RH	GAL ADJ DRM AIS

5.2.4. Centre de recherche et d'analyse du cyberespace.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CRAC.	/	DRM S-DIR RECHERCHE	DRM.	DRM S-DIR RECHERCHE	DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT		CDT CRAC.		CDT CRAC.
OFF EN TR.		DRM S-DIR RECHERCHE		DRM S-DIR RECHERCHE
S-OFF.		CDB, CDIV.	CDT CRAC.	CDT CRAC.	GAL ADJ DRM AIS

5.2.5. Centre de renseignement géospatial interarmées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CRGI.	/	DRM S-DIR EXPL.	DRM.	DRM S-DIR EXPL	DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT
OFF EN TR.
S-OFF.		CDT CRGI.	DRM S-DIR EXPL.		GAL ADJ DRM AIS

5.2.6. Centre de formation interarmées au renseignement.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFIAR.	/	DRM S-DIR APPUI.	DRM.	DRM S-DIR APPUI.	DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT		CDT CFIAR.		CDT CFIAR.
OFF EN TR.		DRM S-DIR APPUI.		DRM S-DIR APPUI.
S-OFF.		CDB, CDIV.	CDT CFIAR.	CDT CFIAR.	GAL ADJ DRM AIS

5.3. Détachements avancés des transmissions.

5.3.1. Détachement avancé des transmissions en métropole.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef DAT	/	DRM S-DIR RECHERCHE.	DRM.	DRM S-DIR RECHERCHE.	DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT.
S-OFF.		Chef DAT, Adj. DAT, CDCentre, CDS.	Chef DAT.	Chef DAT.	GAL ADJ DRM AIS.

5.3.2. Détachements avancés des transmissions hors métropole.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef DAT.	COMSUP COMFOR.	DRM S-DIR RECHERCHE.	DRM.	DRM S-DIR RECHERCHE.	DRM.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT.	/
S-OFF.		Chef DAT, ADJ DAT, CDCentre, CDS.	Chef DAT.	Chef DAT.	GAL ADJ DRM AIS

5.4. Autres organismes.

5.4.1. Centre militaire d'observation par satellites.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL/LCL/CDT/CND/LTN/SLT.	/	CHEF DE CENTRE.	DRM.	CHEF DE CENTRE.	DRM.
S-OFF.	/	CDB, CDIV, CDCentre.	CHEF DE CENTRE.	CHEF DE CENTRE.	GAL ADJ DRM AIS.

5.4.2. Centre national de ciblage.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL/LCL/CDT/CNE/LTN/SLT.	/	CHEF DE CENTRE.	DRM.	CHEF DE CENTRE.	DRM.
S-OFF.	/	CDB, CDIV., CDCentre.	CHEF DE CENTRE.	CHEF DE CENTRE.	GAL ADJ DIR AIS.

6. DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D'INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION DE LA DÉFENSE.

6.1. Echelon central.

6.1.1. Direction centrale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
OGX.	/	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.
DL DIRISI COL.
COL chargé de mission.		DCA DIRISI.		DCA DIRISI.
Conseiller réserves.
Chef de bureau CHANC TDC IA.
S-OFF CHANC TDC IA.		Chef de bureau CHANC TDC IA.	DCA DIRISI.		DCA DIRISI.

6.1.2. Etat-major de la direction centrale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA DIRISI.	DC DIRISI.	DCA DIRISI.	DC DIRISI.
LCL.		Chef d'état-major.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chef d'état-major.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	Chef d'état-major.

6.1.3. Sous-direction ressources management.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA DIRISI.	DC DIRISI.	DCA DIRISI.	DC DIRISI.
COL.		SDRM.	DCA DIRISI.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.			Chef d'état-major.	Chef d'état-major.

6.1.4. Sous-direction sécurité des systèmes d'information.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA DIRISI.	DC DIRISI.	DCA DIRISI.	DC DIRISI.
LCL.		SDSSI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.			Chef d'état-major.	Chef d'état-major.

6.1.5. Sous-direction clients.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DA OPS DIRISI.	DC DIRISI.	DA OPS DIRISI.	DC DIRISI.
COL.		SDC.	DA OPS DIRISI.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.			Chef d'état-major.	Chef d'état-major.

6.1.6. Sous-direction stratégie.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DA CAPA DIRISI.	DC DIRISI.	DA CAPA DIRISI.	DC DIRISI.
COL.		SDS.	DA CAPA DIRISI.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.			Chef d'état-major.	Chef d'état-major.

6.1.7. Sous-direction achat finances.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DA PLANS DIRISI.	DC DIRISI.	DA PLANS DIRISI.	DC DIRISI.
COL.		SDAF.	DA PLANS DIRISI.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.			Chef d'état-major.	Chef d'état-major.

6.1.8. Service de conduite opérations-exploitation.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DA OPS DIRISI.	DC DIRISI.	DA OPS DIRISI.	DC DIRISI.
COL.		DIRSCOE.	DA OPS DIRISI.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef de division.	DIRSCOE.	DIRSCOE.

6.1.9. Service ingénierie conception opérateur.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DA CAPA DIRISI.	DC DIRISI.	DA CAPA DIRISI.	DC DIRISI.
COL.		DIRSICO.	DA CAPA DIRISI.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef de division.	DIRSICO.	DIRSICO.

6.2. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Île-de-France / 8e régiment de transmissions.

6.2.1. Direction.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
DL DIRISI.	/	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.
COL.		DL DIRISI/8 RT.		DL DIRISI/8 RT.
LCL.			DL DIRISI/8 RT.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
DL DIRISI.	/	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.
TC/TR/PN.		DL DIRISI BDX.		DL DIRISI BDX.
LCL.			DL DIRISI BDX.
SLT/LTN/CNE/CDT.		DA DIRISI BDX.			DCA DIRISI.
CHANC.				DA DIRISI BDX.	DL DIRISI BDX.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI BDX.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
DL DIRISI.	/	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.
TC/TR/PN.		DL DIRISI Lyon.		DL DIRISI Lyon.
LCL.		DA DIRISI Lyon.	DL DIRISI Lyon.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI
CHANC.				DA DIRISI Lyon.	DL DIRISI Lyon.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Lyon.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
DL DIRISI COL.	/	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.
TC/TR/PN.		DL DIRISI Metz.		DL DIRISI Metz.
LCL.		DA DIRISI Metz.	DL DIRISI Metz.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
CHANC.				DA DIRISI Metz.	DL DIRISI Metz.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Metz.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
DL DIRISI COL.	/	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.	DC DIRISI.
TC/TR/PN.		DL DIRISI Rennes.		DL DIRISI Rennes.
LCL.		DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
CHANC.				DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Rennes.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	COMBDD.	DL DIRISI Toulon.	DC DIRISI.	DL DIRISI Toulon.	DC DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DA DIRISI Toulon.	DL DIRISI Toulon.		DCA DIRISI.
CHANC.				DA DIRISI Toulon.	DL DIRISI Toulon.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Toulon.

6.2.2. État-major de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Île-de-France/8e régiment de transmissions et pôle soutien.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
LCL.		CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
CHANC.				CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.

6.2.3. Centres interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
LCL.		CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI BDX.	DC DIRISI.	DL DIRISI BDX.	DC DIRISI.
Chef CIRISI CNE.	COMBDD/CSC/CDB.		DL DIRISI BDX.		DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DA DIRISI BDX.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI BDX.	DA DIRISI BDX.	DL DIRISI BDX.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI Lyon.	DC DIRISI.	DL DIRISI Lyon.	DC DIRISI.
Chef CIRISI.	COMBDD.		DL DIRISI Lyon.		DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Lyon.	DA DIRISI Lyon.	DL DIRISI Lyon.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI Metz.	DC DIRISI.	DL DIRISI Metz.	DC DIRISI.
Chef CIRISI CNE.	COMBDD/CSC/CDB.		DL DIRISI Metz.		DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DA DIRISI Metz.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Metz.	DA DIRISI Metz.	DL DIRISI Metz.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	COMBDD.	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.	DCA DIRISI.
S-OFF.	/	Chef d'entité.	DA DIRISI Rennes.	DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	COMBDD.	DL DIRISI Toulon.	DC DIRISI.	DL DIRISI Toulon.	DC DIRISI.
Chef CIRISI CNE.	COMBDD/CSC/CDB.		DL DIRISI Toulon.		DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DA DIRISI Toulon.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Toulon.	DA DIRISI Toulon.	DL DIRISI Toulon.

