direction centrale du service des essences des armées : sous-direction « opérations »

INSTRUCTION N° 3265/DEF/DCSEA/SDO/SDO.3/MOA relative aux tenues et uniformes du personnel militaire du service des essences des armées.

Du 05 décembre 2016
NOR D E F E 1 6 5 2 5 0 3 J

Référence(s) : Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Instruction N° 1087/DEF/EMA/OL/2 du 10 juillet 1981 relative au port des différentes tenues par les personnels militaires des trois armées, de la gendarmerie nationale, de la justice militaire, de la délégation générale pour l'armement et des services communs. Instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 04 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 270/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/5170 du 15 janvier 2001 relative aux tenues et uniformes du personnel militaire du service des essences des armées.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 503.1.8.2.

Référence de publication : BOC n°15 du 06/4/2017

1. Champ d'application.

Obligations.

Le port de l'uniforme est une prérogative de l'état militaire. Il est obligatoire pour l'exécution du service. Des dérogations à cette règle peuvent être accordées par des instructions ministérielles ou sur ordre du commandement. L'uniforme ne doit comporter que des effets réglementaires. Tout militaire doit veiller à soigner sa tenue et son aspect.

Généralement, la tenue est imposée par le commandement notamment pour les cérémonies, les prises d'armes et les activités avec la troupe. L'autorité militaire, présidant la cérémonie, commandant l'activité ou chargée d'en établir les ordres particuliers, définit la tenue en appliquant les règles précisées dans la présente instruction.

À défaut d'ordre donné par l'autorité militaire, dans le cadre du principe modulaire de la tenue, les militaires du service des essences choisissent librement le module réglementaire qu'ils souhaitent porter en fonction des conditions atmosphériques. Le principe de modularité ne s'applique qu'avec des effets d'une même collection.

Prescriptions.

Sur les zones d'opérations extérieures, les militaires se conforment aux instructions données par le commandement de zone.

Les militaires de passage dans une garnison ne sont pas astreints à porter la tenue fixée par le commandant d'armes, sous réserve que leur tenue soit réglementaire.

1.1. Ayants droits.

Sont autorisés à revêtir l'uniforme :

le personnel militaire d'active ;
les officiers, sous-officiers et militaires du rang de la réserve militaire opérationnelle ;
le personnel de la réserve citoyenne issu de l'active ou de la réserve opérationnelle ;
les officiers, sous-officiers et militaires du rang en position de retraite non versés dans la réserve ;
les officiers et sous-officiers honoraires.

1.2. Exclusions.

Le port de l'uniforme est interdit :

aux militaires non admis dans la réserve, pour une situation liée à la perte du grade ;
aux militaires, radiés de la réserve, pour un motif ayant entraîné la perte du grade détenu ou par mesure disciplinaire ;
aux réservistes, appartenant à la réserve opérationnelle, en attente d'une sanction professionnelle ou disciplinaire sauf quand ils sont appelés à répondre à une convocation de l'autorité militaire si celle-ci prescrit le port de l'uniforme ;
aux réservistes citoyens issus directement du civil.

1.3. Conditions particulières.

1.3.1. Port de l'uniforme en France et dans les territoires et départements d'outre-mer.

Les militaires d'active et les personnes visées ci-dessus, à l'exception de celles pour lesquelles le port de l'uniforme est interdit par mesure disciplinaire, sont autorisés à revêtir l'uniforme :

en toutes circonstances, lorsqu'elles font l'objet d'une convocation de l'autorité militaire ;
dans les circonstances suivantes, lorsqu'elles ne font pas l'objet d'une telle convocation.

Manifestations publiques :

l'uniforme peut être revêtu dans toutes les manifestations publiques officielles n'ayant pas de caractère politique, électoral ou syndical, avec l'autorisation préalable du commandement.

Manifestations privées :

l'uniforme peut être revêtu dans toutes les manifestations privées n'ayant pas de caractère politique, électoral ou syndical sans autorisation préalable de l'autorité militaire.

1.3.2. Port de l'uniforme à l'étranger.

L'uniforme ne peut être revêtu à l'étranger, dans quelques circonstances que ce soit, qu'avec l'autorisation du ministre de la Défense. Toutefois, sur le territoire de stationnement des forces françaises, l'uniforme peut être revêtu avec l'autorisation du commandant de zone.

1.3.3. Tenue du personnel féminin en état de grossesse.

Le personnel féminin peut, sur sa demande, être dispensé du port de l'uniforme à partir du troisième mois de grossesse, sur décision du chef d'organisme prise au vu de la déclaration écrite de l'intéressée.

1.3.4. Contrôle.

Il incombe à tous les chefs hiérarchiques de veiller à ce que la tenue des militaires placés sous leurs ordres soit adaptée aux circonstances au cours desquelles elle est revêtue et conforme aux dispositions de la présente instruction.

2. Composition et description des tenues.

La présente instruction décline, pour le service des essences des armées, les grandes familles de tenues et les circonstances durant lesquelles elles doivent être revêtues.

Les variantes sont caractérisées par l'indice bis ou par un point et un chiffre ajouté au code de la tenue (exemple : 30bis, 41.1).

Les tenues de la catégorie D tolèrent le port d'effets de protection lorsque l'activité réalisée présente un risque avéré pour la santé et l'intégrité physique du personnel ou relèvent de travaux salissants. Le recours à ces effets se fait dans le respect des directives édictées par le bureau prévention de la direction centrale.

Les principales modalités pratiques génériques sont précisées dans les annexes.

CIRCONSTANCES.	CODE INTERARMÉES.	CODE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES.
CIRCONSTANCES.	CODE INTERARMÉES.	MÉTROPOLE.	OUTRE-MER.
Réceptions
Gala, soirée	A1	10, 20	11, 21
Dîner	A2	20	21, 22
Réception	A3	20	21, 22
Prises d'armes
A l'extérieur, avec décorations pendantes	B1	20bis	21bis
A l'extérieur, sans décorations pendantes	B2	20	21,22
Personnel avec troupe (défilé)	B1 B2	30, 30bis, 31, 32, 32bis	30, 30bis, 31, 32, 32bis
Écoles	B1 B2	20, 20bis, 30, 30bis	-
Cérémonies solennelles à l'intérieur d'un local	C	20	21, 22
Service courant
Service courant	D	40, 41	40, 41
Exercice	D	41, 42, 43	41, 42, 43
Sport	D	44	44
Opérations
Opérations	D	42	42
Inspection
Inspection	D	30	22, 30

2.1. Tenues de catégorie A.

Les tenues de catégories A représentent les tenues portées par le personnel militaire lors de réceptions publiques ou privées.

2.1.1. Tenues de gala et de soirée.

Ces activités nécessitent le port d'une tenue de soirée. Les tenues prescrites pour l'ensemble des personnels militaires du service des essences des armées sont les tenues 10 et 20 en métropole et les tenues 11, 12 et 21 en outre-mer.

Le port des tenues 10 et 11 ne peut être imposé au personnel officier de réserve.

