Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
  2. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  3. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  4. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
    2. 642.1. LIVRE PREMIER.
      1. Table Analytique :
      2. 642.1.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA FORMATION.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        01.07.2014 INSTRUCTION N° 16/DEF/DPMM/SDC relative au processus de définition et de validation d'un dispositif de développement des compétences.
        
        09.03.2016 INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises.
        
        01.12.2017 INSTRUCTION N° 10/ARM/EMM/ORT relative à la subordination des organismes de formation de la marine.
      3. 642.1.2. TITRE II. ORGANISATION DES ÉCOLES ET DE L'ENSEIGNEMENT.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        642.1.2.1. CHAPITRE PREMIER. LYCÉES MILITAIRES.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        26.05.1983 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires.
        
        10.09.1982 DÉCRET N° 82-776 relatif aux lycées militaires.
        
        26.05.1983 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires.
        
        11.03.1966 DÉCISION relative aux prytanées militaires et collège naval.
        
        642.1.2.2. CHAPITRE II. ÉCOLES RELEVANT DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.
        
        642.1.2.2.1. Section 1. Écoles d'incorporation et de formation de base.
        
        642.1.2.2.2. Section 2. Écoles de formation générale et maritime.
        
        Table Analytique :
        
        642.1.2.2.2.1. Sous-section 1. École d'application des officiers de marine.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        22.11.1967 DÉCRET N° 67-1065 relatif à l'école d'application des enseignes de vaisseau.
        
        29.02.2016 INSTRUCTION N° 0-2414-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation de l'école d'application des officiers de marine et de la mission de formation « Jeanne d'Arc ».
        
        642.1.2.2.2.2. Sous-section 2. École navale et groupe des écoles du Poulmic.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        27.09.1985 ARRÊTÉ relatif aux conseils de perfectionnement de l'école navale et de l'école militaire de la flotte.
        
        20.07.1973 CIRCULAIRE N° 58/MA/DPMM/REG/O relative à la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités.
        
        16.05.1979 INSTRUCTION N° 207/DEF/DPMM/FORM fixant les missions et l'organisation générale de l'école de manœvre et de navigation.
        
        25.07.1979 INSTRUCTION N° 359/DEF/DPMM/FORM portant mission et règlement de l'école navale.
        
        22.02.1980 INSTRUCTION N° 77/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation de la formation à l'école de manœuvre et de navigation.
        
        31.08.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire (concours sciences), à l'école navale et à l'école de l'air.
        
        13.11.1939 RÈGLEMENT concernant le service administratif de l'école navale : école navale, école des élèves officiers de marine, école des élèves ingénieurs mécaniciens (à jour au 1er octobre 1941 à sa parution au BOR/M).
        
        13.02.1956 ARRÊTÉ N° 15 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'école navale et de l'école des élèves officiers de marine.
        
        642.1.2.2.2.3. Sous-section 3. Centre d'instruction naval de Brest.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1984 INSTRUCTION N° 1961/DEF/CMa/1 relative à l'organisation et au fonctionnement administratifs du centre d'instruction naval de Brest et du lycée naval.
        
        22.09.1947 DÉCRET réglant l'organisation et le recrutement des écoles préparatoires de la marine.
        
        19.02.2010 INSTRUCTION N° 0-8052-2010/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école des mousses.
        
        23.10.2013 INSTRUCTION N° 436/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation de la formation à l'école de maistrance.
        
        24.02.2015 INSTRUCTION N° 0-1530-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation et au fonctionnement du lycée naval de Brest.
        
        642.1.2.2.2.4. Sous-section 4. Centre d'enseignement supérieur de la marine.
        
        642.1.2.2.3. Section 3. Écoles de formation technique.
        
        642.1.2.2.4. Section 4. Écoles de formation aéronautique.
        
        642.1.2.3. CHAPITRE III. ÉCOLES NE RELEVANT PAS DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE.
    3. 642.2. LIVRE DEUXIÈME.
      1. Table Analytique :
    4. 642.3. LIVRE TROISIÈME.
      1. Table Analytique :
  5. 643. Écoles du personnel non officier.
    1. Table Analytique :
  6. 644. Spécialisation et perfectionnement.
  7. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
    1. Table Analytique :
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.