6.2.4. Centre de développement des applications de la défense (R).

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
Chef d'entité.	DIR SICO
COL.	/
LCL.		CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.5. Centre d'appui des systèmes d'information de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
Chef d'entité.	DG SIC
COL.	/
LCL.		CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.6. Centre de mise en oeuvre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef d'entité.	DIRSCOE pour CNMO MS SI et R. SDSSI pour CNMO C.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
LCL.	/
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.7. Centre d'opérations de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef d'entité.	DIRSCOE.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
LCL.	/
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.8. Centre régional de la Cybersécurité d'Ile-de-France.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
Chef d'entité.	SDSSI.
LCL.	/	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.9. Groupement des transmissions d'infrastructure et forces nucléaires.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef d'entité.	DIRSCOE.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.10. Centre national de configuration de l'informatique.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef d'entité.	DIRSCOE.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
LCL.	/
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.11. Centre d'analyse de lutte informatique défensive.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef d'entité.	EMA/OLID.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
LCL.	/
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.12. Centre opérationnel de la sécurité de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Maisons-Laffitte.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef d'entité.	DIRSCOE.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
LCL.	/
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.13. Centre national d'appui à distance.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.14. Centre audit « sécurité des systèmes d'informations » Maisons-Laffitte.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef d'entité.	EMA/CPI.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
LCL.	/
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.2.15. Centre national de gestion fréquences Maisons-Laffitte.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef d'entité.	DIRSCOE.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.	DC DIRISI.
LCL.	/
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA DIRISI/8 RT.	CFA DIRISI/8 RT.	DL DIRISI/8 RT.

6.3. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Bordeaux.

6.3.1. Centre national de mise en oeuvre des systèmes d'information.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef de Centre.	DIRSCOE.	DL DIRISI BDX.	DL DIRISI BDX.	DL DIRISI BDX.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DA DIRISI BDX.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI BDX.	DA DIRISI BDX.	DL DIRISI BDX.

6.3.2. Centre de développement des applications de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef de Centre.	DIRSICO.	DL DIRISI BDX.	DL DIRISI BDX.	DL DIRISI BDX.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DA DIRISI BDX.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI BDX.	DA DIRISI BDX.	DL DIRISI BDX.

6.4. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Brest.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	DL DIRISI Brest.	DL DIRISI Brest.	DL DIRISI Brest.	DC DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.		DA DIRISI Brest.	DL DIRISI Brest.	DL DIRISI Brest.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Brest.	DA DIRISI Brest.	DL DIRISI Brest.

6.5. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Lyon.

6.6. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Metz.

6.6.1. Pôle centre de Metz (dont centre de mise en oeuvre des systèmes d'information et réseaux d'infrastructure).

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI Metz.	DC DIRISI.	DL DIRISI Metz.	DC DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.		DA DIRISI Metz.	DL DIRISI Metz.	DL DIRISI Metz.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Metz.	DA DIRISI Metz.	DL DIRISI Metz.

6.6.2. Centre national d'appui à distance des systèmes d'information et de communication de Metz.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI Metz.	DC DIRISI.	DL DIRISI Metz.	DC DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.		DA DIRISI Metz.	DL DIRISI Metz.	DL DIRISI Metz.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Metz.	DA DIRISI Metz.	DL DIRISI Metz.

6.7. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Rennes.

6.7.1. Centre de développement des applications de la défense de Bourges.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.
LCL.		DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Rennes.	DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.

6.7.2. Centre national de mise en oeuvre (des Intranets de Rennes - des systèmes d'Information de Rennes - des télécoms spatiales et radio de Favières).

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.		DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Rennes.	DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.

6.7.3. Centre national d'appui à distance des systèmes d'information et de communication de Rennes.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.
LCL.		DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DA DIRISI Rennes.	DA DIRISI Rennes.	DL DIRISI Rennes.

6.7.4. Centre national de soutien opérationnel.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	DIRSCOE.	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.	DL DIRISI Rennes.	DC DIRISI.
LCL.	/	CFA CNSO.	DL DIRISI Rennes.
SLT/LTN/CNE/CDT.					DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	CFA CNSO.	CFA CNSO.	DL DIRISI Rennes.

6.8. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Toulon.

6.8.1. Centre national d'appui à distance des systèmes d'information et de communication - Toulon.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DA DIRISI Toulon.	DL DIRISI Toulon.	DL DIRISI Toulon.	DCA DIRISI
S-OFF.	/	Chef d'entité.	DA DIRISI Toulon.	DA DIRISI Toulon.	DL DIRISI Toulon.

6.8.2. Centre de développement des applications défense -Toulon.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF.	/	Chef d'entité.	DA DIRISI Toulon.	DA DIRISI Toulon.	DL DIRISI Toulon.

6.8.3. Centres nationaux de mise en oeuvre des systèmes d'information, des intranets « messagerie universelle sécurisée » et réseaux de desserte terre et marine - Toulon.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
S-OFF.	/	Chef d'entité.	DA DIRISI Toulon.	DA DIRISI Toulon.	DL DIRISI Toulon.

6.9. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Abu Dhabi.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMFOR FFEAU ALINDIEN.	DC DIRISI.	COMFOR FFEAU ALINDIEN.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI Abu Dhabi.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI Abu Dhabi.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DL DIRISI Abu Dhabi.

6.10. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Fort-de-France.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMSUP Antilles.	DC DIRISI.	COMSUP Antilles.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI Fort-de-France.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI Fort-de-France.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DL DIRISI Fort-de-France.

6.11. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Djibouti.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMFOR FFDJ.	DC DIRISI.	COMFOR FFDJ.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI Djibouti.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI Djibouti.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DL DIRISI Djibouti.

6.12. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Libreville.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMELEF Gabon.	DC DIRISI.	COMELEF Gabon.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI Libreville.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI Libreville.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DL DIRISI Libreville.

6.13. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Cayenne.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMSUP Guyane.	DC DIRISI.	COMSUP Guyane.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI Cayenne.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI Cayenne.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DL DIRISI Cayenne.

6.14. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Nouméa.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMSUP FANC.	DC DIRISI.	COMSUP FANC.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI Nouméa.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI Nouméa.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DL DIRISI Nouméa.

6.15. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Papeete.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMSUP FAPF.	DC DIRISI.	COMSUP FAPF.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI Papeete.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI Papeete.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DL DIRISI Papeete.

6.16. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Saint-Denis-de-la-Réunion.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMSUP FAZSOI.	DC DIRISI.	COMSUP FAZSOI.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI St-Denis-de-la-Réunion.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI St-Denis-de-la-Réunion.	DCA DIRISI.
CHANC.			DL DIRISI St-Denis-de-la-Réunion.
S-OFF.		Chef d'entité.

6.17. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Dakar.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMELEF EFS.	DC DIRISI.	COMELEF EFS.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI Dakar.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI Dakar.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DL DIRISI Dakar.

6.18. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Port-Bouët.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMFOR RCI.	DC DIRISI.	COMFOR RCI.	DC DIRISI.
LCL.		DL DIRISI Port-Bouët.	DCA DIRISI.	DCA DIRISI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DL DIRISI Port-Bouët.	DCA DIRISI.
S-OFF.		Chef d'entité.	DL DIRISI Port-Bouët.

7. Service du commissariat des armées.

7.1. Direction centrale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
Chancellerie.		Chef BGC.	DCA SCA.	DCSCA CFA.	DCA SCA.
COL.		SD/chef EMO/chef BGC/C.DIVEX.		DCA SCA.	DC SCA.
LCL.		SD/chef EMO/chef BGC/C.DIVEX.		DCA SCA.	DC SCA.
SLT/LTN/CNE/CDT.		SD/chef EMO/chef BGC/C.DIVEX.		SD/chef EMO/chef BGC/C.DIVEX.	DCA SCA.
S-OFF.		SD/chef BGC/CDB/chef EMO/C.DIVEX/conseiller officiers DCSCA.	DCSCA CFA.	DCSCA CFA.	DCA SCA.

7.2. Organismes rattachés.

7.2.1. Service ministériel opérateur des droits individuels.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
COL.		CFA/DIR.	DCA SCA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		CDB/Chef CENT.	CFA/DIR.

7.2.2. Centre d'analyse et de contrôle interne et antennes.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
COL.		CFA/DIR.	DCA SCA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		ADJ DIR/chef antenne.	CFA/DIR.

7.2.3. Centre interarmées de la solde et antenne de Tours.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
SLT/LTN/CNE/CDT.		CFA/DIR.	DCA SCA.	CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		ADJ DIR.	CFA/DIR.	CFA/DIR.	DCA SCA.

7.2.4. Établissement de diffusion, d'impression et d'archivage du commissariat des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
LCL.		CFA/DIR.	DCA SCA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		CDB.	CFA/DIR.

7.2.5. Centre d'administration ministériel des indemnités de déplacement.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
LCL.		CFA/DIR.	DCA SCA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		CDB/Chef DIV.	CFA/DIR.

7.2.6. Plateformes achats-finances.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
COL.		CFA/DIR.	DCA SCA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		CDB.	CFA/DIR.

7.2.7. Service exécutant de la solde unique.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
Officiers.	DIR SESU.	CFA/DIR PFAF NE Metz.	DCA SCA.	CFA/DIR PFAF NE Metz.	DCA SCA.
S-OFF.	/	DIR SESU.	CFA/DIR PFAF NE Metz.	CFA/DIR PFAF NE Metz.	DCA SCA.

7.2.8. Services locaux du contentieux.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DIR SLC.	DIR CESJUR.	DIR CESJUR.	DCA SCA.
S-OFF.

7.2.9. Service spécialisé de la logistique et du transport et antenne de Denain.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
Chef antenne SSLT.		ADJ DIR.	CFA/DIR.
COL.		CFA/DIR.	DCA SCA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		ADJ DIR/chef antenne.	CFA/DIR.

7.2.10. Centre d'expertise de soutien général des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
COL.		CFA/DIR.	DCA SCA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		ADJ DIR/CDB.	CFA/DIR.

7.2.11. Centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées et centres de production alimentaire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
LCL/COL des CPA.		DIR CERHéIA.	DCA SCA.
SLT/LTN/CNE/CDT Des CPA.				DIR CERHéIA.	DCA SCA.
SOFF des CPA.		DIR CPA.	DIR CERHéIA.
COL.		CFA/DIR.	DCA SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		ADJ DIR/Chef DIV.	CFA/DIR.

7.2.12. Centre interarmées d'administration des opérations.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
COL.		CFA/DIR.	DCA SCA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		ADJ DIR/CDB.	CFA/DIR.

7.2.13. Établissements logistiques du commissariat des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	DIR CESCOF.	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
LCL.	/	CFA/DIR.	DCA SCA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		ADJ DIR/CDS.	CFA/DIR.

7.2.14. Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces et antenne navale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
COL.		CFA/DIR.	DCA SCA.
LCL.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		ADJ DIR/Chef DIV/chef antenne.	CFA/DIR.

7.2.15. École des commissaires des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Élèves officiers.	/	Commandant de promotion.	ADJ DIR.	/	/
S-OFF.	/	CDB/Chef DIV/Chef CENT.	DIR ECA.	DIR ECA.	DCA SCA.

7.2.16. École des fourriers de Querqueville.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL.	/	DIR EFQ.	DCA SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DIR EFQ.	DCA SCA.
S-OFF.		Chef de service ou chef de GIIa.	DIR EFQ.

7.2.17. Groupement de soutien de base de défense et antennes.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef GSBdD.	COM BdD.	C.DIVEX.	DCA SCA.	C.DIVEX.	DC SCA.
COL/LCL.	/	Chef GSBdD.	DCA SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
SLT/LTN/CNE/CDT.		Chef GSBdD.	COM ZT.	Chef GSBdD.	COM ZT.
S-OFF.		CNE TCUE ou chef de service (si le GSBdD ne comprend pas de CDUE).	Chef GSBdD.	Chef GSBdD.	COM ZT ou ADJ.

7.2.18. Outre-mer et étranger.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef de groupement de soutien (DICOM).	/	COMSUP ou COMFOR ou COMELEF.	DCA SCA.	COMSUP ou COMFOR ou COMELEF.	DC SCA.
COL/LCL.		Chef du GS.	COMSUP ou COMFOR ou COMELEF.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chef du GS.	COMSUP ou COMFOR ou COMELEF.
S-OFF.		Chef de service.	Chef du GS.

7.2.19. Centre d'expertise du soutien juridique.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	CFA/DIR.	DCA SCA.	CFA/DIR.	DCA SCA.
S-OFF.		ADJ DIR	CFA/DIR.

7.2.20. Groupement de soutien du personnel isolé.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN (Chef du GSPI).	/	DCA SCA.	DC SCA.	DCA SCA.	DC SCA.
COL/LCL.		Chef du GSPI.	DCA SCA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Chef du GSPI.	DCA SCA.
S-OFF.		Chef de service ou bureau ou niveau équivalent.	Chef du GSPI.

8. État-major de l'armée de terre.

8.1. État-major de l'armée de terre et organismes rattachés.

8.1.1. Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre.

8.1.1.1. Cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre et personnel en mobilité externe.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef de cabinet et secrétaire général du CFMT.	/	CEMAT AC.	CEMAT AC.	CEMAT AC.	MGAT AC.
Rédacteur particulier du CEMAT.		Chef CAB AC.
COL et TC/TR/PN.			MGAT AC.	Chef CAB AC.
Aide de camp.			CEMAT AC.	CEMAT AC.	ADJ MGAT AC.
CDT/LCL.		Chef ADJ CAB AC.	Chef CAB AC.	Chef CAB AC.
SLT/LTN/CNE.				Chef ADJ CAB AC.	Chef CAB AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	Chef ADJ CAB AC.		SCEM PS.

8.1.1.2. Service d'information et de relations publiques de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef du SIRPAT.	/	CEMAT AC.	CEMAT AC.	CEMAT AC.	MGAT AC.
COL et TC/TR/PN.		Chef CAB AC.	MGAT AC.	Chef CAB AC.
CDT/LCL.		Chef SIRPAT AC.	Chef CAB AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				Chef SIRPAT AC.	Chef CAB AC.
S-OFF du SIRPAT.		CDU ou équivalent.	Chef SIRPAT AC.		SCEM PS.
S-OFF des cellules de production d'images terre.			CPIT AC.	CPIT AC.

8.1.1.3. Commandement des musiques de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	Le CFA ou équivalent pour les chefs de musique.	Chef CAB AC.	MGAT AC.	Chef CAB AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CMAT AC.	Chef CAB AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CMAT AC.	Chef CAB AC.
Sous-chefs de musique.	/	CDU ou équivalent AC.	CMAT AC.
S-OFF servant au sein des formations musicales.					SCEM PS.

8.1.2. Major général de l'armée de terre.

8.1.2.1. Officier supérieur adjoint auprès du major général de l'armée de terre et bureau d'appui au commandement.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	MGAT AC.	MGAT AC.	MGAT AC.	MGAT AC.
Chancelier.					ADJ MGAT AC.
CDT/LCL.		OSA MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				OSA MGAT AC.	MGAT AC.
S-OFF.		Autorité d'emploi AC/CDU ou équivalent AC.	CDB ou équivalent AC.	CDB ou équivalent AC.	SCEM PS.

8.1.3. Sous-chef d'état-major « performance - synthèse ».

8.1.3.1. Sous-chefferie « performance - synthèse ».

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Rédacteur particulier du MGAT.	CDB BES AC.	MGAT AC.	MGAT AC.	MGAT AC.	MGAT AC.
COL et TC/TR/PN.	/	SCEM PS AC.		SCEM PS AC.
CDT/LCL.		CDB ou équivalent AC.	SCEM PS AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CDB ou équivalent AC.	SCEM PS AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	CDB ou équivalent AC.		SCEM PS.

8.1.3.2. Musée de l'armée.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	SCEM PS AC.	MGAT AC.	SCEM PS AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		DIR. musée AC.	SCEM PS AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				DIR. musée AC.	SCEM PS AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	DIR. musée AC.		SCEM PS.

8.1.3.3. Délégation au patrimoine de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	SCEM PS AC.	MGAT AC.	SCEM PS AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		DELPAT AC.	SCEM PS AC.	SCEM PS AC.	ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.		DELPAT AC.	SCEM PS AC.	DELPAT AC.	SCEM PS AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	OSA MGAT AC.	OSA MGAT AC.	SCEM PS.

8.1.3.4. Personnel détaché au sein de la direction générale de la gendarmerie nationale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL/COL.	/	Autorité d'emploi.	SCEM PS.	SCEM PS.	MGAT.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Autorité d'emploi.	SCEM PS.

8.1.3.5. Personnel détaché au sein du service de l'information stratégique et de la sécurité économiques.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL/COL.	/	Autorité d'emploi.	SCEM PS.	SCEM PS.	MGAT.

8.1.3.6. Personnel détaché au sein de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
LCL/COL.	/	Autorité d'emploi.	SCEM PS.	SCEM PS.	MGAT.

8.1.4. Sous-chef d'état-major « plans - programmes ».

8.1.4.1. Sous-chefferie « plans - programmes ».

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	SCEM PP AC.	MGAT AC.	SCEM PP AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CDB ou équivalent AC.	SCEM PP AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CDB ou équivalent AC.	SCEM PP AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	CDB ou équivalent AC.		SCEM PS.

8.1.4.2. Centre de conduite informatique de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	SCEM PP AC.	MGAT AC.	SCEM PP AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		DIR CCIAT AC.	SCEM PP AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				DIR CCIAT AC.	SCEM PP AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	DIR CCIAT AC.		SCEM PS.

8.1.4.3. Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PP.	MGAT.	SCEM PP.	MGAT.
LCL/COL.		DA PROD SIMMAD.	SCEM PP.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DA PROD SIMMAD.	SCEM PP.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	DA PROD SIMMAD.		SCEM PS.

8.1.4.4. Service industriel de l'aéronautique.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PP.	MGAT.	SCEM PP.	MGAT.
LCL/COL.		DIR SIAé.	SCEM PP.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DIR SIAé.	SCEM PP.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	DIR SIAé.		SCEM PS.