	TENUE 10.
Personnel masculin	- spencer et pantalon bleu nuit, - chemise blanche de soirée, - nœud papillon de satin noir, - ceinture de smoking bleu nuit, - chaussures vernies noires, - lacets noirs, - chaussettes noires.
Personnel féminin	- spencer et robe bleu nuit, - chemisier de satin blanc, - nœud papillon de satin blanc, - escarpins vernis noirs, - pas de coiffure, collier, bracelet ou boucles d'oreilles.
Personnel féminin	accessoires facultatifs : - pochette vernie noire ; - collant ou bas unis de couleur chair.
Dispositions communes	accessoire facultatif en extérieur seulement : - cape.
Galons	- pattes d'épaules ornementées.
Coiffure	- casquette ou tricorne porté uniquement lorsque la cape est revêtue. Le port de la coiffe implique le port de gants blancs.
Décorations	- fourragère obtenue à titre individuelle uniquement, - insignes de modèle réduit ou de dimension réglementaire à partir du grade de commandeur.
Brevets	- aucun insigne métallique ou tissu.

2.1.2. Tenues autorisées pour le personnel officier et sous-officier outre-mer.

Sur les territoires ne prévoyant pas le port du spencer, les manifestations nécessitant le port d'une tenue de soirée, les officiers et sous-officiers d'active sont autorisés à revêtir la tenue 11.

	TENUE 11.
Personnel masculin	- vareuse et pantalon en toile blanche, - chemise blanche de soirée, - nœud papillon noir, - chaussures blanches, - lacets blancs, - chaussettes blanches.
Personnel féminin	- vareuse et jupe en toile blanche, - chemisier blanc, - cravate noire, - escarpins blancs, - pas de collier, bracelet ou boucles d'oreilles.
Personnel féminin	accessoires facultatifs : - sac à main noir, - collants ou bas unis de couleur chair.
Disposition commune	- ceinture blanche à boucle or.
Galons	- fourreaux d'épaules ou attentes pour les officiers généraux.
Coiffure	- ni coiffure ni gant.
Décorations	- barrettes de décoration.
Brevets	- aucun insigne métallique ou tissu.

2.2. Tenues de catégorie B.

Les tenues de catégorie B regroupent l'ensemble des tenues portées à l'occasion de cérémonies militaires, éventuellement de réceptions, cocktails ou dîners et lors de manifestations officielles ou privées se déroulant à l'intérieur ou à l'extérieur, auxquelles une certaine solennité est attachée.

2.2.1. Cadre sans troupe lors de cérémonie en extérieur.

La tenue codifiée 20 est portée par l'ensemble du personnel militaire officier ou non officier de carrière ou sous contrat servant après la période probatoire, dans les circonstances du cérémonial militaire lors :

de visites individuelles de présentation aux autorités militaires ;
de participation à des conseils d'enquête ou de discipline ;
de délégations officielles ;
de visites officielles ;
de cortèges de deuil ;
de visites ou réunions privées ;
de cérémonies militaires lorsque ce personnel est sans troupe.

La tenue 20 bis est obligatoirement portée par les officiers délégués pour remettre des décorations, par le personnel participant à la composition d'un tribunal militaire, ainsi que par l'autorité militaire présidant une cérémonie militaire.

Elle peut être portée sur ordre par les élèves d'une formation école participant à un défilé.

	TENUE 20 ET TENUE 20 BIS.
Personnel masculin	- pantalon en tissu bleu marine, - chemise blanche, - chaussures basses noires, - lacets noirs, - chaussettes noires.
Personnel féminin	- jupe en tissu croisé bleu marine, - chemise blanche, - escarpins noirs.
Personnel féminin	accessoires facultatifs : - sac à main noir ; - collants ou bas unis couleur chair.
Dispositions communes	- veste en tissu croisée bleu marine, - cravate noire, - ceinture sangle bleue, boucle dorée.
Galons	- galonnage de manche pour l'ensemble du personnel.
Coiffure	- casquette, tricorne avec gants blancs en extérieur.
Décorations	- barrettes de décoration.
Brevets	- deux insignes de spécialité maximum.
Insignes	- insignes métalliques des établissements du service des essences des armées (SEA) porté côté droit de la veste.
Disposition particulière	- la chemise blanche manches courtes à col fermé avec pattes et poches, portée obligatoirement avec cravate noire et fourreaux d'épaules, peut se substituer à la chemise manche longue.
Variante bis	- insignes pendants en lieu et place de la barrette de décoration.

Les conditions relevant respectivement du port des tenues 20 et 20 bis s'appliquent aux tenues 21 et 21 bis pour le personnel officier et sous-officier, dès lors que celui-ci est affecté outre-mer.

2.2.2. Tenues de dîner et réception.

Lors de dîners et de réceptions, les tenues prévues sont la tenue 20 en métropole et les tenues 21 et 22 en outre-mer pour l'ensemble du personnel militaire.

	TENUE 21 ET TENUE 21 BIS.
Personnel masculin	- vareuse et pantalon toile blanche, - chemise blanche, - chaussures blanches, - lacets blancs, - chaussettes blanches.
Personnel féminin	- vareuse et jupe en toile blanche, - chemisier blanc, - escarpins blancs, - pas de collier, bracelet ou boucles d'oreilles.
Personnel féminin	accessoires facultatifs : - sac à main noir ; - collants ou bas unis de couleur chair.
Dispositions communes	- cravate noire, - ceinture blanche à boucle or.
Galons	- fourreaux d'épaules ou attentes pour les officiers généraux.
Coiffure	- casquette ou tricorne et coiffe blanche obligatoirement avec gants blancs en extérieur.
Décorations	- barrettes de décoration.
Brevets	- deux insignes de spécialité maximum.
Insignes	- insignes métalliques des établissements du SEA porté côté droit de la veste.
Variante bis	- insignes pendants en lieu et place de la barrette de décoration.

Sur ordre du commandement, lors de cérémonies civiles ou militaires, dans des réunions publiques ou privées, quand les circonstances n'imposent pas le port des tenues 21 et 21 bis, l'ensemble du personnel officier et sous-officier ainsi que les représentants de catégorie militaire du rang peuvent revêtir la tenue codifiée 22.

	TENUE 22.
Personnel masculin	- pantalon de toile blanche, - chaussures blanches, - lacets blancs, - chaussettes blanches.
Personnel féminin	- pantalon ou jupe en toile blanche, - escarpins blancs.
Personnel féminin	accessoires facultatifs : - sac à main noir ; - collants ou bas unis de couleur chair.
Dispositions communes	- chemisette blanche, - ceinture blanche à boucle or.
Galons	- fourreaux d'épaules.
Coiffure	accessoire pour l'extérieur : - casquette ou tricorne avec coiffe blanche.
Décorations	- barrettes de décoration.
Brevets	- deux insignes de spécialité et un insigne de corps.

2.2.3. Personnel avec troupes lors de cérémonies en extérieur et défilés militaires.

Les tenues 30, 31 et 32 et leurs variantes bis sont les tenues de prise d'armes officielles du service.

	TENUE 30 ET TENUE 30 BIS.
Personnel masculin et féminin	- veste avec rabat attaché et pantalon de combat modèle F2, - ceinturon, - brodequins de marche, - lacets noirs, laçage droit, - chaussettes vertes ou noires montantes, - pas de collier, bracelet ou boucles d'oreilles.
Personnel masculin et féminin	accessoires facultatifs sur ordre de l'autorité militaire présidant : - plastron de couleur gris perle ; - écusson brodés SEA haute visibilité ; - chemise de combat ; - gants de cuir noirs ; - ensembles d'intempéries.
Galons	- fourreaux d'épaules.
Coiffure	- casquette/tricorne ou béret.
Décorations	- insignes pendants.
Brevets	- deux insignes de spécialité maximum.
Insignes	- insignes métalliques des établissements du SEA porté côté droit de la veste.
Variante bis	- barrettes de décoration en lieu et place des insignes pendants.

