Sommaire du BOC n°6 du 09/02/2017

Texte signalé

Administration Centrale
19 janvier 2017

Arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes.

NOR : D E F T 1 7 0 2 3 2 2 A
Référence de publication : JO n° 27 du 1er février 2017, texte n° 26 ; signalé au BOC n° 6/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.2.2. , 640.2.3.
Administration Centrale
27 janvier 2017

Texte réglementaire permanent

Texte 6
15 novembre 2016

Décision N° 0-31576-2016/DEF/CEMM du 15 novembre 2016 portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions « Champlain ».

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 2 6 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 01-2016 CHAMPLAIN-A du 27 octobre 2016 (n.i. BO).

Lettre n° 508978/DEF/SGA/DMPA/SHD/DHS/DSD du 8 novembre 2016 (n.i. BO).

Transmission n° 0-38330-2016 ALFAN BREST/CAB du 27 octobre 2016 (n.i. BO).

Transmission n° 0-39179-2016 ALFAN du 8 novembre 2016 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 7
21 novembre 2016

Décision N° 0-40708-2016/DEF/CEMM du 21 novembre 2016 portant homologation du motif symbolique et du fanion de la frégate multi-missions « Auvergne ».

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 2 7 S
Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 02 AUVERGNE/SG du 20 septembre 2016 (n.i. BO).

Lettre n° 509078/DEF/SGA/DMPA/SHD/DHS/DSD du 15 novembre 2016 (n.i. BO).

Transmission n° 0-35748-2016/ALFAN BREST/CAB du 7 octobre 2016 (n.i. BO).

Transmission n° 0-39737-2016 ALFAN du 14 novembre 2016 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.
Texte 8
28 novembre 2016

Décision N° 0-31660-2016/DEF/EMM/ORG du 28 novembre 2016 portant création de la formation « La Résolue ».

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 2 8 S
Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.1.
Texte 9
29 novembre 2016

Décision N° 0-31658-2016/DEF/EMM/ORG du 29 novembre 2016 portant prise d'armement pour essais du bâtiment multi-missions « Champlain ».

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 2 9 S
Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.
Texte 10
30 novembre 2016

Décision N° 0-41166-2016/DEF/EMM/EMO-M/DEO du 30 novembre 2016 portant création du détachement 33F à Cherbourg-Maupertus.

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 3 0 S
Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.
Texte 11
30 janvier 2017

Instruction N° 0-924-2017/DEF/EMM/BPS du 30 janvier 2017 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 7 5 0 0 7 5 J
Référence(s) :

Instruction n° 0-910-2017/DEF/EMM/BPS du 30 janvier 2017 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-15684-2014/DEF/EMM/BPPS du 21 octobre 2014 relative à l'organisation du secret dans la marine.

Note n° 0-18867-2013/DEF/EMM/BPS-S du 12 septembre 2013 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 11.
Texte 13
19 janvier 2017

Instruction N° 2350/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 19 janvier 2017 relative au recrutement et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés.

NOR : D E F L 1 7 5 0 0 8 6 J Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.7.
Texte 14
08 février 2017

Archivé Erratum du 08 février 2017 de classement.

NOR : D E F S 1 7 5 2 5 0 5 Z

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
12 décembre 2016

Archivé Circulaire N° 519755/DEF/RH-AT/F/MF/LM du 12 décembre 2016 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2017-2018.

NOR : D E F T 1 6 5 2 4 1 3 C
Abrogé le 29 novembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 521502/ARM/RH-AT/F/MF/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2018-2019. Référence(s) : Code du 18 mai 2024 de l'éducation. (Dernière modification le 1er janvier 2019). Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Décret N° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisés dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées. Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction N° 1524/DEF/EMAT/EP/L du 30 novembre 1983 fixant les conditions d'admission et le régime de la scolarité dans les lycées militaires de l'armée de terre. Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Circulaire N° 8823/DEF/EMA/RE/13 du 26 décembre 1980 relative à la réglementation concernant le séjour en France des stagiaires militaires étrangers. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM du 11 décembre 2015 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 16.
Texte 23
06 janvier 2017

Archivé Circulaire N° 500142/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 06 janvier 2017 relative au recrutement des sous-officiers d'origine semi-directe en 2018.

NOR : D E F T 1 7 5 0 0 0 7 C
Abrogé le 22 janvier 2018 par : CIRCULAIRE N° 4019/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au recrutement des sous-officiers d'origine semi-directe en 2019. Référence(s) : Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté N° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 03 novembre 2015 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 13000/DEF/RH-AT/PRH/MDR du 12 juin 2014 relative au bilan professionnel de carrière et à l'orientation des engagés volontaires de l'armée de terre. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 mai 2015 relative au domaine de spécialités « entraînement physique, militaire et sportif » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 octobre 2016 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500994 /DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF du 26 janvier 2016 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC n° 6 du 9 février 2017, texte 23.