8.1.4.5. Organismes conjoints de coopération en matière d'armement et nato helicopter management agency.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	SCEM PP.	MGAT.	SCEM PP.	MGAT.
LCL/COL.		Autorité d'emploi.	SCEM PP.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Autorité d'emploi.	SCEM PP.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	Autorité d'emploi.		SCEM PS.

8.1.5. Officier général, chef du pôle « relations internationales ».

8.1.5.1. Chargé de mission et bureau de coopération bilatérale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	OG RI AC.	MGAT AC.	OG RI AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CDB BCB AC.	OG RI AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CDB BCB AC.	OG RI AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	CDB BCB AC.		SCEM PS.

8.1.5.2. Officiers de liaison terre (Espagne, Canada, Italie, Allemagne, Grande-Bretagne, Etats-Unis, Pays-Bas), officiers insérés dans les postes de commandement « high readiness forces » en Italie, en Grèce, en Turquie, en Pologne et en Roumanie, et stagiaires « haut niveau » à l'étranger.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	OGRI.	MGAT.	OG RI.	MGAT.
LCL/COL.		Attaché de défense, attaché des forces terrestres, chef de détachement ⁽¹⁾.	OG RI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Attaché de défense, attaché des forces terrestres, chef de détachement ⁽¹⁾.	OG RI.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	Attaché de défense, attaché des forces terrestres, chef de détachement ⁽¹⁾.		SCEM PS.
⁽¹⁾ Pour les OLT Espagne, tous les OLT seront notés en 1^er ressort et pré-fusionnés (SLT à CDT) par l'OLT en TR.

8.1.5.3. Officiers insérés au sein de l'allied rapid reaction corps en Grande-Bretagne et officiers insérés dans les postes de commandement « high readiness forces » en Espagne.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	OG RI.	MGAT.	OG RI.	MGAT.
LCL/COL.		French senior national representative.	OG RI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				French senior national representative.	OG RI.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	French senior national representative.		SCEM PS.

8.1.5.4. Officiers insérés dans le poste de commandement « high readiness forces » à Münster.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	OG RI.	MGAT.	OG RI.	MGAT.
LCL/COL.		SCEM « ressources » du 1^er corps germano-néerlandais.	OG RI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				SCEM « ressources » du 1^er corps germano-néerlandais.	OG RI.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	SCEM « ressources » du 1^er corps germano-néerlandais.		SCEM PS.

8.1.5.5. École des fusiliers marins, préfecture maritime de Cherbourg, centre d'expertise du groupe aérien embarqué de Landivisiau, commando Kieffer, centre de renseignement de la marine, commandement de la défense « Finistère », service hydrographique et océanographique de la marine.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	OG RI.	MGAT.	OG RI.	MGAT.
LCL/COL.		Autorité d'emploi.	OG RI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				Autorité d'emploi.	OG RI.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	Autorité d'emploi.		SCEM PS.

8.1.5.6. Compagnie française d'assistance spécialisée.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	OG RI.	MGAT.	OG RI.	MGAT.
LCL/COL.		DIR COFRAS.	OG RI.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DIR COFRAS.	OG RI.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	DIR COFRAS.		SCEM PS.

8.1.6. Sous-chef d'état-major « opérations aéroterrestres ».

8.1.6.1. Sous-chefferie « opérations aéroterrestres ».

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	SCEM OAT AC.	MGAT AC.	SCEM OAT AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CDB ou équivalent AC.	SCEM OAT AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CDB ou équivalent AC.	SCEM OAT AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	CDB ou équivalent AC.		SCEM PS.

8.2. Section technique de l'armée de terre.

8.2.1. Section technique de l'armée de terre - portion centrale et les renforts individuels.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	DIR STAT AC.	MGAT AC.	DIR STAT AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		SDIR AC et CDG AC.	DIR STAT AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				SDIR AC et CDG AC.	DIR STAT AC.
S-OFF.		DA, SDIR EP, CDG, CDS et CODIR LST AC.	SDIR OR AC.	SDIR OR AC.

8.2.2. Groupement aéromobile de la section technique de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	DIR STAT AC.	MGAT AC.	DIR STAT AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		GAM STAT AC.	DIR STAT AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				GAM STAT AC.	DIR STAT AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	GAM STAT AC.

8.3. École polytechnique.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DG ECO POLY.	MGAT.	DG ECO POLY.	MGAT.
COL/LCL.		CDC ECO POLY.	DG ECO POLY.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CDC ECO POLY.	DG ECO POLY.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	CDC ECO POLY.

8.4. Corps de réaction rapide européen : état-major, brigade d'aide au commandement, détachement de soutien national Français, bataillon de quartier général.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	REPFRANCE CRRE AC.	MGAT AC.	REPFRANCE CRRE AC.	MGAT AC.
Chef du DSN-Fr et chef du BQG ⁽¹⁾.				REPFRANCE CRRE AC.
CDT/LCL.		DSN-Fr et BQG CRRE ⁽¹⁾ AC.	REPFRANCE CRRE AC.	REPFRANCE CRRE AC.	ADJ MGAT AC.
Chef de cabinet.		REPFRANCE CRRE AC.			REPFRANCE CRRE AC.
SLT/LTN/CNE.		DSN-Fr et BQG CRRE ⁽¹⁾ AC.		DSN-Fr et BQG CRRE ⁽¹⁾ AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	DSN-Fr et BQG CRRE ⁽¹⁾ AC.
Nota : ⁽¹⁾ Lorsqu'il est français.

8.5. Centre d'instruction des réservistes parachutistes, centre parachutiste d'entraînement spécialisé, centre parachutiste d'instruction spécialisée, centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	CDT CIRP AC.	MGAT AC.	CDT CIRP AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFA ou équivalent AC.	CDT CIRP AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CFA ou équivalent AC.	CDT CIRP AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	CFA ou équivalent AC.

8.6. Formations du génie de l'air.

8.6.1. Brigade aérienne d'appui à la manoeuvre aérienne.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	CDT BAAMA.	MGAT.	CDT BAAMA.	MGAT.
LCL/COL.		S/C INFRA BAAMA.	CDT BAAMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				S/C INFRA BAAMA.	CDT BAAMA.
Chancelier AIS.		CDT BAAMA.	S/C INFRA BAAMA.
S-OFF.		CDU ou équivalent.

8.6.2. 25e régiment du génie de l'air.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	CDT BAAMA.	MGAT.	CDT BAAMA.	MGAT.
COL/LCL.		25e RGA.	CDT BAAMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				25e RGA.	CDT BAAMA.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	25e RGA.

8.7. État-major du commandement de la légion étrangère, 1er et 4e régiments étrangers et groupement de recrutement de la légion étrangère.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COMLE AC.	MGAT AC.	COMLE AC.	MGAT AC.
Chef de cabinet / Chancelier.			COMLE AC.		COMLE AC.
CDT/LCL.		CFA ou équivalent AC.			ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CFA ou équivalent AC.	COMLE AC.
Officiers TE.
Élèves OFF TE ou élèves TE.	X ⁽¹⁾.
S-OFF.	/	CDU ou équivalent AC ⁽³⁾.	CFA ou équivalent AC.
S-OFF TE.	X ⁽²⁾.
Nota : ⁽¹⁾ Les militaires servant à titre étranger (MTE) admis en scolarité d'officier dans une école d'armes auront une notation intermédiaire établie par l'école. ⁽²⁾ Pour les sous-officiers servant à titre étranger « mis pour emploi » au SCA, au SID, au SSA ou à l'ARD (poste en renfort au REO). ⁽³⁾ Pour les unités n'ayant pas de CDU, une note d'organisation interne devra fixer l'officier ayant le niveau équivalent.

8.8. Centre de doctrine et de l'enseignement du commandement.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	DIR CDEC AC.	MGAT AC.	DIR CDEC AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFA ou équivalent AC.	DIR CDEC AC.	DIR CDEC AC.	ADJ MGAT AC.
CDT/LCL stagiaires.		COM DESTIA STAG AC/COM EMSST STAG AC.	DIR CDEC STAG AC.	DIR CDEC STAG AC.	ADJ MGAT STAG AC.
Chef de cabinet / chargé de mission.		DIR CDEC AC.	DIR CDEC AC.	DIR CDEC AC.	ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.		CFA ou équivalent AC.	DIR CDEC AC.	CFA ou équivalent AC.	DIR CDEC AC.
SLT/LTN/CNE stagiaires.		COM DESTIA STAG AC/COM EMSST STAG AC.	DIR CDEC STAG AC.	COM DESTIA STAG AC/COM EMSST STAG AC.	DIR CDEC STAG AC.
S-OFF.		COM DIV ou COM écoles AC.	CFA ou équivalent AC.	CFA ou équivalent AC.	DIR CDEC AC.

