Archivé
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
ÉCOLES MILITAIRES DE LA MARINE :
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA FLOTTE :
Bureau de l'état-major de la flotte
ETAT-MAJOR GENERAL :
Bureau organisation.
NOR
ARRÊTÉ N° 15 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'école navale et de l'école des élèves officiers de marine.
Abrogé le 03 septembre 2009 par : ARRÊTÉ N° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'école navale et des élèves de l'école militaire de la flotte. Du 13 février 1956NOR
"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus."