ARRÊTÉ relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes.

Du 19 janvier 2017
NOR D E F T 1 7 0 2 3 2 2 A

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 640.2.2., 640.2.3.

Référence de publication : BOC n°6 du 09/2/2017