8.9. Commandement du service militaire volontaire.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COM SMV AC.	MGAT AC.	COM SMV AC.	MGAT AC.
Chef de cabinet.			COM SMV AC.		ADJ MGAT AC.
CDT/LCL.		CEM SMV ou chef de centre AC.
SLT/LTN/CNE.				CEM SMV ou chef de centre AC.	COM SMV AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	CEM SMV ou chef de centre AC.

8.10. Commandement terre pour le territoire national.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COM TN AC.	MGAT AC.	COM TN AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CEM COM TN AC.	COM TN AC.		ADJ MGAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CEM COM TN AC.	COM TN AC.
S-OFF.		CDIV ou équivalent AC.	CEM COM TN AC.

8.11. Direction générale de l'armement.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DGA SDGS.	MGAT.	DGA SDGS.	MGAT.
LCL/COL.		CFA ou équivalent.	DGA SDGS.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA ou équivalent.	DGA SDGS.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	CFA ou équivalent.

8.12. Direction centrale du service de santé des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DCA SSA.	MGAT.	DCA SSA.	MGAT.
LCL/COL.		CFA ou équivalent.	DCA SSA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA ou équivalent.	DCA SSA.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	CFA ou équivalent.

8.13. Service des essences des armées.

8.13.1. Direction centrale et organismes rattachés (direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, centre d'expertise pétrolière interarmées).

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	DC SEA.	MGAT.	DC SEA.	MGAT.
COL/LCL.		CFA ou équivalent.	DC SEA.
SLT/LTN/CNE/CDT.				CFA ou équivalent.	DC SEA.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	CFA ou équivalent.

8.13.2. Base pétrolière interarmées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	DIR BPIA.	DC SEA.	DIR BPIA.	DC SEA.

8.13.3. École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	DIR ENSPM.	DIR BPIA.	DC SEA.	DIR BPIA.	DC SEA.

8.14. Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.

8.14.1. État-major du commandement de l'aviation légère de l'armée de terre, détachement d'avions de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	ADJ COMALAT AC.	COMALAT AC.	COMALAT AC.	MGAT AC.
Adjoint COMALAT.		COMALAT AC.
CPSA (COL).
CPSA (LCL).				ADJ COMALAT AC.	COMALAT AC.
CDT/LCL.		CEM COMALAT AC.	ADJ COMALAT AC.
Chef de cabinet.		COMALAT AC.	COMALAT AC.	COMALAT AC.
Chancelier.					ADJ COMALAT AC.
SLT/LTN/CNE.		CEM COMALAT AC.	ADJ COMALAT AC.	CEM COMALAT AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	CEM COMALAT AC.

8.14.2. État-major de la 4e brigade d'aérocombat, 1er, 3e et 5e régiment d'hélicoptères de combat et 4e compagnie de commandement et de transmissions.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	4^e BAC AC.	COMALAT AC.	COMALAT AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFA ou équivalent.	4^e BAC AC.	4^e BAC AC.	COMALAT AC.
Chef de cabinet/Chancelier.		4^e BAC AC.		4^e BAC AC.	4^e BAC AC.
SLT/LTN/CNE.		CFA ou équivalent AC.		CFA ou équivalent AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	CFA ou équivalent AC.	CFA ou équivalent AC.

8.14.3. École de l'aviation légère de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN (dont officiers affectés BAN/DTA Bourges/DFI MMA Rochefort).	/	EALAT AC.	COMALAT AC.	COMALAT AC.	MGAT AC.
CDT/LCL (dont officiers affectés BAN/DTA Bourges/DFI MMA Rochefort).		ADJ EALAT /EALAT Cannet/EALAT Dax AC.	EALAT AC.	EALAT AC.	COMALAT AC.
Chef de cabinet/Chancelier.		EALAT AC.		EALAT AC.	EALAT AC.
SLT/LTN/CNE.		ADJ EALAT /EALAT Cannet/EALAT Dax AC.		ADJ EALAT /EALAT Cannet/EALAT Dax AC.
OFF ELV. (après la première année d'école d'application).		EALAT Cannet/EALAT Dax AC.		EALAT Cannet/EALAT Dax AC.
ELV OFF/OFF ELV. (officier en première année d'école d'application).		EALAT Cannet/EALAT Dax AC.		/	/
S-OFF (dont les sous-officiers affectés BAN/DTA Bourges /DFI MMA Rochefort).		Chef DTA Bourges/Chef DFI MMA Rochefort/CDB/CDU/CDS AC.	ADJ EALAT /EALAT Cannet/EALAT Dax AC.	ADJ EALAT /EALAT Cannet/EALAT Dax AC.	EALAT AC.

8.14.4. École franco-allemande - formation Tigre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	EALAT AC.	COMALAT AC.	COMALAT AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CDT EF EFA TIGRE AC.	EALAT AC.	EALAT AC.	COMALAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CDT EF EFA TIGRE AC.	EALAT AC.
S-OFF.		CDB/CDU/CDS.	CDT EF EFA TIGRE AC.

8.14.5. Centre de formation franco-allemand du personnel technico-logistique Tigre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	EALAT AC.	COMALAT AC.	COMALAT AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CDT EF CFA-PTL TIGRE AC.	EALAT AC.	EALAT AC.	COMALAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CDT EF CFA-PTL TIGRE AC.	EALAT AC.
S-OFF.		CDB/CDU/CDS AC.	CDT EF CFA-PTL TIGRE AC.

8.14.6. Centre de formation interarmées - NH90.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	EALAT AC.	COMALAT AC.	COMALAT AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFIA-NH90 AC.	EALAT AC.	EALAT AC.	COMALAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CFIA-NH90 AC.	EALAT AC.
S-OFF.		CDB/CDU/CDS AC.	CFIA-NH90 AC.

8.14.7. Bureau enquêtes accidents défense-air.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
TC/TR/PN.	/	COMALAT.	MGAT.	COMALAT.	MGAT.
LCL/COL.		DIR BEAD-AIR.	COMALAT.
SLT/LTN/CNE/CDT.				DIR BEAD-AIR.	COMALAT.
S-OFF.		DA BEAD-AIR.	DIR BEAD-AIR.

8.14.8. 9e bataillon de soutien aéromobile.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	ADJ COMALAT AC.	COMALAT AC.	COMALAT AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFA ou équivalent AC.	ADJ COMALAT AC.	ADJ COMALAT AC.	COMALAT AC.
SLT/LTN/CNE.				CFA ou équivalent AC.	ADJ COMALAT AC.
S-OFF.		CDU ou équivalent AC.	CFA ou équivalent AC.

8.14.9. Base aérienne 107 - escadron de soutien technique aéromobile 2.060 « Yvelines ».

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
SLT/LTN/CNE/CDT.	/	BA 107.	COMALAT.	BA 107.	COMALAT.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	BA 107.

8.15. Commandement des forces spéciales terre.

PERSONNEL NOTÉ.		NOTATION.			AVANCEMENT.
		NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.		/	COM FST AC.	COM FST AC.	COM FST AC.	MGAT AC.
Colonel adjoint/chef antenne FST Balard.		⁽¹⁾.
Chef de cabinet/chancelier/OFF COM/OFF DL.	CDT/LCL.	⁽²⁾.				COM FST AC.
	SLT/LTN/CNE.
CDT/LCL.		/	CFA ou équivalent AC.		CFA ou équivalent AC.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.			CDU ou équivalent AC.	CFA ou équivalent AC.
Nota : ⁽¹⁾ Notation intermédiaire établie par autorité d'emploi pour le chef d'antenne FST Balard. ⁽²⁾ Notation intermédiaire établie par autorité d'emploi pour les officiers appartenant au détachement de liaison.

8.16. Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

8.16.1. État-major de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COM BSPP AC.	MGAT AC.	COM BSPP AC.	MGAT AC.
OFF assistant militaire.		COM BSPP.	COM BSPP.	COM BSPP.	COM BSPP.
Chef de cabinet.
OFF du BCOM.
CDT/LCL.		C2 BSPP, CAT, CEM ou les S/CEM.		C2 BSPP, CAT, CEM ou les S/CEM.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		CDU, CDB et équivalent ⁽¹⁾ ou officier chef de détachement.	CEM BSPP.	CEM BSPP.
⁽¹⁾ Officier chef de section non-endivisionnée, chef de cabinet et chef de la SIOP.

8.16.2. Groupements d'incendie et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COM BSPP AC.	MGAT AC.	COM BSPP AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFA.	COM BSPP.	CFA.	COM BSPP.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		CDU.	CFA.

8.16.3. Groupement de soutiens et de secours et groupement des appuis et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COM BSPP AC.	MGAT AC.	COM BSPP AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFA.	COM BSPP.	CFA.	COM BSPP.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		CDU, officier chef de détachement ou médecin-chef de centre médical.	CFA.

8.16.4. Groupement formation instruction et de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COM BSPP AC.	MGAT AC.	COM BSPP AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFA.	COM BSPP.	CFA.	COM BSPP.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		CDU ou officier chef de centre de formation.	CFA.

