> Télécharger au format PDF

Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA FLOTTE : Bureau de l'état-major de la flotte ; Section études ETAT-MAJOR GENERAL : Section du personnel ; Service technique des machines. DIRECTION CENTRALE DE L'INTENDANCE MARITIME : Bureau de la solde et des pensions ; Bureau des subsistances ; Bureau de l'habillement, du couchage et du casernement. DIRECTION DU PERSONNEL CIVIL ET DE LA COMPTABILITE GENERALE :

RÈGLEMENT concernant le service administratif de l'école navale : école navale, école des élèves officiers de marine, école des élèves ingénieurs mécaniciens (à jour au 1er octobre 1941 à sa parution au BOR/M).

Abrogé le 04 juin 2010 par : DÉCISION N° 0-21727-2010/DEF/DPMM/FORM portant abrogation de textes. Du 13 novembre 1939
NOR

Précédent modificatif : Arrêté du 1er octobre 1941 (BO/M, 2, p. 791). , Décret du 10 décembre 1949 (BO/M, 2, p. 1404). , Circulaire n° 478/C.Ma.3 du 22 août 1950 (BO/M, p. 467). , Circulaire n° 659/C.Ma.3 du 25 novembre 1950 (BO/M, 2, p. 1679). , Circulaire n° 277/M/C.Ma.3 du 12 mai 1962 (BO/M, 2, p. 1483).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 642.1.2.2.2.2.

Référence de publication : BO/M, p. 1124 ; BOR/M, 2, p. 212.

"Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la (aux) publication(s) mentionnée(s) dans la rubrique Référence de publication ci-dessus."