	TENUE 31.
Personnel masculin et féminin	- blouson CLP bleu marine, - pantalon en tissu croisé bleu marine, - cravate noire, - chemise blanche manche longue, - ceinturon blanc, - brodequins de marche, - lacets noirs, laçage droit.
Galons	- fourreaux d'épaules.
Coiffure	- casquette, tricorne avec gants blancs.
Décorations	- insignes pendants.
Brevets	- deux insignes de spécialité maximum.
Insignes	- insignes métalliques des établissements du SEA porté côté droit du blouson.

	TENUE 32 ET TENUE 32 BIS.
Personnel masculin et féminin	- pantalon en tissu bleu marine, - chemise blanche manche courte, - plastron de parade, - ceinturon blanc, - brodequins de marche, - lacets noirs, laçage droit.
Galons	- fourreaux d'épaules.
Coiffure	- casquette, tricorne.
Décorations	- insignes pendants.
Brevets	- deux insignes de spécialité maximum.
Insignes	- insignes métalliques des établissements du SEA porté côté droit.
Variante bis	- chemisette blanche en lieu et place de la chemise blanche manche courte.

2.2.4. Cas particulier des tenues de la garde au drapeau ou au fanion d'unité formant corps.

La garde aux emblèmes revêt l'une des tenues de cérémonie définies ci-avant, selon les modalités de port fixées par l'autorité militaire présidant. S'il n'est obligatoire, le principe de similitude de la tenue de la garde aux emblèmes avec celle de la troupe sous les armes est toutefois à privilégier.

La tenue de la garde aux emblèmes est obligatoirement avec insignes complets.

La tenue de la garde aux emblèmes est alors agrémentée des effets blancs (lacets, gants, crispins, baudrier, fourreau et ceinture) et elle est équipée de baïonnettes chromées.

Le cérémonial et les tenues de la garde au drapeau sont précisés par un texte particulier.

2.3. Tenues de catégorie C.

Le personnel officier et non-officier participant à des cérémonies militaires se déroulant en intérieur et auxquelles s'attache une certaine solennité revêt les tenues 20, 21 ou 22. Toutefois, si le militaire porte la chemise blanche manche courte et col fermé et que celle-ci est équipée des attributs complets prévus pour la tenue 40.2, il peut se dispenser du port de la veste à l'intérieur des locaux ou lors d'un cocktail. Cette facilité s'applique automatiquement dans un véhicule.

2.4. Tenues de catégorie D.

2.4.1. Tenues de service courant.

Les tenues 40 et 41 sont des tenues modulaires, portée par l'ensemble du personnel militaire officier et non-officier en métropole servant après la période probatoire, en service courant et en dehors des activités n'ayant pas caractère de cérémonie.

	TENUE 40 ET VARIANTES.
	40.1	40.2	40.3
Personnel masculin	- pantalon en tissu bleu marine, - chaussettes noires, - chaussures basses noires, - lacets noirs.
Personnel féminin	- jupe ou pantalon bleu, - escarpins noirs ou chaussures basses noires.
	accessoires facultatifs : - collants ou bas unis de couleur chair avec escarpins ou chaussettes noires avec chaussures basses ; - sac à main noir.
Dispositions communes	- chemisette blanche.	- chemise blanche manches courtes, - cravate noire.	- chemise blanche manches longues, - cravate noire.
	- plaquette patronymique, - ceinture sangle bleue, boucle de couleur or. accessoires facultatifs : - chandail bleu ; - blouson bleu ; - parka bleue.
Galons	- fourreaux d'épaules.
Coiffure	accessoires pour l'extérieur : - béret ou casquette, tricorne avec ou sans gants de cuir noir.
Insignes	- insignes métalliques des établissements du SEA.
Décorations	- port des barrettes de décoration autorisé mais pas obligatoire.
Brevets	- deux insignes de spécialité maximum, le port de brevet n'est pas obligatoire.

	TENUE 41 ET VARIANTES.
	41.1	41.2	41.3
Personnel masculin et féminin	- veste de combat de nouvelle génération avec ou sans manches retroussées. accessoire facultatif : - chemise de combat si manches baissées ; - fourreau d'unité.	- chemisette bariolée manche courte. accessoire facultatif : - chandail bleu.	- chemise de combat - chandail bleu.
		- ceinture sangle verte, boucle verte.
	- bande patronymique.	- bande patronymique, - plaquette patronymique avec le chandail.	- plaquette patronymique
	- pantalon de combat de nouvelle génération, - chaussettes vertes ou noires montantes, - chaussure de combat. accessoires facultatifs : - gants de service courant ; - écusson brodé SEA haute visibilité uniquement si port de la veste de combat ou de la chemisette bariolée manche courte ; - ensemble d'intempérie (parka, blouson polaire ou blouson pétrolier du combattant).
Galons	- insigne de grade haute visibilité.		- fourreaux d'épaules avec le chandail.
Coiffure	- béret en extérieur.
Décorations	- pas de décoration.
Brevets	- pas d'insigne.

La tenue 42 et ses variantes sont des tenues modulaires portées par le personnel en service en outre-mer et à l'étranger (postes permanents et missions de courte durée).

	TENUE 42 ET VARIANTES.
	42.1	42.2	42.3
Personnel masculin et féminin	- veste de combat de nouvelle génération outre-mer avec ou sans manches retroussées.	- chemisette bariolée manche courte. accessoire facultatif : - chandail bleu.	- chemise GAO.
		- ceinture sangle verte, boucle verte.
	- pantalon de combat de nouvelle génération outre-mer.	- culotte courte bariolée.
	- chaussettes vertes ou noires montantes, - chaussure de combat. accessoires facultatifs : - chaussures de brousse et chaussettes outre-mer ; - écusson brodé SEA haute ou basse visibilité (à la discrétion de l'autorité locale) hors port de la chemise GAO ; - gants de service courant ; - ensemble d'intempérie (parka, blouson polaire ou blouson pétrolier du combattant).
Galons	- galon haute ou basse visibilité (à la discrétion de l'autorité locale) accessoire facultatif : - fourreaux d'épaules avec le chandail.
Coiffure	- en extérieur, béret ou chapeau de brousse ou casquette bariolée.
Décorations	- pas de décoration.
Brevets	- pas d'insigne.

2.4.2. Tenues d'exercices.

Les activités d'exercice et d'entraînement se réalisent en tenue 43, agrémentée d'effets techniques ou spécifiques. L'insigne de grade porté est le galon basse visibilité. Les coiffures autorisées acceptent alors le chapeau de brousse ou la casquette bariolée.

La tenue 41.2 est tolérée pour les activités visées à ce paragraphe, dès lors que les circonstances n'imposent pas la tenue 43 tel que le port d'armement.

	TENUE 43 ET VARIANTES.
	43.1	43.2
Personnel masculin et féminin	- veste de combat avec ou sans manches retroussées, - pantalon de combat, - chemise de combat si manches baissées, - ceinturon et équipement, - bande patronymique, - chaussettes vertes ou noires montantes, - brodequins de marche, - lacets noirs, laçage droit ou laçage adapté aux circonstances, - écusson brodé SEA basse visibilité, - gants de combat, - ensemble d'intempérie. (parka, blouson polaire ou blouson pétrolier du combattant).	- combinaison pétrolière du combattant. accessoires facultatifs : - blouson pétrolier du combattant, - brodequins de marche ou chaussure de combat zone tempérée ou désertique, (le choix du modèle de chaussure est défini par le commandement) - laçage adapté aux circonstances, - écusson brodé SEA basse visibilité, - gants de combat ou pétrolier.
Galons	- galon basse visibilité.
Coiffure	- béret, éventuellement chapeau de brousse ou casquette bariolée ou casque.
Décorations	- pas de décoration.
Brevets	- pas d'insigne.

2.4.3. Tenue 44, tenues de sport.

La tenue 44 est portée par le personnel lors de séances de sport et est définie par le commandement.

2.5. Tenues particulières.

2.5.1. Tenues en opérations extérieures.

La tenue en opération extérieure est constituée sur la base de la tenue 43 autorisant l'incorporation des effets chauds et froids.

Dans la mesure du possible, les effets de série particulière, comme les effets « sable », seront portés ensemble.

Le commandement de zone ainsi que les directives particulières contenues dans l'ordre administratif et logistique fixent en dernier lieu la tenue à revêtir et les exceptions autorisées, comme le port des épaulettes sur la tenue de combat pour nécessité de représentation.

2.5.2. Tenues pour les inspections et visites d'autorités.

La tenue du service des essences des armées pour les inspections de commandement est la tenue 30 pour les organismes formant corps et la tenue 20 pour les autres. En outre-mer, la tenue 22 se substitue à la tenue 20.

Les inspections techniques et audits menés en interne au service des essences des armées ne nécessitent pas le port d'une tenue de cérémonie. Toutefois, la tenue sera réglementaire, soignée et adaptée aux conditions de l'activité.

2.5.3. Tenues des officiers ayant rang d'officiers généraux, appartenant à la deuxième section.

L'uniforme de ces officiers généraux est le même que celui des officiers généraux de même grade en activité.

Le port de l'uniforme peut être prescrit aux officiers généraux relevant de la deuxième section lorsqu'ils :

assistent à des réunions ou des exercices militaires à la suite d'une convocation officielle ;
sont appelés devant l'autorité militaire pour raisons de service ;
sont admis à suivre les manœuvres, travaux ou conférences d'une unité ;
sont passagers militaires à bord d'un bâtiment ou d'un aéronef militaire.

En dehors de ces circonstances, les officiers généraux peuvent revêtir la tenue, sans autorisation préalable, à l'occasion de prises d'armes, réunions, fêtes et cérémonies officielles ou privées. Toutefois, lors de manifestations privées organisées par des associations, un contact préalable avec l'autorité militaire locale est recommandé.

Le port de l'uniforme est interdit lors de réunions publiques ou privées ayant un caractère politique, électoral ou syndical et dans l'exercice d'une profession civile. L'utilisation officielle de photographie en tenue est également interdite dans le cadre de ces mêmes activités.

À l'étranger, le port de la tenue par les officiers généraux, à l'occasion d'une cérémonie officielle ou privée, est subordonné à l'autorisation du ministre de la défense et à l'accord du représentant diplomatique de la France dans le pays considéré.

2.5.4. Tenues des militaires du service des essences des armées affectés dans une autre armée ou service.

Les militaires officiers et non-officiers du service des essences des armées affectés dans un organisme de la défense hors essences revêtent les tenues et uniformes du service des essences des armées définis dans la présente instruction. Ils portent l'insigne métallique de l'unité pour laquelle ils sont affectés côté droit de la veste ou chemise, chemisette selon le cas.

Affectés dans un organisme de la défense dispensant du port de l'uniforme ou dans une structure hors défense, les militaires concernés sont autorisés à adopter la tenue civile. Le recours à celle-ci ne dispense pas le personnel des obligations de représentativité, de neutralité et de sobriété dans le choix des effets portés.

2.5.5. Tenues des militaires d'une autre armée ou service affectés au service des essences des armées.

Le personnel affecté dans un organisme du service des essences des armées mais appartenant à une autre armée ou service revêt dans l'exercice de son emploi les tenues, uniformes, insignes distinctifs et attributs de son armée ou service d'origine. Il porte néanmoins l'insigne de corps du service des essences des armées.

2.5.6. Tenues des militaires étrangers affectés dans une unité du service des essences des armées.

Les militaires étrangers affectés dans une unité du service des essences des armées portent les tenues de cérémonie, de service courant, les attributs et les insignes distinctifs de leur pays d'origine.

Ils sont autorisés au port de l'insigne et du plastron d'arme de l'unité dans laquelle ils sont affectés.

Le port de vêtements de combat est autorisé, notamment lorsque les effets de leur tenue d'origine ne sont pas adaptés aux conditions météorologiques de leur organisme d'affectation.

2.5.7. Tenues du personnel du service des essences des armées affecté à l'étranger.

Les militaires affectées à l'étranger portent les tenues de soirée, de cérémonie et de service courant du SEA.

2.6. Prescriptions particulières relatives au port des accessoires et équipements.

2.6.1. Pince à cravate.

Le port de la pince à cravate est toléré. De couleur neutre, elle est placée entre le 3^e et 4^e bouton de la chemise. La pince à cravate n'est pas visible lorsque la veste en tissu croisé marine ou le blouson demi-saison est porté.

2.6.2. Port de boucle de ceinture personnalisé.

Le port de boucle de ceinture personnalisé est toléré. De couleur or, la personnalisation de la boucle est cependant limitée à représenter soit :

l'insigne métallique du SEA ;
l'insigne métallique de la base pétrolière interarmées (BPIA) ;
l'insigne métallique de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (DELPIA).

2.7. Décorations.

Les insignes ou barrettes de décorations se portent dans l'ordre prescrit au Bulletin officiel des armées.

Sur la veste croisée bleue ainsi que sur la veste de combat, lorsqu'elle est utilisée pour les défilés et cérémonies, les décorations se portent sur le côté gauche de la poitrine.

Sur la chemise ou chemisette, elles se portent au-dessus du rabat de la poche de poitrine gauche.

Les insignes de décoration au format normal sont disposés par rangées de quatre au maximum.

Aucune décoration ne se porte sur les effets destinés à protéger contre les intempéries.

Le drap de fond des barrettes de décoration est bleu foncé.

Les insignes de décoration de format réduit se portent sur le revers gauche du spencer.

Sur l'uniforme et quelle que soit la tenue revêtue, le port de rubans ou rosettes à la boutonnière est interdit.

Les décorations se portent sur l'uniforme sous trois formes exclusives les unes des autres, à savoir :

en insignes complets appelés aussi insignes pendants ;
en insignes miniatures ;
en barrettes.

Les décorations dites « en boutonnière » ne sont autorisées qu'en tenue civile.

Les tenues de réception 10 et 11 impliquent le port de décorations en insignes miniatures sur le revers gauche du spencer.

2.8. Accessoires patronymiques.

Les accessoires patronymiques sont les suivants :

une plaquette patronymique en matière plastique acrylonitrile butadiène styrène (ABS), de couleur noire sur laquelle sont gravés en lettres blanches l'initiale du prénom usuel et le nom du militaire ;
- sur le chandail bleu foncé col en V, elle est portée à l'emplacement prévu à cet effet sur la partie droite de la poitrine ;
- sur la chemise et la chemisette, elle est portée sur le rabat de la poche droite.
un ruban auto-agrippant partie crochet, de couleur vert organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN) ou bariolé, de 25 millimètres de large, portant l'initiale du prénom suivi par le nom brodés en lettres majuscules noires
- il est porté sur la veste de combat et autres effets de combat disposant d'une surface auto-agrippante prévue à cet effet.

Les accessoires patronymiques ne sont pas portés sur la veste croisée.

Pour certains personnels, la plaquette patronymique spécifie, en petits caractères situés en dessous du patronyme, l'une des mentions suivantes :

« président des officiers » ;
« président des sous-officiers » ;
« président des engagés volontaires du service des essences des armées (EVSEA) » ;
« membre du conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) » ;
« membre du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées (CFMSEA) ».

2.9. Prescriptions particulières.

Pour le personnel féminin, le port apparent de bijoux, d'accessoires de coiffure ainsi que l'utilisation du maquillage et du vernis à ongle ne sont autorisés que s'ils sont parfaitement discrets et compatibles avec l'uniforme. Lors des services collectifs, notamment pour les cérémonies militaires et à l'occasion de manifestations publiques, le commandement peut prescrire le retrait des bijoux et accessoires personnels incompatibles avec l'uniformité souhaitable en la circonstance.

Les effets de la tenue se portent toujours fermés quel que soit le mode de fermeture.

Au total, les tenues ne peuvent comporter au maximum que trois (3) insignes :

deux (2) insignes métalliques de brevet et de spécialité ;
un (1) insigne de corps.

Le port des lunettes de soleil réglementaires est autorisé en service courant mais il est interdit pour les services collectifs ou d'honneur exception faite des verres correcteurs changeant de couleur avec la luminosité prescrits pour raisons médicales.

3. ABROGATION.

L'instruction n° 270/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/AG/5170 du 15 janvier 2001 relative aux tenues et uniformes du personnel militaire du service des essences des armées est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'ingénieur général hors classe,
directeur central du service des essences des armées,

Jean-Luc VOLPI.

Annexes

Annexe I. INSIGNES, MARQUES DISTINCTIVES ET ACCESSOIRES.

1. INSIGNES METALLIQUES DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES.

1.1. Insigne service des essences des armées porté par le personnel militaire n'appartenant ni à la base pétrolière interarmées et à la direction de l'exploitation et de la logistique interarmées.

1.2. Insigne service des essences des armées porté par le personnel militaire appartenant à la direction de l'exploitation et de la logistique interarmées.

1.3. Insigne service des essences des armées porté par le personnel militaire appartenant à la base pétrolière intermarmées.

Positionnement de l'insigne métallique des établissements du SEA :

Les conditions de port de l'insigne métallique sont :

sur la veste de cérémonie, l'insigne métallique est porté côté droit de la poitrine, centré sur la pince de la veste ;
sur la veste de la tenue de combat, l'insigne métallique est porté côté droit de la poitrine, 5 cm sous la bande patronymique ;
sur les chemises, chemisiers et chemisettes, il est porté sur un support en cuir bleu foncé, attaché au bouton de rabat de poche de poitrine droit.

1.4. Insignes représentatifs du grade et de l'ancienneté.

1.4.1. Insignes d'appellation des officiers généraux du corps des ingénieurs militaires des essences et des officiers logisticiens des essences.

APPELATION.	INSIGNE.	COULEUR DE L'INSIGNE.	CONDITIONS DE PORT D'INSIGNE DE GRADE SUR LES DIFFÉRENTS EFFETS.
			TENUE DE GALA.	TNEUE DE CÉRÉMONIE.	TENUE DE SERVICE COURANT.	EFFETS DE COMBAT.
Ingénieur général hors classe		Or	Pattes d'épaules ornementées	Attentes or sur les épaules & étoiles sur le bas des manches	Passants d'épaules ou équivalent à la tenue de cérémonie pour toute tenue comportant une veste marine	Galons à bas niveau de visibilité ou insigne de grade de service courant
Ingénieur général de 1^re classe
Général de division
Ingénieur général de 2^e classe
Général de brigade

1.4.2. Insignes de grade des officiers du corps des ingénieurs militaires des essences et des officiers logisticiens des essences.

APPELATION.	INSIGNE.	COULEUR DE L'INSIGNE.	CONDITIONS DE PORT D'INSIGNE DE GRADE SUR LES DIFFÉRENTS EFFETS.
APPELATION.	INSIGNE.	COULEUR DE L'INSIGNE.	TENUE DE GALA.	TENUE DE CÉRÉMONIE.	TENUE DE SERVICE COURANT.	EFFETS DE COMBAT.
Ingénieur en chef de 1^reclasse		Or & liserés intermédiaires noirs	pattes d'épaules ornementées	attentes or sur les épaules & galons fixés sur le bas des manches	passants d'épaules ou équivalent à la tenue de cérémonie pour toute tenue comportant une veste marine	galons à bas niveau de visibilité ou insigne de grade de service courant
Colonel		Or & liserés intermédiaires noirs
Ingénieur en chef de 2^e classe		Or et 2^e et 4^e galons de couleur argent & liserés intermédiaires noirs
Lieutenant-Colonel		Or et 2^e et 4^e galons de couleur argent & liserés intermédiaires noirs
Ingénieur principal		Or & liserés intermédiaires noirs
Commandant		Or & liserés intermédiaires noirs
Capitaine		Or & liserés intermédiaires noirs
Lieutenant		Or & liserés intermédiaires noirs
Sous-lieutenant		Or
Aspirant		Or & 2 raies transversales noires

Les insignes de grade sont en tissé à trait côtelé pour les officiers.

Galon tissé à trait côtelé

1.4.3. Insignes de grade des sous-officiers.

APPELLATION.	INSIGNES.	COULEUR DE L'INSIGNE.	CONDITIONS DE PORT D'INSIGNE DE GRADE SUR LES DIFFÉRENTS EFFETS.
APPELLATION.	INSIGNES.	COULEUR DE L'INSIGNE.	TENUE DE GALA.	TENUE DE CÉRÉMONIE.	TENUE DE SERVICE COURANT.	EFFETS DE COMBAT.
Major		Or et raie longitudinale rouge & liseré intermédiaire noir	non concernés	attentes or sur les épaules & galons fixés sur le bas des manches	passants d'épaules ou équivalent à la tenue de cérémonie pour toute tenue comportant une veste marine	galons à bas niveau de visibilité ou insigne de grade de service courant
Agent technique en chef		Or et raie longitudinale rouge
Adjudant-chef		Or et raie longitudinale rouge
Agent technique		Argent et raie longitudinale rouge
Elève agent technique		Argent et raie longitudinale rouge & 2 raies transversales noires
Adjudant		Argent et raie longitudinale rouge
Maréchal des logis-chef		Or		galons fixés sur le bas des manches
Maréchal des logis		Or		galons fixés sur le bas des manches

Les insignes de grade sont en galons tissés à trait côtelé pour les sous-officiers supérieurs et en galons tissés à lézarde pour les sous-officiers subalternes.

Modèles de galons tissés à trait côtelé

Galon tissé à lézarde

1.4.4. Insignes de grade et de distinction des militaires du rang.

APPELLATION.	INSIGNE.	COULEUR DE L'INSIGNE.	CONDITIONS DE PORT D'INSIGNE DE GRADE SUR LES DIFFÉRENTS EFFETS.
			TENUE DE GALA.	TENUE DE CÉRÉMONIE.	TENUE DE SERVICE COURANT.	MNATEAU, IMPERMÉABLE.	EFFETS DE COMBAT.
Brigadier-chef titulaire d'un CT1, CFT2 ou diplôme équivalent ayant totalisé au minimum 11 ans de service		Deux chevrons or et un écarlate & soutache supérieure de couleur or	non concernés	galons fixés sur le bas des manches	passants d'épaules ou équivalent à la tenue de cérémonie pour toute tenue comportant une veste marine	passants d'épaules ou insigne de grade de service courant sur parka	galons à bas niveau de visibilité ou insigne de grade de service courant
Brigadier-chef		Un chevron or et deux écarlate & soutache supérieure de couleur or
Brigadier		Ecarlate & soutache supérieure de couleur or
Distinction de 1^ère classe		Ecarlate et soutache supérieure de couleur or

Les insignes de grade en tissu sont tissés en galons cul de dé pour les militaires du rang. Les brigadiers-chefs portent un galonnage composé de galons cul de dé et de galons tissés à lézarde.

