Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « plans » ; bureau « organisation-réglementation-administration »

DÉCISION N° 140/DEF/EMM/PL/ORA portant abrogation de textes.

Du 30 janvier 2002
NOR D E F B 0 2 5 0 4 1 5 S

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 21/EMM/PL/ORG du 24 janvier 1975 (BOC, p. 215).

Instruction n° 67/EMM/PL/ORG du 9 février 1981 (BOC, p. 495).

Instruction n° 60/DEF/EMM/LOG/EF du 2 mars 1992 (BOC, p. 3245).

Instruction PROVISOIRE N° 235/DEF/EMM/PL/ORA du 30 avril 1997 relative à l'organisation type d'une base navale. Instruction N° 264/DEF/EMM/PL/ORA du 27 avril 1999 relative aux missions, organisation et fonctionnement des directions de ports militaires (à jour de son erratum du 26 mai 1999).

Référence de publication : BOC, 2002, p. 1649.

Suite à la parution de l'instruction provisoire n^o30/DEF/EMM/PL/ORA du 18 décembre 2001 (n.i. BO) les textes ci-après sont abrogés :

Instruction n° 21/EMM/PL/ORG du 24 janvier 1975 relative aux services et aux groupements de services dans les éléments terrestres de la marine (BOC, p. 215).

Instruction n° 67/EMM/PL/ORG du 9 février 1981 relative aux bâtiments à deux équipages dépendant des directions de port (BOC, p. 495).

Instruction n° 60/DEF/EMM/LOG/EF du 2 mars 1992 relative aux modalités d'emploi des équipes « soutien des bâtiments à faible équipage » (BOC, p. 3245).

Instruction provisoire 235 /DEF/EMM/PL/ORA du 30 avril 1997 relative à l'organisation type d'une base navale (BOC, p. 2399).

Instruction 264 /DEF/EMM/PL/ORA du 27 avril 1999 relative aux missions, organisation et fonctionnement des directions de ports militaires (BOC, p. 2929).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral, sous-chef d'état-major « plans »,

Xavier ROLIN.