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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation »

ERRATUM à l'instruction n° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 relative à la fonction organique de la marine nationale.

Du 20 janvier 2017
 NOR D E F B 1 7 5 2 1 0 4 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 relative à la fonction organique de la marine nationale.

Référence de publication : BOC n°7 du 16/2/2017

L'instruction n° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 est modifiée comme suit :

Dans l' « ANNEXE III. DOMAINES D'EXPERTISE PARTICULIERS - AUTORITÉS DE DOMAINES D'EXPERTISE PARTICULIERS. ».

1. À la 10e ligne du tableau :

Au lieu de : «

Sécurité plongée des sous-marins ALAVIA

Ensemble des dispositions mises en œuvre pour permettre aux sous-marins de naviguer en sécurité en immersion (domaine immersion-vitesse, gestion de la pesée, limitations, dérogations éventuelles, etc.)

» ;

Lire :

Sécurité plongée des sous-marins ALFOST

Ensemble des dispositions mises en œuvre pour permettre aux sous-marins de naviguer en sécurité en immersion (domaine immersion-vitesse, gestion de la pesée, limitations, dérogations éventuelles, etc.).

2. Supprimer la 12e ligne : «

Direction d'aérodromes ALAVIA Administration générale de l'infrastructure aéronautique et conditions d'emploi des plates-formes aéronautiques (aérodrome, hélisurface, hélistation) pour lesquelles la marine est affectataire principal, secondaire ou simple utilisateur et hors espaces aériens différents.

».