Galon tissé cul de dé

1.5. Brisques d'ancienneté.

Les militaires non-officiers du grade de soldat à celui de maréchal des logis-chef ont droit au port de brisques d'ancienneté. Les conditions de port sont les suivantes :

la première brisque à partir du premier jour de la sixième année de service ;
la seconde à partir du premier jour de la onzième année de service, ;
la troisième à partir du premier jour de la seizième année de service ;
la quatrième à partir du premier jour de la vingt et unième année de service.

Elles sont brodées couleur or sur les fourreaux, sous les chevrons de grade.

1.6. Insignes représentatifs de la qualification et de la fonction.

Destinés à marquer l'obtention d'une qualification générale ou particulière, ils ne peuvent être portés que sur décision de la direction centrale du service des essences des armées, après homologation par le service historique de la défense.

Seul le port des insignes métalliques de brevet et de spécialité est autorisé. Le nombre maximal d'insignes métalliques de brevet ou de spécialité qu'un militaire est autorisé à porter est fixé à deux, se répartissant comme suit :

au-dessus de la patte de poche de poitrine droite, un insigne de spécialité aligné verticalement ;
au-dessus de la patte de poche de poitrine gauche, le cas échéant au-dessus des décorations, un insigne de spécialité aligné verticalement.

Les insignes de brevet et spécialité sont autorisés sur les tenues du service des essences des armées lorsqu'ils sont :

décernés dans le cadre d'une instruction ou formation délivrée par une armée ou un service commun de la défense ;
homologués par le service historique de la défense ;
permis de port par l'organisme de tutelle de la structure responsable de la dite formation ou instruction ;
compatibles avec le grade et la catégorie du militaire les arborant.

1.7. Insignes représentatifs de l''ppartenance.

1.7.1. Insigne de corps.

L'insigne de corps est porté côté droit de la poitrine, son port étant soumis à homologation par le service historique de la défense. Pour le personnel affecté dans un organisme ne possédant pas d'insigne de corps, le militaire revêt, par défaut, l'insigne du service des essences des armées. Il doit se porter avec les tenues des catégories B, C et D.

1.7.2. Insigne d'unité.

Le port de l'insigne d'une unité élémentaire ou d'organisme assimilé est strictement réservé aux activités de cohésion hors service.

1.7.3. Insigne de promotion.

Le port d'un insigne de promotion n'est autorisé que pour les militaires élèves engagés dans un stage long d'une durée supérieure à six mois. Le port de l'insigne, décidé par le commandement de l'école, doit avoir reçu l'approbation du service historique de la défense.

1.7.4. Insignes et brevets étrangers.

Le port des insignes étrangers en tissu ou métallique est autorisé :

dans le pays considéré ;
en métropole à l'occasion d'une manifestation en l'honneur de ce pays.

Ils sont strictement interdits en dehors des cas précités pour lesquels ils entrent dans le décompte du nombre d'insignes autorisés.

2. MARQUES DISTINCTIVES.

2.1. Marques distinctives du corps statutaire.

Les corps statutaires présents au service des essences des armées se distinguent par la couleur des parements apposés en bordure extérieure des attentes et de l'insigne de grade sur la tenue de cérémonie uniquement.

Les couleurs et nuances particulières sont précisées ci-dessous :

les officiers du corps des ingénieurs militaires des essences portent des parements noirs ;
les officiers logisticiens des essences portent des parements bleu de Prusse ;
les sous-officiers du service des essences des armées portent des parements bleu de Prusse ;
les sous-officiers du soutien pétrolier et les militaires du rang ne portent pas de parement.

Les marques distinctives du corps statutaire ne sont pas représentées sur fourreaux d'épaule, les galons de poitrine ainsi que le bandeau de casquette.

2.2. Marque distinctive des élèves agents techniques.

La marque distinctive des élèves agents techniques est constituée d'un galon d'agent technique sur lequel sont rapportés des fils verticaux de 1.5mm de couleur bleue.

Marque distinctive sur la veste croisée bleu nuit :

Les fils verticaux sont au nombre de dix (10), espacés régulièrement.

Marque distinctive sur les fourreaux d'épaules :

Les fils verticaux sont au nombre de deux (2).

Marque distinctive sur les insignes de grade de service courant (IGSC) :

Les fils verticaux sont au nombre de deux (2).

La marque distinctive n'est pas portée sur la casquette et le tricorne.

3. INSIGNES DE GRADE.

GRADES.	INSIGNES DE GRADE A BAS NIVEAU DE VISIBILITÉ.	INSIGNES DE GRADE DE SERVICE COURANT.	FOURREAUX D'ÉPAULE.
Ingénieur général hors classe
Ingénieur général de 1^re classe Général de division
Ingénieur général de 2^e classe Général de brigade
Ingénieur en chef de 1^re classe Colonel
Ingénieur en chef de 2^e classe Lieutenant-colonel
Ingénieur principal Commandant
Capitaine
Lieutenant
Sous-lieutenant
Aspirant
Major
Agent technique en chef Adjudant-chef
Agent technique Adjudant
Élève agent technique
Maréchal des logis chef
Maréchal des logis
Brigadier-chef titulaire d'un CT1, CFT2 ou diplôme équivalent ayant totalisé au minimum 11 ans de service
Brigadier-chef
Brigadier
Conducteur de 1^re classe
Conducteur de 2^e classe	-	-

4. DESCRIPTION DES ATTRIBUTS ET ACCESSOIRES.

4.1. Coiffe.

Les militaires du service des essences des armées portent la casquette (pour le personnel masculin), le tricorne (pour le personnel féminin) ou le béret (tout personnel) comme coiffe de cérémonie.

4.2. Dispositions communes.

La casquette se compose d'une coiffe blanche, d'une visière enduite vernie noire, d'un bandeau bleu marine et d'une fausse jugulaire de couleur or pour les officiers et sous-officiers et noir pour les militaires du rang, fixée à la casquette par deux boutons demi-bombés dorés, à coquille estampée sur fond mat azuré de 16 millimètres de diamètre portant l'insigne de deux torchères enflammées posées en sautoir.

La casquette comporte deux pressions destinées à recevoir le macaron en front.

Le tricorne comporte une coiffe blanche. Sa forme est légèrement oblongue. La base de la calotte est prolongée par un bord relevé formant tricorne. Le tricorne comporte deux pressions destinées à recevoir le macaron en front.

4.3. Insignes et attributs distinctifs des officiers généraux.

La milanaise de casquette est composée de deux tresses torsadées réunies de part et d'autre du bandeau par un ferré et prolongées par une boucle qui reçoit un bouton doré permettant la fixation de l'ensemble à la casquette.

Le bandeau de casquette et celui entourant la calotte du tricorne du personnel féminin sont brodés et présentent un entrelacs de feuilles de chêne et d'olivier brodé à l'or. Le tricorne porte sur le pourtour du bord relevé un feston brodé or.

