> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : BUREAU DES APPROVISIONNEMENTS DE LA FLOTTE, DES TRANSPORTS GENERAUX ET DES AFFRETEMENTS

DÉCISION N° 231/DEF/CMa/4 relative à l'approbation du guide-mémento d'utilisation et d'entretien des matériels de cuisine à l'usage des unités à terre.

Abrogé le 22 juillet 2010 par : DÉCISION N° 201052/DEF/DCSCA/CCC-M/LOG/AF portant abrogation de textes. Du 09 juin 1987
NOR D E F B 8 7 5 1 1 0 9 S

Référence(s) :

Circulaire n° 349/DEF/CMa/4 du 31 mai 1976 (BOC, 1980, p. 3743).

Texte(s) abrogé(s) :

Note-circulaire n° 589/DEF/CMa/4 du 15 septembre 1978 (BOC, 1980, p. 3744).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  571.4.1.

Référence de publication : BOC, p. 2742.

1.

J'approuve le guide-mémento no 6 STCM, édition février 1987 (1), d'utilisation et d'entretien des matériels de cuisine des unités à terre.

2.

Le guide-mémento sera inséré au bulletin technique de la marine (titre O/AF) uniquement.

3.

Le service technique du commissariat de la marine est chargé de sa diffusion aux unités concernées et de la satisfaction des besoins exceptionnels exprimés par les unités, services et organismes ayant à en connaître.

4.

La note-circulaire n589/DEF/CMa/4 du 15 septembre 1978 relative à l'entretien et à la réparation du gros matériel de cuisine et appareils auxiliaires des unités à terre est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de la marine,

DURAND.