L'importance et la complexité croissante des problèmes liés au soutien des aéronefs nécessitent de renforcer la concertation à tous les niveaux et conduisent l'état-major de l'armée de terre (EMAT) à créer les deux organismes spécifiques suivants :

• le groupe de coordination « maintenance hélicoptères » ;

• le groupe restreint « maintenance hélicoptères ».

1. Le groupe de coordination «maintenance hélicotères ».

1.1. Mission.

Le groupe est une instance de coordination au niveau de l'armée de terre. Il examine les questions relatives au soutien des matériels aériens, prend les décisions de conduite à court terme de son niveau et prépare les travaux du groupe restreint.

1.2. Composition du groupe.

Le groupe, présidé par le chef de la division logistique de l'état-major de l'armée de terre, est composé d'une façon permanente par :

• l'EMAT (bureaux équipement, soutien, études, emploi et instruction) ;

• la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT)/bureau des matériels aériens ;

• le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COM./ALAT) ;

• la section technique de l'armée de terre (STAT).

L'EMAT/bureau équipement exerce les fonctions de rapporteur et assure le secrétariat du groupe de coordination « maintenance hélicoptères ».

1.3. Mode d'action du groupe.

Le groupe de coordination « maintenance hélicoptères » se réunit, sur convocation du président, deux fois par an. L'une de ces deux réunions annuelles a pour but de préparer l'ordre du jour du groupe restreint.

2. Le groupe restreint «maintenance hélicoptères ».

Le groupe est une haute instance de concertation entre l'armée de terre et les services officiels de la délégation générale pour l'armement, chargés de la maintenance des matériels aériens de l'armée de terre.

2.1. Mission.

Le groupe restreint examine les questions préparées par le groupe de coordination, prend les décisions nécessaires et définit la politique de maintenance des aéronefs.

Il soumet au chef d'état-major de l'armée de terre les problèmes nécessitant une décision de son niveau.

2.2. Composition du groupe.

La présidence est assurée par le général sous-chef organisation logistique de l'EMAT.

Membres :

• le chef de la division logistique et les bureaux équipement, soutien et études de l'EMAT ;

• la direction des constructions aéronautiques (DCAé).) [service central de la production des prix et de la maintenance (SCPM), service technique des programmes aéronautiques (STPA)] ;

• la DCMAT [sous-direction technique/bureau des matériels aériens (SDT/BMA)] ;

• la direction des armements terrestres (DAT) ;

• le COMALAT .

• la STAT.

D'autres représentants peuvent être convoqués, en fonction de l'ordre du jour.

Le groupe restreint ayant un pouvoir de décision, les représentants de chaque organisme permanent devront être habilités par leurs services respectifs.

2.3. Mode d'action du groupe.

Il se réunit une fois par an, soit à l'initiative de son président, soit sur demande de l'un des organismes permanents.

Les décisions prises par le groupe restreint sont immédiatement mises en application.