Le bandeau des officiers généraux masculins présente un espacement central aménagé sur le devant permettant de disposer les étoiles entre deux rameaux croisés.

La casquette et le tricorne portent en front un macaron confectionné en drap bleu nuit sur support rigide. Il est de forme oblongue de 54 millimètres de hauteur médiane et de 75 millimètres de largeur maxima, celle-ci se situant dans la moitié inférieure du macaron. Sont brodées deux torchères enflammées, croisées, entourées d'un motif composé de deux branches à huit feuilles de chêne à droite et d'olivier à gauche. La broderie est exécutée en cannetille et paillettes or.

Pour le personnel féminin, les étoiles, dont le diamètre particulier circonscrit est de 13 millimètres, de couleur or sont brodées sur le macaron de tricorne, au-dessus des torchères.

4.4. Insignes et attributs des officiers, sous-officiers et militaires du rang.

La casquette des officiers et des sous-officiers supérieurs comporte une fausse jugulaire identique à celle de la casquette des officiers généraux. La casquette porte alors le galon de grade circulaire cousu sur un drap de couleur bleu de 40 millimètres de large rapporté à celle-ci. Les cordons de la fausse jugulaire sont en filets dorés formant torsadé.

Dimensions (en mm).

Officiers supérieurs Officiers subalternes et sous-officiers

Hauteur du bandeau : 37 37

Hauteur du galon (1 ou 2) : -- 10

Hauteur du galon (3) : -- 8

Hauteur de galon (4) : 6 --

Hauteur de galon (5) : 5 --

Intervalle entre les galons (autres que 3 et 4) : 2 2

Intervalle entre les galons 3 et 4 : 4 --

Drap du fond : ------------- bleu marine ----------------

Fond intermédiaire entre les galons : ------------------ noir ---------------------

Le galon de casquette des aspirants est coupé par trois fois sur le front pour raison de visibilité.

La casquette des sous-officiers subalternes est à l'identique des coiffes des officiers et sous-officiers supérieurs. Elle ne porte pas d'insigne de grade sur le bandeau.

La casquette des militaires du rang ne porte pas d'insigne de grade sur le bandeau et les cordons de la fausse jugulaire sont en filets noir formant torsadé.

Le tricorne porte le même macaron que celui de la casquette du personnel masculin. Le report du grade se fait par apposition d'un grade métallique sur le rebord du tricorne, côté gauche.

4.5. Pattes d'épaules ornementées.

4.5.1. Pattes d'épaules ornementées des officiers généraux.

Dimensions (en mm).

Généraux masculins Généraux féminins

Longueur : 135 95

Largueur à la base : 60 50

Largeur entre les branches du V 40 35

Distance entre la base et les 2 premières étoiles : 40 30

Distance entre la base et la troisième étoile : 55 43

Diamètre des étoiles : 10 10

Drap du fond : -------------Granité bleu nuit-------------

Les pattes d'épaules ornementées sont brodées de l'extérieur vers l'intérieur, d'un guipé en cannetille mate de 3 millimètres de largeur, d'une cannetille torsadée de 2 millimètres de largeur et d'une dent au passé de 5 millimètres de largeur.

Les broderies sont toujours exécutées en or et les étoiles de couleur argent.

4.5.2. Pattes d'épaules ornementées des officiers.

Dimensions (en mm)

Officiers masculins Officiers féminins

Longueur : 135 95

Largueur à la base : 60 50

Largeur entre les branches du V 40 35

Distance entre la base et le premier galon : 15 15

Largeur des galons : 4 4

Intervalle entre les galons (autres que 3 et 4) : 2 2

Intervalle entre les galons 3 et 4 : 5 5

Dimension de l'attribut : 25 20

Drap du fond : -------------Granité bleu nuit-------------

Les pattes d'épaules ornementées sont brodées de l'extérieur vers l'intérieur, d'un guipé en cannetille mate de 3 millimètres de largeur et d'une cannetille torsadée de 2 millimètres de largeur uniquement pour les officiers supérieurs.

Les broderies sont toujours exécutées en or. Les grades or sont représentés par des barres brodées en cannetille mate parallèlement à la base. Les deux torchères enflammées croisées sont brodées entre les barres et la pointe.

4.6. Attentes d'épaules.

Les tenues des officiers généraux, officiers, sous-officiers et militaire du rang du service des essences des armées sont ornementées d'attentes d'épaules. Elles sont brodées à 10 millimètres de la couture d'emmanchure.

4.7. Attentes d'épaules des officiers généraux.

Les attentes sont constituées par une broderie dorée de 90 millimètres de longueur et de 22 millimètres de largeur. Le drap sur lequel est exécutée la broderie est remplié de chaque côté de façon à former doublure et passepoil dépassant de la broderie de 2 millimètres environ de chaque côté. Elles sont exécutées sur un velours noir pour les officiers généraux du corps des ingénieurs militaires des essences et sur un velours bleu de Prusse pour les officiers généraux issus du corps des officiers logisticiens des essences.

Un fin liseré de drap ou de velours apparaît sur le pourtour de l'attente qui est constitué de broderie rectangulaire cannetille et paillettes or, avec encadrement de paillettes.

4.8. Attentes d'épaules des officiers.

Les officiers supérieurs portent des attentes constituées par une broderie or de 90 millimètres de longueur et de 16 millimètres de largeur. Les attentes des officiers subalternes sont de longueur commune et de largeur moindre de 14 millimètres.

Le tissu sur lequel est exécutée la broderie est remplié de chaque côté de façon à former doublure et passepoil dépassant de la broderie de 2 millimètres environ de chaque côté de drap noir pour les officiers du corps des ingénieurs militaires des essences et de velours bleu de Prusse pour les officiers du corps logisticiens des essences.

Un fin liseré de drap ou de velours apparaît sur le pourtour de l'attente qui est constitué de broderie rectangulaire cannetille et paillettes or, avec encadrement de paillettes.

4.9. Attentes d'épaules des sous-officiers.

Les sous-officiers arborent des attentes constituées d'un galon tissé trait côtelé or de 10 millimètres de largeur sur 90 millimètres. Pour les sous-officiers du SEA, elles reposent sur fond de velours bleu de Prusse.

4.10. Attentes d'épaules des militaires du rang .

Les militaires du rang arborent des attentes constituées d'un galon tissé trait côtelé or de 10 millimètres de largeur sur 90 millimètres.

4.11. Insignes de grade de manche.

4.11.1. Insigne de grade des officiers généraux.

Les étoiles sont de couleur or, à cinq branches, s'inscrivant dans un cercle de 20 millimètres de diamètre. Elles se disposent selon les schémas suivants :

Placement des étoiles sur le bas de manche.

4.11.2. Insigne de grade des officiers et sous-officiers supérieurs.

Sur les vestes des officiers et sous-officiers supérieurs, les galons sont portés sur le bas des manches. Ils sont cousus sur l'étoffe marine bordés sur ses deux côtés extérieurs d'un parement de couleur de 3 millimètres de largeur correspondant à la catégorie du personnel.

Les galons font le tour de la manche et sont tissés à trait côtelé.

Le premier galon est posé à 70 millimètres parallèlement au bas de la manche.

Dimensions (en mm).