8.17. Service militaire adapté.

8.17.1. État-major du service militaire adapté.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COMSMA AC.	MGAT AC.	COMSMA AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFA ou équivalent.	COMSMA.	CFA ou équivalent.	COMSMA.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		Chef DPT.	CFA ou équivalent.

8.17.2. Formations du service militaire adapté.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	⁽¹⁾.	COMSMA AC.	MGAT AC.	COMSMA AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.	/	CFA ou équivalent.	COMSMA.	CFA ou équivalent.	COMSMA.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	CFA ou équivalent.
⁽¹⁾ Notation intermédiaire pour les chefs de corps des formations établie par préfet/haut-commissaire/COMIA.

8.17.3. Détachement du service militaire adapté de Périgueux.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Chef du DSMA.	/	CEM SMA.	COMSMA.	CEM SMA.	COMSMA.
SLT/LTN/CNE/CDT.
S-OFF.		Chef du DSMA.	CEM SMA.

8.18. Formations militaires et direction générale de la sécurité civile.

8.18.1. Commandement des formations militaires de la sécurité civile.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COMFORMISC.	Préfet de la DGSCGC.	MGAT AC.	MGAT AC.	MGAT AC.	MGAT AC.

8.18.2. État-major et direction générale.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COMFORMISC AC.	MGAT AC.	COMFORMISC AC.	MGAT AC.
Chef du COGIC.	Chef SPGC.
CEM zone Antilles.	Préfet de région.	COMFORMISC.	COMFORMISC.	COMFORMISC.	COMFORMISC.
Chargé de mission planification sécurité nationale.	Chef BPERE.
Inspecteur chef de mission.	Chef IGSC.
CDT/LCL.	/	CFA ou équivalent.		CFA ou équivalent.
Chef de COZ adjoint EMIZ.	Chef EMIZ.
Expert NRBC.	Chef CNCMFE-NRBC.
SLT/LTN/CNE.	/
S-OFF.		CDU ou équivalent.	CFA ou équivalent.

8.18.3. Unités d'instruction et d'intervention de la sécurité civile.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL et TC/TR/PN.	/	COMFORMISC AC.	MGAT AC.	COMFORMISC AC.	MGAT AC.
CDT/LCL.		CFA ou équivalent.	COMFORMISC.	CFA ou équivalent.	COMFORMISC.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		CDU ou équivalent.	CFA ou équivalent.

9. Commandement des forces terrestres.

9.1. Organismes directement rattachés au commandement des forces terrestres.

9.1.1. État-major.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL directement subordonné - CEM - OAR.	/	COMDIV.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.		GA COMDIV.
CCAB - CDB CHANC - CONS COM LEGAD - Chargé d'études		COMDIV.			COMDIV.
CDT/LCL.		CEM.	GA COMDIV.	GA COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CEM.	GA COMDIV.
S-OFF.		CDIV/CCAB/CDB CHANC/CDU.	CEM.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL ADJ - CEM.	/	COMLOG.	COMLOG.	COMLOG.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.		CEM.
CCAB - CDB CHANC - OFF COM.		COMLOG.			COMLOG.
AMAINT.	COM MF.	Chef DIV ORG-RESS.	CEM.	CEM.
CDT/LCL.	/	SCEM / CH. DIV CAT / CH. DIV PROG-ENG / CH. DIV ORG-RESS.
SLT/LTN/CNE.				SCEM / CH. DIV CAT / CH. DIV PROG-ENG / CH. DIV ORG-RESS.	CEM.
S-OFF.		CDB ou CCAB.	SCEM.	SCEM.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COMCPF.	COMCPF.	COMCPF.	COMFT.
CCAB - CDB CHANC - OFF COM.					COMCPF.
AMAINT.	COM MF.	CEM.		CEM.
CDT/LCL.	/
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		CDB.	CEM.

9.1.1.4. Officiers directement subordonnés au commandant des forces terrestres.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
AM - CCAB - AC - CDB CHANC TDC - CONSCOM.	/	COMFT.	COMFT.	COMFT.	COMFT.
Chancelier AIS/TDC CDT.		CEM.		CEM.
CNE/LTN.		AM.		AM.

9.1.1.5. Officiers directement subordonnés au chef d'état-major.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CEMOT.	SCOAT.	CEM.	COMFT.	CEM.	COMFT.
CACEM.	/		CEM.
COL - TC/TR/PN - Opex 2x6M.	⁽¹⁾.
⁽¹⁾ NI par COMANFOR pour les Opex 2 x 6 mois.

9.1.1.6. Autres militaires.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL.	/	CEM.	CEM.	CEM.	COMFT.
C. BOPS EMOT.	SCOAT.
CDT/LCL.	/	Chef DIV - CACEM.		Chef de div - CACEM.	CEM.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		ADJ Chef de DIV ou CDB DIV ⁽¹⁾ - AM ⁽²⁾.	CACEM.	CACEM.
⁽¹⁾ En cas d'absence de l'ADJ Chef de DIV. ⁽²⁾ Pour les S-Off subordonnés au COMFT.

9.1.2. Officiers affectés au commander french maritime force.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	COMFRMARFOR.	CEM.	CEM.	CEM.	COMFT.
CDT/LCL.	/	COMFRMARFOR.	CEM.	CEM.	CEM.

9.1.3. Officiers et sous-officiers affectés et insérés au sein de formations de l'armée de l'air.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT/LCL.	/	CFA ⁽¹⁾.	CEM.	CFA ⁽¹⁾.	CEM.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.			CACEM.
⁽¹⁾ Commandant de base « fictive ».

9.2. Quartier général de corps de réaction rapide - France.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
AM - CON RSV.	/	COM QG CRR-Fr.	COM QG CRR-Fr.	COM QG CRR-Fr.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.		CEM QG CRR-Fr.
CONS POL - CONS COM - CCAB.		COM QG CRR-Fr.			COM QG CRR-Fr.
CDT/LCL.		Chef DIV (si Fr) ou adjoint au Chef DIV.	CEM QG CRR-Fr.	CEM QG CRR-Fr.
SLT/LTN/CNE.				Chef DIV (si Fr) ou adjoint au Chef DIV.	CEM QG CRR-Fr.
S-OFF.		CDU ou CDB.	Officier désigné en qualité de dernier notateur des S-OFF.	Officier désigné en qualité de dernier notateur des S-OFF.

9.3. 1re Division.

9.3.1. Régiments endivisionnés.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	GA COMDIV.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.		CFA.	GA COMDIV.	GA COMDIV.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	GA COMDIV.
S-OFF.		CDU.	CFA.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	⁽¹⁾.	GA COMDIV.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.	/	CFA.	GA COMDIV.	GA COMDIV.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	GA COMDIV.
S-OFF.		CDU.	CFA.
⁽¹⁾NI par le CFA pour les TR.

9.3.2. 7e brigade blindée.

9.3.2.1. État-major et 7e compagnie de commandement et de transmissions.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CCAB ⁽¹⁾ - CDB CHANC - OFF COM.			COMBRIG.	COMBRIG.	COMBRIG.
AMAINT.	COM MF.	CEM.			COMDIV.
CDT/LCL.	/
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDB/CDU.	CEM.
⁽¹⁾Fusionnement par COMBRIG si OFF SUP.

9.3.2.2. Centre de formation militaire initiale des militaires de Verdun.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFIM (TCOS).	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.	CDT CFIM.	CEM.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.	CDT CFIM.	CEM.	COMBRIG.	CEM.	COMBRIG.
S-OFF.	/	CDU.	CEM.	CEM.	COMBRIG.

9.3.2.3. Régiments.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.		CFA.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	COMBRIG.
S-OFF.		CDU.	CFA.

9.3.3. 9e brigade d'infanterie de marine.

9.3.3.1. État-major et 9e compagnie de commandement et de transmissions.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CCAB ⁽¹⁾ - CDB CHANC - OFF COM.			COMBRIG.	COMBRIG.	COMBRIG.
AMAINT.	COM MF.	CEM.			COMDIV.
CDT/LCL.	/
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDB/CDU.	CEM.
⁽¹⁾ Fusionnement par COMDIV si OFF SUP.

9.3.3.2. Centre de formation initiale des militaires de Coëtquidan.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEM.ENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFIM (TCOS).	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.	CDT CFIM.	CEM.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.	CDT CFIM.	CEM.	COMBRIG.	CEM.	COMBRIG.
S-OFF.	/	CDU.	CEM.	CEM.	COMBRIG.

9.3.3.3. Régiments.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.		CFA.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	COMBRIG.
S-OFF.		CDU.	CFA.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.		CFA.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	COMBRIG.
S-OFF.		CDU.	CFA.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	⁽¹⁾.	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
SLT/LTN/CNE/CDT/LCL TE.	/	CFA.	COMLE.	CFA.	COMLE.
CDT/LCL.			COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.			COMBRIG.	CFA.	COMBRIG.
S-OFF TE	CDU GSBDD OU CDS ⁽²⁾.	CDU.	CFA.		COMLE.
S-OFF.	/	CDU.	CFA.		COMBRIG.
⁽¹⁾ Notation intermédiaire par le COMLE pour les chefs de corps des régiments étrangers. ⁽²⁾ Pour les S-OFF TE mis pour emploi au GSBDD, au SID, au SSA ou à l'ARD.

