Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
  2. 130. Service intérieur dans l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  3. 131. La Légion étrangère.
    1. Table Analytique :
  4. 132. Aviation légère de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 132.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION.
      1. 10 texte(s) attaché(s)
        
        18.11.1980 ARRÊTÉ relatif au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre.
        
        09.07.1982 INSTRUCTION N° 875/DEF/EMAT/EP/L relative aux compétences particulières attribuées aux inspecteurs placés sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre.
        
        03.03.1952 DÉCRET N° 52-235 relatif à l'aviation légère d'observation d'artillerie.
        
        16.03.1966 DÉCRET N° 66-149 relatif au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        15.05.1979 INSTRUCTION N° 1500/DEF/EMAT/EMPL/AA N° 464/DEF/EMAT/MO/ORG portant attributions du commandant de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT) de corps d'armée.
        
        06.04.1983 CIRCULAIRE N° 295/DEF/EMAT/MO/ORG relative à l'appellation des unités de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        16.07.1986 INSTRUCTION N° 1865/DEF/EMAT/DIV/LOG/EQUIP/AL relative aux instances de coordination de la maintenance des aéronefs de l'armée de terre.
        
        09.12.2013 INSTRUCTION N° 3030/DEF/COMALAT/BCA relative aux attributions particulières des commandants de formation administrative en raison de l'affectation d'aérodromes de l'armée de terre.
        
        29.06.2018 INSTRUCTION N° 777/ARM/EMAT/SCPP/B.PLANS relative au commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        25.06.2018 ARRÊTÉ relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre.
    3. 132.2. CHAPITRE II. PERSONNEL.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 132.3. CHAPITRE III. MATÉRIEL.
    5. 132.4. CHAPITRE IV. EMPLOI.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        26.02.1986 INSTRUCTION N° 3400/DEF/EMAT/EMPL/AA sur les vols particuliers à l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        26.02.1986 INSTRUCTION N° 3400/DEF/EMAT/EMPL/AA sur les vols particuliers à l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        28.03.2014 INSTRUCTION N° 3000/DEF/EMAT/PP/B.EMP/EMP/NP relative aux règles de sécurité aérienne encadrant l'exploitation des aéronefs habités de l'armée de terre.
        
        06.03.2015 INSTRUCTION N° 128/DEF/EMAT/OAT/BEMP relative à la sécurité aérienne et encadrant l'exploitation des aéronefs pilotés à distance de l'armée de terre.
    6. 132.5. CHAPITRE V. MANIFESTATIONS AÉRIENNES.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        28.04.1993 CIRCULAIRE N° 1489/ALAT/4 relative à la mission de l'officier représentant l'ALAT aux meetings aériens nationaux et régionaux ou aux manifestations aériennes diverses.
        
        01.07.1968 CIRCULAIRE N° 2177/ALAT/3 relative à la participation de l'ALAT aux meetings aériens.
    7. 132.6. CHAPITRE VI. ACCIDENTS.
      1. Table Analytique :
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.