Hauteur du galon unique ou par paire : 10

Hauteur du galon de major : 16

Hauteur du galon à partir de 3 galons : 8

Hauteur de galon à partir de 4 galons : 6

Intervalle entre les galons (autres que n°3 et n°4) : 2

Intervalle entre les galons 3 et 4 : 4

Fond intermédiaire entre les galons : noir

Le grade d'aspirant, composé à l'origine d'un galon coupé de deux sabords noirs, répète, pour des raisons de visibilité, le sabord par trois fois sur le galon de dessus de manche. Le sabord ne coupe pas le parement et mesure 6 millimètres de largeur.

4.11.3. Marque distinctive des élèves agents techniques.

La marque distinctive portée sur la veste des élèves agents techniques est constituée d'un galon d'agent technique sur lequel sont rapportés en travers 10 fils de couleur bleu Prusse, espacés régulièrement. La marque distinctive figure également sur les fourreaux d'épaules, les galons en haute et en basse visibilité. La marque distinctive ne figure pas sur la casquette.

4.11.4. Insigne de grade des sous-officiers subalternes et des militaires du rang.

Les insignes de grade sont portés sur le dessus de la manche à hauteur de l'avant-bras. Le chevron galonné court d'une couture à l'autre.

Dimensions (en mm).

Hauteur entre premier galon et le bas de la manche : 70

Largeur du galon : 6

Intervalle entre deux galons : 2

Tissage des galons or : à lézarde

Tissage des galons écarlate : cul de dé

Fond intermédiaire entre les galon s: noir

4.12. Insignes de grade.

4.12.1. Insignes de grade de service courant.

L'insigne de grade de service courant est destiné à être porté sur tout vêtement comportant un système auto-agrippant astrakan sur la poitrine, en dehors des conditions définies pour le galon à bas niveau de visibilité.

4.12.2. Insignes de grade des officiers généraux.

Les insignes de grade pour les officiers généraux se composent d'un morceau de drap fin noir tendu remplié sur une plaque de mica de 5 centimètres de côté assemblé à une bande d'auto-agrippant crochet de couleur noire aux dimensions adaptées.

Les marques de grade or sont représentées par des étoiles métalliques dont les dimensions sont comprises dans un cercle circonscrit de 13 millimètres.

4.12.3. Dispositions communes à l'ensemble du personnel militaire hors officiers généraux.

Outre les prescriptions définies pour les officiers généraux, l'insigne de grade de service courant se compose d'un carré d'auto-agrippant astrakan de 5 cm de côté de couleur bleu marine avec marques distinctives.

4.12.4. Galons à bas niveau de visibilité.

Le port est obligatoire lors des exercices, manœuvres et activités à caractère opérationnel.

Le galon à bas niveau de visibilité est destiné à être porté sur tout vêtement comportant un système auto-agrippant astrakan sur la poitrine. Il se compose d'un carré de tissu assemblé à un morceau d'auto-agrippant crochet.

Il se présente sous forme d'un morceau de tissu beige sur lequel est imprimé l'insigne de grade. Le galon est piqué nervure sur un carré de ruban auto-agrippant crochet vert OTAN. La valeur des remplis est telle que les dimensions finies sont de 50 millimètres sur 50.

4.13. Fourreaux d'épaules.

Les insignes de grade sont portés sur les fourreaux dans la couleur or, argent ou écarlate selon le grade. Les fourreaux sont portés en toute tenue ou en tout uniforme présentant des pattes d'épaules et ne prescrivant pas le port de l'insigne de service courant ou le galon de basse visibilité.

Les marques distinctives du corps statutaire ne sont pas représentées sur fourreaux d'épaule.

4.13.1. Dispositions communes.

Les fourreaux d'épaules sont confectionnés en drap bleu foncé et servent de support aux insignes de grade. Ils portent en partie supérieure deux torchères enflammées croisées. Ils portent en partie inférieure les insignes de grade et les brisques d'ancienneté pour les militaires du rang et les sous-officiers subalternes.

Dimensions (en mm).

Longueur : 95

Largueur à la base : 60

Largeur supérieure : 45

Hauteur de l'attribut : 27

Largeur de l'attribut : 27

Distance de la base de l'attribut à la largeur supérieure : 40

Largeur des brisques : 1

Longueur des brisques : 15

Largeur de galonnage (en mm).

Ingénieur en chef de 1^re classe, de 2^ème classe, Colonel et Lieutenant-colonel : 5

Ingénieur principal, Commandant : 6

Capitaine : 8

Lieutenant à Agent technique, Adjudant : 10

Major : 16

Maréchal des logis à 1re classe : 8

Espace entre deux marques de grade (en mm).

Officier supérieur, entre les 3^e et 4^e galons : 4

Officier subalterne : 2

Major : 4

Sous-officier et militaire du rang : 1

Hauteur de la base du fourreau à la base du galonnage.

Officier supérieur : 5

Officier subalterne et sous-officier supérieur : 10

Sous-officier subalterne et militaire du rang : 3

4.14. Boutons d'uniforme.

4.14.1. Dispositions communes.

Les boutons utilisés par le service des essences des armées portent sur leur face visible les flambeaux enflammés posés en sautoir, exception faite des boutons réalisés pour des effets de service courant.

4.14.2. Boutons d'uniforme de cérémonie.

Les boutons utilisés sur la tenue de sortie, comprenant casquette et vareuse, au nombre de huit, sont dorés, demi-bombés, à coquille estampée sur fond mat azuré.

Dimensions (en mm).

Diamètre des boutons de casquette : 16

Diamètre des boutons de veste : 21

Diamètre des boutons de manches : 16

Évolutions du modèle :

Les boutons utilisés sur les vêtements de coupe plus moderne peuvent évoluer dans la forme en respectant cependant les dispositions communes. Le modèle est au préalable soumis à l'approbation du comité de la fonction habillement du service des essences des armées.

4.15. Écusson service des essences des armées brodé.

4.16. Plastron d'arme.

Le plastron d'arme gris perle est un élément indissociable de la tenue de prise d'arme, il se porte avec les tenues 30 et 31.

4.17. Veste de cérémonie.

Annexe II. Coiffure du personnel militaire au service des essences des armées.

1. Casquette du personnel masculin.

1.1. Écusson de casquette brodé main pour officiers généraux.

1.2. Écusson de casquette brodé main pour officiers, sous-officiers et militaires du rang.

1.3. Cordon de la fausse jugulaire.

1.4. Bouton de casquette.

Ingénieur général hors classe

Ingénieur général de 1^re classe

Général de division

Ingénieur général de 2^e classe

Général de brigade

Ingénieur en chef de 1^re classe

Colonel

Ingénieur en chef de 2^e classe

Lieutenant-colonel

Ingénieur principal

Commandant

Capitaine

Lieutenant

Sous-lieutenant

Major

Agent technique en chef

Adjudant-chef

Agent technique

Adjudant

Maréchal des logis-chef

Maréchal des logis

Casquette pour militaires du rang

2. Tricorne du personnel féminin.

2.1. Tricorne pour officier général.

2.2. Tricorne pour officiers, sous-officiers et militaires du rang.

3. Béret.

3.1. Insigne de béret du service des essences des armées.

L'ensemble du personnel militaire, hormis les officiers généraux, porte sur le béret l'insigne du service des essences des armées, deux torchères or enflammées posées en sautoir circonscrit dans un cercle doré sur le côté droit.

3.2. Insigne de béret des officiers généraux.

L'insigne de béret des officiers généraux se compose d'étoiles de 10 millimètres de diamètre. Les étoiles sont or.

3.3. Le béret.

Le béret est bleu foncé. Il se porte avec les tenues de service courant 30, 40, 41, 42 et 43.