9.3.4. 27e brigade d'infanterie de montagne.

9.3.4.1. État-major et compagnie de commandement et de transmissions de montagne.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CCAB ⁽¹⁾ - CDB CHANC - OFF COM Conservateur musée ⁽¹⁾.			COMBRIG.	COMBRIG.	COMBRIG.
AMAINT.	COM MF.	CEM.			COMDIV.
CDT/LCL.	/
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDB/CDU.	CEM.
⁽¹⁾ Fusionnement par COMDIV si OFF SUP.

9.3.4.2. Centre de formation initiale des militaires de Gap.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFIM (TCOS).	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.	CDT CFIM.	CEM.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.	CDT CFIM.	CEM.	COMBRIG.	CEM.	COMBRIG.
S-OFF.	/	CDU.	CEM.	CEM.	COMBRIG.

9.3.4.3. Groupement d'aguerrissement en montagne de Modane.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT GAM (TCOS).	COM CPF.	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.	/	CEM.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDT GAM.	CEM.

9.3.4.4. Régiments et école militaire de haute montagne.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	⁽¹⁾.	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
SLT/LTN/CNE/CDT/LCL TE.	/	CFA.	COMLE^_.	CFA.	COMLE.
CDT/LCL.			COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	COMBRIG.
S-OFF.		CDU.	CFA.
S-OFF TE.	CDU GSBdD ou CDS ⁽²⁾.				COMLE.
⁽¹⁾ Notation intermédiaire par le COMLE pour les chefs de corps des régiments étrangers. ⁽²⁾ Pour les S-OFF TE mis pour emploi au GSBDD, au SID, au SSA ou à l'ARD.

9.3.5. Brigade franco-allemande.

9.3.5.1. État-major.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COLADJ COMBFA.	/	COMDIV.	COMFT.	COMDIV.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.		COLADJ.	COMDIV.
C.CAB - OFF COM.			COLADJ.	COLADJ.	COLADJ.
AMAINT.	COM MF.				COMDIV.
CDT/LCL.	/	CEM.
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COLADJ.
S-OFF.		CDB.	CEM.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CCAB - CDB CHANC - OFF COM.			COMBRIG.	COMBRIG.	COMBRIG.
AMAINT.	COM MF.	CEM.			COMDIV.
CDT/LCL.	/
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDB/CDU.	CEM.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL ADJ.	/	COMMF.	COMFT.	COMMF.	COMFT.
CCAB - CDS CHANC - OFF COM.			COMMF.		COMMF.
COL + TC/TR/PN.		ADJ COMMF.			COMFT.
CDT/LCL.		CEM.	ADJ COMMF.	ADJ COMMF.	COMMF.
SLT/LTN/CNE.				CEM.	ADJ COMMF.
S-OFF.		CDB/CDS/CDU.	CEM.

9.3.5.2. Régiments français.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COLADJ.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.		CFA.	COLADJ.	COLADJ.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	COLADJ.
S-OFF.		CDU.	CFA.

9.4. 3e Division.

9.4.1. Etat-major.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
Colonel directement subordonné au COMDIV et OAR.	/	COMDIV.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.		GA COMDIV.
CCAB - CDB CHANC - CONS COM.		COMDIV.			COMDIV.
CDT/LCL.		CEM.	GA COMDIV.	GA COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CEM.	GA COMDIV.
S-OFF.		CDIV/CCAB/CDB CHANC/CDU.	CEM.

9.4.2. 2e brigade blindée.

9.4.2.1. État-major et compagnie de commandement et de transmissions.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CCAB ⁽¹⁾ - CDB CHANC ⁽¹⁾ - OFF COM ⁽¹⁾.			COMBRIG.	COMBRIG.	COMBRIG.
AMAINT.	COM MF.	CEM.			COMDIV.
CDT/LCL.	/
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDB/CDU.	CEM.
⁽¹⁾ Fusionnement par COMDIV si OFF SUP.

Contenu

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CCAB ⁽¹⁾ - CDB CHANC ⁽¹⁾- OFF COM ⁽¹⁾.			COMBRIG.	COMBRIG.	COMBRIG.
AMAINT.	COM MF.	CEM.			COMDIV.
CDT/LCL.	/
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDB/CDU.	CEM.
⁽¹⁾ Fusionnement par COMDIV si OFF SUP.

9.4.2.2. Centre de formation initiale des militaires de Valdahon.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFIM (TCOS).	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.		CEM.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDU.	CEM.

9.4.3. 6e brigade légère blindée.

9.4.3.1. Centre de formation militaire initiale de Fréjus.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFIM (TCOS).	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.		CEM.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDU.	CEM.

9.4.3.2. Centre d'entrainement de l'infanterie au tir opérationnel rattaché à la 13e demi-brigade de Légion étrangère.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CEITO (TCOS).	COM CPF.	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.	CDT CEITO.	CFA 13^e DBLE.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.	CDT CEITO.	CFA 13^e DBLE.	COMBRIG.	CFA 13^e DBLE.	COMBRIG.
S-OFF.	/	CDU.	CFA 13^e DBLE.	CFA 13^e DBLE.	COMBRIG.

9.4.4. 11e brigade parachutiste.

9.4.4.1. Centre de formation initiale des militaires de Caylus.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFIM (TCOS).	/	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
CDT/LCL.		CEM.	COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COMBRIG.
S-OFF.		CDB / CDU.	CEM.

9.4.4.2. Régiments et école des troupes aéroportées.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	⁽¹⁾.	COMBRIG.	COMDIV.	COMDIV.	COMFT.
SLT/LTN/CNE/CDT/LCL TE.	/	CFA.	COMLE.	CFA.	COMLE.
CDT/LCL.			COMBRIG.	COMBRIG.	COMDIV.
SLT/LTN/CNE.			COMBRIG.	CFA.	COMBRIG.
S-OFF TE.	CDU GSBDD OU CDS ⁽²⁾.	CDU.	CFA.	/	COMLE.
S-OFF.	/	CDU.	CFA.	/	COMBRIG.
⁽¹⁾ Notation intermédiaire par le COMLE pour les chefs de corps des régiments étrangers. ⁽²⁾ Pour les S-OFF TE mis pour emploi au GSBDD, au SID, au SSA ou à l'ARD.

9.5. Commandement du renseignement.

9.5.1. État-major, centre de formation initiale des militaires de Bitche, centre d'analyse des signaux d'intérêt terre à Mutzig et 785e compagnie de guerre électronique.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COLADJ - CEM.	/	COMRENS.	COMRENS.	COMRENS.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.		GAO.
CCAB/OFF COM/CDB CHANC.		COMRENS.			COMRENS.
AMAINT.	COM MF.	CEM.	GAO.	GAO.
CDT/LCL.	/
SLT/LTN/CNE.				CEM.	GAO.
S-OFF.		CDB OU CDU.	CEM.

9.5.2. Régiments, centre du renseignement terre, centre interarmées des actions sur l'environnement (personnel terre) et centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COM CEERAT.	/	COMRENS.	COMRENS.	COMRENS.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.		GAO.
CDT/LCL.		CFA.	GAO.	GAO.	COMRENS.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	GAO.
S-OFF.		CDB OU CDU.	CFA.
OFFICIERS EN DIVISION D'APPLICATION.		ADJ COM CEERAT.	COM CEERAT.	COM CEERAT.

9.6. Commandement des systèmes d'information et de communication.

9.6.1. État-major et division emploi.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CEM - Chef DIV EMP - CONS Cyber.	/	COMSIC.	COMSIC.	COMSIC.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.
CCAB - CDB CHANC - OFF COM.					COMSIC.
Off liaison CFT - OAR.	⁽¹⁾.
CDT/LCL.	/	CEM - Chef DIV EMP.
SLT/LTN/CNE.				CEM - Chef DIV EMP.
S-OFF.	⁽²⁾.	CDB ou CCAB.	Officier de l'EM COMSIC désigné par le COMSIC.	Officier de l'EM COMSIC désigné par le COMSIC.
⁽¹⁾ Officier de liaison CFT : NI par chef DIV CAPA SCORPION CFT. ⁽²⁾ Conseiller sous-officier : NI par COMSIC.

9.6.2. École des transmissions.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COM ETRS.	COMSIC.	COMSIC.	COMFT.
CDT/LCL.		DIR AGRH.	COM ETRS.	COM ETRS.	COMSIC.
SLT/LTN/CNE.		DIR AGRH.		DIR AGRH.	COM ETRS.
OFF ELV.		DGF.		/	/
S-OFF.		DGF - CDB DIR AGRH.	DIR AGRH.	DIR AGRH.	COM ETRS.

9.6.3. Division opérations.

9.6.3.1. État-major.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL ADJ PREP OPS (CAPO).	/	COMSIC.	COMFT.	COMSIC.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.		CAPO.	COMSIC.
AMAINT.	COM MF.	CEM DIV OPS.	CAPO.	CAPO.	COMSIC.
CCAB - CDB CHANC.	/	CAPO.			CAPO.
CDT/LCL.		CEM DIV OPS.			COMSIC.
SLT/LTN/CNE.				CEM DIV OPS.	CAPO.
S-OFF.		CDB.	CEM DIV OPS.

9.6.3.2. Régiments et centre de formation initiale des militaires de Dieuze.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	⁽¹⁾.	CAPO.	COMSIC.	COMSIC.	COMFT.
CDT/LCL.	/	CFA.	CAPO.	CAPO.	COMSIC.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	CAPO.
S-OFF.		CDU.	CFA.
⁽¹⁾Colonel de réserve : NI par CFA.

9.6.3.3. 807e compagnie de transmissions.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDU.	/	CEM DIV OPS.	CAPO.	CEM DIV OPS.	CAPO.
SLT/LTN/CNE.
S-OFF.		CDU.	CEM DIV OPS.

9.7. Commandement de la logistique des forces.

9.7.1. Poste de commandement de force logistique.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COM PCFL.	/	COMLOG.	COMFT.	COMLOG.	COMFT.
COL + TC/TR/PN.		COM PCFL.	COMLOG.
CCAB.			COM PCFL.	COM PCFL.	COMLOG.
CDB CHANC.					COM PCFL.
CDT/LCL.		CEM.			COMLOG.
SLT/LTN/CNE.				CEM.	COM PCFL.
S-OFF.		CDB.	CEM.

9.7.2. Régiments.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COM PCFL.	COMLOG.	COMLOG.	COMFT.
CDT/LCL.		CFA.	COM PCFL.	COM PCFL.	COMLOG.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	COM PCFL.
S-OFF.		CDU.	CFA.

9.7.3. Centre des transports et transits de surface et 519e groupe de transit maritime.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COM SCOA.	COMLOG.	COMLOG.	COMFT.
CDT/LCL.		CFA.	COM SCOA.	COM SCOA.	COMLOG.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	COM SCOA.
S-OFF.		CDU.	CFA.

9.7.4. Écoles militaires de Bourges.

9.7.4.1. École du train et de la logistique opérationnelle.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COM ETLO.	COMLOG.	COMLOG.	COMFT.
CDT/LCL.		COM ETLO / ETLO DEP / ETLO CCPIEC / ETLO DF LOG OPS / ETLO DF MVT RAV.	COM ETLO.	COM ETLO.	COMLOG.
SLT/LTN/CNE.				COM ETLO / ETLO DEP / ETLO CCPIEC / ETLO DF LOG OPS / ETLO DF MVT RAV.	COM ETLO.
ETLO / DA élèves officiers et officiers élèves.		ETLO DF MVT RAV.		/	/
S-OFF.		CDB/CDU/CDS.	CFA EMB.	CFA EMB.	COM ETLO.

9.7.4.2. Commandement de la formation administrative.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COM EMB.	COMLOG.	COMLOG.	COMFT.
OCI - CCAB - CHAN AIS			COM EMB.	COM EMB.	COM EMB.
Off contrôle interne.		ADJ COM EMB.			COMLOG.
Off contrôle de gestion.				ADJ COM EMB.	COM EMB.
CDT/LCL.		CFA EMB.		COM EMB.	COMLOG.
SLT/LTN/CNE.				CFA EMB.	COM EMB.
S-OFF.		CDB/CDU/CDS.	CFA EMB.

9.8. Commandement de la maintenance des forces.

9.8.1. Centre de formation initiale des militaires de Nîmes.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT CFIM (TCOS).	/	ADJ COMMF.	COMMF.	COMMF.	COMFT.
SLT/LTN/CNE.		CEM.	ADJ COMMF.	CEM.	ADJ COMMF.
S-OFF.		CDT CFIM/CDU.	CEM.	CEM.	ADJ COMMF.

9.8.2. École du matériel.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COM EM.	COMMF.	COMMF.	COMFT.
CDT/LCL.		COM EM/EM DEP/EM DF MMT/CFA EM.	COM EM.	COM EM.	COMMF.
SLT/LTN/CNE.		COM EM/EM DEP/EM DF MMT/CFA EM.		COM EM/EM DEP/EM DF MMT/CFA EM.	COM EM.
DA élèves officiers et officiers élèves.		EM DF MMT.		/	/
S-OFF.		CDB/CDU/CDS.	CFA EMB.	CFA EMB.	COM EM.

9.8.3. Régiments et 5ème base de soutien du matériel.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	ADJ COMMF.	COMMF.	COMMF.	COMFT.
TCOS.
CDT/LCL.		CFA.	ADJ COMMF.	ADJ COMMF.	COMMF.
SLT/LTN/CNE.				CFA.	ADJ COMMF.
S-OFF.		CDU.	CFA.

9.9. Commandement des écoles du combat interarmes.

9.9.1. Écoles militaires de Saumur.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TR/PN ⁽¹⁾.	/	COM ECIA/COM EEM/COM/EC.	COM ECIA.	COM ECIA.	COMFT.
CCAB.		COM ECIA.			COM ECIA.
CHANC TDC ECIA/CHANC AIS/OCI/ADJ OCI/CHEF PIL.
ADJ MUSEE/SUPPL DEP EC.		COM EC.	COM EC.	COM EC.
OSA EC.					COM EC.
CDT/LCL.		DF EC ET COL ADJ/DF ECIA/DEP ECIA COM CIANRBC/CFA/COL ADJ EEM.	COM ECIA/COM EEM/COM/EC.	COM ECIA/COM EEM/COM/EC.	COM ECIA.
SLT/LTN/CNE.				DF EC ET COL ADJ/DF ECIA/DEP ECIA COM CIANRBC/CFA/COL ADJ EEM.	COM ECIA/COM EEM/COM/EC.
OFF ELV EC.		DF EC.	COM EC.	/	/
S-OFF.		CDB.	DF EC ET COL ADJ/DF ECIA/DEP ECIA COM CIANRBC/CFA/COL ADJ EEM.	DF EC ET COL ADJ/DF ECIA/DEP ECIA COM CIANRBC/CFA/COL ADJ EEM.	COM ECIA/COM EEM/COM/EC.
⁽¹⁾ Sauf COM CIANRBC.

9.9.2. Écoles militaires de Draguignan.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TR/PN.	/	COM EMD et COMEI/COMEA.	COM ECIA.	COM ECIA.	COMFT.
COL ADJ EMD et CFA.		COM EMD et COMEI.
DEPA/DFA.		COMEA.
DEPI/DFI.		COM EMD et COMEI.
CCAB.		COM EMD.	COM EMD et COMEI.	COM EMD et COMEI.	COM ECIA.
CDT/LCL.		COM EI/COL ADJ EMD et CFA/DEPI/DFI/COM EA/DEPA/DFA.	COM EMD et COMEI/COMEA.	COM EMD et COMEI/COMEA.	COM ECIA.
SLT/LTN/CNE.		COM EI/COL ADJ EMD et CFA/DEPI/DFI/COM EA/DEPA/DFA.		COM EI/COL ADJ EMD et CFA/ DEPI/DFI/COM EA/DEPA/DFA.	COM EMD et COMEI/COMEA.
OFF ELV INF/OFF ELV ART.		DFI/DFA.		/	/
S-OFF.		CDIV CDB ou équivalent/COM UAF EMD.	COL ADJ EMD et CFA.	COL ADJ EMD et CFA.	COM EMD et COMEI/COMEA.

9.9.3. École du génie.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
PERSONNEL NOTÉ.	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
COL + TC/TR/PN.	/	COM EGEN.	COM ECIA.	COM ECIA.	COMFT.
CDT/LCL.		COL ADJ.	COM EGEN.	COM EGEN.	COM ECIA.
SLT/LTN/CNE.		COL ADJ.		COL ADJ.	COM EGEN.
OFF ELV.		DGF.		/	/
S-OFF.		CDU/CDB/CDS.	COL ADJ.	COL ADJ.	COM EGEN.

9.9.4. Pôle écoles Méditerrannée.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT/LCL.	/	COM PEM.	COM EGEN.	COM EGEN.	COM ECIA.
SLT/LTN/CNE.				COM PEM.	COM EGEN.
S-OFF.		CDU/CDB/CDS.	COM PEM.

9.9.5. Cellule de plongée humaine et d'intervention sous la mer.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATION.			AVANCEMENT.
	NI.	N1.	N2.	P-FUS.	FUS.
CDT/LCL.	/	COM CEPHISMER.	COM EGEN.	COM EGEN.	COM ECIA.
SLT/LTN/CNE.				COM CEPHISMER.	COM EGEN.
S-OFF.		CDU/CDB/CDS.	COM CEPHISMER.